Academic literature on the topic 'Constitutionnalisme américain'

Résumé: L'histoire constitutionnelle de l'Amérique latine est marquée par divers mouvements idéologiques. Ces mouvements ont laissé des traces indélébiles sur les textes constitutionnels des pays de la région. Au même temps, dans une large mesure, le constitutionnalisme d'Amérique latine se caractérise par une histoire conservatrice en matière de diversité culturelle, indéniable caractéristique de la région. Cependent, au cours des dernières décennies, il y a eu l'émergence d'un nouveau concept du constitutionnalisme. Ce concept est engagé à la grande diversité ethnique et culturelle de la région. Ce travail vise à raconter le phénomène de la nouvelle constitutionnalisme d'Amérique latine et son conséquent engagement à la diversité culturelle. Mots-clés: Amérique Latine. Droit constitutionnel. Histoire constitutionnelle. Nouveau constitutionnalisme latino-américain. Pluralité culturelle. Théorie de la constitution.

L’article vise à montrer l’importance du multiculturalisme, ainsi que les apports pour les États latino-Américain en analysant son évolution. Pour développer cette question, nous allons conceptualiser ce multiculturalisme, ainsi que l’arrivée du nouveau constitutionnalisme adopté par les constitutions latines ces dernières années, en abordant le cas spécifique de la législation brésilienne.

L’article vise à montrer l’importance du multiculturalisme, ainsi que les apports pour les États latino-Américain en analysant son évolution. Pour développer cette question, nous allons conceptualiser ce multiculturalisme, ainsi que l’arrivée du nouveau constitutionnalisme adopté par les constitutions latines ces dernières années, en abordant le cas spécifique de la législation brésilienne.

L’article vise à montrer l’importance du multiculturalisme, ainsi que les apports pour les États latino-Américain en analysant son évolution. Pour développer cette question, nous allons conceptualiser ce multiculturalisme, ainsi que l’arrivée du nouveau constitutionnalisme adopté par les constitutions latines ces dernières années, en abordant le cas spécifique de la législation brésilienne.

L’article vise à montrer l’importance du multiculturalisme, ainsi que les apports pour les États latino-Américain en analysant son évolution. Pour développer cette question, nous allons conceptualiser ce multiculturalisme, ainsi que l’arrivée du nouveau constitutionnalisme adopté par les constitutions latines ces dernières années, en abordant le cas spécifique de la législation brésilienne.

Le premier constitutionnalisme haïtien sert de matrice au premier constitutionnalisme latino-américain élaboré de 1801 à 1824. Ce constitutionnalisme concerne les quatorze pays latino-américains qui ont accédé à l’indépendance durant cette période. En vingt-trois ans, ces pays ont élaboré et expérimenté près de vingt-huit Constitutions libérales inspirées des modèles américains et français. Le but était de poser les bases constitutionnelles des régimes politiques, de traduire la volonté des citoyens et de consacrer les droits de l’homme. Cette production effrénée va donner naissance à une identité constitutionnelle. Ce constitutionnalisme qui naît entre 1801 et 1824, que nous appelons le constitutionnalisme de l’indépendance, a des caractéristiques particulières qui le distinguent des constitutionnalismes nord-américains et européens qui sont ses deux sources principales. Cette spécificité s’explique par le fait que les questions juridiques qui se sont posées aux différents pays qui ont donné naissance au premier constitutionnalisme latino-américain ont reçu, à quelque exception près, les mêmes réponses. Ces problèmes sont relatifs à la séparation des pouvoirs, la forme de l’Etat, la forme du régime, la limitation du pouvoir ou les limites des droits de l’Etat, la primauté du droit, la consécration et la garantie des droits fondamentaux, la souveraineté du peuple comme source du pouvoir, La conséquence est que le constitutionnalisme élaboré dans les différents pays latino-américains entre 1801 et 1824 est un constitutionnalisme unitaire. Les mécanismes institutionnels mis en place par les vingt-huit Constitutions élaborées par les quatorze pays sont analysés à la lumière des théories constitutionnelles classiques, afin de démontrer l’unité de ce constitutionnalisme qui a souffert, dès les origines, d’une mise en pratique chaotique tout en ouvrant des voies théoriques importantes et en permettant des usages dont la modernité apparaît jusqu’à aujourd’hui
Haitian prime constitutionalism is the matrix of the first Latin American constitutionalism elaborated from 1801 till1824. It relates to the fourteen Latin-American countries which reached independence during this period. Into twenty-three years, these countries worked out and tested nearly twenty-eight liberal Constitutions inspired of the American and French models. The purpose was to pose the constitutional bases of the political regimes, to translate the will of the citizens and to devote the human rights. This unrestrained production will give rise to a constitutional identity. This constitutionalism which is born between 1801 and 1824, that we calls the constitutionalism of the independence, has particular characteristics which distinguish it from the North-American and European constitutionalism which are its two main sources. This specificity explains by fact that the legal questions which arose for the various countries which gave rise to the first Latin-American constitutionalism received, with some exception, the same answers. These problems relate to the separation of the Power, the form of the State, the form of the regime, the limitation of the Power, the limits of the rights of the State, the rule of the law, the dedication and the guarantee of the basic rights, the sovereignty of the people like source of the Power, the consequence is that the constitutionalism worked out in the various Latin-American countries between 1801 and 1824 is a homogeneous constitutionalism. The institutional mechanisms installed by the twenty eight Constitutions worked out by the fourteen countries are analyzed in the light of the traditional constitutional theories in order to to demonstrate the unity of this constitutionalism, which has suffered from the beginning, a chaotic put into practice while opening up avenues important theoretical and allowing the use of which appears to modernity today

Le MERCOSUR est la plus grande entité économique de l'Amérique latine. Ces dernières années, des nouveaux États ont intégré cette institution. Ces nouveaux membres amènent l'arrivée de nouvelles formes de constitutionnalisme, intitulées pluriel. Comment le MERCOSUR fera t-il face à ces nouveaux changements ? Comment fera t-il pour profiter de ce nouveau souffle et comment montrera t-il au monde les idées apportés par les changements ? Le MERCOSUR a été créé dans le contexte de la globalisation, avec l'objectif de renforcer économiquement les États de l'Amérique latine. Cette intégration régionale se montre hautement structurée avec un système juridique et institutionnelle propre, issue des traités et des protocoles qui définissent les modes de coopération entre les États parties. Il est important de signaler que la création de ce bloc s'est inspiré du modèle de l'Union Européenne. Les derniers changements survenu en Amérique latine, ont modifié les lignes directrices du MERCOSUR. Le constitutionnalisme pluriel, apportés par les nouveaux membres de l'intégration sud font renaître les idéologies des peuples autochtones. Le pluri-nationalisme latin, met en valeur le Pachamama et le Buen Vivir. Le MERCOSUR, principalement économique, est une structure découlant de l'eurocentrisme, instauré en Amérique du Sud, depuis les années 1500. Il est en cours de mutation car accompagne maintenant les changements constitutionnelle du continent, avec la renaissance des idéologies originaires et autochtones des États latino-américains
MERCOSUR is the largest economic entity in Latin America. Last years, the new states have incorporated this institution. These new members bring the arrival of new forms of constitutionalism, entitled plural. How will he do MERCOSUR face these new changes? How will it be to enjoy this new life and how he will show the world the ideas brought by the changes? MERCOSUR was created in the context of globalization, with the aim to economically strengthen the Latin American States. This regional integration shows highly structured with a legal and institutional system, derived from treaties and protocols that define the forms of cooperation among States Parties. It's important to note that the model of the European Union inspired the creation of this block. Recent changes occurred in Latin America, have altered the MERCOSUR guidelines. The plural constitutionalism, brought by the new members of the South integration is re-born the ideologies of indigenous peoples. Latin plurial-nationalism, showcases the Pachamama and the Buen Vivir. MERCOSUR, mainly economic, is a structure resulting from Eurocentrism, introduced in South America since the 1500s. It's changing because the new form of constitutionalism revives the old ideologies of indigenous peoples, with the unique standards of Latin America
O MERCOSUL é a principal integração econômica da América Latina. Nos últimos anos, novos Estados passaram a fazer parte desta instituição e trouxeram novas formas de constitucionalismo conhecido como plural ou multicultural. Diante dessa nova realidade, indaga-se : Como o MERCOSUL enfrentará estas novas mudanças? Como administrará essas inovações e como mostrará ao mundo as ideias inovadoras trazidas pelas alterações constitucionais? Na realidade, o MERCOSUL foi criado no contexto da globalização mundial, com o objetivo de fortalecer economicamente os Estados latino americanos. Esta integração regional mostra-se altamente estruturada, com um sistema legal e institucional, derivado de tratados e protocolos que definem as formas de cooperação entre os Estados membros. É importante notar que a criação deste bloco fora inspirado no modelo da União Europeia. As recentes mudanças na América Latina, em seu contexto geral, tem alterado as diretrizes do MERCOSUL. O constitucionalismo plural, trazido pelos novos membros da integração sul, é marcado pelas ideologias dos povos indígenas, que colocam em valor o plurinacionalismo, revivendo os valores ancestrais através da Pachamama e do Buen Vivir. O MERCOSUL é uma instituição principalmente econômica e sua estrutura é resultante de eurocentrismo introduzido na América do Sul desde os anos 1500. Os novos ideais latinos, vão de encontro a antiga estrutura, uma vez que visam o renascimento das ideologias dos povos nativos latino americanos

L'émancipation de la pensée politique américaine de ses sources européennes était un processus à plusieurs facettes. Au cœur de ce processus d'émancipation intellectuelle des jeunes États-Unis était la notion de la souveraineté, qui doit être selon l'historien Gordon Wood considérée comme l'abstraction la plus important de la politique dans l'ère révolutionnaire. Un des contributeurs les plus important au débat sur la notion de la souveraineté était James Madison (1751-1836), surtout connu comme le père de la constitution américaine, comme l'auteur du Fédéraliste avec Hamilton et Jay et comme le quatrième Président des États-Unis. La thèse cherche à reconstituer la contribution de Madison à l'américanisation de la souveraineté en s'appuyant sur ses propres discours et écrits. Les analyses montrent qu'il proposait notamment une souveraineté à double face : quant à la dimension intérieure, il défendait l'idée d'une souveraineté limitée, qui s’avérerait dans sa forme spécifique comme une particularité : le constitutionnalisme américaine. Quant à la politique extérieure, il concevait en revanche une souveraineté plutôt illimitée et en plein extension, qui se développait au cours de sa carrière petit à petit à une conception largement en accord avec les postulats du système westphalien des États européennes. Pour éclairer les implications politiques pratiques de ce raisonnement, on peut formuler un « théorème de Madison », qui récapitule le rapport particulier entre souveraineté interne et souveraineté externe dans sa pensée politique : L'état libérale et sécularisé vit des conditions, qu'il doit garantir par sa politique étrangère. Cette reformulation d'une citation fameux du juriste allemand Böckenförde décrit non seulement la sensibilité de Madison pour la nature précaire de la liberté dans une démocratie constitutionnelle, mais aussi sa conviction que la probabilité de la violence des factions dans la république américaine peut non seulement être réduite par les remèdes républicains de la politique intérieure comme la constitutionnalisation, la démocratisation, la séparation des pouvoirs, le principe de la représentation ou la fédéralisation, mais aussi par les valves de sécurité fournis par la politique étrangers, notamment la disponibilité d'un grande nombre des terrains pour le développement du peuple américaine et les conditions commerciales favorables qui facilitent l'accès aux marchés étrangères pour les produits américaines
The emancipation of American political thought from its European origins was a multi-layered process. The concept of sovereignty which was according to the renowned historian Gordon Wood the "single most important abstractions of politics in the entire Revolutionary era", was at the heart of this intellectual emancipation process in the early years of United States of America. One of the most important contributors to this debate was James Madison (1751-1836), a politician known as the father of the American constitution, revered as one of the authors of the Federalist Papers, alongside Hamilton and Jay, and remembered as the fourth President of the United States of America. The thesis aims to reconstruct the contribution of Madison to the Americanization of sovereignty by analyzing his speeches, essays and private correspondence. These analyses suggest that Madison proposed a double-faced concept of sovereignty. Concerning the internal dimension of sovereignty, he defended the idea of a limited sovereignty in the form of American constitutionnalism. Concerning the external dimension of sovereignty, he imagined a sovereignty without those limits and in continuous extension, an idea he developed during the course of his career into a concept which was in line with the postulates of the westphalian system of the European nation states. To illustrate the political implications of this line of reasoning, I suggest one can formulate a "Madison theorem" characterizing the particular link between internal and external sovereignty in his political thought: The liberal secularized state lives by prerequisites, that he should guarantee through his foreign policy. This reformulation of a statement by the renowned German jurist Böckenförde does not only describe Madison's consciousness for the precarious nature of liberty in constitutional democracies, but also his conviction that the probability of the violence of factions in the American republic cannot only be reduced by republican remedies in the field of domestic policy, like constitutionnalisation, democratization, the separation of powers, the principle of representation or Federalisation. But that the probability of the violence of factions can also be reduced by safety valves provided by foreign policy, like the availability of land for the development of the American people or favorable commercial conditions facilitating the access for american products to foreign markets

L’application extraterritoriale de la Charte canadienne des droits et libertés soulève la question du rôle du principe de territorialité dans la détermination de l’étendue des droits constitutionnels. De façon plus générale, elle soulève la question du rapport entre territoire et droit. Cette thèse explore, dans un premier temps, les jalons de la méthodologie territorialiste en abordant les prémisses qui sous-tendent l’ascension du principe de territorialité comme paradigme juridique dominant. Les anomalies de ce paradigme sont par la suite présentées, de façon à illustrer un affaiblissement du principe de territorialité. Par la suite, l’auteure entreprend de déterminer le rôle du principe de territorialité dans l’établissement de l’espace occupé par la Charte canadienne des droits et libertés en situation d’extraterritorialité. Les développements jurisprudentiels récents attestent de la prédominance du paradigme territorial, mais de nombreuses difficultés d’application sont rencontrées. Après avoir testé la viabilité de ce paradigme, l’auteure entreprend de définir un nouveau cadre analytique permettant de répondre à la question de l’application de la Charte en situation d’extraterritorialité sans se référer à la position géographique du demandeur, ni à son appartenance à une certaine communauté politique pré-déterminée. Ce cadre repose sur une conceptualisation de la notion d’autorité étatique transcendant l’exercice d’un pouvoir coercitif de l’État fixé à l’intérieur de ses limites territoriales. Une autorité relationnelle, qui s’appuie sur l’idée que tout pouvoir étatique tire sa source de la Constitution et, conséquemment, doit être assujetti à son contrôle.
This thesis is about the relationship between law and territory, and more particularly, about the relationship between the principle of territoriality and the scope of Charter rights. The author first introduces territoriality as dominant legal paradigm and analyses its underlying premises. The challenges that territoriality and methodological territorialism have recently faced are also examined. The purpose of the first part of this thesis is to show that the territorial paradigm is not immune to challenge, and to provide conceptual tools to get out of the “territorial trap”. The author then looks at how, and to what extent, territoriality currently shapes the scope of Charter rights. By analysing cases on point, the author concludes that although territoriality is, officially, the answer to the question of the scope of Charter rights, in practice, the principle does not provide sufficient guidance to the judiciary. The territorial principle’s normative weaknesses are added to its practical inability to determine the scope of Charter rights. In order to examine potential alternatives to the territorial principle, the author examines the parallel debate regarding the extraterritorial scope of American constitutional rights. American courts, rather than endorsing strict territoriaity, emphasize either the membership of the claimant (the subject of constitutional litigation), the limitations on state actions (the object of constitutional litigation), or pragmatic concerns in order to determine whether a constitutional protection applies in an extraterritorial context. The author then proceeds to examining how an alternative model could be developed in Canada in the context of extraterritorial Charter cases. She argues that the personal entitlement approach, when superimposed on the territorial paradigm, brings more injustice, not less, in that people can be sufficiently related to Canada to trigger a state action, but insufficiently connected to trigger Charter protection, hence creating a state of asymmetry. She also argues that territoriality, if understood in Westphalian terms, leads to the belief that a state action is not an action within the authority of the Canadian government if it is conducted outside of Canada, hence shielding these actions from constitutional srcutiny. The model the author advocates is based on a notion of relational authority and it seeks to emphasize not the place where a government act is performed, nor the identity of the persons subject to it, but the idea that any exercise of government power is potentially amenable to constitutional scrutiny.