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  1. Journal articles
  2. Dissertations / Theses
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  4. Book chapters
  5. Conference papers

Academic literature on the topic 'Contrat électronique'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 1 February 2022

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Journal articles on the topic "Contrat électronique"

1

Gautrais, Vincent. "Une approche théorique des contrats : application à l'échange de documents informatisé." Les Cahiers de droit 37, no. 1 (2005): 121–73. http://dx.doi.org/10.7202/043381ar.

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Abstract:
Dans le présent travail, l'auteur s'interroge sur une notion tellement connue que l'on en oublie ce à quoi elle correspond vraiment : le contrat. En effet, la pratique courante, et plus précisément les techniques modernes de communication telles que l'échange de documents informatisé (EDI), nous incite à croire qu'une révision de la théorie générale des contrats devrait être amorcée. Sur la base de l'oeuvre de conceptualisation du professeur américain Ian R. Macneil, l'auteur propose de revisiter ce concept phare, substituant la sacro-sainte volonté à une notion plus adaptée, plus sociale. Son
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2

NAM, KOONG Sool. "Etude sur le contrat électronique dans le Code civil français réformé." Institute for Legal Studies 34, no. 2 (2017): 229–63. http://dx.doi.org/10.18018/hylr.2017.34.2.229.

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3

Louadi, Samia. "Contrat International Électronique : Le Conflit de Lois dans le Contexte de L'arbitrage International." المنارة للدراسات القانونية و الإدارية, no. 9 (March 2015): 59–64. http://dx.doi.org/10.12816/0016943.

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4

Tancelin, Maurice. "La mesure des principaux changements proposés en matière contractuelle." Les Cahiers de droit 29, no. 4 (2005): 865–81. http://dx.doi.org/10.7202/042916ar.

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Abstract:
Ce commentaire du projet de réforme du Livre des obligations du nouveau Code civil du Québec s'attache à quelques problèmes choisis: contrat de consommation, exploitation et transfert électronique des fonds (T.E.F.). L'entrée de la protection du consommateur au Code est un geste politique d'importance, dont les modalités appellent cependant des réserves au niveau théorique. Ce n'est qu'un premier pas. Il reste encore beaucoup à faire pour consolider ce qui constitue une bonne décision, qui est en somme une réinsertion au Code civil, avec des compléments, d'une loi de 1947 instituant la vente à
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5

Lacoursière*, Marc. "Propositions de réforme pour une protection des titulaires de cartes de débit victimes de transferts de fonds non autorisés." McGill Law Journal 54, no. 1 (2009): 91–132. http://dx.doi.org/10.7202/038179ar.

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Abstract:
Résumé Depuis les années 1960, les nouvelles technologies ont favorisé l’émergence de mécanismes de paiements électroniques. Outre les cartes de crédit, les relations entre les émetteurs de paiements et les consommateurs ne font aucunement l’objet d’une protection législative au Canada et au Québec, n’étant régies que par la common law et le Code civil du Québec. En 1992, le Groupe de travail sur le transfert électronique de fonds a adopté le Code de pratique canadien des services de cartes de débit afin de protéger les consommateurs qui font usage de la carte de débit au Canada et de régir la
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6

Montero, Etienne. "L’avant-projet d’Acte uniforme OHADA sur le droit des contrats : l’adÉquation aux contrats Électroniques." Uniform Law Review 13, no. 1-2 (2008): 293–316. http://dx.doi.org/10.1093/ulr/13.1-2.293.

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7

Elloumi, Abderraouf. "La Protection de la Partie Faible dans les Contrats Électroniques." مجلة بحوث و دراسات قانونية, no. 11 (2015): 39–71. http://dx.doi.org/10.12816/0029063.

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8

Maridet, C., J. M. Amici, A. Taieb, and B. Milpied. "Cigarette électronique : la nouvelle source d’allergie de contact au nickel du 21e siècle ?" Annales de Dermatologie et de Vénéréologie 142, no. 12 (2015): S504. http://dx.doi.org/10.1016/j.annder.2015.10.175.

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9

Bossu, Bernard, and Alexandre Barège. "Preuve et surveillance des salariés : regard français." Les Cahiers de droit 54, no. 2-3 (2013): 277–302. http://dx.doi.org/10.7202/1017614ar.

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Abstract:
Avec le développement des technologies de l’information et de la communication, les techniques de surveillance des salariés se sont multipliées. L’évolution s’est principalement traduite par un contrôle moins visible, la caméra et les badges électroniques ayant progressivement remplacé le contremaître. En outre, l’outil informatique a largement pénétré les entreprises. Ces situations soulèvent des interrogations majeures : faut-il notamment poser des limites aux contrôles que peuvent exercer les employeurs sur les salariés ? Il convient d’abord de rappeler qu’il est légitime pour un employeur
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10

Ouattara, Aboudramane. "Une innovation technologique dans l’espace OHADA : la lettre de voiture électronique en matière de contrats de transport de marchandises par route." Revue internationale de droit comparé 60, no. 1 (2008): 61–85. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.2008.19576.

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Dissertations / Theses on the topic "Contrat électronique"

1

Edderouassi, Meryem. "Le contrat électronique International." Thesis, Université Grenoble Alpes (ComUE), 2017. http://www.theses.fr/2017GREAD009/document.

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Abstract:
La réflexion sur la réglementation des contrats électroniques internationaux a pris, ces dernières années, une ampleur sans précédent.L’usage accru des communications électroniques à l’échelle internationale participe de manière remarquable à améliorer l’efficacité des activités économiques et sociales, à renforcer les relations entre Etats et à offrir de nouvelles possibilités de débouchés à des parties et à des marchés auparavant isolés.Pour cette raison, l’adoption de règles uniformes propres à éliminer les obstacles et valoriser les contrats électroniques internationaux serait susceptible
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2

Faraj, Essalhin. "Le contrat électronique." Thesis, Paris 1, 2016. http://www.theses.fr/2016PA01D076.

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Abstract:
Les activités du commerce électronique et le cadre juridique qui en découle soulèvent des questions pertinentes, en particulier celle de la protection du consommateur lors de la formation du contrat.Dans cette thèse, nous avons abordé les règles juridiques relatives au contrat électronique afin d’assurer la cohérence entre ces règles et le droit commun du contrat. Nous avons constaté que les contrats électroniques sont également soumis à des règles juridiques qui encadrent l’obligation du vendeur et de l’acheteur, la livraison, la réception, le paiement, la signature du contrat, le droit de ré
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3

Turmel, Anne-Sophie. "La formation du contrat électronique." Montpellier 1, 2004. http://www.theses.fr/2004MON10014.

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Abstract:
La voie électronique traduit la dématérialisation, la dépersonnalisation et l'internationalisation du contrat. Ces phénomènes soulèvent la délicate question de savoir comment le droit appréhende le processus de la formation du contrat. La réponse à cette question conduit à organiser les rapports du negotium à l'instrumentum électronique en distinguant la volonté de l'économie du contrat. La volonté de contracter pose des problèmes de fond et de forme tenant à la fois à l'échange et à la forme électroniques des consentements. L'étude contribue à définir le cadre juridique applicable au contrat
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4

Ghazouani, Chiheb. "Le contrat de commerce électronique international." Paris 2, 2008. http://www.theses.fr/2008PA020013.

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Abstract:
La problématique soulevée dans cette étude est de savoir dans quelle mesure les règles classiques du droit international privé sont aptes à régir le contrat de commerce électronique international. La réponse à cette problématique s’articule autour des grandes divisions du droit international privé à savoir la détermination du rattachement normatif et le rattachement juridictionnel de ce contrat. En ce qui concerne le rattachement normatif ou la loi du contrat, la solution diffère selon que l’on envisage la question sous l’angle communautaire ou extracommunautaire, et selon qu’il s’agit d’un co
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5

Durin, Maryline. "L'offre de contrat de commerce électronique." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 2004. http://www.theses.fr/2004STR30012.

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Abstract:
Le législateur s'intéresse depuis peu à la question de la conclusion des contrats à distance. L'apparition des nouvelles technologies de l'information et le développement du commerce électronique l'ont poussé à intervenir plusieurs fois en peu de temps. Son attention s'est concentrée sur l'offre de contrat. S'agissant en particulier de l'offre de contrat de commerce électronique (expression désignant l'ensemble des contrats, conclus à distance et par voie électronique, dont l'objet est la fourniture de biens ou de services), ses interventions ont abouti à une réglementation complexe, composée
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6

Ayewouadan, Akodah. "Le renouveau des droits du contrat à travers l'internet." Poitiers, 2010. http://www.theses.fr/2010POIT3008.

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Abstract:
L'internet bouleverse les modes classiques de fonctionnement des sociétés contemporaines. Ce nouvel espace humain, hétérogène, décentralisé et international qui transcende les frontières est un cadre original dans lequel le commerce juridique se revivifie. L'objet de la thèse est de montrer que la pratique contractuelle, de par sa flexibilité, s'est parfaitement insérée dans cet espace et a acquis, par conséquent, une certaine originalité. .<br>The internet upsets the conventional modes of operation in modern societies. This new human, heterogeneous and decentralized space, which transcends th
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7

Naimi-Charbonnier, Marine. "La formation et l'exécution du contrat électronique." Paris 2, 2003. http://www.theses.fr/2003PA020056.

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Abstract:
L'émergence des nouvelles technologies de l'information bouleverse les habitudes du commerce et notamment la pratique des contrats à distance. Né en l'absence physique des parties, sur un réseau mondial comme l'internet, le contrat électronique a la particularité d'être entièrement dématérialisé et être à vocation internationale. Aussi, après en avoir défini le concept, l'étude de sa formation nous amène à mettre en exergue les difficultés relatives à l'offre: diversité des pollicitants; différence de régime dans l'émission de l'offre électronique; obligation d'information précontractuelle à l
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8

El, Ayoubi Omar. "Le contrat du commerce électronique sur l'Internet : formation et exécution." Toulouse 1, 2011. http://www.theses.fr/2011TOU10031.

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Abstract:
Le réseau Internet ne permet pas seulement d'échanger des informations et d'offrir aux entreprises une vitrine nouvelle capable de promouvoir leur activité au delà de leur zone traditionnelle d'influence. Il constitue aussi un nouvel outil permettant de passer des contrats du commerce électronique, qui présentent certaines caractéristiques très singulières en raison de leurs modes de conclusion. Cependant, ces caractéristiques sont à l'origine de plusieurs problèmes juridiques concernant notamment la rencontre des volontés, la capacité de celui qui s'oblige, la date de la formation du contrat,
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9

Chahbar, Taoufik. "Étude de la formation du contrat électronique, comparaison droit français et droit marocain." Thesis, Paris 10, 2018. http://www.theses.fr/2018PA100097.

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Abstract:
L’activité du commerce électronique reçoit habituellement traduction dans un outil juridique classique mis à la disposition des acteurs économiques par le droit : le contrat. Celui-ci se conclue nécessairement à distance. Ainsi est-il dématérialisé. S’ajoutent le caractère éventuellement dépersonnalisé et le caractère éventuellement international grâce à la capacité procurée par les réseaux informatiques de s’affranchir des frontières. Ces caractéristiques du contrat du commerce électronique ont perturbé les paramètres du droit. Celui-ci étant essentiellement conçu pour encadrer une relation c
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10

Fouilleul, Nicolas. "Le contrat administratif électronique : l'exemple des marchés publics." Aix-Marseille 3, 2007. http://www.theses.fr/2007AIX32006.

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Abstract:
La volontaire participation de l’administration française au développement de la société de l’information va nécessairement provoquer de nombreuses perturbations dans les subtils équilibres lentement organisés par notre droit administratif. À ce titre, l’espace du contrat public, et plus spécifiquement celui des marchés publics, a déjà subi de puissants ajustements qui conduisent à s’interroger sur cet objet juridique encore en construction qu’est le contrat administratif électronique. La « dernière » version du Code des marchés publics a indiscutablement élargi le domaine de la dématérialisat
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Books on the topic "Contrat électronique"

1

Vivant, Michel. Les contrats du commerce électronique. Litec, 1999.

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2

Mas, Florence. La conclusion des contrats du commerce électronique. L.G.D.J., 2005.

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3

Senécal, François. L'écrit électronique. Éditions Y. Blais, 2012.

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4

Bensoussan, Alain. Informatique, télécoms, internet: Réglementations, contrats, fiscalité, communications électroniques. F. Lefebvre, 2004.

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5

Duhamel, Katia. Les collectivités territoriales et les communications électroniques: Initiatives, droit et contrats. 2nd ed. Dexia Editions, 2006.

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6

La conclusion des contrats électroniques: Étude de droits africans et européens. L'Harmattan, 2013.

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7

Gottlieb, Irving M. Electronic power control. Tab Books, 1991.

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8

Illman, Paul E. The pilot's radio communications handbook. 3rd ed. TAB Books, 1989.

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9

Nice, France) Journées internationales du droit du commerce électronique (2nd 2003. Les deuxièmes journées internationales du droit du commerce électronique: Actes du colloque de Nice des 6 et 7 novembre 2003. Litec, 2005.

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10

Electric motors and their controls: An introduction. New York, 1991.

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Book chapters on the topic "Contrat électronique"

1

"Chapitre 11 - Caractérisation des agents de contraste pour l’imagerie par résonance magnétique." In La spectroscopie de résonance paramagnétique électronique. EDP Sciences, 2020. http://dx.doi.org/10.1051/978-2-7598-1292-9-015.

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2

"Chapitre 11 - Caractérisation des agents de contraste pour l’imagerie par résonance magnétique." In La spectroscopie de résonance paramagnétique électronique. EDP Sciences, 2020. http://dx.doi.org/10.1051/978-2-7598-1292-9.c015.

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Conference papers on the topic "Contrat électronique"

1

Martínez Millana, Elena. "Le Corbusier versus Sergei Eisenstein. La construcción de un sueño." In LC2015 - Le Corbusier, 50 years later. Universitat Politècnica València, 2015. http://dx.doi.org/10.4995/lc2015.2015.824.

Full text
Abstract:
Resumen: Este artículo plantea la revisión de la relación entre el arquitecto Le Corbusier y el cineasta Sergei Eisenstein. Se lanza como hipótesis la posible influencia del cineasta en Le Corbusier. Le Corbusier versus Eisenstein en el sentido más profundo de ‘avanzar en dirección a’: Le Corbusier hacia la cinematografía, no como contraposición. Se esboza el papel de cada figura y su encuentro en el período de 1928-1936, tiempo en que Le Corbusier se aproximó a la Unión Soviética, un contexto que configura un marco complejo a partir del cual es posible entrever aquello que los vincula y que r
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Catros, S., M. Fenelon, A. Rui, et al. "Création d’un site internet Européen de formation au sevrage tabagique." In 66ème Congrès de la SFCO. EDP Sciences, 2020. http://dx.doi.org/10.1051/sfco/20206603002.

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Abstract:
Introduction : Actuellement 208 millions de personnes consomment du tabac en Europe dont 12 millions en France. 650 000 décès sont attribuables au tabac en Europe et environ 60 000 décès par an sont imputables à cette consommation en France, ce qui en fait la première cause de décès évitable. Tous les acteurs de santé devraient être mobilisés pour lutter contre ce fléau. Le chirurgien dentiste doit se sentir concerné car il s’agit d’un enjeu général de santé publique mais aussi spécifique de santé bucco-dentaire. En effet le tabac est l’étiologie principale de certaines maladies graves de la m
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