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Relevant bibliographies by topics / Contrat électronique / Journal articles

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Journal articles on the topic 'Contrat électronique'

Author: Grafiati

Published: 4 June 2021

Last updated: 1 February 2022

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1

Gautrais, Vincent. "Une approche théorique des contrats : application à l'échange de documents informatisé." Les Cahiers de droit 37, no. 1 (April 12, 2005): 121–73. http://dx.doi.org/10.7202/043381ar.

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Abstract:

Dans le présent travail, l'auteur s'interroge sur une notion tellement connue que l'on en oublie ce à quoi elle correspond vraiment : le contrat. En effet, la pratique courante, et plus précisément les techniques modernes de communication telles que l'échange de documents informatisé (EDI), nous incite à croire qu'une révision de la théorie générale des contrats devrait être amorcée. Sur la base de l'oeuvre de conceptualisation du professeur américain Ian R. Macneil, l'auteur propose de revisiter ce concept phare, substituant la sacro-sainte volonté à une notion plus adaptée, plus sociale. Son objectif avoué est donc bien de rétablir une meilleure correspondance entre la pratique et la théorie, plus précisément entre la réalité du commerce électronique et la notion de contrat.

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2

NAM, KOONG Sool. "Etude sur le contrat électronique dans le Code civil français réformé." Institute for Legal Studies 34, no. 2 (June 30, 2017): 229–63. http://dx.doi.org/10.18018/hylr.2017.34.2.229.

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3

Louadi, Samia. "Contrat International Électronique : Le Conflit de Lois dans le Contexte de L'arbitrage International." المنارة للدراسات القانونية و الإدارية, no. 9 (March 2015): 59–64. http://dx.doi.org/10.12816/0016943.

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4

Tancelin, Maurice. "La mesure des principaux changements proposés en matière contractuelle." Les Cahiers de droit 29, no. 4 (April 12, 2005): 865–81. http://dx.doi.org/10.7202/042916ar.

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Abstract:

Ce commentaire du projet de réforme du Livre des obligations du nouveau Code civil du Québec s'attache à quelques problèmes choisis: contrat de consommation, exploitation et transfert électronique des fonds (T.E.F.). L'entrée de la protection du consommateur au Code est un geste politique d'importance, dont les modalités appellent cependant des réserves au niveau théorique. Ce n'est qu'un premier pas. Il reste encore beaucoup à faire pour consolider ce qui constitue une bonne décision, qui est en somme une réinsertion au Code civil, avec des compléments, d'une loi de 1947 instituant la vente à tempérament. On peut faire la même remarque au sujet de l'article réintroduisant la lésion au Code civil du Québec après l'effarante suppression en 1866 de ce moyen efficace de lutter contre l'usure. Lésion et exploitation ne sont pas deux notions qui se recouvrent exactement et le projet de réforme devrait en contenir une distinction plus nette. Enfin on ne peut pas dire de bien du projet d'article-fantôme sur le T. E. F. qui ne constitue rien de moins qu'un chèque en blanc aux banques pour organiser seules l'appareil financier. En cela le projet ne fait que s'aligner sur une loi fédérale très contestable qui a mis sur pied en 1980 un système national de paiement contestable en regard de la compétence provinciale sur « la propriété et les droits civils ».

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5

Lacoursière*, Marc. "Propositions de réforme pour une protection des titulaires de cartes de débit victimes de transferts de fonds non autorisés." McGill Law Journal 54, no. 1 (October 1, 2009): 91–132. http://dx.doi.org/10.7202/038179ar.

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Abstract:

Résumé Depuis les années 1960, les nouvelles technologies ont favorisé l’émergence de mécanismes de paiements électroniques. Outre les cartes de crédit, les relations entre les émetteurs de paiements et les consommateurs ne font aucunement l’objet d’une protection législative au Canada et au Québec, n’étant régies que par la common law et le Code civil du Québec. En 1992, le Groupe de travail sur le transfert électronique de fonds a adopté le Code de pratique canadien des services de cartes de débit afin de protéger les consommateurs qui font usage de la carte de débit au Canada et de régir la responsabilité des parties lors d’un transfert de fonds non autorisé. Les contrats bancaires ont graduellement incorporé les dispositions de ce code d’application volontaire, mais ils comportent plusieurs divergences par rapport à ce dernier qui s’avèrent défavorables pour le consommateur. L’expérience du droit étranger, notamment aux États-Unis et en Europe (France, Belgique et Luxembourg), suggère des pistes de solution pour combler les lacunes causées par cette inadéquation entre le Code de pratique canadien des services de cartes de débit et les contrats bancaires, et encourager une intervention du législateur.

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6

Montero, Etienne. "L’avant-projet d’Acte uniforme OHADA sur le droit des contrats : l’adÉquation aux contrats Électroniques." Uniform Law Review 13, no. 1-2 (January 1, 2008): 293–316. http://dx.doi.org/10.1093/ulr/13.1-2.293.

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7

Elloumi, Abderraouf. "La Protection de la Partie Faible dans les Contrats Électroniques." مجلة بحوث و دراسات قانونية, no. 11 (2015): 39–71. http://dx.doi.org/10.12816/0029063.

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8

Maridet, C., J. M. Amici, A. Taieb, and B. Milpied. "Cigarette électronique : la nouvelle source d’allergie de contact au nickel du 21e siècle ?" Annales de Dermatologie et de Vénéréologie 142, no. 12 (December 2015): S504. http://dx.doi.org/10.1016/j.annder.2015.10.175.

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9

Bossu, Bernard, and Alexandre Barège. "Preuve et surveillance des salariés : regard français." Les Cahiers de droit 54, no. 2-3 (August 5, 2013): 277–302. http://dx.doi.org/10.7202/1017614ar.

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Abstract:

Avec le développement des technologies de l’information et de la communication, les techniques de surveillance des salariés se sont multipliées. L’évolution s’est principalement traduite par un contrôle moins visible, la caméra et les badges électroniques ayant progressivement remplacé le contremaître. En outre, l’outil informatique a largement pénétré les entreprises. Ces situations soulèvent des interrogations majeures : faut-il notamment poser des limites aux contrôles que peuvent exercer les employeurs sur les salariés ? Il convient d’abord de rappeler qu’il est légitime pour un employeur de surveiller l’activité de ses travailleurs. Par le contrat de travail, le salarié se soumet au pouvoir de direction du chef d’entreprise. La difficulté réside en réalité dans la possibilité de porter atteinte à certains espaces de vie personnelle. C’est notamment la vie privée qui risque d’être malmenée, le salarié pouvant être filmé ou écouté à son insu. Le contrat de travail ne peut légitimer de telles situations : la liberté étant inhérente à la condition d’Homme, on ne peut y renoncer moyennant rémunération. De plus, ces nouveaux procédés de preuve sont peu compatibles avec la loyauté contractuelle qui doit présider aux relations de travail.

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10

Ouattara, Aboudramane. "Une innovation technologique dans l’espace OHADA : la lettre de voiture électronique en matière de contrats de transport de marchandises par route." Revue internationale de droit comparé 60, no. 1 (2008): 61–85. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.2008.19576.

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11

Desmet, Isabel. "Terminographie d'apprentissage et apprentissage de la terminographie : le dictionnaire électronique bilingue des contrats du commerce international (portugais-français et français-portugais)." Éla. Études de linguistique appliquée 135, no. 3 (2004): 285. http://dx.doi.org/10.3917/ela.135.0285.

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12

Talagas, M., N. Lebonvallet, R. Leschiera, G. Sinquin, P. Marcorelles, and L. Misery. "Caractérisation in vitro des zones de contact entre fibres nerveuses intra-épidermiques et kératinocytes en microscopie électronique à balayage." Annales de Dermatologie et de Vénéréologie 140, no. 12 (December 2013): S631. http://dx.doi.org/10.1016/j.annder.2013.09.572.

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13

Desjeux, Dominique. "Le porte-monnaie électronique des années 2000, un modèle transposable de construction sociale de la diffusion de la monétique sans contact en 2014." Pensée plurielle 37, no. 3 (2014): 27. http://dx.doi.org/10.3917/pp.037.0027.

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14

Crain, Jennifer, Steven McFaull, Deepa Rao, Minh Do, and Wendy Thompson. "Aperçu - Surveillance des brûlures thermiques et des échaudures dans les services d’urgence, d'après la base de données électronique du Système canadien hospitalier d’information et de recherche en prévention des traumatismes, 2013." Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques au Canada 37, no. 1 (January 2017): 33–35. http://dx.doi.org/10.24095/hpcdp.37.1.03f.

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Abstract:

Introduction Bien que les taux de mortalité et d’hospitalisation associés à des brûlures au Canada aient diminué avec le temps1,2 des cas moins graves se présentent encore couramment aux services d’urgence. Methods Le Système canadien hospitalier d’information et de recherche en prévention des traumatismes (SCHIRPT), un système de surveillance des blessures et des empoisonnements administré par l’Agence de la santé publique du Canada, est en place dans les services d’urgence de 17 hôpitaux3. Nous avons fait des recherches dans la base de données électronique du SCHIRPT (eSCHIRPT) afin de connaître le nombre de personnes de tous âges s’étant présentées aux urgences après avoir subi des brûlures thermiques ou des échaudures en 2013. Les brûlures causées par la friction, par des agents chimiques ou caustiques ou par un contact direct avec la foudre ont été exclues parce qu’il s’agit de circonstances exceptionnelles. Results Au total, 1 682 cas ont été recensés, soit 1,2 % (1 682 sur 137 245; 1 226 pour 100 000 cas dans l’eSCHIRPT) des blessures déclarées en 2013. La moitié étaient des échaudures (52,3 %; 879 sur 1 682) et 29,9 % (503 sur 1 682) résultaient d’un contact avec un objet brûlant. Les deux principales causes d’échaudures étaient es boissons chaudes et l’eau chaude (excluant celle du robinet), avec respectivement 34,1 % (292 sur 856; information manquante dans 23 cas) et 28,9 % (247 sur 856; information manquante dans 23 cas) des cas. Les deux principales causes directes de brûlures par contact étaient les cuisinières et fours (22,0 %; 109 sur 495; information manquante dans 8 cas) et les foyers et leurs accessoires (19,6 %; 97 sur 495; information manquante dans 8 cas). Dans l’ensemble, 13,0 % des cas (218 sur 1 682) étaient assez graves pour nécessiter une hospitalisation, et la plus forte proportion d’hospitalisations a été enregistrée parmi les personnes exposées à un incendie, à des flammes ou à de la fumée, soit 38,9 % (72 sur 185). Si la proportion globale de brûlures était plus élevée chez les femmes, la proportion de brûlures autres que par échaudures était plus élevée chez les hommes.

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Nguyen, Tien Anh, Stéphane Lefebvre, and Pierre-Yves Joubert. "Imagerie électromagnétique sans contact de composants électroniques de puissance à semi-conducteurs. Application à la caractérisation du vieillissement des métallisations de surface." Instrumentation Mesure Métrologie 12, no. 1-2 (June 30, 2012): 65–89. http://dx.doi.org/10.3166/i2m.12.1-2.65-89.

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Younes, Rassim, Mohand Amokrane Bradai, Abdelhamid Sadeddine, Youcef Mouadji, and Abderrahim Benabbas. "Influence des post-traitements sur la résistance à l’usure des dépôts en superalliage Ni-Cr-Al-Mo obtenus par projection thermique." Matériaux & Techniques 106, no. 6 (2018): 605. http://dx.doi.org/10.1051/mattech/2019003.

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Abstract:

Ce travail porte sur la caractérisation microstructurale, structurale et mécanique des dépôts métalliques à base Nickel déposés sous forme de poudres par la technique de projection thermique flamme-poudre sur un substrat type E335. Pour améliorer les propriétés de ces dépôts, des traitements thermiques sont préconisés en vue d’homogénéiser ces derniers et permettre d’obtenir de meilleures propriétés mécaniques. Ces post-traitements ont été réalisés à différentes températures 400, 600 et 800 °C avec un temps de maintien d’une heure et un refroidissement à l’air. La caractérisation structurale et microstructurale de la poudre et des dépôts est obtenue en utilisant le microscope électronique à balayage (MEB) et la diffraction X (DRX). Des relevés de micro duretés Vickers ont été également réalisés sur la surface de ces dépôts. Les essais tribologiques ont été réalisés avec une configuration pion-disque à différentes charges avec deux vitesses de glissement en vue de déterminer le taux d’usure. Les observations microstructurales ont montré que les traitements effectués aux températures de 400 et 600 °C ont réduit les porosités en rendant les microstructures plus homogènes et plus denses par le phénomène de colmatage. Par contre, le traitement à 800 °C a présenté un délaminage au niveau de l’interface substrat/dépôt. Les résultats d’usure ont révélé que la vitesse de glissement et la pression de contact appliquée influent sur la variation du taux d’usure et que les dépôts traités à 400 °C présentent une meilleure résistance à l’usure que ceux traités à 600 et 800 °C.

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RIGALMA, K., C. DUVAUX-PONTER, F. GALLOUIN, and S. ROUSSEL. "Les courants électriques parasites en élevage." INRAE Productions Animales 22, no. 4 (June 20, 2009): 291–302. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2009.22.4.3355.

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Abstract:

L’élevage des animaux de rente implique une utilisation croissante d’équipements électriques et électroniques ainsi que le recours à du matériel et à des structures métalliques qui sont autant de facteurs favorisant l’apparition des courants électriques parasites. Les tensions à l’origine de ces courants, généralement inférieures à 10 volts, sont dues principalement à un défaut de mise à la terre et à une mauvaise équipotentialité des masses métalliques. Les animaux, en raison d’une faible résistance électrique, sont sensibles à ces faibles tensions électriques. Le contact direct du nez (mufle, groin) et des pattes avec le milieu humide diminue leur résistance au courant électrique alors que, chez l’homme, le port d’équipements de protection comme les bottes en caoutchouc augmente cette résistance. En élevage, les tensions électriques parasites sont parfois mises en cause lorsque des modifications comportementales, une dégradation de l’état sanitaire ou des baisses de production sont observées chez les animaux. Cependant, les expérimentations menées en milieu contrôlé montrent rarement un effet direct des tensions électriques parasites sur les paramètres zootechniques bien que des modifications comportementales et physiologiques, probablement liées à la présence d’un stress, soient parfois mises en évidence. La grande variabilité de réponse des animaux et le caractère imprévisible des tensions électriques parasites expliquent les difficultés à les diagnostiquer et à caractériser leurs effets sur les animaux en élevage.

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Karanastasi, Eirini, Evangelos Vellios, Ian Roberts, Stuart MacFarlane, and Derek J. F. Brown. "The application of safranin-O for staining virus-vector trichodorid nematodes for electron and confocal laser scanning microscopy." Nematology 2, no. 2 (2000): 237–45. http://dx.doi.org/10.1163/156854100508980.

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Abstract:

Abstract Post-fixation with osmium tetroxide (OsO4), prior to examination by electron microscopy, enables nematodes to be located in epoxy-resin blocks, and improves contrast of ultrastructural features. For specimen visibility, alternatives to OsO4 were examined as it can inhibit antigenicity, thus preventing application of serological techniques. Basic fuchsin stain does not affect antigenicity and when applied to trichodorids enabled specimens to be readily located in the block, but had several disadvantages such as causing substantial alteration of the nematode structure. Safranin-O stain enabled Paratrichodorus anemones and P. pachydermus specimens to be located in resin blocks, different parts of the nematode body to be distinguished, and did not affect specimen ultrastructure. Also, with viruliferous specimens it allowed immunogold labelling techniques to be applied for identifying tobacco rattle virus particles at the site of retention in the nematodes. Safranin-O is fluorescent and this feature was used to examine sections from the spicula region of a male P. pachydermus specimen under a confocal laser scanning microscope. La post-fixation au tétroxyde d’osmium (OsO4) avant l’observation en microscopie électronique empêche la localisation des nématodes dans les blocs de résine epoxy et augmente le contraste des caractéristiques ultrastructurales. Pour la localisation des spécimens, des solutions alternatives au OsO4, qui peut inhiber l’antigénicité et donc empêcher l’application de techniques sérologiques, ont été examinées. Le coloration à la fuschine basique n’affecte pas l’antigénicité et permet de situer les spécimens dans les blocs, mais elle présente de nombreux désavantages telle l’altération substantielle des structures du nématode. La safranine-O permet la localisation de Paratrichodorus anemones et de P. pachydermus, les différentes parties du corps du nématode étant alors identifiables, et n’affecte en rien l’ultrastructure du nématode. Chez les spécimens portant des virus, elle permet également l’utilisation de techniques de marquage immunologique à l’or pour identifier les particules du virus du tobacco rattle dans les sites de rétention chez le nématode. La safranine-O est fluorescente et cette particularité a été utilisée pour observer des sections de la région des spicules chez un mâle de P. pachydermus en microscopie confocale à balayage.

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"Contrat d'autorisation de reproduction et de représention d'?uvres protegés. Panorama de presse électronique diffusé sur intranet." LEGICOM 27, no. 2 (2002): 85. http://dx.doi.org/10.3917/legi.027.0085.

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"Contrat d'autorisation de reproduction et de représention d'?uvres protegées. Panorama de presse électronique diffusé sur intranet prestataire de services." LEGICOM 27, no. 2 (2002): 79. http://dx.doi.org/10.3917/legi.027.0079.

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Grosswiler, Paul. "A Q Methodology Study of Media and Ideology Orientations: Exploring Medium Theory, Critical Theory and Cultural Studies." Canadian Journal of Communication 22, no. 2 (February 1, 1997). http://dx.doi.org/10.22230/cjc.1997v22n2a996.

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Abstract:

Abstract: This study explores the debate among communication theorists about whether dominant typographic and electronic media forms are accompanied by distinct worldviews. Using Q methodology to approach media and ideology orientations subjectively, the study suggests that electronic media are preferred within a typographic ideology. Two electronic media factors, two mixed factors, and one slightly typographic media factor emerged in the preferences of a group of university students. By contrast, two typographic ideology factors, a conflicted factor, and one underlying electronic factor emerged in the students' ideological orientations. Taken together, the electronic media factors tended to reflect the dominant ideology of typographic culture. Electronic ideology, on the other hand, was associated slightly more with typographic and mixed media factors. Résumé: Cette étude explore le débat parmi les théoriciens en communications sur la capacité des formes médiatiques dominantes typographique et électronique d'encourager des points de vue distincts sur le monde. Utilisant une méthodologie "Q" pour aborder les orientations médiatiques et idéologiques de manière subjective, l'étude suggère que les partisans d'une idéologie typographique préfèrent les médias électroniques. En effet, un groupe d'étudiants universitaires a montré une préférence pour deux facteurs médiatiques électroniques, deux facteurs mixtes, et un facteur médiatique légèrement typographique. En contraste, les orientations idéologiques des étudiants ont fait ressortir deux facteurs idéologiques typographiques, un facteur conflictuel, et un facteur électronique sous-jacent. Pris ensemble, les facteurs médiatiques électroniques tendaient à refléter l'idéologie dominante de la culture typographique. L'idéologie électronique, quant à elle, s'associait un peu plus aux facteurs typographiques et mixtes.

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Schulze, Reiner. "Judith Rochfeld (ed), L’acquis communautaire – Le contract électronique (Economica 2010)." European Review of Contract Law 9, no. 2 (January 2013). http://dx.doi.org/10.1515/ercl-2013-0012.

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Martin, Kim, and Anabel Quan-Haase. "Changing Chance Encounters: Historians, Serendipity, and the Digital Text." Proceedings of the Annual Conference of CAIS / Actes du congrès annuel de l'ACSI, June 21, 2016. http://dx.doi.org/10.29173/cais862.

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Abstract:

Twenty academic historians in Southern Ontario were interviewed about their use of e-books and the role of serendipity in their research. Our findings show that serendipity continues to occur in physical environments, most often the stacks. By contrast, digital tools and texts is limiting historians’ opportunity for a chance encounter with information. Vingt historiens universitaires du sud de l'Ontario ont été interrogés sur leur utilisation des livres électroniques et sur le rôle de la sérendipité dans leurs recherches. Un thème central qui a fait surface suite à l'analyse selon la théorie ancrée dans des données empiriques est que leur utilisation des outils et des textes numériques limite leur possibilité d'une rencontre fortuite avec de l'information.

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Kiss, Simon J., and Vincent Mosco. "Negotiating Electronic Surveillance in the Workplace: A Study of Collective Agreements in Canada." Canadian Journal of Communication 30, no. 4 (January 10, 2006). http://dx.doi.org/10.22230/cjc.2005v30n4a1671.

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Abstract:

Abstract: Innovations in information and communication technology have deepened the problem of workplace surveillance by expanding the capacity to measure and monitor worker activity. This article assesses the extent to which trade unions in Canada have made privacy a sufficiently serious concern to see that privacy protections are incorporated into collective agreements. It assesses the progress made since Bryant’s 1995 study, published in this Journal, which found practically no reference to electronic privacy protection in Canadian agreements. Specifically, the article reports on a content analysis of existing Canadian collective agreements to determine the extent to which privacy has been recognized by trade unions; to examine which sectors, industries, or individual unions have incorporated surveillance protection into their collective agreements; and to identify specific models of surveillance protection clauses in collective agreements. Résumé : Les innovations des technologies d’information et de communication ont élargi les moyens de mesurer et contrôler les activités des employés et, en conséquence, ont approfondi le problème de surveillance dans les milieux de travail. Cet article évalue jusqu’à quel degré les syndicats au Canada ont pris acte d’incorporer des protections da la vie privée contre la surveillance dans les contrats collectifs de travail. L’article examine aussi le progès réalisé depuis l’étude de Bryant publié dans la présente revue en 1995 qui n’a trouvé que des mentions occasionnelles se réfèrant à la protection électronique de la vie privée dans les contracts de travail au Canada. Notamment, les auteurs du présent article proposent une analyse de contenu des contrats de travail canadiens afin de déterminer l’importance de la protection de la vie privée pour les syndicats, d’énumérer les secteurs, les industries ou les syndicats individuels qui ont incorporé des alinéas de protection contre la sureveillance dans leurs contrats de travail, et enfin, d’identifier, dans les mêmes contrats, des modèles spécifiques juridiques de protection.

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Rideout, Vanda N. "Digital Taylorization of Social Service Work." Canadian Journal of Communication 33, no. 4 (October 25, 2008). http://dx.doi.org/10.22230/cjc.2008v33n4a2092.

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Abstract:

Abstract: As the Canadian government shifted to a neo-liberal policy regime, social service delivery was “contracted out” to community organizations such as the Riverview Centre. The outsourcing objectives were to keep delivery costs low and to build in efficiencies by relying on new technological systems. This paper shows the problems arising from the Riverview Centre’s inadequate technology system when interfacing with advanced government networks to report on employment services provided to clients. These advanced networks centralized control of social-service labour through digital Taylorization practices. Electronic reporting tasks have been standardized and routinized such that labour processes are shaped by the digital technology systems. The delivery of employment services conceals the dual aspect of the commodification of the social workers’ labour through contract employment and technological means.Résumé : En adoptant une politique néolibérale, le gouvernement canadien a transmis à des organismes communautaires tels que le centre Riverview la responsabilité de livrer les services sociaux. L’objectif de leur octroyer ces services était de faire baisser les dépenses et augmenter l’efficacité en encourageant l’adoption de nouveaux systèmes technologiques. Cet article montre les problèmes engendrés par le système technologique inadéquat du centre Riverview quand il se reliait à des réseaux gouvernementaux avancés afin d’informer le gouvernement sur les services d’emplois fournis aux clients. Ces réseaux avancés ont permis le contrôle centralisé des techniciens en assistance sociale en recourant à des pratiques de taylorisme numériques. Leurs comptes-rendus électroniques ont été standardisés et simplifiés de manière à ce que les tâches à accomplir aient été établies principalement par les systèmes technologiques numériques. En conséquence, les techniciens en assistance sociale, en fournissant des services d’emploi, ont subi la marchandisation de leurs tâches de deux manières, parce que plusieurs d’entre eux étaient des contractuels et parce que les technologies contrôlaient ce qu’ils faisaient.

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