Books on the topic 'Contribuable'

Privert, Jocelerme. Guide du contribuable Haïtien. Canada: Le Béréen, 2013.

Le guide du contribuable. 2nd ed. [Abidjan]: République de Côte d'Ivoire, Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des impôts, 2011.

Sakala, Jean Kakonge Kamangu. Vade mecum du contribuable. Likasi [Congo: s.n., 2000.

1955-, Lachapelle Guy, ed. Le contribuable, héros ou malfaiteur? Sainte-Foy, Québec: Presses de l'Université du Québec, 1996.

Droits fondamentaux du contribuable et procédures fiscales: Étude comparative : les droits d'origine non procédurale du contribuable. Paris: Harmattan, 2007.

DROITS FONDAMENTAUX DU CONTRIBUABLE ET PROCÉDURES FISCALES, ÉTUDE COMPARATIVE - Tome 2: Les droits d'origine procédurale du contribuable. Paris: Editions L'Harmattan, 2008.

Hatoux, Bernard. Droits du contribuable: État des lieux et perspectives. Paris: Economica, 2002.

Nuadje, Thomas Kameugne. Les armes du contribuable camerounais face au controle fiscal. [Douala, Cameroun]: Éditions Avenir, 2006.

Chappatte. Super-contribuable: 2005-2008 : des années Bush à l'ère Obama. Genève: Globe Cartoon, 2008.

européenne, Confédération fiscale. La protection du contribuable: Confédération fiscale européenne, 1959-1989 = Taxpayer protection. Amsterdam: International Bureau of Fiscal Documentation, 1989.

européennes, Commission des Communautés. La Communauté en 1992: Quelques explications à l'intention du contribuable européen. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1987.

Boubou, Pierre. Les procédures fiscales et de la prévoyance sociale: Le contrôle fiscal, le redressement fiscal, les réclamations du contribuable, les garanties du contribuable, recouvrement des impôts et cotisations sociales, les textes applicables. [Douala, Cameroun]: Avenir, 2007.

Mangiavillano, Alexandre. Le contribuable et l'État: L'impôt et la garantie constitutionnelle de la propriété (Allemagne-France). Paris: Dalloz, 2013.

Cozian, Maurice, Patrick Dibout, and Jean-Luc Pierre. Droits et garanties du contribuable: Évolution et perspectives 20 ans après le rapport Aicardi. Paris: LexisNexis, 2007.

CONTRÔLE FISCAL ET PROTECTION DU CONTRIBUABLE DANS UN CONTEXTE D'AJUSTEMENT STRUCTUREL - Le cas du Cameroun. Paris: Editions L'Harmattan, 2008.

Contribuables, mes frères . Paris: Robert Laffont, 1990.

Lettre ouverte aux contribuables. Paris: A. Michel, 1985.

1862-1934, Drouin Napoléon, ed. L' Administration Drouin aux contribuables. [Québec?: s.n., 1995.

Administration fiscale et contribuables au Cameroun. Paris: Harmattan, 2011.

Contribuables, unissez-vous!: Pour en finir avec l'égoïsme fiscal. Paris: First Éditions, 2012.

Merlen, Eric. Contribuables, vous êtes cernés: Le fisc, dernière forteresse de la République. Paris: Seuil, 2000.

finances, Canada Ministère des. Propositions législatives et notes explicatives révisées concernant la migration des contribuables. Ottawa, Ont: Ministère des finances, 1999.

Federation, Canadian Taxpayers, ed. Fighting for taxpayers: Battles fought and battles ahead. Regina, Saskatchewan]: Canadian Taxpayers Federation, 2015.

Contribuable, Défendez vos droits ! Prat, 2015. http://dx.doi.org/10.14375/np.9782809507195.

PUBLICITEITSMATERIAAL. ALMANACH DU CONTRIBUABLE 2000 -MOBILE--. Uitgever onbekend, 2000.

Le guide du contribuable: Travail-Justice-Solidarite. [Conakry]: République de Guinée, 2002.

Le guide du contribuable: Travail-Justice-Solidarite. [Conakry]: République de Guinée, 2002.

Le guide du contribuable: Travail-Justice-Solidarite. [Conakry]: République de Guinée, 2002.

Le Guide pratique du contribuable en République du Cameroun: Comment payer moins d'impôts légalement. Yaoundé, Cameroun: Juridis, 1987.

Livre des procédures fiscales: Textes commentés et annotés : suivis de la charte du contribuable. Akwa-Douala [Cameroun]: Editions FOTSO, 2004.

Plus de 100 modèles de lettres pour défendre vos droits. Guie à l'usage du consommateur et du contribuable, 1ère édition. Du Puits Fleuri, 1999.

Montalembert, Ghislain de. Contribuables, le fisc vous cerne. Milan, 2000.

La Vérification: Comment un petit chef d'entreprise, contribuable méticuleux, bon époux et pére attentif, perdit presque tout, hors la vie et la raison, à la suite d'un contrôle fiscal approfondi : roman. [Paris]: Balland, 1987.

CROISSY-T, DE. Instructions aux contribuables sur les réclamations à former contre les nouvelles évaluations. Hachette Livre - BNF, 2018.

Joyeux, J. P. Petit Manuel À l'Usage Des Conseillers Municipaux Et Contribuables Les Plus Imposés. 3e Édition. Hachette Livre Bnf, 2020.

Eynard, Ennemond. Manuel À L'usage Des 15,000 Contribuables À La Contribution Personnelle De La Ville De Lyon... (French Edition). Nabu Press, 2012.

Édifier une Culture Fiscale, Civique et Citoyenne un Ouvrage de Référence Mondial Sur l'éducation des Contribuables, Seconde édition. Organization for Economic Cooperation & Development, 2022.

Son Honneur le lieutenant-gouverneur, assisté de son conseil: L'humble requête des soussignés expose respecteusement, qu'ils sont tous citoyens de la Cité de Montréal et comme tels contribuables et soumis aux taxes et cotisations .. [S.l: s.n., 1987.

Plaintes de contribuables concernant le refus du ministre délégué au Revenu de leur accorder les avantages fiscaux liés à des projets de recherche scientifique et de développement expérimental (R & D): Rapport spécial du Protecteur du citoyen à l'Assemblée nationale. [Québec]: Protecteur du citoyen, Assemblée nationale, 1997.