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Dissertations / Theses on the topic 'Contrôle de l'éxécution budgétaire'

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Bor, Emmanuel. "Réforme budgétaire et gestion axée sur les résultats en Afrique subsaharienne : l'exemple de Maurice." Thesis, Paris 1, 2015. http://www.theses.fr/2015PA010256.

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Abstract:
La réforme budgétaire mise en œuvre à Maurice à partir de 2008 s'est inscrite dans une stratégie globale de modernisation de la gestion des finances publiques qui place la performance au cœur de l'action de l’État. Fondée sur une conduite volontariste du changement, et soutenue par la rénovation en profondeur du système fiscal et du dispositif de passation des marchés publics, la modification des règles budgétaires a renforcé l'autonomie de gestion du pouvoir exécutif. Cependant, l'évaluation de l'impact du cadre de dépense à moyen terme et du budget-programme sur la maîtrise du solde budgétai
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Berland, Nicolas. "L'histoire du contrôle budgétaire en France : les fonctions du contrôle budgétaire, influences de l'idéologie, de l'environnement et du management stratégique." Paris 9, 1999. https://portail.bu.dauphine.fr/fileviewer/index.php?doc=1999PA090018.

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Abdessalem, Slah. "Le contrôle budgétaire en période de crise : application au cas de "l'Etnor"." Nice, 1988. http://www.theses.fr/1988NICE0027.

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Abstract:
Le contrôle budgétaire est généralement centré sur l'analyse des écarts. L'information générée par ce système n'a pas une finalité décisionnelle, son obtention est assez tardive et elle ne saurait être pertinente pour prendre des mesures correctives utiles pour le futur. Cette conception produit par contre des effets perturbateurs tels que la fuite devant la délégation des responsabilités et la paralysie de l'initiative. Elle crée également des comportements routiniers là où, il conviendrait de susciter des réactions rapides. Ce système est de toute évidence utile et il ne saurait être questio
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Zrihen, Robert. "Rôles informels du contrôle budgétaire : le cas d'une entreprise multinationale nord-américaine." Paris 9, 2002. https://portail.bu.dauphine.fr/fileviewer/index.php?doc=2002PA090037.

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Abstract:
A partir du questionnement sur notre pratique de gestion dans la filiale européenne d'une entreprise multinationale, nous nous sommes interrogés sur les rôles de la gestion budgétaire. Celle-ci continuait à être appliquée alors que les outils d'évaluation perdaient de plus en plus de leur pertinence dans un contexte changeant. Pourquoi ? A coté des objectifs techniques traditionnellement assignés à la gestion budgétaire, apparaissent de nouveaux rôles informels qui participent à leur tour à la construction d'une nouvelle réalité organisationnelle. Les outils budgétaires contribuent à maintenir
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Ben, Moussa Chokri. "Essai sur la normativité budgétaire." Thesis, Toulouse 1, 2018. http://www.theses.fr/2018TOU10051/document.

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Urli, Didier. "L'allocation budgétaire dans une bureaucratie professionnelle publique : une nouvelle méthode d'apprentissage dans la conception du cadré référentiel." Lille 1, 1995. http://www.theses.fr/1995LIL12002.

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Abstract:
L'objet de cette these est de proposer, a partir d'une approche constructive, une nouvelle methode d'allocation budgetaire basee sur une prise en compte de la complexite inherente aux bureaucraties professionnelles publiques. Apres avoir presente les specificites des mecanismes de coordination tant internes qu'externes de ce type d'organisation, nous fournissons un "etat de l'art" sur les modeles explicatifs du processus d'allocation budgetaire et une analyse de ce meme processus comme processus decisionnel. Plus precisement, cette lecture a trois niveaux : instrumental, politique et cognitif
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Bénéteau, Jocelyn. "La remise en cause du principe de l'annualité budgétaire." Aix-Marseille 3, 2008. http://www.theses.fr/2008AIX32034.

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Abstract:
Le principe de l’annualité budgétaire trouve ses origines historiques dans la revendication d’un consentement périodique à l’impôt par les représentants de la Nation. Consacré dans toutes ses composantes au XIXème siècle concomitamment à l’apparition en droit public financier de la notion juridique de budget, le principe va rapidement montrer ses limites pratiques et faire l’objet de discussions doctrinales. Le développement de l’interventionnisme étatique et de l’idée de planification, à compter du début du XXème siècle, va conduire à la mise en place de mécanismes de pluriannualité budgétair
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Charzat, Jean-Michel. "Les fonctions de la cour de discipline budgétaire et financière." Paris 1, 2001. http://www.theses.fr/2001PA010275.

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Abstract:
Depuis le XIXème siècle, l'irresponsabilité pécuniaire de l'administrateur est posée en principe sauf dérogation du législateur. La loi du 25 septembre 1948 constitue à cet égard un texte spécial : sans remettre en cause ni les nombreux contrôles administratifs, ni les attributions de la Cour des comptes, le législateur décide au lendemain de la libération d'instaurer une juridiction administrative spécialisée chargée de réprimer l'inobservation de certaines règles financières. Les manquements incriminés visent les administrateurs qui appartiennent à l'un des organismes relevant de la compéten
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Gilles, William. "Les transformations du principe de l'unité budgétaire dans le système financier public contemporain." Paris 1, 2005. http://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://www.dalloz-bibliotheque.fr/pvurl.php?r=http%3A%2F%2Fdallozbndpro-pvgpsla.dalloz-bibliotheque.fr%2Ffr%2Fpvpage2.asp%3Fpuc%3D7982%26nu%3D20%26selfsize%3D1.

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Abstract:
Institué à la Restauration pour garantir une vision d'ensemble des finances publiques, le principe de l'unité budgétaire avait alors pour finalité de vérifier si le budget est équilibré et d'améliorer également le contrôle de ce dernier. Alors que les enjeux et la raison d'être de l'unité budgétaire demeurent plus que jamais pertinents face à la satellisation et à la complexification du système financier public, la conception de ce principe doit en revanche évoluer afin de s'adapter aux transformations de la société. En particulier, il faut relever que ce principe se heurte à un foisonnement d
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Pratta-David, Queyroux Christel. "La séparation des fonctions de décision et de contrôle dans les organisations financières publiques et privées." Lyon 3, 2000. http://www.theses.fr/2000LYO33020.

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Abstract:
La doctrine décèle traditionnellement, em matière financière, un particularisme accentué des organismes soumis à la comptabilité publique, tenant essentiellement au principe de distinction des ordonnateurs et des comptables et, plus largement, à la séparation des fonctions de décisions et de contrôle. L'objet de la thèse est de rechercher si ce principe est véritablement spécifique aux finances publiques et, en conséquence, absent de l'organisation privée, ou s'il se retrouve au contraire, également dans la sphère privée. Il apparaît en fait que la séparation des fonctions de décion et de cont
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Zehri, Fatma. "La place de la qualité de l'audit externe dans la gestion des résultats comptables : cas des entreprises tunisiennes." Montpellier 2, 2007. http://www.theses.fr/2007MON20001.

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Abstract:
La gestion des résultats comptables a pris, depuis des années, un poids important dans la recherche en sciences de gestion, à l’égard de la profession comptable et à l’échelle des organismes de contrôle financier. Le débat sur les enjeux liés à ce comportement managérial est toujours d’actualité. Les travaux sur ce sujet sont nombreux, ils traitent, en général, des déterminants de la stratégie comptable avec une diversité des approches et de méthodologie ainsi qu’une divergence des résultats obtenus. Cette thèse contribue à des tels efforts en analysant le cas de la Tunisie et en mettant en av
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Zoure, Daouda. "La modernisation du cadre budgétaire des pays de l'UEMOA." Thesis, Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA010265/document.

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Abstract:
La recherche porte sur la modernisation du cadre budgétaire des pays de l’UEMOA. Il s’agit d’évaluer la portée des réformes budgétaires développées dans chacun de ces pays. On s’est essayé à mettre en évidence la nécessaire mise en place d’une standardisation de certains dispositifs ainsi que d’une adaptation des procédures ayant fait leurs preuves non seulement dans certains États de la zone mais également dans d’autres pays confrontés à des problèmes similaires. On s’est appuyé sur les comparaisons internationales existantes et l’on a évalué la pertinence des solutions proposées notamment pa
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Dabale, Hassan. "Procédure budgétaire et gouvernance publique : le cas de Djibouti." Thesis, Lille 1, 2017. http://www.theses.fr/2017LIL12015/document.

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Abstract:
Les procédures budgétaires peuvent être définies par l’ensemble des règles et des méthodes pour l’adoption d’un budget d’un État, d’une collectivité ou des institutions publiques. Le secteur public travail dans l’intérêt général. L’objectif étant de définir les modes de fonctionnements de la procédure budgétaire. Dans le chapitre un, notre objectif était de revisiter les grands concepts qui encadre le secteur public. Ainsi nous avons repris la question de l’intérêt général, la gouvernance publique, l’introduction des outils comptables et des vocables de la performance. Dans le chapitre deux, n
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Ondoua, Ekobena Jean-Marie. "Le processus budgétaire au Cameroun : aspects juridico-institutionnels et analyse critique des enjeux et défis de la nouvelle gouvernance financière publique." Thesis, Littoral, 2017. http://www.theses.fr/2017DUNK0454.

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Abstract:
Le Cameroun a adopté un nouveau régime financier de l’Etat par la loi n°2007/006 du 26 Décembre 2007 entrée en vigueur le 1er janvier 2013. Cette loi introduit une nouvelle culture dans la façon de concevoir et de gérer les finances publiques et s’inscrit dans un mouvement de réforme de fond des finances publiques dans le monde. Le processus budgétaire est considérablement rénové par l’instauration d’une budgétisation par programmes. Grâce à ce nouveau dispositif, les décideurs publics, politiques ou gestionnaires cessent de raisonner uniquement en termes de moyens pour se tourner résolument v
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Halioui, Khamoussi. "Le contrôle budgétaire : rite formel ou outil efficace de gestion ? : l'exemple des entreprises tunisiennes face à l'ouverture à la concurrence internationale." Reims, 2005. http://www.theses.fr/2005REIME006.

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Abstract:
Au-delà des aspects comptables et financiers, le contrôle budgétaire présente une dimension humaine. Il sert à la fois d’outil de gestion, d'évaluation, de motivation, de mesure et d'accroissement de l'efficacité d'une organisation. L’intégration des aspects humains, comportementaux et culturels permet de dépasser les approches normatives universelles et d’adopter une approche contingente. L'objet de cette recherche est d'étudier l'efficacité du contrôle budgétaire dans un contexte particulier, celui des entreprises tunisiennes face à l'ouverture à la concurrence internationale. L’étude se fon
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Prudence, Julien. "La maîtrise du slack budgétaire : une analyse autour des théories de la déviance et de la criminologie : Le cas d'une entreprise de distribution." Phd thesis, Université Paris Dauphine - Paris IX, 2009. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00476627.

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Abstract:
Les travaux effectués à ce jour, témoignent de toute la complexité de la dynamique sous-jacente à la création de slack budgétaire. Les résultats divergents, complémentaires et parfois même contradictoires des différentes recherches sur ses déterminants témoignent de l‟existence d‟un réseau d‟influences impliquant à la fois des facteurs personnels organisationnels et contextuels. Ce phénomène peut être considéré comme une forme de déviance. Ses conséquences sont ambivalentes, il est source de dysfonctionnement et le moteur de l‟innovation et du progrès constant. Selon cette perspective le rôle
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Berland, Nicolas. "L'HISTOIRE DU CONTROLE BUDGETAIRE EN FRANCELes fonctions du contrôle budgétaire, influences de l'idéologie, de l'environnement et du management stratégique." Phd thesis, Université Paris Dauphine - Paris IX, 1999. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00273406.

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Abstract:
Le contrôle budgétaire s'est développé en France à partir des années trente. Toutefois, en 1960, il n'a pas atteint l'amplitude que lui confère habituellement la littérature de gestion et les manuels. Cela s'explique, en partie, par l'examen des institutions idéologiques qui l'ont soutenu. En effet, le rythme de diffusion des budgets a été influencé par les changements d'idéologies qui ont marqué l'histoire de la pensée managériale. Rompant avec le mode de contrôle social du paternalisme, le contrôle budgétaire s'est construit sur un terreau idéologique teinté de corporatisme, de technocratie
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Rainaud, Philippe. "La transparence budgétaire : approche comparée des finances des collectivités locales, de l'Etat et de l'Union européenne." Poitiers, 2002. http://www.theses.fr/2002POIT3024.

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Abstract:
La transparence budgétaire se présente comme le socle sur lequel s'est construit le droit des finances publiques au cours du XIXe siècle. En raison de l'évolution du contexte dans lequel il a été bâti, le droit budgétaire classique serait devenu inadéquat et responsable de la gestion opaque de la contribution publique, répartie désormais entre les collectivités locales, l'Etat et l'Union européenne. Pourtant, ce système budgétaire classique a évolué en s'appuyant sur les atouts de nouveaux dispositifs d'information et de contrôle relatifs à la gestion publique. Toutefois, l'analyse comparée de
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Mousli, Morad. "L' efficience du système budgétaire comme conséquence du style de management stratégique des directions générales : cas des sociétés cotées françaises." Lyon 3, 2007. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/in/theses/2007_in_mousli_m.pdf.

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Abstract:
Cette recherche explore le champ du contrôle de gestion et plus précisément de l'efficience des systèmes budgétaires dans les sociétés cotées comme conséquence de la relation entre le management stratégique des directions générales et la latitude des contrôleurs de gestion. Nos objectifs sont d'étudier les variables explicatives de la configuration du système budgétaire et plus précisément le style de management des directions générales ainsi que la pression budgétaire afin de déterminer leur rôle dans l'efficience du contrôle et le phénomène structuro-comportemental qui explique le niveau de
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Moraes, Baceti Camila. "Les rapports entre les pouvoirs législatif et exécutif dans le droit budgétaire brésilien." Thesis, Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA010280/document.

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Abstract:
Le budget est un instrument essentiel à la gestion publique, à travers lequel l’État peut mettre en place les politiques publiques et atteindre ses objectifs. La gestion du budget est orientée par le droit budgétaire, qui détermine, en outre, les compétences des pouvoirs législatif et exécutif dans les étapes du cycle budgétaire : la préparation, l’adoption, l’exécution et le contrôle. La distribution de compétences entre le gouvernement et le Parlement et les interactions entre ces acteurs vis-à-vis du budget déterminent le caractère plus ou moins démocratique du système politique de l’État.
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Masquefa, Bertrand Joseph. "L'implantation d'une innovation managériale en comptabilité de gestion." Nice, 2005. http://www.theses.fr/2005NICE0029.

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Abstract:
Cette thèse a pour objet d'étudier l'implantation d'un système de comptabilité et de contrôle de gestion sur la base d'une recherche action au sein du centre de R&D d'une entreprise multinationale. L'objectif est de décrire, comprendre comment les systèmes de comptabilité de gestion sont implantés et expliquer pourquoi ces systèmes sont difficiles à changer. Cette recherche conceptualise le processus de diffusion de l'innovation grâce à l'analyse des réseaux sociaux. Cette étude permet de générer un ensemble de propriétés permettant d'établir un cadre conceptuel lors d'une implantation d'i
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Varoudakis, Aristomène. "Régulation monétaire et politique budgétaire : une analyse des stratégies expérimentées aux Etats-Unis de 1980 à 1984." Université Louis Pasteur (Strasbourg) (1971-2008), 1988. http://www.theses.fr/1988STR10031.

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Abstract:
Les stratégies de régulation macroéconomique adoptées aux Etats-Unis en 1980-81 ont visé un triple objectif : il s’agissait de la mise en œuvre d’une stratégie de désinflation, intégrée dans un projet de stabilisation de l’économie le long d’un nouveau sentier de croissance accélérée non-inflationniste. La réalisation de ce triptyque présuppose une certaine coordination des politiques macroéconomiques. L’objet essentiel de la thèse est alors l’analyse de l’efficacité des règles de politique et du schéma particulier de coordination proposés, ainsi que la mise en évidence des arbitrages ou confl
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Mansour, Dima. "Culture nationale et comportement budgétaire : Etude comparative entre la France et les pays du Maghreb." Thesis, Montpellier, 2015. http://www.theses.fr/2015MONTD005/document.

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Abstract:
L'objectif principal de cette recherche doctorale est d'examiner les effets de la culture nationale sur les comportements budgétaires, en nous appuyant sur la typologie d'Hofstede (1980, 1994). Nous nous focalisons ainsi sur une approche béhavioriste du budget. Une étude a été menée auprès de 379 contrôleurs de gestion et directeurs des banques multinationales françaises implantées en France et celles installées dans les pays du Maghreb. Les résultats montrent qu'il existe des différences significatives entre les deux types de pays en ce qui concerne quelques pratiques budgétaires étudiées, à
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Shojaei-, Arani Saïd. "L'efficacité du contrôle parlementaire du budget exécuté en France sous la Cinquième République." Thesis, Aix-Marseille, 2013. http://www.theses.fr/2013AIXM1054.

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Abstract:
Le fondement théorique du contrôle parlementaire du budget exécuté a été prévu par la DDHC de 1789. Cependant, c’est sous la Restauration que son application fut devint possible. Ainsi, l’utilité et l’efficacité du contrôle parlementaire du budget exécuté résidèrent dans l’établissement d’un chaînage budgétaire qui avait pour finalité, non seulement la clôture d’un exercice budgétaire dans un délai assez court mais aussi de perfectionner la prévision des budgets ultérieures. Alors que la Restauration était « l’âge d’or » du contrôle parlementaire a posteriori du budget de l’État, la 3e et la 4
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Villesèque-Dubus, Fabienne. "Transversalité et Systèmes Budgétaires- Un essai d'observation et d'analyse." Phd thesis, Université Montpellier II - Sciences et Techniques du Languedoc, 2003. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00473296.

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Abstract:
L'objet de la thèse est d'étudier les liens entre transversalité et systèmes budgétaires. Il s'agit en particulier d'observer dans quelle mesure les phénomènes transversaux dans les organisations peuvent exercer une influence sur les systèmes budgétaires, et réciproquement, de chercher si le recours à des systèmes budgétaires transversaux peut influencer les processus de transversalisation et de développement d'interactions dans l'organisation. Des observations en ce sens ont donc été conduites auprès d'entreprises industrielles de taille et d'activités variées. La combinaison de méthodes de r
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Constans, Daniel. "L’Union européenne et le contrôle des finances publiques des Etats." Thesis, Bordeaux, 2015. http://www.theses.fr/2015BORD0179/document.

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Abstract:
Cette étude est structurée autour du constat d’un hiatus entre la poursuite d’unprojet politique de nature fédérale, la monnaie unique, et une mise en oeuvre reposant surdes outils appartenant à un état centralisé, le contrôle budgétaire à priori. Cette situation,résulte d’abord du manque de confiance entre les Etats mais l’utilisation d’outils inadaptés aubut poursuivi génère de nombreux dysfonctionnements. Le fait de confier par trois ensemblede textes [le « six pack », le « Two pack » et le Traité sur la stabilité, la coordination et lagouvernance au sein de l'Union économique et monétaire
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Luaba, Nkuna Dieudonné. "Le contrôle des moyens financiers étatiques comme gage de bonne gouvernance économique et financière : cas de la République démocratique du Congo." Paris 1, 2010. http://www.theses.fr/2010PA010277.

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Abstract:
Les exigences actuelles de la rationalisation de la gestion étatique nécessitent non seulement, la maîtrise des moyens financiers publics, mais aussi le contrôle et la bonne gouvernance des deniers publics. Cet impératif conduit à la mise en œuvre d'une politique de gestion efficiente et efficace qui est celle des coûts et des responsabilités, permettant au gestionnaire d'avoir une vision managériale basée sur la logique de performance, de résultats et de la rentabilité. Cependant, devant la recrudescence des actes de prédation et de prévarication économiques en République Démocratique du Cong
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Soalla, Wendkouni Lydie Sophie. "L'action des institutions financières internationales et leur impact sur les systèmes nationaux : aspects budgétaires et fiscaux. Le cas du Burkina Faso." Thesis, Lyon 3, 2012. http://www.theses.fr/2012LYO30083.

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Abstract:
Depuis son accession à l’indépendance, le Burkina Faso est à la recherche d’une politique publique de développement qui lui permette de sortir de son état de « sous-développement ». La politique budgétaire a, de ce fait, été instituée en catalyseur d’un développement économique et social durable. Mais les errements budgétaires des Gouvernements qui se sont succédé ont plutôt entraîné une triple crise : une crise de la dette, une crise des déficits publics et une crise économique. A compter des années 1990, le FMI et la Banque Mondiale sont intervenus, aux côtés des autorités burkinabé, dans le
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Belmkadem, Amine. "Les contrôles des Cours régionales des comptes sur la gestion financière locale au Maroc." Thesis, Paris 1, 2016. http://www.theses.fr/2016PA01D078.

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Abstract:
Cette thèse porte sur « les contrôles des Cours régionales des comptes sur la gestion financière locale au Maroc ». L'enjeu est d'étudier la performance des différents contrôles confiés au CRC et surtout celle du contrôle de la gestion qui constitue la mission principale des juridictions financières. Les Cours régionales des comptes sont chargées d'effectuer le contrôle des comptes et le contrôle de la gestion des collectivités territoriales et de leurs groupements conformément à l'article 98 de la constitution. Toute la difficulté réside dans l'articulation entre le contrôle de régularité et
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Kurek, Aline. "Le juge financier, juge administratif." Phd thesis, Université du Droit et de la Santé - Lille II, 2010. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00678581.

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Abstract:
En tant que juge administratif spécialisé, le juge financier, entendu au sens de la Cour des comptes, des Chambres régionales des comptes et de la Cour de discipline budgétaire et financière, dispose d'une compétence d'attribution. Il lui revient ainsi d'assurer le respect des règles budgétaires et de la comptabilité publique. La perspective visant à apprécier le juge financier en tant que juge administratif, c'est-à-dire en tant que juge administratif de droit commun, peut dès lors soulever certaines objections. Néanmoins, la jurisprudence financière démontre de nombreuses et régulières inter
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Diao, Badiaw. "La nouvelle comptabilité publique au sein de la zone UEMOA." Thesis, Paris 10, 2020. http://www.theses.fr/2020PA100116.

Full text
Abstract:
L'aggravation de la crise des finances publiques place l'information financière publique au cœur de la gestion de l'action publique. À ce titre, sous l’impulsion des partenaires techniques et financiers, l’Union Économique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) s’est dotée d’un second cadre harmonisé des finances publiques en 2009, faisant suite à celui de 1997. Une nouvelle comptabilité publique, proche de celle du secteur privé, est promue par une série de directives. La novation majeure demeure la promotion d’une comptabilité d’exercice pour les États membres. Elle s’inspire des normes intern
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Savaria, Gabriel. "Impact des modes budgétaires sur l'évolution des coûts hospitaliers." Mémoire, 2011. http://www.archipel.uqam.ca/4102/1/M11891.pdf.

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Abstract:
La question du financement des systèmes de santé est devenue un enjeu de société majeur et constitue un grave problème dans tous les pays développés. En effet, on observe un peu partout une hausse non contrôlée des dépenses en santé, lesquelles atteignent des taux de croissance dépassant celui du PIB. Plus précisément, le secteur hospitalier, puisqu'il accapare la plus grande part des budgets dédiés à la santé, se situe au cœur de toute solution visant une meilleure maîtrise de l'évolution des coûts de la santé. Ce travail a pour but de déterminer s'il existe un mécanisme ou un mode d'allocati
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