Relevant bibliographies by topics / Contrôles douaniers

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  1. Journal articles
  2. Dissertations / Theses
  3. Book chapters

Academic literature on the topic 'Contrôles douaniers'

Author: Grafiati
Published: 22 June 2024
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Contrôles douaniers"

1

Geourjon, Anne-Marie, and Bertrand Laporte. "L'analyse de risque pour cibler les contrôles douaniers dans les pays en développement : une aventure risquée pour les recettes ?" Politiques et management public 22, no. 4 (2004): 95–109. http://dx.doi.org/10.3406/pomap.2004.2857.

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2

Thillier, Jean-Michel. "La Manche, une frontière revivifiée." Administration N° 279, no. 3 (2023): 19–20. http://dx.doi.org/10.3917/admi.279.0019.

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Abstract:
Le 1 er janvier 2021, soit quatre ans et demi après le référendum en faveur du Brexit, le Royaume-Uni est sorti de l’union douanière, et donc de la libre-circulation des marchandises, entraînant un rétablissement des formalités douanières. L’impact est particulièrement fort pour la France, du fait de la volumétrie des échanges sur la façade Manche – mer du Nord (30 millions de voyageurs et 4,2 millions de poids lourds), de la fréquence des rotations (50 rotations de ferries par jour à Calais), des temps de traversée très brefs. Cela a conduit à mettre en place des procédures d’identification d
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Eyebiyi, Elieth. "Étudier l’État à partir de l’informalité. Répression et résistances autour du commerce informel de carburant1." Lien social et Politiques, no. 76 (July 18, 2016): 77–95. http://dx.doi.org/10.7202/1037066ar.

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Abstract:
Le commerce informel et transfrontalier des produits pétroliers provenant du Nigéria s’est enraciné, au début des années 1990, dans un contexte de crise économique et politique marquant le passage d’un État-providence à un État libéral et de marché. La porosité de la longue bande frontalière et les accointances entre douaniers et contrebandiers ont depuis favorisé l’institutionnalisation sociale et économique d’une activité informelle pourvoyeuse d’emplois et intégratrice de milliers d’exclus, de sans-emplois et de chômeurs au Bénin. Au fil des ans, le commerce informel du carburant de contreb
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Marin, Séverine-Antigone. "L’espion américain, un fantasme de l’industrie allemande vers 1900." Revue d’Allemagne et des pays de langue allemande 41, no. 1 (2009): 19–39. http://dx.doi.org/10.3406/reval.2009.6043.

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Abstract:
La crainte de l’espionnage américain est réelle dans l’Allemagne du début du XXe siècle. Elle se nourrit des ambiguïtés de l’administration des douanes américaine qui cherche, par l’intermédiaire de ses agents déployés en Europe, à établir ses droits douaniers sur des bases scientifiques, mais qui s’intéresse aussi aux modes de fabrication des entreprises contrôlées. Ces cas sont mineurs et circonscrits, mais ils doivent retenir l’attention de l’historien par la richesse de leurs enjeux : la compétition entre représentations économiques, la fragilité des solidarités économiques régionales, l’a
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5

Braun-Lemaire, Isabelle. "Transformation, enjeux et perspectives d’évolution de la douane française." Administration N° 279, no. 3 (2023): 67–70. http://dx.doi.org/10.3917/admi.279.0067.

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Abstract:
Depuis sa création en 1791, la douane est l’administration qui tient les frontières et contrôle les marchandises, pour protéger le territoire, la population, l’environnement, et pour contribuer à la compétitivité de l’économie française. Cette fonction régalienne est en constante évolution. Elle accompagne depuis plusieurs années le développement du commerce international, en traitant et en analysant rapidement les données logistiques et douanières pour faciliter la circulation des marchandises licites et intercepter les marchandises illicites. Elle fait preuve d’agilité et d’efficacité en s’a
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Zhihong, Han. "La législation chinoise sur les investissements étrangers et son évolution." Les Cahiers de droit 37, no. 3 (2005): 799–811. http://dx.doi.org/10.7202/043409ar.

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Abstract:
Ce texte fait le point sur l’état de la législation économique applicable aux entreprises à participation étrangère exploitées sur le territoire chinois. Il expose d'abord les différentes modalités que peut revêtir l'investissement étranger en Chine : coentreprises à capitaux chinois et étrangers, entreprises coopératives, entreprises à capitaux étrangers, exploitation pétrolière coopérative, actions de sociétés chinoises émises sur les marchés internationnaux, conventions build, operate and transfer, commerce de compensation. L'auteure décrit ensuite le contenu essentiel des textes du droit c
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7

Tessier, Marc. "Le conflit Canada-Brésil sur l'exportation d'aéronefs de transport régional : analyse des récentes décisions de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)." Les Cahiers de droit 42, no. 1 (2005): 3–52. http://dx.doi.org/10.7202/043629ar.

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Abstract:
Avec la signature de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (General Agreement on Tariffs and Trade) (GATT) en 1948, nombreux sont ceux qui y voyaient enfin une véritable ouverture des marchés puisqu'il s'agissait d'un accord historique ayant précisément pour objet l'élimination des barrières tarifaires et non tarifaires à caractère discriminatoire. Cette ouverture des marchés s'est toutefois avérée plus théorique que pratique à plusieurs égards. En effet, nombre de pays, bien conscients des répercussions de cette ouverture tous azimuts de leurs marchés, ont réagi en mettant
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8

Massé, Geneviève, Richard Ouellet, and Chantal Blouin. "Une politique de prix minimum par verre d’alcool au Québec : analyse des enjeux liés aux accords commerciaux internationaux1." Revue québécoise de droit international 36, no. 1 (2023): 5–30. http://dx.doi.org/10.7202/1114018ar.

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Abstract:
Alors que plusieurs gouvernements cherchent aujourd’hui à contrôler les risques associés à la consommation excessive d’alcool, des politiques visant à éliminer les sources d’alcool à très faible prix émergent. Les politiques de prix minimum établissant un prix plancher au-dessous duquel il est interdit de vendre de l’alcool causent toutefois controverses, notamment en Écosse, pour les effets restrictifs au commerce qu’elles peuvent causer. Lors de l’adoption d’une politique ayant le potentiel effet de restreindre le commerce d’un certain produit, il est nécessaire d’en évaluer la compatibilité
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9

علي ، مداح حاج. "سلطات الرقابة والتحري في القانون الجنائي الجمركي : دراسة مقارنة = Les Pouvoirs de Contrôle et de Constatation en Droit Pénal Douanier : Étude Comparée". مجلة منازعات الأعمال, № 37 (грудень 2018): 6–49. http://dx.doi.org/10.12816/0054471.

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Parent, Geneviève. "L'industrie laitière canadienne devant les contraintes de la réglementation internationale de l'Organisation mondiale du commerce." Les Cahiers de droit 41, no. 3 (2005): 513–66. http://dx.doi.org/10.7202/043614ar.

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Abstract:
L'industrie laitière canadienne a traditionnellement été l'un des secteurs d'activité agricole les plus florissants au Canada. Depuis les années 70, sa prospérité est assurée par un système de gestion des approvisionnements en lait. Ce système est le résultat d'une profonde mutation que l'industrie laitière canadienne a entreprise à la fin des années 50 et terminée dans les années 70, afin de s'adapter à l'environnement commercial d'après-guerre. Il a pour objet de contrôler la production de lait en vue d'assurer l’autosuffisance canadienne en fait de produits laitiers tout en évitant la surpr
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Dissertations / Theses on the topic "Contrôles douaniers"

1

Assongba, Cossi Hervé. "Le transport maritime de marchandises conteneurisées." Electronic Thesis or Diss., Lille 2, 2014. http://www.theses.fr/2014LIL20005.

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Abstract:
Le transport maritime par conteneurs est devenu universel compte tenu de son caractère multimodal. Le succès de ce mode de transport est aussi lié à l’implication de plusieurs professionnels tant du monde privé que du monde public. Cependant, le transport de conteneurs constitue un univers de contentieux parfois inconnus. L’usage de ces boîtes fait l’objet de contentieux de nature privé, mais également des contentieux de nature administrative. Bien que des Conventions internationales règlementent le transport maritime en général, l’inadaptation de certaines de ces normes ne facilite pas la rés
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Assongba, Cossi Hervé. "Les contentieux en transport maritime de marchandises par conteneurs." Thesis, Lille 2, 2014. http://www.theses.fr/2014LIL20005/document.

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Abstract:
Le transport maritime par conteneurs est devenu universel compte tenu de son caractère multimodal. Le succès de ce mode de transport est aussi lié à l’implication de plusieurs professionnels tant du monde privé que du monde public. Cependant, le transport de conteneurs constitue un univers de contentieux parfois inconnus. L’usage de ces boîtes fait l’objet de contentieux de nature privé, mais également des contentieux de nature administrative. Bien que des Conventions internationales règlementent le transport maritime en général, l’inadaptation de certaines de ces normes ne facilite pas la rés
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Bonnot, Marion. "L'incarcération hors jugement." Thesis, Montpellier 1, 2010. http://www.theses.fr/2010MON10048.

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Abstract:
Le risque de détention arbitraire est inhérent à toute action répressive et il s'accroît lorsque l'individu est détenu sans avoir été jugé. N'est-il pas présumé innocent, aux termes de l'article 9 de la Déclaration de 1789 ? Pourtant, les nécessités de la recherche judiciaire et la préservation de l'ordre public ont depuis longtemps justifié la détention temporaire. L'incarcération hors jugement est acceptée dans la mesure où elle est encadrée par des procédures précises. Cependant, souvent considérées comme contraires aux principes fondamentaux elles sont fréquemment remises en cause. C'est p
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Book chapters on the topic "Contrôles douaniers"

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Le Suün, Anne. "Les douaniers français et l’arc Atlantique (1926-1946)." In Rencontres et confrontations de l’Antiquité au xxe siècle. Presses universitaires de Rennes, 2023. https://doi.org/10.4000/13vub.

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Abstract:
L’administration des douanes fut, depuis sa création officielle le 23 avril 1791, par l’Assemblée nationale, soumise aux évènements politiques, aux accords diplomatiques, à des frontières mouvantes ainsi qu’aux fluctuations de la conjoncture économique. Néanmoins, les recherches universitaires consacrées à ce corps étatique constituent une des lacunes de l’historiographie française et les douaniers qui la composent sont considérés comme des « oubliés ». L’objectif de notre thèse est donc de venir combler ce manque historiographique en contribuant à l’histoire d’une profession, mais aussi d’hom
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Rossi, Lucia. "Troisième partie. La supervision publique des contrôles douaniers." In La fiscalité douanière dans l’Égypte romaine. Éditions de la Sorbonne, 2020. http://dx.doi.org/10.4000/books.psorbonne.88287.

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Rossi, Lucia. "Première partie. Les pratiques du contrôle douanier : une approche documentaire." In La fiscalité douanière dans l’Égypte romaine. Éditions de la Sorbonne, 2020. http://dx.doi.org/10.4000/books.psorbonne.88277.

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Domingo, Bruno. "Vers de nouvelles pratiques et stratégies douanières de surveillance et de contrôle aux frontières." In Douanes, États et Frontières dans l’Est des Pyrénées de l’Antiquité à nos jours. Presses universitaires de Perpignan, 2005. http://dx.doi.org/10.4000/books.pupvd.6745.

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