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Dissertations / Theses on the topic 'Cours des comptes – France – 20e siècle'

Author: Grafiati
Published: 25 May 2024
Last updated: 31 July 2025

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1

Douat, Étienne. "La chambre régionale des comptes et l'ordre juridictionnel administratif." Bordeaux 1, 1991. http://www.theses.fr/1991BOR1D014.

Full text
Abstract:
La loi de decentralisation a cree 24 chambres regionales des comptes, afin de controler les finances locales. Le nouveau juge regional a pour premiere competence d'exercer les attributions de la cour des comptes, a savoir le jugement des comptes et le controle de la gestion des ordonnateurs. La chambre regionale des comptes n'est pas qu'un complement de la cour des comptes; en effet, l'institution centrale en est le juge d'appel et est titulaire d'une mission d'inspection depuis 1988. Les chambres regionales des comptes sont donc filles de la cour des comptes. Toutefois, l'existence d'un doubl
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Ondo, Nguema Nicaise. "Les Institutions supérieures de contrôle des finances publiques au Gabon en référence à la Cour des comptes française au XXème siècle : approche historique et analyse du droit positif." Lyon 3, 2009. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2009_out_ondo_nguema_n.pdf.

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Abstract:
Les Cours des comptes Française et Gabonaise créées respectivement en 1807 et 1962 sont des institutions externes de contrôle des finances publiques. Elles sont investies d’une mission spécifique : contrôler la gestion de deniers publics. Mais de quel « contrôle » s’agit-il ? Ce contrôle est-il le même selon que l’on se situe en France et au Gabon ? Ces interrogations qui constituent le fondement même de notre analyse témoignent aussi de la logique comparative de notre thèse. L’intérêt de cette étude est d’autant plus pertinent que ce sont deux institutions qui se caractérisent par des traject
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Lépinay, Thomas. "Le pouvoir des rapports : la Cour des comptes, du jugement des comptes à l’évaluation des politiques publiques (années 1950 – années 2010) : contribution à une histoire des grands corps de l’État." Thesis, Paris 1, 2020. http://www.theses.fr/2020PA01D022.

Full text
Abstract:
Entre l’après-guerre et le début du XXIe siècle, la Cour des comptes, grand corps de l’État dont les membres ont pour la plupart compté parmi les meilleurs élèves de l’ENA, a connu une trajectoire singulière : autrefois cantonnée au jugement des comptes publics, elle a progressivement étendu ses missions vers des tâches réputées plus politiques. De surcroît, ce changement ne s’est pas fait dans la discrétion : la Cour est devenue dans le même temps une institution fortement médiatisée. En d’autres termes, les magistrats ont construit de nouveaux publics, ont renouvelé leur profession et ont dé
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Bensadon, Didier. "La consolidation des comptes en France (1929-1985) : analyse du processus d'introduction et de diffusion d'une technique comptable." Nantes, 2007. http://www.theses.fr/2007NANT4024.

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Abstract:
Cette recherche porte sur l'analyse du processus d'introduction et de diffusion de la consolidation des comptes en France. L'analyse d'archives d'entreprises, d'organismes publics et privés et l'examen de la littérature technique ont permis d'identifier trois périodes. Durant la première, 1929-1945, on voit que les dirigeants et les tiers exprimer le besoin d'une information comptable sur les groupes. Cependant, méconnue de la profession comptable, la consolidation des comptes, déjà pratiquée aux Etats-Unis et au Royaume-Uni, demeure inutilisée en France où l'on ne trouve d'ailleurs aucune rég
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Fournès, Dattin Christine. "Du Code de commerce de 1807 à la loi de 1966 : la lente émergence du commissariat aux comptes." Nantes, 2012. https://archive.bu.univ-nantes.fr/pollux/show/show?id=3c2d0c19-8d8b-49a2-bb91-e093062b28fd.

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Abstract:
Comment s’est développé le commissariat aux comptes en France, du contrôle des comptes pratiqué dans les SA du XIXe jusqu’à la loi de 1966 qui fixe son cadre actuel ? Pour démontrer le passage d’une simple fonction de contrôle des comptes à une profession organisée par la loi de 1966 et son décret d’application, nos propos se sont articulés autour des trois axes caractérisant une profession : 1) L’activité. La pratique du contrôle des comptes a été étudiée notamment au travers des statuts des SA autorisées, des textes de lois, des exemples de la SA des Hauts fourneaux et fonderies de Pont-à-Mo
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6

Remy, Isabelle Patricia. "Sport et politiques municipales : étude comparative des options idéologiques et des stratégies sportives de Saint-Denis et Neuilly-sur-Seine au cours du XXe siècle." Paris 5, 2007. http://www.theses.fr/2007PA05H022.

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Abstract:
Saint-Denis et Neuilly-sur-Seine, communes de la banlieue parisienne, constituent, par leur obédience politique antagoniste et durablement marquée, le moyen d’éprouver la validité d’une relation concomitante entre l’appartenance à une idéologie politique spécifique et l’élaboration de stratégies sportives. La méthodologie employée reposant sur une analyse comparée d’un corpus documentaire composé d’archives municipales, permet, sur la période du XXe siècle, de révéler les logiques d’action de ces villes, des phénomènes de ruptures et de continuité de leurs politiques sportives dans des tempora
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Jabouin, Evens. "Entre péripéties, luttes et participations : l'émigration des Haïtiens en Floride et en région parisienne au cours du vingtième siècle." Paris, EHESS, 2016. http://www.theses.fr/2016EHES0044.

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Abstract:
Quand on évoque la question de l'émigration des Haïtiens à travers le monde, l'un des écueils les plus récurrents la concernant est qu'elle est presque systématiquement associée aux années 1960, et plus particulièrement à l'avènement de Papa Doc au pouvoir en Haïti. Quant aux destinations de prédilection des Haïtiens, il y a cet autre écueil qui consiste à présenter Miami comme le bastion des pauvres boat people, alors que Paris, lui, est considéré comme le lieu d'accueil d'une migration d'élite ou des persécutés politiques. Cette étude entend montrer que ce qui semblait vrai à Paris au XIXe s
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Chambris, Christine. "Relations entre les grandeurs et les nombres dans les mathématiques de l'école primaire : Evolution de l'enseignement au cours du 20e siècle : connaissances des élèves actuels." Paris 7, 2008. http://www.theses.fr/2008PA070034.

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Abstract:
En 150 ans, des bouleversements profonds ont affecté les relations entre grandeurs et nombres dans les mathématiques savantes et enseignées et dans la vie courante. Nous voulons comprendre le statut actuel de ces relations à l'école primaire française et envisageons d'autres statuts pour demain. Notre cadre théorique de référence est la théorie anthropologique du didactique. Nous avons approfondi l'étude de l'enseignement du système métrique, de la numération de position des entiers et de l'articulation entre les deux ; et entamé celle des relations entre opérations (sens, technique, types de
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García, Jiménez María Belén. "L’œuvre de Florence Henri et les échanges culturels franco-allemands au cours du XXe siècle." Thesis, Paris 4, 2011. http://www.theses.fr/2011PA040023.

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Abstract:
L’identité culturelle de Florence Henri est complexe et digne d’intérêt. Sa carrière comme l’Europe ont été marquées par les deux guerres mondiales. Nous nous sommes attachées à partir de documents inédits à analyser le parcours de Florence Henri entre Berlin (1910-1924) et Paris (1924-1962). Née en 1893 à New York, Florence Henri passe sa jeunesse à voyager en Europe. La plupart de ses années de formation musicale s’effectuent à Berlin avec Ferrucio Busoni. Elle fut la compagne de l’écrivain et critique d’art Carl Einstein, l’un des principaux promoteurs de la culture française à Berlin. La p
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Burgaud, Emmanuelle. "La criminalité jugée par la Cour d'assises de la Gironde : 1811-1914." Bordeaux 1, 1994. http://www.theses.fr/1994BOR10019.

Full text
Abstract:
L'examen des decisions rendues par la cour d'assises de la gironde de 1811 a1914 presente dans ses varietes locales, la criminalite jugee par une cour d'assises de province au dix-neuvieme siecle. Fruit d'une interaction entre les facteu rs individuels innes et les facteurs sociaux, le crime evolue quantativement et qualitativement au gre des changements subis par le milieu. Aussi, l'etude de la societe criminelle met-elle en evidence la relativite du phenomene criminel et la variabilite du comportement des individus selon les mutations de la societe. La specificite geo-economique du departeme
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Burgaud, Emmanuelle. "La criminalité jugée par la Cour d'assises de la Gironde : 1811-1914." Bordeaux 1, 1994. http://www.theses.fr/1994BOR1D017.

Full text
Abstract:
L'examen des decisions rendues par la cour d'assises de la gironde de 1811 a1914 presente dans ses varietes locales, la criminalite jugee par une cour d'assises de province au dix-neuvieme siecle. Fruit d'une interaction entre les facteu rs individuels innes et les facteurs sociaux, le crime evolue quantativement et qualitativement au gre des changements subis par le milieu. Aussi, l'etude de la societe criminelle met-elle en evidence la relativite du phenomene criminel et la variabilite du comportement des individus selon les mutations de la societe. La specificite geo-economique du departeme
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Rochette, Vincent. "Haro sur "l'empire du mal" : l'antiaméricanisme politique des intellectuels français au cours de l'ère post-guerre froide, 1989-2006." Thesis, Université Laval, 2007. http://www.theses.ulaval.ca/2007/24753/24753.pdf.

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Dromard, Michaël. "Les doctrines institutionnelles des Responsables Politiques Français vis à vis de la notion de Cohabitation au cours de la 5ème République : 1958-2017." Thesis, Paris 2, 2018. http://www.theses.fr/2018PA020080/document.

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Abstract:
La thèse retrace les nombreuses positions des responsables politiques français vis à vis de la notion de cohabitation au cours des années 1958-2017 et met en évidence leurs contradictions institutionnelles qui se révèlent en fonction de situations et de circonstances politiques données. Elle souligne ainsi les nombreuses divergences institutionnelles de la droite sur le sujet : le refus cohabitationniste du régime Gaullien et Pompidolien, le consentement Giscardien de 1978, la division au sein-même de la droite au cours des années Mitterrand entre 1981 et 1995, l'union dans la dénonciation au
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Zenouda, Sylvie. "Lycées en ville, villes au lycée. Les lycées innovants des villes nouvelles de la région parisienne au cours des années 1970." Thesis, Paris 4, 2013. http://www.theses.fr/2013PA040015.

Full text
Abstract:
Après une période de construction scolaire en France, massive et industrialisée, depuis le début des années 1960, la monotonie architecturale et la qualité insuffisante des bâtis sont mises en cause, vers 1970, tandis qu’en villes nouvelles, les aménageurs recherchent des constructions différentes, voire exemplaires. Le défi à relever s’inscrit dans le cadre administratif et budgétaire, contraignant, du VIe Plan (1971-1975), mais aussi des recherches architecturales, liées aux efforts de rénovation pédagogique. Les trois premiers lycées construits dans les villes nouvelles de la région parisie
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Zenouda, Sylvie. "Lycées en ville, villes au lycée. Les lycées innovants des villes nouvelles de la région parisienne au cours des années 1970." Electronic Thesis or Diss., Paris 4, 2013. http://www.theses.fr/2013PA040015.

Full text
Abstract:
Après une période de construction scolaire en France, massive et industrialisée, depuis le début des années 1960, la monotonie architecturale et la qualité insuffisante des bâtis sont mises en cause, vers 1970, tandis qu’en villes nouvelles, les aménageurs recherchent des constructions différentes, voire exemplaires. Le défi à relever s’inscrit dans le cadre administratif et budgétaire, contraignant, du VIe Plan (1971-1975), mais aussi des recherches architecturales, liées aux efforts de rénovation pédagogique. Les trois premiers lycées construits dans les villes nouvelles de la région parisie
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Fournier, Marie. "Le riverain introuvable ! La gestion du risque d'inondation au défi d'une mise en perspective diachronique : une analyse menée à partir de l'exemple de la Loire." Thesis, Tours, 2010. http://www.theses.fr/2010TOUR1802/document.

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Abstract:
L'action publique dans ce domaine a connu de profonds bouleversements ces dernières années; elle privilégie de plus en plus des mesures de prévention et d'adaptation des activités présentes dans les zones inondables. Dans un contexte où l'implication de la société civile apparaît comme un « point de passage obligé », une implication accrue des populations riveraines devrait s'imposer et devenir une évidence.Pourtant, notre hypothèse est que la cristallisation des débats autour des enjeux techniques et surtout les responsabilités des maîtres d'ouvrage amènent les gestionnaires du risque à limit
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Leborgne, Mathieu. "L'espace d'un oubli : le rôle des mémoires collectives dans la construction du sentiment d'appartenance territoriale : le cas du Parc naturel régional du Verdon." Paris, EHESS, 2006. http://www.theses.fr/2006EHES0017.

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Abstract:
L'hypothèse centrale avance que dans les processus de construction identitaire territorialisée, les mémoires des groupes sociaux auraient un rôle central à jouer. Est proposée pour cela une contribution à une «sociologie de la marque» en tant qu'analyse du résultat de l'inscription spatiale de la mémoire. Le Parc naturel régional du Verdon, créé en 1997 dans le sud-est de la France, sert de terrain d'enquête. Après une approche théorique sur les fondements de la pensée qui lient mémoire et territoire, en se référant notamment aux travaux de Maurice Halbwachs (partie 1), l'histoire de la constr
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