Academic literature on the topic 'Cours par correspondance'

RésuméCette étude revient sur la distinction établie entre deux règles de fixation irrévocable des cours de change: une règle temporelle suivant laquelle le gel de la parité est programmé à une date arbitraire; une règle d'état sous laquelle cette décision résulte de l'atteinte d'un seuil par les déterminants fondamentaux. En les replaçant dans un cadre d'analyse commun, ces stratégies apparaisent en fait rigoureusement équivalentes en l'absence d'incertitude sur le déroulement de la transition. Une correspondance en termes probabilistes est établie dans un contexte stochastique plus général. Ce cadre d'analyse unifié s'avère un préalable utile pour entreprendre une relecture de la stratégie maastrichtienne en matière cambiaire et mettre à jour certaines propriétés du scénario finalement adopté par les autorités européennes.

Sur la base du matériel d’archives, jusqu’alors inédit, de la collection de Guillaume de Lamoignon – soit la correspondance officielle entre la cour française et ses correspondants étrangers et diplomatiques – qui est conservée actuellement à Moscou et concerne entre autres les documents de la conquête française de la Corse au cours des années 1550, l’histoire politique de l’administration française de l’île est considérée au travers du prisme des phénomènes naturels. Dans le contexte de la fin des Guerres d’Italie, la couronne française et ses représentants administratifs en Corse ont dû faire face à des problèmes difficiles, parce qu’ils n’avaient pas l’expérience de la défense du vaste territoire de l’île, contre la République de Gênes alliée à la maison de Habsbourg. En outre, l’une des difficultés principales, soulignée dans cet article, résidait dans l’accès par mer, qui dépendait de la saison, des conditions météorologiques et de l’état de la mer.

Lucien Tesnière, d'origine normande, se voua d'abord aux études des langues germaniques pour s'orienter plus tard vers les langues slaves, à savoir le russe, le serbo-croate et le slovène. Dans les annees 1921-1924, i1 fut le premier lecteur de français à l'Université de Ljubljana. Il contribua à la fondation de l'Institut français à Ljubljana et en devint le premier directeur sous la présidence de Oton Župančič. Ses recherches de la langue slovene lui firent parcourir pratiquement tout notre pays; il lia des contacts avec plusieurs intellectuels slovènes. Même après son retour en France où il fut nommé professeur de langues slaves à l'Université de Strasbourg, il maintint des rapports par correspondance, en particulier avec Anton Debeljak, Jože Glonar et Fran Ramovš qui lui fournissaient des renseignements, surtout dans le domaine linguistique. Il entretint un lien encore plus étroit avec Glonar qui lui envoyait les livres récents à ce sujet que Tesnière présentait par la suite dans la Revue des Études Slaves. Au cours de l'année académique 1927/28, il donna un cours de conférences publiques sur la littérature slovène depuis Trubar passant par Prešeren jusqu' à Župančič.

Entre 1927 et 1934, le mouvement des Écrivains de l’Est fait passer la ville de Sherbrooke et ses environs de « campagne » à pôle d’activité littéraire incontournable, grâce, notamment, au journal La Tribune qui publie d’importants suppléments littéraires en 1930, 1931 et 1932. Mais l’apport du journal, dont l’équipe de rédaction est majoritairement composée d’écrivains, ne suffit pas à expliquer comment ce mouvement régional s’est constitué. Il faut plutôt se tourner du côté de l’épistolaire pour trouver le principal facteur de cohésion du regroupement. À partir de la vaste correspondance d’Alfred DesRochers, animateur et chef de file de ce groupe d’écrivains, nous étudierons le rôle de la correspondance dans l’émergence et l’affirmation du groupe des Écrivains de l’Est dans la perspective de l’« action épistolaire », notion empruntée à Marie-Andrée Beaudet.

Ce texte aborde le régionalisme littéraire tel que défini, au cours des années 1920 et 1930, par le journaliste et romancier Harry Bernard à travers ses écrits publiés et sa riche correspondance. Le Fonds Harry-Bernard, déposé à la Bibliothèque nationale du Québec, fut systématiquement dépouillé à cette fin. Pour l’essentiel, nous proposons de restaurer la distinction entre le roman du terroir, auquel il a été injustement associé, et le roman régionaliste qui cherchait à promouvoir une littérature d’ici et dont se réclamait Bernard. Le combat pour la promotion du livre « canadien » qu’il mena en 1932, épisode méconnu de l’histoire littéraire, s’inscrit également dans cette voie.

<p>Parmi les différentes déclinaisons du terme "frontière" (naturelle, politique, administrative, identitaire), existe-t-il une combinaison d'entre elles qui résisterait le plus farouchement à l'épreuve du temps? Le cas de la France qui, au sein de l'Europe, connaît une exception administrative particulière, est intéressant à observer. Ses nombreuses frontières intérieures ont repoussé avec obstination toute tentative de réduction de leur nombre. Sans doute parce que, laissée à l'initiative des populations locales et respectée par les successifs gouvernements, la définition des territoires s'est appuyée sur la reconnaissance des identités communales construites au cours des siècles par le quotidien des habitants. La correspondance cartographique établie entre le tissu paroissial du XVIIIe siècle en France, et le maillage communal d'aujourd'hui illustre, en dépit des quelques variations observées, la remarquable stabilité de ses frontières administratives.</p><p> </p>

Créée à la fin du xixe siècle, l’entreprise Casino se développe rapidement. Elle adopte le modèle succursaliste alors en vogue et ouvre de nombreuses enseignes dans tout le sud-est de la France. Dès le début des années 1920, elle met en place une importante communication auprès de sa clientèle comme de son personnel, grâce à des catalogues de vente par correspondance et un journal d’entreprise. À cette occasion, Casino développe une pratique photographique importante pour laquelle elle sollicite un grand nombre de producteurs d’images, des professionnels locaux à des personnalités de renommée nationale en passant par les employés eux-mêmes. En examinant son fonds d’archives, nous analysons les différents réseaux de coopération impliqués dans cette pratique communicationnelle d’entreprise. Ainsi, nous démontrons notamment que l’implication des employés dans la production d’images permet non seulement d’obtenir des photographies à moindres frais, mais favorise également le sentiment d’appartenance à l’entreprise, au cours de l’entre-deux-guerres.

Inspirée de la critique génétique, cette étude lève partiellement le voile sur les origines de « La batèche », l’une des plus importantes suites poétiques de L’homme rapaillé de Gaston Miron. Les transformations visibles dans la genèse de ce cycle ont été grandement influencées par le premier séjour du poète en France, moment décisif au cours duquel il prend la pleine mesure de ses racines et de la condition canadienne-française. Resté inachevé, le cycle de « La batèche » se compose uniquement de deux poèmes, mais il regroupe un nombre impressionnant de témoins génétiques en raison de toutes les modifications apportées aux textes. L’analyse de ces transformations porte sur les différents états publiés des poèmes, de même que sur l’ensemble des témoins génétiques associés à cette suite inachevée : les notes personnelles de l’auteur, sa correspondance, ses entretiens, les fragments de poèmes ou les brouillons déposés à BAnQ. Le mouvement inscrit dans le cycle s’appuie sur une relation entre la pénombre et la lumière. Ces deux pôles constitutifs de « La batèche », illustrés dans les poèmes par l’aliénation et par son dépassement grâce à la revendication, se construisent dans une optique d’affirmation de soi qui débouche sur un projet de libération collective.

Les relations commerciales entre la Librairie Honoré Champion de Paris et l’Institut d’Estudis Catalans de Barcelone et sa Bibliothèque (Biblioteca de Catalunya) durèrent plus de vingt-cinq ans (1909-1936). Champion ne fut pas seulement le représentant en France des publications de l’Institut mais aussi le fournisseur international le plus important dans la formation de la Biblioteca de Catalunya à ses débuts. L’article analyse cette dernière facette de fournisseur en se centrant principalement sur l’époque de la Première Guerre mondiale, époque au cours de laquelle la Librairie fut dirigée par Marie Champion. L’analyse de la correspondance commerciale conservée, étudiée dans son contexte historique, permet d’ébaucher la figure d’une femme qui – en plein conflit – défend efficacement l’affaire familiale et, de plus, imprègne de sa personnalité les relations commerciales qu’elle entretiendra avec cette institution académique catalane.

RésuméInvité à enseigner à l’université de Chicago à l’automne 1930, le sociologue français Maurice Halbwachs rencontra à la fois une vaste métropole nord-américaine et des sociologues qui en avaient fait leur objet d’étude. Il écrivit à son retour, pour les Annales, « Chicago, expérience ethnique », un article savant que nous pouvons éclairer par une riche correspondance avec sa famille et par un récit de voyage qu’il publia anonymement dans le Progrès de Lyon. Cet ensemble documentaire exceptionnel permet d’observer de façon quasiment ethnographique les déplacements de l’observateur dans la ville, tout comme dans les textes et conversations qui lui en proposaient des analyses. Comment le sociologue durkheimien intégra-t-il cette « expérience » d’une ville dont la population était largement faite d’immigrants récents aux multiples origines, dans sa théorie, formée dès la fin des années 1910, de l’intégration problématique du groupe socio-économique ouvrier à l’ensemble urbain ? L’enquête présentée ici permet à la fois d’interroger ce qu’un savant voit au cours d’un voyage lointain et la façon dont les formes de l’expérience de l’homme social s’articulent avec les schèmes analytiques du sociologue.

Cette thèse est un recueil de trois articles sur la théorie microéconomique. Les deux premiers traitent de la question de la course vers le bas lorsque les gouvernements se livrent à la concurrence pour certains facteurs mobiles. Le troisième article propose une extension du problème d'appariement plusieurs-à-un en y introduisant des agents de tailles différentes. Dans le premier article, nous montrons comment le résultat standard de course vers le bas (race-to-the-bottom) peut être évité en introduisant du bien public dans un modèle de compétition fiscale. Notre économie comporte deux juridictions peuplées par de la main-d’œuvre parfaitement mobile répartie en deux catégories : qualifiée et non-qualifiée. Les gouvernements, en poursuivant un objectif Rawlsien (max-min), annoncent simultanément leur projet d'investissement en bien public avant d'adopter une politique de taxation non-linéaire du revenu. Les travailleurs, après avoir observé la politique de taxation des différents gouvernements et leurs promesses d'investissement en bien publique, choisissent chacun un lieu de résidence et une offre de travail. Ainsi, les gouvernements atteignent leurs objectifs de redistribution en cherchant à attirer de la main-d’œuvre productive à travers la fourniture de bien public en plus d'une politique de taxation favorable. Nous montrons qu'il existe des équilibres où les travailleurs qualifiés paient une taxe strictement positive. En outre, lorsque l'information sur le type des travailleurs est privée, il existe, pour certaines valeurs des paramètres, des équilibres où la main-d’œuvre non-qualifiée bénéficie d'un transfert net (ou subvention) de la part du gouvernement. Dans le second article, nous étudions comment le modèle standard de compétition des prix à la Bertrand avec des produits différenciés pourrait fournir des informations utiles pour les programmes de citoyenneté par investissement dans les Caraïbes. Nous montrons que lorsque les pays peuvent être classés en deux types en fonction de la taille de leur demande, l'imposition d'un prix minimum uniforme et d'un quota maximum appropriés amène les pays à un résultat efficace qui Pareto domine l'équilibre de Nash non coopératif. Enfin, le troisième article explore une extension du problème standard d'appariement plusieurs-à-un en y incorporant des agents de tailles différentes (familles de réfugiés) d'un côté, à assigner à des foyers de capacités différentes de l'autre. La taille d'une famille de réfugiés représente le nombre de membres qui la compose. Une caractéristique spécifique à ce modèle est qu'il n'autorise pas de répartir les membres d'une même famille entre différents foyers. Il est bien connu que, dans ces conditions, bon nombre de propriétés désirables des règles d'appariement s'effondrent. Nous faisons donc l'hypothèse des priorités croissantes avec la taille pour chaque foyer, c'est-à-dire qu'une famille d'accueil préférerait toujours un plus grand nombre de réfugiés tant que la capacité de son foyer le permet. Nous montrons qu'un appariement stable par paire existe toujours sous cette hypothèse et nous proposons un mécanisme pour le trouver. Nous montrons que notre mécanisme est non-manipulable du point de vue des réfugiés : aucun groupe de réfugiés ne pourrait tirer profit d'une déclaration truquée de leurs préférences. Notre mécanisme est également optimal pour les réfugiés en ce sens qu'il n'existe aucun autre mécanisme stable par paire qui serait plus profitable à tous les réfugiés.
This thesis is a collection of three articles on microeconomic theory. The first two articles are concerned with the issue of race-to-the-bottom when governments engage in competition for some mobile factor. The third article proposes an extension for the many-to-one matching problem by introducing different-size agents. In the first article, we show how the standard race-to-the-bottom result can be avoided by introducing public good into a tax competition model. Our economy has two jurisdictions populated by perfectly mobile workers divided into two categories: skilled and unskilled. Governments, in pursuit of a Rawlsian objective (max-min), simultaneously announce their plans for investing in public good before deploying a nonlinear income tax schedule. After observing the tax schedules of the governments and their promises to invest in public good, each worker chooses a place of residence and a supply of labour. Thus, governments achieve their redistribution objectives by seeking to attract productive labour through the provision of public goods in addition to favorable taxation policy. We show that there exist equilibria where skilled workers pay a strictly positive tax. In addition, when information on the type of workers is private, there are equilibria for certain parameter values in which unqualified workers receive a net transfer (or subsidy) from the government. In the second article, we investigate how the Bertrand standard price competition with differentiated products could provide useful insight for Citizenship By Investment programs in the Caribbean. We show that when countries can be classified into two types according to the size of their demand, imposing appropriate uniform minimum price and maximum quota brings countries to an efficient outcome that Pareto dominates the Non-Cooperative Nash Equilibrium. Finally. in the third article, we explore an extension of the standard many-to-one matching problem by incorporating different-size agents (refugee families) on the many side of the market, to be assigned to entities (homes) with different capacities on the other side. A specific feature of this model is that it does not allow refugee families to be split between several homes. It is well known that many of the desirable properties of matching rules are unachievable in this framework. We introduce size-monotonic priority ranking over refugee families for each home, that is, a host family (home) would always prefer a greater number of members of refugee families until its capacity constraint binds. We show that a pairwise stable matching always exists under this assumption and we propose a mechanism to find it. We show that our mechanism is strategy-proof for refugees: no refugee family could benefit from misrepresenting his preferences. Our mechanism is also refugees optimal pairwise stable in the sense that there is no other pairwise stable mechanism that would be more profitable to all refugees.

La qualité matricielle de l'eau pour la psyché est un lieu commun qui ne présente d'intérêt que si la généralité cède devant l'examen de réalisations singulières. Avec une simple scène d'enfants, Jean Giono révèle, dans « Jeux ou la naumachie », que le lit d'eau vive fait celui de la fiction. Du contact avec l'eau naissent en même temps la créature et le créateur. Fontaine, ruisseau, fleuve, mer... les diverses eaux de son œuvre sont corrélées à des êtres ou à des métamorphoses, leur présence amorce un cours d'événements, l'élément donne lieu à l'écoulement ou à la dérive : la narration même. Il importe de rechercher les traits distinctifs de ces eaux, non par souci d'inventaire, mais pour dégager certaines propriétés fondamentales. Si la plus significative est bien celle de la poïèse, propriété génétique, la plus éclatante est la qualité magique de l'eau de mer... La dimension tellurique de l'œuvre a été largement explorée. L'eau a beau y être moins « décrite » que l'air et la lumière, autres éléments vitaux majeurs dont le conteur s'emploie à restituer le fascinant pouvoir d'animation, ses aspects (multiples) et ses fonctions (cruciales) méritent que l'on s'y penche. Pour connaître les prestiges des eaux, il faut d'abord rencontrer les initiés: Pétrus, le fontainier de « L'Eau vive », Antonio, l'homme-fleuve du Chant du monde, l'aiguadier de Noé... autant de « caractères » de la vie aquatique dont l'écrivain marque la valeur et les pouvoirs. Il faut en outre s'intéresser aux correspondances favorites du poète-romancier : l'eau, relativement peu comparée (en huile, en métal ou en écailles) sert en revanche fréquemment de comparant, vivifiant nombre d'éléments naturels, tant il est vrai que, chez Giono, la crue de la fiction tend à faire acquérir à toute représentation la dimension du grand large.DOI: http://dx.doi.org/10.4995/XXVColloqueAFUE.2016.3039

Cette étude porte sur une des innovations contemporaines liées à l’économie de la publication scientifique : les accords dits transformants, un objet relativement circonscrit au sein des relations entre consortiums de bibliothèques et éditeurs scientifiques, et temporellement situé entre 2015 et 2020. Ce type d’accords a pour objectif affiché d’organiser la transition du modèle traditionnel de l’abonnement à des revues (souvent proposées par regroupements thématiques ou collections) vers celui de l’accès ouvert en opérant une réaffectation des budgets qui y sont consacrés. Notre travail d’analyse sociologique constitue une première étude systématique de cet objet, fondée sur la recension de 197 accords. Le corpus ainsi constitué inclut des accords caractérisés par la coprésence d’une composante d’abonnement et d’une composante de publication en accès ouvert, même minimale (« jetons » de publication offerts, réduction sur les APC...). En conséquence, ont été exclus de l’analyse les accords portant uniquement sur du financement centralisé de publication en accès ouvert, que ce soit avec des éditeurs ne proposant que des revues avec paiement par l’auteur (PLOS, Frontiers, MDPI...) ou des éditeurs dont une partie du catalogue est constitué de revues en accès ouvert. L’accord le plus ancien de notre corpus a été signé en 2010, les plus récents en 2020 – les accords ne commençant qu’en 2021, même annoncés au cours de l’étude, n’ont pas été retenus. Plusieurs résultats se dégagent de notre analyse. Tout d’abord, on note une grande diversité des acteurs impliqués avec 22 pays et 39 éditeurs, même si certains consortiums (Pays-Bas, Suède, Autriche, Allemagne) et éditeurs (CUP, Elsevier, RSC, Springer) en ont signé beaucoup plus que d’autres. Ensuite, la durée des accords, comprise entre une et six années, révèle une distribution très inégalitaire, avec plus de la moitié des accords (103) signés pour 3 ans, ainsi qu’une faible proportion pour 4 ans ou plus (22 accords). Enfin, en dépit d’appels répétés à la transparence, moins de la moitié des accords (96) ont un texte accessible au moment de cette étude, sans qu’on puisse observer une tendance récente à une plus grande disponibilité. L’analyse montre également des degrés d’ouverture très variables, allant d’une simple information sur le répertoire ESAC en passant par la mise à disposition d’un format annotable jusqu’à l’attribution d’un DOI et d’une licence de réutilisation (CC-BY), en incluant le détail des sommes monétaires. Parmi les 96 accords disponibles, dont 47 signés en 2020, 62 ont fait l’objet d’une analyse en profondeur. C’est à notre connaissance la première analyse à cette échelle, sur un type de matériel non seulement inédit, mais qui était auparavant soumis à des clauses de confidentialité. Fondée sur une lecture minutieuse, l’étude décrit de manière fine leurs propriétés, depuis la matérialité du document jusqu’aux formules financières, en passant par leur morphologie et l’ensemble des droits et devoirs des parties. Les contenus des accords sont donc analysés comme une collection dont nous cherchons à déterminer les points communs et les variations, à travers des codages explicites sur certaines de leurs caractéristiques. L’étude pointe également des incertitudes, et notamment leur caractère « transitionnel », qui demeure fortement discuté. D’un point de vue morphologique, les accords montrent une grande diversité en matière de taille (de 7 à 488 pages) et de structure. Néanmoins, par définition, ils articulent tous deux objets essentiels : d’une part, les conditions de réalisation d’une lecture d’articles de revues, sous forme d’abonnement, mêlant des préoccupations d’accès et de sécurité ; d’autre part, les modalités de publication en accès ouvert, articulant la gestion d’un nouveau type de workflow à toute une série d’options possibles. Parmi ces options, mentionnons notamment le périmètre des revues considérées (hybrides et/ou accès ouvert), les licences disponibles, le degré d’obligation de cette publication, les auteurs éligibles ou le volume d’articles publiables. L’un des résultats les plus importants de cette analyse approfondie est la mise au jour d’un découplage presque complet, au sein même des accords, entre l’objet abonnement et l’objet publication. Bien entendu, l’abonnement est systématiquement configuré dans un monde fermé, soumis à paiement qui déclenche des séries d’identification des circulations légitimes tant du contenu informationnel que des usagers. Il insiste notamment sur les interdictions de réutilisation ou même de copie des articles scientifiques. À l’opposé, la publication en accès ouvert est attachée à un monde régi par l’accès gratuit au contenu, ce qui induit des préoccupations de gestion du workflow et des modalités d’accessibilité. De plus, les différents éléments constitutifs de ces objets contractuels ne sont pas couplés : d’un côté, les lecteurs sont constitués de l’ensemble des membres des institutions abonnées, de l’autre, seuls les auteurs correspondants (« corresponding authors ») sont concernés ; les listes de revues accessibles à la lecture et celles réservées à la publication en accès ouvert sont le plus souvent distinctes ; les workflows ont des objectifs et des organisations matérielles totalement différentes, etc. L’articulation entre les deux objets contractuels relève uniquement d’une formule de distribution financière qui, outre des combinaisons particulières entre l’un et l’autre, permet d’attribuer des étiquettes distinctes aux accords (offset agreement, publish & read, read & publish, read & free articles, read & discount). Au-delà de cette distribution, l’étude des arrangements financiers montre une gamme de dispositions allant d’une prévisibilité budgétaire totale, donc identique aux accords d’abonnement antérieurs, à une incertitude sur le volume de publication ou sur le montant définitif des sommes échangées. Les modalités concrètes de calcul des montants associés à la publication en accès ouvert sont relativement variées. S’il existe effectivement des formules récurrentes (volume d’articles multiplié par un prix individuel, reprise de la moyenne des sommes totales d’APC des années précédentes...), le calcul des sommes en jeu est toujours le résultat d’une négociation singulière entre un consortium et un éditeur scientifique, et aboutit parfois à des formules originales et complexes. À ce titre, l’espace des possibles en matière de formules financières n’est jamais totalement clos. Par ailleurs, la volonté des consortiums d’opérer une « transformation » de leurs accords vers la publication à coût constant renvoie à des définitions diversifiées du « coût » (inclusion ou non des dépenses d’APC préexistantes) et de la constance (admission ou pas d’une « inflation » à 2 ou 3%). De plus, nous n’avons observé aucune disposition contractuelle permettant d’anticiper les sommes en jeu au-delà de l’horizon temporel de l’accord courant. La grande diversité des accords provient d’une part des conditions initiales des relations entre consortiums et éditeurs scientifiques – les sommes dépensées en abonnement étant le point de départ des nouveaux accords –, d’autre part des objectifs de chaque partie. Même si cette étude excluait volontairement les négociations, les accords portent des traces de ces objectifs. Ainsi, de nombreux accords sont de nature explicitement expérimentale, quand certains visent un contrôle budgétaire strict, ou d’autres ambitionnent, dans la période plus récente, la publication du plus grand nombre possible d’articles en accès ouvert. C’est dans ce dernier cas qu’on touche à l’ambiguïté des attentes générales sur les accords transformants. En effet, pour les consortiums, la dimension « transformante » consiste essentiellement à transférer les sommes traditionnellement allouées à l’abonnement vers la publication en accès ouvert. Mais l’objectif n’est jamais de transformer le modèle économique des revues, c'est-à-dire de faire basculer des revues sous abonnement ou hybrides en revues entièrement en accès ouvert. D’ailleurs, aucune clause ne vise une telle fin – à l’exception du modèle d’accord proposé par l’éditeur ACM. Du côté des éditeurs, et notamment de Springer, le caractère cumulatif des accords nationaux passés vise à projeter un monde de la publication où l’accès ouvert devient de fait quantitativement très dominant, sans pour autant modifier de manière pérenne le modèle économique de leurs revues. Notre étude montre que les accords transformants actuels ne permettent pas d’assurer de manière durable une transition de l’économie de la publication vers l’accès ouvert, dans la mesure où ils n’offrent pas de garantie sur le contrôle des dépenses ni sur la pérennité de l’ouverture des contenus. L’avenir des relations entre consortium et éditeur demeure largement indéterminé.Cette étude porte sur une des innovations contemporaines liées à l’économie de la publication scientifique : les accords dits transformants, un objet relativement circonscrit au sein des relations entre consortiums de bibliothèques et éditeurs scientifiques, et temporellement situé entre 2015 et 2020. Ce type d’accords a pour objectif affiché d’organiser la transition du modèle traditionnel de l’abonnement à des revues (souvent proposées par regroupements thématiques ou collections) vers celui de l’accès ouvert en opérant une réaffectation des budgets qui y sont consacrés. Notre travail d’analyse sociologique constitue une première étude systématique de cet objet, fondée sur la recension de 197 accords. Le corpus ainsi constitué inclut des accords caractérisés par la coprésence d’une composante d’abonnement et d’une composante de publication en accès ouvert, même minimale (« jetons » de publication offerts, réduction sur les APC...). En conséquence, ont été exclus de l’analyse les accords portant uniquement sur du financement centralisé de publication en accès ouvert, que ce soit avec des éditeurs ne proposant que des revues avec paiement par l’auteur (PLOS, Frontiers, MDPI...) ou des éditeurs dont une partie du catalogue est constitué de revues en accès ouvert. L’accord le plus ancien de notre corpus a été signé en 2010, les plus récents en 2020 – les accords ne commençant qu’en 2021, même annoncés au cours de l’étude, n’ont pas été retenus. Plusieurs résultats se dégagent de notre analyse. Tout d’abord, on note une grande diversité des acteurs impliqués avec 22 pays et 39 éditeurs, même si certains consortiums (Pays-Bas, Suède, Autriche, Allemagne) et éditeurs (CUP, Elsevier, RSC, Springer) en ont signé beaucoup plus que d’autres. Ensuite, la durée des accords, comprise entre une et six années, révèle une distribution très inégalitaire, avec plus de la moitié des accords (103) signés pour 3 ans, ainsi qu’une faible proportion pour 4 ans ou plus (22 accords). Enfin, en dépit d’appels répétés à la transparence, moins de la moitié des accords (96) ont un texte accessible au moment de cette étude, sans qu’on puisse observer une tendance récente à une plus grande disponibilité. L’analyse montre également des degrés d’ouverture très variables, allant d’une simple information sur le répertoire ESAC en passant par la mise à disposition d’un format annotable jusqu’à l’attribution d’un DOI et d’une licence de réutilisation (CC-BY), en incluant le détail des sommes monétaires. Parmi les 96 accords disponibles, dont 47 signés en 2020, 62 ont fait l’objet d’une analyse en profondeur. C’est à notre connaissance la première analyse à cette échelle, sur un type de matériel non seulement inédit, mais qui était auparavant soumis à des clauses de confidentialité. Fondée sur une lecture minutieuse, l’étude décrit de manière fine leurs propriétés, depuis la matérialité du document jusqu’aux formules financières, en passant par leur morphologie et l’ensemble des droits et devoirs des parties. Les contenus des accords sont donc analysés comme une collection dont nous cherchons à déterminer les points communs et les variations, à travers des codages explicites sur certaines de leurs caractéristiques. L’étude pointe également des incertitudes, et notamment leur caractère « transitionnel », qui demeure fortement discuté. D’un point de vue morphologique, les accords montrent une grande diversité en matière de taille (de 7 à 488 pages) et de structure. Néanmoins, par définition, ils articulent tous deux objets essentiels : d’une part, les conditions de réalisation d’une lecture d’articles de revues, sous forme d’abonnement, mêlant des préoccupations d’accès et de sécurité ; d’autre part, les modalités de publication en accès ouvert, articulant la gestion d’un nouveau type de workflow à toute une série d’options possibles. Parmi ces options, mentionnons notamment le périmètre des revues considérées (hybrides et/ou accès ouvert), les licences disponibles, le degré d’obligation de cette publication, les auteurs éligibles ou le volume d’articles publiables. L’un des résultats les plus importants de cette analyse approfondie est la mise au jour d’un découplage presque complet, au sein même des accords, entre l’objet abonnement et l’objet publication. Bien entendu, l’abonnement est systématiquement configuré dans un monde fermé, soumis à paiement qui déclenche des séries d’identification des circulations légitimes tant du contenu informationnel que des usagers. Il insiste notamment sur les interdictions de réutilisation ou même de copie des articles scientifiques. À l’opposé, la publication en accès ouvert est attachée à un monde régi par l’accès gratuit au contenu, ce qui induit des préoccupations de gestion du workflow et des modalités d’accessibilité. De plus, les différents éléments constitutifs de ces objets contractuels ne sont pas couplés : d’un côté, les lecteurs sont constitués de l’ensemble des membres des institutions abonnées, de l’autre, seuls les auteurs correspondants (« corresponding authors ») sont concernés ; les listes de revues accessibles à la lecture et celles réservées à la publication en accès ouvert sont le plus souvent distinctes ; les workflows ont des objectifs et des organisations matérielles totalement différentes, etc. L’articulation entre les deux objets contractuels relève uniquement d’une formule de distribution financière qui, outre des combinaisons particulières entre l’un et l’autre, permet d’attribuer des étiquettes distinctes aux accords (offset agreement, publish & read, read & publish, read & free articles, read & discount). Au-delà de cette distribution, l’étude des arrangements financiers montre une gamme de dispositions allant d’une prévisibilité budgétaire totale, donc identique aux accords d’abonnement antérieurs, à une incertitude sur le volume de publication ou sur le montant définitif des sommes échangées. Les modalités concrètes de calcul des montants associés à la publication en accès ouvert sont relativement variées. S’il existe effectivement des formules récurrentes (volume d’articles multiplié par un prix individuel, reprise de la moyenne des sommes totales d’APC des années précédentes...), le calcul des sommes en jeu est toujours le résultat d’une négociation singulière entre un consortium et un éditeur scientifique, et aboutit parfois à des formules originales et complexes. À ce titre, l’espace des possibles en matière de formules financières n’est jamais totalement clos. Par ailleurs, la volonté des consortiums d’opérer une « transformation » de leurs accords vers la publication à coût constant renvoie à des définitions diversifiées du « coût » (inclusion ou non des dépenses d’APC préexistantes) et de la constance (admission ou pas d’une « inflation » à 2 ou 3%). De plus, nous n’avons observé aucune disposition contractuelle permettant d’anticiper les sommes en jeu au-delà de l’horizon temporel de l’accord courant. La grande diversité des accords provient d’une part des conditions initiales des relations entre consortiums et éditeurs scientifiques – les sommes dépensées en abonnement étant le point de départ des nouveaux accords –, d’autre part des objectifs de chaque partie. Même si cette étude excluait volontairement les négociations, les accords portent des traces de ces objectifs. Ainsi, de nombreux accords sont de nature explicitement expérimentale, quand certains visent un contrôle budgétaire strict, ou d’autres ambitionnent, dans la période plus récente, la publication du plus grand nombre possible d’articles en accès ouvert. C’est dans ce dernier cas qu’on touche à l’ambiguïté des attentes générales sur les accords transformants. En effet, pour les consortiums, la dimension « transformante » consiste essentiellement à transférer les sommes traditionnellement allouées à l’abonnement vers la publication en accès ouvert. Mais l’objectif n’est jamais de transformer le modèle économique des revues, c'est-à-dire de faire basculer des revues sous abonnement ou hybrides en revues entièrement en accès ouvert. D’ailleurs, aucune clause ne vise une telle fin – à l’exception du modèle d’accord proposé par l’éditeur ACM. Du côté des éditeurs, et notamment de Springer, le caractère cumulatif des accords nationaux passés vise à projeter un monde de la publication où l’accès ouvert devient de fait quantitativement très dominant, sans pour autant modifier de manière pérenne le modèle économique de leurs revues. Notre étude montre que les accords transformants actuels ne permettent pas d’assurer de manière durable une transition de l’économie de la publication vers l’accès ouvert, dans la mesure où ils n’offrent pas de garantie sur le contrôle des dépenses ni sur la pérennité de l’ouverture des contenus. L’avenir des relations entre consortium et éditeur demeure largement indéterminé.