Books on the topic 'Déclaration de'
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Service, U. S. Customs. Déclaration de devises. Washington, D.C: U.S. Customs Service, 1989.
Find full textSecretariat of the Pacific Community. Déclaration de Tahiti Nui. Noumea, New Caledonia: Secretariat of the Pacific Community, 1999.
Find full text1955-, Berdou d'Aas Bernard, ed. Lettres: Suivies d'une Ample déclaration. Biarritz: Atlantica, 2007.
Find full textNelson, Robert. Déclaration d'indépendance et autres écrits, 1832-1848. [Montréal]: Comeau & Nadeau, 1998.
Find full textHéré, Marc d'. La déclaration du président: Une fiction politique? Paris: Passy, 2011.
Find full textNelson, Robert. Déclaration d'indépendance et autres écrits, 1832-1848. Montréal, Qué: Comeau & Nadeau, 1998.
Find full textInventaire national des rejets de polluants (Canada). Compte rendu national 2002: Exigences de déclaration. Ottawa, Ont: Environnement Canada, 2004.
Find full textLallemand, Alain. Ma plus belle déclaration de guerre: Roman. Avin-Hannut]: Éditions Luce Wilquin, 2014.
Find full textGosselin, Auguste. Le clergé canadien et la Déclaration de 1732. [Ottawa?: s.n.], 1994.
Find full textRials, Stéphane. La déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Paris: Hachette, 1988.
Find full textplanification, Mali Direction nationale de la. Déclaration de la politique nationale de population du Mali. République du Mali: Ministère du plan et de la cooperation internationale, Direction nationale de la planification, 1991.
Find full textWade, Davis, Guujaaw 1953-, Raffi, Suzuki David 1936-, Yahgulanaas Michael Nicoll, and David Suzuki Foundation, eds. La déclaration d'interdépendance: Un engagement envers la planète Terre. Montréal: Boréal, 2010.
Find full textUne heure pour dix Juifs: La déclaration : roman-théâtre. Paris: L'Harmattan, 2013.
Find full textClarke, Roger BSc. La déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles dans les pays de la Communauté européenne. Dublin: Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail, 1989.
Find full textOntario. Ministry of Natural Resources. Déclaration de principes : planification relative à la plaine inondable: Projet de déclaration de principes du gouvernement de l'Ontario publié pour étude publique. Toronto: The Ministry, 1986.
Find full textFontaine, Pascal. Une idée neuve pour l'Europe: La déclaration Schuman, 1950-1990. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1990.
Find full textDéclaration de politique de population de la République du Bénin. Cotonou [Bénin]: La Comission, 1996.
Find full textFontaine, Pascal. Une idée neuve pour l'Europe: La déclaration Schuman, 1950-1990. 2nd ed. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 2000.
Find full textCentre des Nations Unies Contre L'apartheid. Déclaration du Séminaire sur L'embargo Pétrolier contre l'Afrique du Sud. S.l: s.n, 1986.
Find full textgouvernementale, Observatoire de l'action. Analyse de l'aide globale au Burundi depuis la déclaration de Paris. Bujumbura: Observatoire de l'action gouvernementale (O.A.G.), asbl, 2012.
Find full textCanada. Ministère des affaires extérieures. Déclaration du très honorable Joe Clark, secrétaire d'État aux Affaires extérieures. Ottawa, Ont: Ministère des affaires extérieures, 1988.
Find full textUnited Nations Office at Geneva. Quarantiéme anniversaire de la déclaration universelle des droits de l'homme, 1948-1988. Geneve: United Nations, 1988.
Find full textDebons, Séverine. La Déclaration de Doha et l'Accord sur les ADPIC: Confrontation et sens. Géneve: Institut universtaire d'études du développement, Service des publications, 2002.
Find full textMorange, Jean. La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (26 aout 1789). Paris: Presses universitaires de France, 1988.
Find full textRigaux, François. Pour une déclaration universelle des droits des peuples: Identité nationale et coopération internationale. Bruxelles, Belgique: Vie ouvrière, 1990.
Find full textPaul, Martin. La réforme du secteur des services financiers canadien: Un cadre pour l'avenir : déclaration. Ottawa, Ont: Ministère des finances, 1999.
Find full textColloque international La science face aux confins de la connaissance (1986 Venice, Italy). La science face aux confins de la connaissance: La déclaration de Venise : colloque international. Paris: Editions du Félin, 1987.
Find full textCanada, Canada Health. Joint statement on shaken baby syndrome =: Déclaration conjointe sur le syndrome du bébé secoué. Ottawa, Ont: Health Canada = Santé Canada, 2001.
Find full textCarson, Bruce. La Charte des droits et libertés et la Déclaration canadienne des droits: Étude comparative. Ottawa, Ont: Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1988.
Find full textBenslama, Fethi. Déclaration d'insoumission: A l'usage des musulmans et de ceux qui ne le sont pas. Paris: Flammarion, 2005.
Find full textCentre des Nations Unies Contre L'apartheid. Déclaration de la Conférence Mondiale sur L'adaptation de Sanctions Contre L'Afrique du Sud Raciste. S.l: s.n, 1986.
Find full textKapsalis, Constantine. Évaluation de la déclaration des prestations d'a.-e. et d'a.s. dans le cadre de l'EDTR. Ottawa, Ont: Direction des études analytiques, Statistique Canada, 2001.
Find full textBenslama, Fethi. Déclaration d'insoumission: Lettre à l'usage des musulmans et de ceux qui ne le sont pas. Paris: Flammarion, 2005.
Find full textNivet, Philippe. Les assemblées parisiennes de la déclaration de guerre à la libération de Paris: 1939-1944. Paris: Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France, 1996.
Find full textBenAbderRahmane, A. Géothéologie et géopolitique de la Déclaration de Ghadir: Conservation et protection de la religion immuable. Beyrouth: Dar al-Mahajja al-Baydaà, 2005.
Find full textCanada, Parti libéral du, and Parti libéral du Canada. La loi électorale: Déclaration de guerre aux conseils municipaux : empiètement sur les droits des provinces. [S.l: s.n., 1993.
Find full textCommission européenne. Direction générale du développement. La politique de développement de la Communauté européenne: Déclaration du Conseil et de la Commission. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 2000.
Find full textL'accès aux médicaments dans les pays en développement: De 2001 (déclaration de Doha) à 2013. Paris: L'Harmattan, 2013.
Find full textUniversité Laval. Déclaration de l'Université Laval faite par Mgr. le recteur devant le Comité des bills privés. [S.l: s.n., 1987.
Find full textLimbach, Francis. Le consentement contractuel à l'épreuve des conditions générales: De l'utilité du concept de déclaration de volonté. Paris: L.G.D.J., 2004.
Find full textRihm, Isabelle. L'erreur dans la déclaration de volonté: Contribution à l'étude du régime de l'erreur en droit français. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006.
Find full textLlull, Ramon. Lulle et de la condamnation de 1277: La déclaration de Raymond écrite sous forme de dialogue. Louvain-la-Neuve: Institut supérieur de philosophie, 2006.
Find full textmédicaments, Canada Direction des. Gestion des données cliniques sur l'innocuité des médicaments: Définitions et normes relatives à la déclaration rapide. Ottawa, Ont: Direction générale de la protection de la santé, Santé Canada, 1995.
Find full textConférence internationale sur la santé cardiovasculaire (4e 2001 Osaka, Japon). Déclaration d'Osaka: Une intervention au niveau sanitaire, économique et politique : endiguer la lame de fond planétaire des maladies cardiovasculaires : déclaration du Comité consultatif de la quatrième Conférence internationale sur la santé cardiovasculaire, Osaka, Japon, mai 2001. Ottawa, Ont: Santé Canada, 2001.
Find full textCentre des Nations Unies Contre L'apartheid. Déclaration du Séminaire International sur L'embargo décrété pPar L'ONU sur Les Livraisons D'armes A L'Afrique du Sud. S.l: s.n, 1986.
Find full textCentral African Republic. Premier Ministre (1996- : Ngoupandé). Déclaration de politique générale du Premier Ministre, chef du gouvernement d'union nationale, son excellence Jean-Paul Ngoupandé. Bangui: République Centrafricaine, Assemblée nationale, 1996.
Find full textCanada. Ministère des affaires extérieures. L' avenir des relations sino-canadiennes: Déclaration du très honorable Joe Clark, secrétaire d'État aux Affaires extérieures. Ottawa, Ont: Ministère des affaires extérieures, 1989.
Find full textInventaire national des rejets de polluants (Canada). Compte rendu national 2002: Transferts hors site pour recyclage et récupération d'énergie. Ottawa, Ont: Environnement Canada, 2004.
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