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Journal articles on the topic 'Direction générale des collectivités locales'

Author: Grafiati

Published: 28 July 2024

Last updated: 31 July 2025

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1

Gac, Philippe, and Alexia Belheur. "Généralisation du référentiel budgétaire et comptable M57 : cap sur 2024 !" Gestion & Finances Publiques, no. 6 (November 2021): 48–57. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2021.6.010.

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Abstract:

Dans la sphère publique locale, plusieurs initiatives convergent pour enrichir la qualité des états financiers des collectivités locales. Participant incontestablement à l’amélioration de la fiabilisation des comptes locaux, l’expérimentation du compte financier unique et celle de la certification des comptes des collectivités locales ont pour « pré-requis » l’application du référentiel budgétaire et comptable M57. Au-delà du périmètre expérimental, la généralisation du référentiel M57 au 1er janvier 2024 constitue un enjeu majeur pour les collectivités locales, ainsi que pour les services de

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2

Gac, Philippe, and Eugénie Brunner. "La synthèse de la qualité des comptes : une formule nouvelle pour améliorer la fiabilité des comptes des collectivités locales." Gestion & Finances Publiques, no. 6 (November 2022): 12–18. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2022.6.002.

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Abstract:

Participant incontestablement à l’amélioration de la fiabilisation des comptes locaux, l’actuelle expérimentation de la certification des comptes des collectivités locales s’accompagne d’un volet alternatif à destination de collectivités volontaires : la synthèse de la qualité des comptes. En tant que pilote du réseau des comptables publics, teneurs des comptes des collectivités locales, la Direction générale des finances publiques, via son réseau de comptables publics et de conseillers aux décideurs locaux, est au coeur de sa mise en oeuvre expérimentale. Dans un contexte de généralisation du

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3

Roux-Trescases, Isabelle. "Le nouveau réseau de proximité des finances publiques (NRP)." Gestion & Finances Publiques, no. 5 (September 2020): 70–76. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2020.5.008.

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Abstract:

Le Nouveau Réseau de Proximité de la Direction générale des finances publiques (DGFiP) vise à concilier qualité et accessibilité de l’offre de services, meilleur équilibre de ses implantations dans les territoires et efficacité. Dans le cadre d’une démarche pluriannuelle, partenariale, concertée au plus près des territoires, sa mise en oeuvre est progressive. À terme, le réseau sera structuré autour de nouveaux services dédiées aux collectivités locales, d’accueils de proximité multipliés et de services de gestion plus resserrés. La relocalisation de services des grandes métropoles vers les te

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4

Sachot, Nicolas. "Le service de gestion comptable : une réponse de l’État aux mutations du secteur public local." Gestion & Finances Publiques, no. 1 (January 2022): 163–70. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2022.1.024.

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Abstract:

En déployant progressivement la carte de son Nouveau réseau de proximité (NRP), la direction générale des finances publiques (DGFiP) investit à nouveaux frais la relation qui l’unit aux collectivités locales et à leurs établissements, mais aussi à leurs usagers. La démarche, inédite dans sa méthode et son ampleur, combine modernisation, amélioration du service rendu et de la qualité de gestion, et attention portée à la robustesse des structures. Elle intervient dans un contexte de bouleversements nombreux dans la gestion publique, dont la rénovation du lien ordonnateur-comptable est un des ava

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5

Jaaidane, Touria, and Sophie Larribeau. "Le rôle politique de la dotation globale de fonctionnement." Revue d'économie politique Vol. 134, no. 1 (2024): 11–47. http://dx.doi.org/10.3917/redp.341.0011.

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Abstract:

Afin de mieux maîtriser les finances publiques, l’État français cherche à inciter les collectivités locales, et en particulier les communes, à plus de rigueur budgétaire. Il mobilise depuis 30 ans le levier de l’intercommunalité, en pariant sur une rationalisation des dépenses, et, plus récemment, celui de la réduction de son transfert aux communes, la dotation globale de fonctionnement (DGF). La DGF étant également un instrument de péréquation verticale, nous étudions ses performances, en tenant compte de l’existence du fonds de péréquation intercommunal (FPIC), un dispositif de redistributio

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6

Mendy, Melyan. "7 - Politique de financement et gouvernance des universités publiques sénégalaises : vers un nouveau paradigme ?" Journal of Higher Education in Africa 19, no. 1 (2022): 141–70. http://dx.doi.org/10.57054/jhea.v19i1.1892.

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Abstract:

À l’instar de la plupart des pays de l’OCDE dans les années 2000, le Sénégal est en train de connaître des évolutions majeures sur le plan de l’enseignement supérieur. Le gouvernement de la République du Sénégal a mis en place un financement adossé aux résultats à travers des contrats de performance pluriannuels signés avec les universités publiques. Les étudiants (anciens et actuels) et les entreprises sont aussi sollicités pour contribuer au financement. Sur le plan de la gouvernance, d’un côté, l’Assemblée de l’université, instance interne de décision, est remplacée par le Conseil d’adminis

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7

Sam‑Giao, Muriel. "L’accès des femmes aux emplois de direction générale dans les grandes collectivités locales : état des lieux et points de résistance." Revue française d'administration publique 153, no. 1 (2015): 69. http://dx.doi.org/10.3917/rfap.153.0069.

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8

Arnaud-Pottier, Anne-Sophie. "L’offre de conseil aux décideurs locaux de la DGFIP : ambition et exigences d’une nouvelle relation aux élus." Gestion & Finances Publiques, no. 1 (January 2022): 171–76. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2022.1.025.

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Abstract:

Depuis janvier 2020, la direction générale des finances publiques (DGFiP) est engagée dans une réorganisation de ses services déconcentrés afin de proposer à ses usagers un « Nouveau réseau de proximité » (NRP). Dans le monde du secteur public local, de nouvelles relations aux élus se structurent ainsi depuis deux ans autour de deux acteurs : – le conseiller aux décideurs locaux (CDL), fonction nouvellement créée, cadre expert de la DGFiP qui se consacre exclusivement à la mission de conseil au profit des élus, – et le service de gestion comptable (SGC), qui se substitue progressivement aux tr

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Kalata, Konrad. "Zarząd Cywilny Ziem Wschodnich w latach 1919-1920. Struktura organizacyjna i zarys działalności." Czasopismo Prawno-Historyczne 55, no. 2 (2003): 61–112. https://doi.org/10.14746/cph.2003.2.4.

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Abstract:

L’activité de la Direction Civile des Territoires Orientaux de la Pologne dans les années 1919 et 1920 est difficile à juger. Projetés dans la Proclamation de Vilna les tâches, elle n’a réalisé qu’en moitié. Son allure dépendait des Polonais d’origines de l’Est, qui occupaient prèsque tous les postes importants dans la structure de la Direction. Dans sa majorité, ils étaient pour l’incorporation des territoires orientaux à l’Etat Polonais. Il est vrai que le Commissaire Général J. Osmolowski ne jouissait pas du support des habitants des territoires orientaux de l’orientation démocrate car ils

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Richards, Gabrielle, Jim Frehs, Erin Myers, and Marilyn Van Bibber. "Commentaire - Le Programme sur le changement climatique et l’adaptation du secteur de la santé : mesures d’adaptation mises en avant par les chefs de file autochtones en matière de climat." Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques au Canada 39, no. 4 (2019): 140–43. http://dx.doi.org/10.24095/hpcdp.39.4.03f.

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Abstract:

Le Programme sur le changement climatique et l’adaptation du secteur de la santé (PCCASS) est un programme qui relève de la Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits de Services aux Autochtones Canada (qui relevait auparavant de Santé Canada). Le PCCASS aide les collectivités des Premières Nations et des Inuits à réduire l’impact des changements climatiques sur la santé et à s’adapter à ces derniers. Les conséquences des changements climatiques sur la santé des Autochtones se font sentir dans plusieurs secteurs, notamment la sécurité alimentaire, les remèdes traditionn

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Devez, Chloé. "Des citoyen·nes à reconnecter ? La fracture numérique et le réengagement de l’État dans les mondes ruraux en France." Participations N° 36, no. 2 (2023): 117–40. http://dx.doi.org/10.3917/parti.036.0117.

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Abstract:

À mesure que l’État français conduit sa dématérialisation, l’inclusion des populations en difficulté avec le numérique devient un enjeu majeur des politiques publiques. Cette contribution s’intéresse au dispositif « Conseiller numérique France services » et au travail relationnel qu’il implique. Lancé par le gouvernement en 2021, il visait à financer le recrutement de médiateurs et médiatrices numériques au sein de collectivités territoriales et d’associations. À partir d’une observation participante dans une petite association rurale de formation à l’informatique, l’article mo

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Hermant, Marina, and Lionel Gallois. "Au service de la mémoire de la Grande Guerre, les Archives départementales du Pas-de-Calais." La Gazette des archives 258, no. 2 (2020): 147–63. http://dx.doi.org/10.3406/gazar.2020.5975.

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Abstract:

Par une délibération du 24 juin 2013, le conseil général du Pas-de-Calais a déterminé le cadre de son engagement pour les commémorations de la Première Guerre mondiale et en a confié la coordination et le suivi aux Archives départementales, en lien étroit avec les autres directions concernées. Il a participé, dès 2008, aux programmes européens chargés d’y préparer au mieux les territoires : portés par des acteurs du tourisme et de la culture, ceux-ci ont donné lieu à la conception d’études, d’expositions et d’outils touristiques multilingues. Le département a soutenu activement les projets str

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Esposito, Giovanni, Andrea Terlizzi, Massimo Guarino, and Nathalie Crutzen. "Interpréter la gouvernance numérique au niveau municipal : observations issues des projets de villes intelligentes en Belgique." Revue Internationale des Sciences Administratives Vol. 90, no. 2 (2024): 227–44. http://dx.doi.org/10.3917/risa.902.0227.

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Abstract:

Cet article adopte une approche interprétative pour étudier la manière dont les décideurs politiques locaux représentent et justifient leurs propres visions des initiatives de gouvernance numérique au niveau municipal. Notre enquête se concentre sur les projets de villes intelligentes soumis par diverses municipalités belges dans le cadre de l’appel à propositions « Territoire intelligent » lancé en 2019 par la Région wallonne. Nous utilisons la théorie des ordres de valeur de Boltanski et Thévenot et combinons analyse quantitative et analyse qualitative du contenu pour catégoriser les différe

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UMULEBETI, Micheline NADUDU. "APPORT D’UNE REGIE FINANCIERE DANS LES RECETTES DE L’ETAT. « CAS DE DGRPT/ PROVINCE DE LA TSHOPO, VILLE DE KISANGANI, DE 2017 – 2021 »." IJRDO - Journal of Business Management 9, no. 7 (2023): 1–13. http://dx.doi.org/10.53555/bm.v9i7.5858.

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Abstract:

Depuis la nuit de temps, les sociétés humaines ont toujours besoin des ressources en général et des ressources financières en particulier, pour assurer la couverture et la satisfaction de leur besoin. Dès lors, les Finances Publiques occupent une place considérable dans le fonctionnement et la survie des communautés humaines. Cependant, la mobilisation, l'utilisation, la répartition ainsi que l'évaluation de ces ressources nécessitent une bonne gestion pour assurer réellement et efficacement le fonctionnement harmonieux des collectivités et le développement socioéconomique de ces dernières. La

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Ganoulis, J. "La gestion de l'eau à l'aube du 3ème millénaire: Vers un paradigme scientifique nouveau [Tribune libre / Article bilingue] Water resources management at the turn of the millennium: towards a new scientific paradigm [Tribune libre]." Revue des sciences de l'eau 14, no. 2 (2005): 213–30. http://dx.doi.org/10.7202/705418ar.

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Abstract:

L'objectif de cette tribune est d'analyser la nouvelle approche concernant la gestion des ressources en eau qui a été adoptée par la communauté scientifique au seuil de ce nouveau millénaire. Après une révision de cette nouvelle approche, une méthodologie scientifique est proposée permettant d'exprimer le nouveau concept, qui est plutôt général et descriptif, en termes analytiques et quantitatifs, de façon qu'il soit appliqué dans des cas pratiques. Depuis quelques dizaines d'années déjà, il a été bien établi que la nouvelle approche va dans le sens de la gestion durable. Ceci veut dire qu'ell

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Ferlazzo, Edoardo. "Edoardo Ferlazzo , La forme financiarisée de la relation de crédit des collectivités locales françaises. De la crise à l’institutionnalisation . Thèse d’économie , réalisée sous la direction d’Ève CHIAPELLO (Directrice d’études à l’EHESS) et soutenue le 30 novembre 2018 à l’EHESS. Jury composé de Laurence SCIALOM, Professeure à l’Université Paris Ouest Nanterre (rapporteure) ; Stéphanie SERVE, Professeure à l’Université Paris Est Créteil (rapporteure) ; Antoine REBERIOUX, Professeur à l’Université Paris 7 (président du jury) ; Yamina TADJEDDINE, Professeure à l’Université de Lorraine ; Benjamin LEMOINE, Chargé de recherche CNRS ; Patrick LE LIDEC, Chargé de recherche CNRS." Revue Française de Socio-Économie 22, no. 1 (2019): V. http://dx.doi.org/10.3917/rfse.022.0235e.

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HADIDI, Yassine, and Youssef MOFLIH. "Programme d'Appui à l'amélioration de la performance des Communes de la Banque Mondiale : Quels impacts sur les communes cibles au Maroc." African Scientific Journal Vol 03, N°23 (2024). https://doi.org/10.5281/zenodo.11202907.

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Abstract:

<strong><u>Résumé :</u></strong> Le Programme d’Appui à l’amélioration de la performance des communes (PAPC) au Maroc est un projet mené en partenariat entre la Direction Générale des Collectivités Territoriales (DGCT) relevant du Ministère de l’Intérieur, la Banque mondiale (BM) et l’Agence Française de Développement (l’AFD). Prévu pour une période de 5 ans (2019 – 2023). Il cible 103 communes représentant plus de 85% de la population urbaine du pay

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Ag Iknane, Akory. "Editorial." Mali Santé Publique, June 23, 2023, 5. http://dx.doi.org/10.53318/msp.v12i2.2621.

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Abstract:

La société Malienne de Santé Publique est indexée sous le N° ISSN- 1987- 0728. La revue Mali Santé Publique (MSP) ambitionne une reconnaissance par le Conseil Africain et Malgache de l’Enseignement Supérieur (CAMES). Elle est en train de travailler pour gagner le défi de la régularité. Elle compte non seulement sur les productions des différentes cohortes du Master en Santé Publique du Département d'Enseignement et de Recherche en Santé Publique (DERSP) mais aussi sur les contributeurs de différents secteurs et pays. Ce deuxième numéro du tome XII de 2022, offre une diversité d’articles

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Noursaid, Noursaid, Nadia Bouziani, Mounir Khayli, and Ouafaa Fassi-Fihri. "Epidemiologie de la rage au Maroc et programmes de lutte contre la maladie." Bulletin de l'Académie vétérinaire de France 173 (2020). http://dx.doi.org/10.3406/bavf.2020.70918.

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Abstract:

La rage est la plus ancienne zoonose mortelle ; elle entraine chaque année la mort de plusieurs milliers de personnes à travers le monde. Au Maroc, cette maladie tragique continue à sévir à l’état enzootique et constitue un problème majeur de santé publique. Afin de l’éliminer, plusieurs plans nationaux de lutte contre la rage canine ont été menés durant ces dernières décennies. Malheureusement, leur objectif n’a pas été atteint à ce jour en raison d’une multiplicité de contraintes se résumant essentiellement en l’insuffisance des moyens accordés pour mener à bien et sans relâchement les actio

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"Recensions / Reviews." Canadian Journal of Political Science 36, no. 5 (2003): 1073–129. http://dx.doi.org/10.1017/s0008423903778974.

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Abstract:

COURTNEY, JOHN C. Commissioned Ridings: Designing Canada's Electoral Districts. By Jennifer Smith 1075HIEBERT, JANET L. Charter Conflicts: What is Parliament's Role? By Matthew Hennigar 1076COTÊ, ROCH ET MICHEL VENNE, sous la direction de. L'annuaire du Québec 2003. Par Marc Chevrier 1078SROKA, GHILA. Où va le Québec? Par Christine Bout De L'An 1080HOBERG, GEORGE, ed. Capacity for Choice. By Noemi Gal-Or 1081MCFARLANE, LAWRIE AND CARLOS PRADO. The Best-Laid Plans. Health Care's Problems and Prospects. By Tamara Daly 1083FUDGE, JUDY AND ERIC TUCKER. Labour before the Law: The Regulation of Work

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Marent, Breno Ribeiro, Roberto Célio Valadão, and Renata Jordan Henriques. "CONFIGURAÇÕES E PROCESSOS RELACIONADOS À ESPACIALIDADE DE CENÁRIOS GEOMORFOLÓGICOS NO CONTEXTO DOS DEGRAUS ESCALONADOS DO SUDESTE DE MINAS GERAIS - BRASIL." GEOgraphia 22, no. 49 (2020). http://dx.doi.org/10.22409/geographia2020.v22i49.a14399.

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Abstract:

Resumo: No sudeste de Minas Gerais é reconhecida a organização geomorfológica em degraus escalonados associados às principais bacias hidrográficas. O contato entre esses degraus se estabelece através de escarpas, cujo contexto exibe, ainda, vales suspensos de diferentes dimensões e capturas fluviais. Essas capturas apresentam-se como o indicador sobre a evolução das bacias e ampliação dos degraus topográficos. O potencial erosivo das bacias situadas em posição inferior é evidenciado como elemento responsável por esses processos. Entretanto, diferentes mecanismos podem estar associados à evoluç

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Gagné, Natacha. "Anthropologie et histoire." Anthropen, 2017. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.060.

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Abstract:

On a longtemps vu l’histoire et l’anthropologie comme deux disciplines très distinctes n’ayant pas grand-chose en partage. Jusqu’au début du XXe siècle, l’histoire fut essentiellement celle des « civilisés », des Européens et donc des colonisateurs. Si les colonisés n’étaient pas complètement absents du tableau, ils étaient, au mieux, des participants mineurs. L’anthropologie, pour sa part, s’est instituée en ayant pour objet la compréhension des populations lointaines, les « petites sociétés », autochtones et colonisées, ces populations vues comme hors du temps et de l’histoire. Cette situati

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