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Academic literature on the topic 'Discernement personnel'

Author: Grafiati
Published: 25 January 2025
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Discernement personnel"

1

Sarthou-Lajus, Nathalie, and Étienne Grieu. "Un appel au discernement personnel et pastoral." Études Juin, no. 6 (2016): 4–6. http://dx.doi.org/10.3917/etu.4228.0004.

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2

Schumacher, Bernard N. "Enjeux éthiques relatifs à la vie affective et sexuelle des personnes avec une déficience intellectuelle." Revue suisse de pédagogie spécialisée 13, no. 03 (2023): 2–7. http://dx.doi.org/10.57161/r2023-03-01.

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Abstract:
On a tendance à traiter les demandes concernant la vie affective et sexuelle sous l’angle d’un droit que le personnel éducatif encadrant se doit d’accorder. Porter un jugement critique et prudentiel sur leurs raisons et leurs conséquences éventuelles serait perçu comme une atteinte au respect du droit à l’autodétermination et, en définitive, à celui de la personne vivant avec une déficience intellectuelle. Or, paradoxalement, appliquer des règles et des procédures sans les faire précéder d’un jugement délibératif ou d’un quelconque discernement, au nom d’un droit à l’exercice de la sexualité,
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3

Fino, Catherine. "Le discernement personnel et pastoral sous l’action de la grâce." Revue d'éthique et de théologie morale 294, no. 2 (2017): 77. http://dx.doi.org/10.3917/retm.294.0077.

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4

Reusens, Isabelle. "L’accès aux soins de santé du patient mineur sous l’égide de la loi sur les droits du patient." Consilio manuque 49 e année, no. 4 (2022): 143–65. http://dx.doi.org/10.3917/coe.494.0143.

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Abstract:
À travers l’article 12 de la loi du 22 août 2002 relative aux droits du patient, le législateur a consacré l’autorité parentale comme « droit-fonction », évoluant au fil du développement de l’enfant . De l’autorité parentale à l’autonomie qui est lui reconnue, en passant par son association à l’exercice de ses droits suivant son âge et sa maturité, la place du mineur dans les décisions relatives à sa santé et dans les processus de soins progresse avec le temps, en fonction de sa croissance et de son développement personnel . La responsabilité confiée au prestataire de soins d’évaluer la capaci
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5

Lacroix, Mariève. "Le cas des inaptes juridiques et leur (ir)responsabilité civile." Les Cahiers de droit 54, no. 4 (2013): 811–50. http://dx.doi.org/10.7202/1020653ar.

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Abstract:
L’auteure traite de la situation du majeur privé temporairement de sa raison par une cause naturelle, mais qui n’est pas sous tutelle ou curatelle, qui cause un préjudice à autrui : est-il possible de spéculer sur sa responsabilité personnelle ? En droit civil québécois, la victime est dépourvue de toute compensation. Entre deux « victimes » potentielles — celle qui subit un préjudice et celle qui est atteinte d’un trouble mental —, laquelle faut-il favoriser ? N’y aurait-il pas lieu d’imposer à l’inapte une obligation de réparer, en d’autres termes, une responsabilité dite patrimoniale ? Dans
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6

Chabot, Pénéloppe. "Le droit à l’aide médicale à mourir pour les personnes mineures Réflexions dans une perspective de droit comparé." Revue générale de droit 54, no. 2 (2024): 301–62. https://doi.org/10.7202/1118054ar.

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Abstract:
Une personne mineure souffrant d’une maladie incurable et mortelle ne peut demander à bénéficier de l’aide médicale à mourir. En effet, tant le droit fédéral que le droit québécois interdisent une telle pratique. L’aide médicale à mourir soulève son lot d’enjeux éthiques, cliniques et juridiques. Cela est d’autant plus le cas lorsqu’il est question de l’aide médicale à mourir chez les personnes mineures. Le présent texte s’intéresse, au regard des notions juridiques applicables et des données factuelles disponibles quant à la souffrance vécue par les personnes mineures atteintes d’une maladie
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7

Naszályi, Philippe. "Du scientisme à l’imposture scientifique." La Revue des Sciences de Gestion N° 303-304, no. 3 (2021): 1–2. http://dx.doi.org/10.3917/rsg.303.0005.

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Abstract:
Telle est bien ce qui marque la gestion de la crise pandémique par les autorités de santé, y compris les médecins et chercheurs embarqués dans une spirale dirigiste qui méconnait les principes de la Santé selon la définition de l’OMS, notamment en France et par les grandes revues scientifiques dont The Lancet. Voilà pourquoi notre modeste revue entend s’intéresser à la Responsabilité dans ce numéro double de l’été 2020. La responsabilité est d’abord, personnelle et donc incessible. Elle est le fruit même de la Liberté et du discernement à l’exercer qui va jusqu’au droit de « résister à l’oppre
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8

Euvé, François. "VERS UNE POST-HUMANITE? ELEMENTS POUR UN DISCERNEMENT." Perspectiva Teológica 50, no. 3 (2018): 413. http://dx.doi.org/10.20911/21768757v50n3p413/2018.

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Abstract:
Le projet moderne de transformation technique de la nature s’étend désormais à l’humain. Pour comprendre ce qui se joue, il faut revenir au modèle mécanique au fondement de la cosmovision moderne. Ce modèle s’étend à l’esprit comme le montre l’exemple de l’intelligence artificielle. La machine est-elle con­çue à l’image de l’homme, ou est-ce l’inverse ? Il faut donc réfléchir à la notion d’image, puisque la personne humaine est créée « à l’image de Dieu », afin de faire apparaître la dimension relationnelle de l’humain. La pensée de Teilhard de Chardin, qui invente la notion d’« ultra-humain »
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9

Dumoulin, Jean-François. "La stérilisation, notamment d’une personne incapable de discernement." Revue Médicale Suisse 61, no. 2428 (2003): 580–82. http://dx.doi.org/10.53738/revmed.2003.61.2428.0580.

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10

Véron, Paul. "Le consentement vaccinal des plus vulnérables en période de pandémie." Droit, Santé et Société N° 2-3, no. 2 (2022): 32–36. https://doi.org/10.3917/dsso.092.0032.

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Abstract:
Les personnes vulnérables ont été les premières concernées par la campagne de vaccination contre le Covid-19, en particulier les personnes âgées hébergées en maison de retraite. Pour ces dernières, la justification de la vaccination, au regard d’un rapport bénéfice-risque, ne suscite pas les mêmes questionnements que pour d’autres catégories de la population, notamment les mineurs. C’est en revanche la question du respect de leur volonté qui s’est posée, notamment pour les personnes ayant une altération du discernement.
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More sources

Dissertations / Theses on the topic "Discernement personnel"

1

Douanla, Tankeu Clovis. "Les incidences de l'évolution des droits séculiers sur la notion de bonnes mœurs en droit canonique." Electronic Thesis or Diss., université Paris-Saclay, 2024. http://www.theses.fr/2024UPASH015.

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Abstract:
La notion de bonnes mœurs, telle qu'elle fut reçue dans la tradition canonique, est-elle appelée à disparaître en droit canonique positif sous l'influence des évolutions récentes intervenues dans les droits séculiers de nombreux pays au cours de ces dernières décennies ? Telle est la question qui traverse l'ensemble des pages de cette recherche doctorale.Au cours de la décennie 1990, l'introduction de la notion d'autonomie personnelle dans les droits séculiers ouvrit la voie à de nombreuses évolutions en matière de libertés individuelles. On assista ainsi à la montée en puissance des droits su
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2

Van, Halteren Thomas. "La protection des personnes majeures vulnérables et mineures :redéfinition du concept de capacité juridique au regard de celui du discernement." Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 2018. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/268347.

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Abstract:
Le thème de nos recherches a trait à la capacité / l’incapacité en droit civil, plus particulièrement les régimes dit « d’incapacité » que sont la minorité et les régimes d’incapacité juridique d’exercice devenus le régime de protection des personnes majeures vulnérables. Nos travaux n’ont pas concerné l’incidence de l’incapacité en droit pénal, ni en droit civil de la responsabilité, ni les législations en matière de protection des personnes malades mentales. Notre objectif est de démontrer qu’ensuite de la distinction traditionnelle entre capacité de jouissance (ou personnalité) – dont dispo
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3

Gomez, Elisabeth. "L'imputabilité en droit pénal." Thesis, La Rochelle, 2017. http://www.theses.fr/2017LAROD008/document.

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Abstract:
Après une intrusion chaotique dans la théorie de la responsabilité pénale, l’imputabilité peut aujourd’hui apparaître comme une donnée d’essence classique. Elle répond à une définition subjective faisant consensus en doctrine et supposant l’addition du discernement et d’une volonté libre de l’agent. Dans le prolongement, elle est unanimement entendue comme constituant le fondement de la responsabilité pénale. Cependant, la cohabitation entre les différentes conditions de la responsabilité pénale, en particulier entre les concepts de culpabilité et d’imputabilité, n’est peut-être pas aussi paci
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4

Lagoutte, Julien. "Les conditions de la responsabilité en droit privé : éléments pour une théorie générale de la responsabilité juridique." Thesis, Bordeaux 4, 2012. http://www.theses.fr/2012BOR40032.

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Abstract:
Alors que l’on enseigne classiquement la distinction radicale du droit pénal et de la responsabilité civile, une étude approfondie du droit positif révèle une tendance générale et profonde à la confusion des deux disciplines. Face à ce paradoxe, le juriste s’interroge : comment articuler le droit civil et le droit pénal de la responsabilité ? Pour y répondre, cette thèse suggère d’abandonner l’approche traditionnelle de la matière, consistant à la tenir pour une simple catégorie de classement des différentes branches, civile et pénale, du droit de la responsabilité. La responsabilité juridique
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5

Margaine, Clément. "La capacité pénale." Thesis, Bordeaux 4, 2011. http://www.theses.fr/2011BOR40036/document.

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Abstract:
Définie à l’origine comme l’aptitude à la sanction, la capacité pénale peut s’entendre plus largement comme résumant l’ensemble des aptitudes subjectives, c’est-à-dire propres au délinquant, indispensables à l’engagement et à la sanction de sa responsabilité pénale. Ces aptitudes sont de deux ordres. L’aptitude à l’infraction et l’aptitude à l’imputation de cette infraction conditionnent le jugement de responsabilité et contribuent à en assurer la dimension morale. L’aptitude à la sanction ou capacité pénitentiaire joue un rôle plus original puisqu’elle apparaît comme le fondement de la person
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Ontario. Esquisse de cours 12e année: Études informatiques ics4m cours préuniversitaire. CFORP, 2002.

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Ontario. Esquisse de cours 12e année: Mathématiques de la technologie au collège mct4c cours précollégial. CFORP, 2002.

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Ontario. Esquisse de cours 12e année: English eae4e cours préemploi. CFORP, 2002.

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Ontario. Esquisse de cours 12e année: Le Canada et le monde: une analyse géographique cgw4u cours préuniversitaire. CFORP, 2002.

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Ontario. Esquisse de cours 12e année: Environnement et gestion des ressources cgr4e cours préemploi. CFORP, 2002.

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Ontario. Esquisse de cours 12e année: Histoire de l'Occident et du monde chy4c cours précollégial. CFORP, 2002.

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Ontario. Esquisse de cours 12e année: Géographie mondiale: le milieu humain cgu4u cours préuniversitaire. CFORP, 2002.

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