Dissertations / Theses on the topic 'Division du Québec'

À partir d’une enquête qualitative menée auprès de femmes ayant avorté dans les dixdernières années en France et au Québec, cette recherche met en évidence la normecontraceptive dans ces deux sociétés et révèle l’opposition forte faite par l’ensemble desfemmes – et même celles qui avortent plusieurs fois – entre les « bonnes » pratiques enmatière de contrôle des naissances – la contraception – et la « mauvaise » pratique –l’avortement. Bien qu’il soit une donnée structurelle des trajectoires reproductives desfemmes, une pratique aujourd’hui sans risque pour leur santé et un acte ordinaire lorsqu’on ledéfait de la charge morale qui lui est associé, l’IVG continue d’être l’objet d’un ensemble dereprésentations sociales stigmatisantes. Aussi, l’analyse des expériences des femmes rendcompte de l’ensemble des éléments qui teintent le vécu d’une ou de plusieurs interruptions degrossesse. Si la décision d’avorter est une évidence pour l’ensemble des femmes, lorsqu’ellessont impliquées dans des activités concurrentes (études, carrière ou élevage et allaitementd’un enfant en bas âge), elle peut devenir plus difficile lorsqu’elle correspond au refus de leurpartenaire d’investir un projet parental qu’elles portent seules. Enfin, la mise en perspectivedes modalités de la prise en charge énoncée par les femmes à Paris et à Montréal, révèle lesnombreux obstacles qui peuvent rendre cet épisode plus compliqué voire douloureux,témoignant des réticences dans ces deux sociétés à penser cette pratique comme un acteordinaire de planification des naissances relevant principalement du champ de la santé
Based on a sociological survey about women who had an abortion during the last ten years inFrance and Quebec, this research reveals the weight of contraceptive norm in both societies,especially the strong opposition that all women make – even those who aborted several times– between “good” birth control practices (contraception) and “bad” ones (abortion). Abortionis a structural element of women’s reproductive trajectories, that is to say without today riskto their health; moreover, it is an ordinary act when the moral burden that is currentlyassociated with is defeated. Nevertheless, termination of pregnancy continues to be subject toa set of social representations which still stigmatize it. That’s why the analysis of women'sexperiences accounts for the set of elements that influence the experience of one or moreabortions. Even if the decision to abort is obvious to all women, especially as they areinvolved in competing activities (education, career or breeding and feeding of a child), it canbecome more difficult when it corresponds to the partner’s refusal to invest a parental projectwomen thus carry up alone. Finally, by putting into perspective the terms of the support thatwomen receive in Paris and Montreal, the thesis reveals the numerous obstacles that can makeabortion a more complicated or painful episode. These impediments show the reluctance ofboth societies to think this practice as an ordinary act of birth planning that falls mainly withinthe health field

Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2015-2016
Cette thèse porte sur les figures contemporaines du salariat domestique ainsi que les principales évolutions de ce secteur d’activités dans la deuxième moitié du XXe siècle à Québec. Les récits de vie d’une trentaine de femmes ayant expérimenté diverses formes de travail domestique rémunéré constituent la base empirique de cette étude. Durant cette période historique marquée par l’accroissement spectaculaire de la main-d’œuvre féminine, de même que par le déclin du fordisme et la polarisation du marché du travail, le secteur domestique se diversifie. Les nouvelles formes de service domestique s’inscrivent dans la continuité historique ― notamment en regard de la personnalisation et de la naturalisation du rapport de travail, qui ont maintenu ce secteur à l’écart de la norme salariale depuis le XIXe siècle ―, tout en participant pleinement à la construction de nouveaux régimes d’inégalités de classe, de race et de genre autour de la division du travail dans la société québécoise contemporaine. Les récits de vie témoignent de l’indissociabilité des formes rémunérées et non rémunérées de travail domestique, et de leur caractère structurant dans la construction du rapport des femmes de milieux populaires au travail, à l’emploi et à la famille. De l’apprentissage du service domestique comme mode de socialisation des filles à la permanence domestique assurée par les femmes à toutes les étapes de leur vie familiale, les réseaux féminins familiaux et communautaires tissent la toile de toute une économie des échanges domestiques, sur un continuum entre entraide et emploi. Au cours des dernières décennies du XXe siècle, divers mécanismes se mettent en branle pour créer un bassin de main-d’œuvre domestique, dont certains sont directement liés à l’institution patriarcale du mariage, et concernent les femmes divorcées ou celles qui ont connu une longue absence du marché du travail. L’univers des petits boulots domestiques apparaît comme une sorte d’archipel où sont refoulées des femmes exclues du marché de l’emploi formel. Au sein de cette nébuleuse des emplois domestiques, les dynamiques de professionnalisation, d’institutionnalisation et de segmentation s’articulent autour de la frontière entre service et servitude, laquelle nourrit les pratiques et les représentations dans ces métiers où l’héritage ancillaire fait figure de spectre.

Il y a peu d’hommes dans les milieux de garde et beaucoup de ceux qui optent pour le métier d’éducateurs finissent par l’abandonner. La recherche présentée dans ce mémoire vise à comprendre comment s’articule l’identité de genre des hommes qui deviennent éducateurs avec leur choix de carrière et leur expérience du métier. L’enquête par entretiens menée auprès de treize éducateurs montre que ceux qui optent pour ce métier le font souvent dans le cadre d’une réorientation ou alors qu’ils sont déjà dans la vingtaine et après avoir longuement hésité. Ils découvrent ce métier le plus souvent par l’entremise d’une femme de leur entourage, qui est elle-même éducatrice, et leur choix de carrière est généralement bien reçu par leur entourage. Ils apprennent à jouer leur rôle d’éducateur d’abord en observant et en imitant des femmes éducatrices, puis développent des manières de faire qui leur sont propres et qu’ils décrivent comme masculines et différentes des manières de faire des éducatrices. Ceux-ci se réfèrent à des modèles masculins pour jouer leur rôle d’éducateur et envisagent celui-ci comme centré sur le jeu, la communication et l’expressivité.

La ville de Québec offre une mosaïque d’espaces de vie qui correspondent à autant de sous-marchés résidentiels. Quatre cent ans d’histoire ont produit une agglomération diversifiée, depuis la fondation en 1608. Toutefois, on peut remettre en question la pertinence des découpages administratifs pour réaliser des études urbaines. S’il n’y a pas de découpage spatial idéal, des approches permettent néanmoins de délimiter des ensembles géographiques relativement homogènes, eu égard à une problématique donnée. Cet article présente une segmentation spatiale du territoire, basée sur des critères historiques, sociologiques et morphologiques, comme alternative aux partitions administratives pour réaliser des études du marché résidentiel. Des analyses discriminantes ont permis de comparer la performance de trois découpages: celui proposé - l'historico-morphologique (HM) et deux administratifs, celui avant et celui après les fusions municipales. L’étude porte sur le marché unifamilial de Québec et utilise des données multidimensionnelles. Enfin, les trois découpages sont intégrés dans des modèles de prix hédoniques afin de tester leur pertinence pour mesurer les variations des prix implicites. Les résultats suggèrent que la partition HM est plus efficace que les découpages administratifs, tout en étant perfectible.
Quebec City offers a lot of different residential environments, leading to several housing sub-markets since its foundation, in 1608. Administrative delimitations have become questionable for urban studies. There is no such thing as a perfect spatial segmentation. Nevertheless, some methods exist to delineate homogeneous spaces, regarding to a given type of problem. This paper presents an historical-morphological (HM) spatial segmentation approach for generating residential sub-markets using historical, social and morphological criteria as an alternative to the usual administrative segmentations used in real estate studies. For this study, we compare HM segmentation with two sets of administrative limits, before and after amalgamation. Overall performances of the tree segmentation for the Quebec single-family housing market are compared using multivariate discriminant analysis. Then, three hedonic pricing models are used to estimate the extent to which segmentation affects the sale price, and to test their relevance for assessing local variations of implicit prices. Findings suggest that HM segmentation is more efficient than administrative boundaries, but still perfectible.

Une forte hétérogénéité caractérise les niveaux et les fluctuations du taux de chômage dans les régions du Québec. Par exemple, entre mars 1997 et décembre 2018, le taux de chômage moyen s’est respectivement établi à 6,3% et à 10,0% dans les régions de la Capitale-Nationale et du Saguenay-Lac-Saint-Jean ; un écart non négligeable de près de quatre points de pourcentage. Dans la mesure où ces inégalités sont inefficaces (Taylor, 1996) et qu’elles exacerbent les écarts de revenus (Macphail, 2000), il est primordial de déterminer les facteurs qui les sous-tendent. En ce sens, des travaux antérieurs ont permis de conclure à l’influence de la fiscalité et des institutions du marché du travail comme facteurs explicatifs des disparités du taux de chômage à travers les États. Ces éléments sont toutefois homogènes sur l’ensemble du territoire de la province du Québec et ne peuvent donc pas expliquer les différences du taux de chômage à travers les régions administratives québécoises. À partir de la définition de Friedman (1968), nous développons un modèle structurel du taux de chômage qui divise ce dernier en une portion structurelle et en une portion cyclique permettant, par le fait même, de mettre à l’épreuve de nouveaux facteurs explicatifs tels que la productivité régionale et la composition industrielle. En nous appuyant sur un panel de données sur les régions administratives du Québec, qui s’étend de mars 1997 à décembre 2018, nous procédons à cette décomposition à l’aide d’une estimation des moindres carrés ordinaire (MCO) à effets fixes robuste à l’autocorrélation et à l’intercorrélation ainsi qu’à une seconde évaluation des moindres carrés généralisés(MCG) à effets fixes qui considère la structure autorégressive du terme d’erreur. Nos résultats démontrent que la productivité et la composition industrielle régionale ont toutes les deux un effet significatif sur le taux de chômage régional. Finalement, nous utilisons les résultats pour mesurer le taux de chômage naturel de chaque région et discutons brièvement de son évaluation.
Regional unemployment in the province of Quebec is characterized by a significant heterogeneity both in the levels across the regions and how they evolve. Between March 1997 and December 2018, for example, the mean unemployment rate was about 6.3% in Capitale-Nationale and of 10.0% in Saguenay-Lac-Saint-Jean; an important gap of almost four percentage points. Because those disparities are inefficient (Taylor, 1996) and because they exacerbate income inequalities (Macphail, 2000), understanding their determinants is essential. Previous works on the determinants of unemployment point to the influence of fiscal legislation and labourmarket institutions to explain unemployment rates disparities amongst the countries. Therefore, those factors being homogeneous for regions in the same province, they cannot explain this diversity between Quebec’s administrative regions. Based on Friedman’s (1968) definition of structural unemployment, we develop a model that divides the observed regional unemployment rates in a natural (or structural) and a cyclical component which allows for the integration of new determinants like regional productivity and industrial composition. Using panel data on Quebec’s administrative regions from March 1997 to December 2018, we run a fixed effects ordinary least square (OLS) estimation with an SCC error term robust to correlation and cross-correlation plus a fixed effects general least square (GLS) estimation integrating an AR(1) correlated error term. Results show that regions’ productivity and industrial composition both have a significant effect on regional unemployment. Finally, we use our results to calculate the natural unemployment rate and its evolution for each region andbriefly discuss its evaluation.

A Québec, capitale de la province, 600 000 habitants, les cadres territoriaux d'appropriation politique de l'espace que constituent les municipalités, la communauté urbaine et les regroupements de municipalités qui l'entourent servent de base à la définition de problématiques d'organisation de l'espace débouchant sur plusieurs schémas d'aménagement pour une même agglomération. L'élaboration de ces schémas d'abord refusée par les élus locaux est ensuite imposée par le gouvernement provincial. Lorsque les municipalités de la communauté urbaine de Québec s'entendent sur un schéma après plus de dix ans de report des échéances, celui-ci n'est plus apte à maîtriser l'avenir de l'agglomération. La croissance urbaine se fait de plus en plus en dehors de cette structure inadaptée sans cesse remise en cause par les élus, au bénéfice des banlieues périphériques et au détriment du centre-ville de la ville centre et de la région dans son ensemble: celle-ci se coupe de plus en plus de sa capitale dont elle n'espère plus les retombées d'une politique sans cesse réaffirmée de développement polarisé. L'observation du fonctionnement de l'agglomération de Québec permet de conclure à la nécessité de l'émergence d'un pouvoir politique au niveau métropolitain et régional. Il s'agit de combler le vide actuel et l'absence d'alternative d'aménagement et de développement que l'analyse géographique, par une démarche d'implication sur le terrain et d'observation participante étalée sur une longue période, permet de saisir. Cet essai de géopolitique urbaine et régionale peut donner un nouvel essor à la discipline dans la mesure où il intègre l'analyse politique à la connaissance de l'espace urbain
The political configuration of Quebec metropolitan area, provincial capital (600. 000 inhabitants), merging municipalities, the Quebec urban community and surrounding associated municipalities provide the basis for the identification of problems linked to the overall organisation resulting in the juxtaposition of several schemes within one metropolitan area. The formulation of such a scheme, at first opposed by local councils, was finally imposed by the provincial government. When, after ten years of delaying tactics, the municipalities constituting the Quebec urban community agreed on a scheme it was already too late to ensure the future of the community. More and more, urban development has expanded beyond the scope of this obsolete structure incessantly contested by local councils to the advantage of outskirt suburbs and to the prejudice of both the urban centre of the main city and of the region as a whole. The latter, becoming progressively severed from the capital, loses faith in the repeated promises of economic benefits supposed to be granted by a policy of development focussed on the regional capital. Surveying the performance of the Quebec metropolitan area leads to the conclusion that political power is needed at metropolitan and regional levels in order to fill the present void and lack of any development policy as can be discovered by geographical analysis through a direct active approach and involvement over a long period. The present experiment in urban and regional geopolitics may open new vistas to the discipline in as much as it brings political analysis within the scope of urban study

Notre recherche traite du phénomène du « plafond de verre », c'est-à-dire des difficultés qui freinent la mobilité ascendante des femmes dans les hautes sphères organisationnelles. Dans un Québec où les prérogatives d'égalité sociale interpellent l'ensemble des structures politiques, nous avons cherché à expliquer la pérennité des facteurs et des pratiques à caractère discriminant qui entravent l'ascension professionnelle des femmes vers les hautes directions. Notre étude, appréhendée à partir d'une théorisation en termes de rapports sociaux de sexe, vise, d'une part, à examiner de quelle manière les rapports sociaux de sexe contribuent à la (re)construction de la différenciation sexuée dans les organisations et, d'autre part, elle cherche à approfondir les impacts générés par le marqueur identitaire « femme » dans une culture organisationnelle considérée masculine. Cette recherche qualitative a été réalisée à l'aide de douze entrevues individuelles. Les participantes travaillent toutes dans le milieu de la gestion et occupent des fonctions de cadre intermédiaire à cadre supérieur. Les entreprises privées ont été ciblées et une majorité d'entre elles sont de grandes entreprises québécoises, sinon canadiennes pour les autres, mais ayant un siège social au Québec. Corollairement à nos postulats théoriques, nos résultats montrent que le modèle dominant de la gestion et de la carrière n'apparaît pas neutre mais étroitement associé aux caractéristiques assignées au sexe/genre masculin. Sur le plan structurel, la division sexuelle du travail reste peu questionnée et concourre fortement à cette cristallisation du paradigme dominant de la gestion. Également, la différence qu'introduisent d'entrée de jeu les femmes en raison de leur appartenance sexuelle produit une kyrielle d'effets tels que la hiérarchisation des statuts de sexe et l'ambiguïté constante qu'occasionne la féminité dans un environnement masculin; les relations professionnelles apparaissent souvent d'ores et déjà sexualisées, dès lors les processus de différenciation/hiérarchisation deviennent opérants. Cependant, à l'aune des nouvelles générations de cadres et des configurations conjugales et familiales émergentes, la trajectoire linéaire de la carrière ainsi que la division sexuée du travail se voient interpellées, sinon remises en cause dans certaines trajectoires individuelles. De plus, les femmes en position de pouvoir mettent de l'avant des pratiques subversives qui questionnent le modèle hégémonique de la gestion, notamment en se réappropriant « leurs différences » et tentent ainsi de sortir de l'impasse qu'apporte le double processus de la différenciation/hiérarchisation des catégories de sexe. En outre, l'ancrage du modèle « masculin » de la gestion et de la carrière s'amenuise lentement pour laisser émerger des pratiques novatrices et faire place aux nouvelles réalités. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Plafond de verre, Ascension professionnelle, Femmes cadres, Femmes dirigeantes, Mobilité verticale, Rapports sociaux de sexe, Différenciation sociale.

Le vieillissement de la population et les différentes réformes du système de santé au Québec ont mené à divers bouleversements, et à un déplacement des soins et des services vers le domicile. Les groupes professionnels travaillant dans le secteur du maintien à domicile ont vu leur travail se transformer et évoluer au fil des ans. Selon R. Bourque (1992), qui s’est intéressée à la professionnalisation du métier d’auxiliaire familiale et sociale dans les années 1980 et au début des années 1990, les auxiliaires familiales et sociales font partie des travailleuses ayant connu le plus de changement dans la nature de leurs tâches depuis leur intégration à l’intérieur de la santé et des services sociaux en 1972. Notre recherche s’intéresse à l’évolution des pratiques professionnelles des auxiliaires familiales et sociales en CLSC au Québec depuis les années 1990. L’étude réalisée à l’aide de huit entretiens semi-dirigés portant sur l’évolution des pratiques des AFS depuis les années 1990, a permis de saisir et de comprendre l’évolution des tâches et des fonctions de ces AFS à partir de leur quotidien. Les résultats démontrent une spécialisation accrue du travail vers les soins d’hygiène et les actes délégués de type infirmier. Toutefois, l’hétérogénéité des pratiques de ces AFS témoigne de la survie de certaines tâches, notamment au niveau des activités de la vie domestique (AVD). L’enjeu majeur de ce groupe professionnel se situe dans la consolidation d’une association plus forte et plus inclusive afin de faire valoir leurs revendications et faire face aux défis qu’elles doivent surmonter au quotidien afin de faire reconnaître leur travail.
The aging population and the various reforms within the health system in Quebec have led to various changes over the years. Professional groups working in the field of home care services have seen their work transformed and evolved over the past decades. According to Bourque (1992), who was interested in the professionalization of home-care workers in the 1980s and the early 1990s, home-care workers are among the workers who experienced the most change in the nature of their tasks since their integration in the Health and Social Services in 1972. Our research focuses on the evolution of the professional practices of home-care workers in CLSC in Quebec since 1990. This study that was realized with semi-structured interviews with eight home-care workers led to understand the evolution of the tasks and functions of these workers. The result of this research shows a growing specialization of their work as well as increased tasks related to nursing care. However, the heterogeneity of these practices demonstrates the survival of certain tasks, particularly in terms of the activities of daily living. The major challenge in this group lies in the consolidation of a stronger and more inclusive association to assert their claims and to meet the challenges they face every day in order to recognize their work.

L'intention de cette recherche consiste à analyser, au travers des pratiques d'articulation emploi-famille mises de l'avant par des parents employés et des stratégies de gestion retrouvées dans leurs milieux de travail, les effets concourant à la reproduction ou au dépassement de la division sexuelle du travail. En s'appuyant sur une sociologie du travail combinée à une perspective d'analyse féministe, il est question de l'évaluation actuelle de la construction sociohistorique de la problématique de l'articulation entre les activités familiales/domestiques et les activités de travail rémunérées. L'analyse de six mesures d'articulation emploi-famille (congés parentaux, services de garde, réduction de la semaine de travail, télétravail ou flexibilité du lieu de travail, aménagement du temps de travail ou reprise des heures, banques de congé) au sein du département des technologies d'une TGE située à Montréal s'est soldée par la constatation de la préséance des aménagements entre les parents et de demandes traitées au cas par cas par les superviseurs-es. Les demandes formulées par les parents, tout comme les stratégies de gestion des ressources, sont consolidées autour de la réduction des effets du recours aux mesures d'articulation emploi-famille sur le rendement de l'équipe de travail. Les permissions octroyées visent principalement à minimiser les contraintes de gestion pour les superviseurs-es lors de demandes d'absences ponctuelles du milieu de travail en ayant recours, notamment, au travail intérimaire et au transfert des connaissances lorsque les employés-es doivent s'absenter pour une période plus longue Par ailleurs, le regard que nous portons sur des mesures d'articulation emploi-famille utilisées spécifiquement par les hommes ainsi que les problèmes rencontrés par les parents lorsqu'ils font appel à un service de garde, contribue à documenter une réalité qui reste peu connue du point de vue qualitatif. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : articulation emploi-famille, stratégies de gestion, parents, congés parentaux, services de garde, télétravail, réduction du temps de travail, division sexuelle du travail, rapports sociaux de sexe, travailleur-libre, conjointe-ménagère

L’expansion de l’organisation de la production des biens et services sous forme de réseau, découlant de la recherche de flexibilité face à une concurrence économique accrue, soulève des enjeux importants pour les relations industrielles. Notre thèse s’intéresse au processus de précarisation des emplois dans les segments externalisés des réseaux de production. Elle se base sur trois études de cas portant sur les réseaux de services publics et privés d’aide à domicile au Québec. Les études en droit critique ont montré que le droit du travail, fondé sur le modèle de l’entreprise intégrée et de la relation d’emploi bipartite, ne parvient pas à identifier comme employeurs certaines organisations dont l’action a pourtant un effet déterminant sur les conditions de travail dans les réseaux. Notre thèse visait donc à mettre en lumière la réalité empirique des relations de pouvoir qui traversent les réseaux et leurs effets et ce à partir d’un modèle analytique transdisciplinaire intégrant les dimensions juridiques et sociologiques. Les résultats nous amènent d’abord à constater que l’employeur juridique des travailleuses employées par les prestataires privés intégrés aux réseaux – une majorité de femmes – est le plus souvent une agence de location de personnel, une entreprise d’économie sociale ou même l’usager-ère des services d’aide à domicile. Cet employeur est rarement identifié aux organismes publics, donc sous l’égide de l’État, qui exercent un pouvoir prépondérant dans ces réseaux. Le décalage entre la régulation juridique du travail et la réalité empirique du pouvoir intra-réseau entraîne une précarisation de la protection sociale et des conditions de travail de ces travailleuses. Ainsi, la faible protection de leurs droits de représentation et de négociation collectives facilite l’imposition de la « disponibilité permanente juste-à-temps », combinant les logiques du lean et du travail domestique, ainsi qu’une déqualification sexuée et racialisée de leurs emplois par rapport à la situation dans le secteur public. Notre étude montre néanmoins que certaines pratiques innovatrices d’action collective réticulaire ont pu influencer la dynamique de pouvoir, en particulier celles portées par des associations locales de personnes handicapées recourant aux services et par un syndicat de travailleuses d’agence.
The increasing trend towards organizing the production of goods and services into networks as a result of the quest for flexibility in the face of fierce economic competition raises critical issues for industrial relations. Our thesis examines the precarization of jobs in the externalized segments of production networks. It is based on three case studies focusing on the networks of public and private homecare services in Quebec. Critical law studies have shown that labour law, based on the model of the integrated firm and the binary employment relationship, fails to identify as employers some organizations whose action nevertheless has a decisive impact on working conditions in these networks. Our thesis thus aimed to shed light on the empirical reality of the power relations prevailing throughout the networks and their effects, using an interdisciplinary analytical model that integrates the legal and sociological dimensions. Results indicate that the legal employer of workers – most of them women – employed by private service providers integrated into the networks is most often an employment agency, a social economy enterprise or the individual using the homecare services. This employer is rarely identified as being among the public organizations which, under the aegis of state, exercise predominant power over these networks. The gap between the legal regulation of labour and the empirical reality of intra-network power leads to a precarization of the social protection and working conditions of these women workers. Thus, the weak protection of their rights to collective representation and collective bargaining facilitates the imposition of “just-in-time permanent availability”, combining lean management logic with domestic work logic, and leads to a gendered and racialized deskilling of their jobs compared to the situation prevailing in the public sector. Our study nevertheless shows that some innovative practices involving reticular collective action – in particular practices implemented by local associations of disabled persons using the services and by a union of female agency workers – have had an influence on these power dynamics.

La Loi constitutionnelle de 1867 ne contient aucune disposition expresse concernant un quelconque pouvoir pour les gouvernements fédéral et provinciaux de conclure des traités internationaux - ce pouvoir étant réservé, à l'époque de l'adoption de la Loi constitutionnelle de 1867, au pouvoir impérial britannique. Aussi, une seule disposition prévoyait les modalités de mise en oeuvre des traités impériaux au sein de la fédération canadienne et cette disposition est aujourd'hui caduque. Puisque l'autonomie du Canada face à l'Empire britannique ne s'est pas accompagnée d'une refonte en profondeur du texte de la constitution canadienne, rien n'a été expressément prévu concernant le droit des traités au sein de la fédération canadienne. Le droit constitutionnel touchant les traités internationaux est donc Ie fruit de la tradition du «constitutionnalisme organique» canadien. Cette thèse examine donc ce type de constitutionnalisme à travers le cas particulier du droit constitutionnel canadien relatif aux traités internationaux. Elle examine ce sujet tout en approfondissant les conséquences juridiques du principe constitutionnel du fédéralisme reconnu par la Cour suprême du Canada dans le Renvoi relatif à la sécession du Québec, [1998] 2 R.C.S. 217. De manière plus spécifique, cette thèse analyse en détail l’affaire Canada (P.G.) c. Ontario (P. G.), [1937] A.C. 326 (arrêt des conventions de travail) ou le Conseil prive a conclu que si l'exécutif fédéral peut signer et ratifier des traités au nom de l'État canadien, la mise en oeuvre de ces traités devra se faire - lorsqu'une modification législative est nécessaire à cet effet - par le palier législatif compétent sur la matière visée par l'obligation internationale. Le Conseil Prive ne spécifia toutefois pas dans cet arrêt qui a compétence pour conclure des traités relatifs aux matières de compétence provinciale. Cette thèse s'attaque donc à cette question. Elle défend la position selon laquelle aucun principe ou règle de droit constitutionnel canadien ou de droit international n'exige que l'exécutif fédéral ait un pouvoir plénier et exclusif sur la conclusion des traités. Elle souligne de plus que de très importants motifs de politique publique fondes notamment sur les impératifs d'expertise, de fonctionnalité institutionnelle et de démocratie militent à l’encontre d'un tel pouvoir fédéral plénier et exclusif. L'agencement institutionnel des différentes communautés existentielles présentes au Canada exige une telle décentralisation. Cette thèse démontre de plus que les provinces canadiennes sont les seules à posséder un pouvoir constitutionnel de conclure des traités portant sur des domaines relevant de leurs champs de compétence - pouvoir dont elles peuvent cependant déléguer l'exercice au gouvernement fédéral. Enfin, cette thèse analyse de manière systématique et approfondie les arguments invoques au soutien d'un renversement des principes établis par l'arrêt des conventions de travail en ce qui concerne la mise en oeuvre législative des traités relatifs à des matières provinciales et elle démontre leur absence de fondement juridique. Elle démontre par ailleurs que, compte tenu de l'ensemble des règles et principes constitutionnels qui sous-tendent et complètent le sens de cette décision, renverser l’arrêt des conventions de travail aurait pour effet concret de transformer l'ensemble de la fédération canadienne en état quasi unitaire car le Parlement pourrait alors envahir de manière permanente et exclusive l'ensemble des champs de compétence provinciaux. Cette conséquence est assurément interdite par le principe du fédéralisme constitutionnellement enchâssé.
The Constitution Act, 1867 contains no express provision on federal or provincial treaty-making powers. These powers were reserved to the Imperial government at the time when the Constitution Act, 1867 was adopted by the Imperial Parliament. The Constitution Act, 1867 also contained only one provision that dealt with the implementation of Imperial treaty obligations in the Canadian federation and that provision is now obsolete. Because Canada's gradual autonomy from the British Empire was not accompanied by a thorough modification of the text of the Canadian constitution, nothing has been expressly provided in relation to treaty powers in the Canadian federation. Canadian constitutional law dealing with treaty powers is therefore a pure product of the Canadian "organic constitutionalism" tradition. This thesis examines this form of constitutionalism through the specific case of the treaty powers in Canada. In particular, this study hopes to deepen our understanding of the multiple legal consequences of the constitutionally entrenched principle of federalism recognized by the Supreme Court of Canada in the Reference re Secession of Quebec, [1998] 2 S.C.R. 217. More specifically, the thesis presents an in-depth analysis of Canada (A. G.) v. Ontario (A.G.), [1937] A.C. 326 (the Labour Conventions case) where the Privy Council decided that the federal executive power could sign and ratify treaties in the name of Canada but that the implementation of treaty obligations - when legislative action is required - is the responsibility of the legislature that has jurisdiction over the obligations' subject-matters. The Privy Council did not specify, however, which institution(s) has the power to conclude treaties in relation to provincial subject-matters. This thesis tackles this problem. It is demonstrated in this thesis that no rule or principle of Canadian constitutional law nor of international law grants plenary and exclusive treaty-making powers to the federal executive. It highlights some very important policy reasons based on the needs for expertise, for institutional effectiveness and for respect for democracy not to recognize such plenary and exclusive treaty-making powers to the federal executive. The institutional arrangements necessary for the survival and flourishing of the diverse existential communities require that the federal executive does not possess such powers. It is moreover demonstrated that only provinces possess the constitutional powers to conclude treaties related to their subject-matters - the exercise of which powers may however be delegated to the federal government. Finally, the thesis presents a systematic and in-depth analysis of the arguments invoked in favour of reversing the rules set out in the Labour Conventions case in relation to legislative implementation of treaty obligations related to provincial subject-matters. It demonstrates that those arguments have no legal basis. Moreover, the thesis shows that because of the many underlying and interconnected constitutional rules and principles that support and give meaning to the Labour Conventions case, reversing that decision would have the concrete effect of transforming the Canadian federation into a quasi-unitary state because Parliament would thus be allowed to oust provinces from the entirety of their legislative jurisdiction. This consequence is most certainly prohibited by the federal principle entrenched in the Constitution.

Les mouvements nationalistes flamands et québécois divergent en concernant leur structure; par exemple le nationalisme flamand s'est développé comme un mouvement chrétien-démocrate, alors que le nationalisme québécois contemporain s’est galvanisé autour d'une idéologie laïque de gauche. Par ailleurs, il existe un contraste entre les poids sociodémographique, politique et économique portés par la région de Flandres en Belgique, et ceux portés dans la province du Québec au Canada. Cependant, malgré les influences divergentes structurelles et systémiques, les mouvements nationalistes flamand et québécois ont développé et maintenu des profils très similaires. Par exemple, les deux mouvements nationalistes se définissent par une distinction ethnolinguistique, les deux ont un discours nationaliste parallèle axé sur la nécessité de préserver et de protéger la langue et la culture de la communauté nationale, et les deux se concentrent sur l'obtention d'une redistribution des pouvoirs culturels et politiques. Dans ce mémoire, nous proposons que le profil nationaliste ressemblant du mouvement nationaliste flamand et québécois puisse être expliqué par le développement d'un « nationalisme ethnolinguistique de contestation », qui était initialement mis en place par les nationalistes flamands et québécois cherchant à corriger les effets d'une « division culturelle du travail ». Ce sentiment d’un nationalisme de contestation ethnolinguistique est instrumentalisé et perpétué par les nationalistes flamands et québécois en évoquant certains « souvenirs partagés », qui sont trouvés dans le récit historique de la communauté nationale. Ces souvenirs partagés, ainsi que leurs représentations symboliques, reflètent les sentiments de protestation, injustice et victimisation, qui sont vitaux pour les nationalistes flamands et québécois dans le maintien de leur expression parallèlement à un nationalisme de contestation ethnolinguistique en Flandres et au Québec.
The Flemish and Québécois nationalist movements diverge in terms of their structural nature; for example, Flemish nationalism developed as a Christian democratic movement, whereas contemporary Québécois nationalism was galvanized around a secular-leftist ideology. There is also a significant contrast in the socio-demographic, economic, and political realities of Flanders in Belgium compared to those of Québec in Canada. However, despite the differing influences on the Flemish and Québécois nationalist movements, they have developed and maintained very similar nationalist profiles. Both nationalist movements are defined by a sense of ethno-linguistic distinctness, both have a paralleling nationalist discourse focused on the need to preserve and protect the language and culture of the national community, and both have been focused on obtaining a redistribution of cultural and political power through constructing an alternative political structure from that of the federal state. This thesis proposes that the mirroring nationalist profiles of the Flemish and Québécois nationalist movements can be traced to the development of a similar type of ethno-linguistic nationalism of protest, which was initially established by nationalists wanting to rectify the effects of a linguistically based ‘cultural division of labour’. As a means of instrumentalizing and perpetuating this sense of ethno-linguistic nationalism of protest, both Flemish and Québécois nationalists have relied on evocating and shaping key ‘shared memories’ found within the historical narrative of the national community. These shared memories, as well as their symbolic representations, reflect sentiments of struggle, injustice, and victimization, and have been vital for Flemish and Québécois nationalists in maintaining their paralleling expressions of an ethno-linguistic nationalism of protest in Flanders and in Québec.

Cette thèse porte sur les arrangements de couples de parents hétérosexuels québécois à revenus modestes en s’attardant aux pratiques et aux significations mises de l’avant dans le récit des personnes rencontrées. Elle vise principalement à cerner les arrangements conjugaux en regard de la division du travail et de la gestion de l’argent et, plus spécifiquement à 1) décrire ces arrangements, 2) cerner l’articulation entre la division du travail et la gestion financière entre conjoints, et 3) cerner les écarts et les convergences entre les pratiques et les significations de ces arrangements dans le récit des personnes participantes. À partir de l’analyse de 30 entretiens semi-directifs réalisés dans une perspective inductive et compréhensive auprès de 17 femmes et 13 hommes, nous mettons au jour l’intrication entre la division sexuelle du travail, la signification sociale de l’argent et la sémantique de la conjugalité contemporaine pour saisir la complexité des arrangements décrits. Nos analyses montrent que les trajectoires professionnelles des femmes sont très marquées par la maternité, contrairement à celles des hommes pour qui des facteurs extérieurs à la famille expliquent les changements. L’utilisation du congé parental de même que les arrangements de garde des enfants montrent les limites qu’imposent à la fois les conditions de travail et de rémunération de même que la ségrégation professionnelle selon le genre. De plus, la division du travail domestique dans les couples rencontrés rend compte du maintien de la division sexuelle du travail. Nos analyses montrent aussi que les arrangements financiers des couples peuvent être décrits à partir des logiques des modes de gestion (mise en commun des revenus ou partage des dépenses), mais que des dimensions de la gestion de l’argent doivent également être abordées (propriété de l’argent, accès à l’argent, contrôle de l’argent et responsabilité du travail de gestion financière). En observant ces quatre dimensions, nous pouvons prendre la pleine mesure de la complexité des arrangements financiers. Étroitement liées entre elles, elles rendent compte de la prégnance des rapports sociaux de sexe au sein des couples. Que ce soit dans la façon de percevoir ses revenus, au-delà de leur source, des liens qui se maintiennent toujours entre la maternité et le dévouement attendu envers ses enfants et le type de dépenses faites, ou de la continuité entre la responsabilité du travail domestique et du travail de gestion financière dans les couples où l’argent est limité, etc., la division sexuelle du travail imprègne fortement les significations de l’argent ainsi que les arrangements financiers observés au sein des couples. Enfin, tant la mise en place des arrangements conjugaux étudiés que la satisfaction que les personnes participantes en ont reflètent les logiques de la division sexuelle du travail, de la signification sociale de l’argent et des règles de la sémantique de la conjugalité contemporaine (fiction de la durée, investissement continu dans la relation, communication, altruisme ou désintérêt, réciprocité différée et confiance). Contrairement à l’idée répandue voulant que les hommes et les femmes en couples hétérosexuels, en tant qu’individus indépendants et égaux, négocient leurs arrangements, nous affirmons, d’une part, qu’ils et elles n’ont pas autant le « choix » qu’il y parait et que, d’autre part, la communication n’est pas le moyen par lequel les arrangements sont mis en place.
This doctoral dissertation is centred on the arrangements of couples of low-income Québec heterosexual parents by focusing on the practices and meanings put forward in the stories of those interviewed. Its main purpose is to identify couples’ arrangements with regard to the division of labour and money management and, more specifically, to 1) describe these arrangements, 2) identify the articulation between the division of labour and financial management between spouses, and 3) identify gaps and convergences between the practices and the meanings of these arrangements in the narrative of the participants. Based on the analysis of 30 semi-structured interviews conducted with an inductive and comprehensive perspective with 17 women and 13 men, we bring to light the entanglement between the sexual division of labor, the social meaning of money and the semantics of contemporary conjugality to grasp the complexity of the arrangements described. Our analysis shows that women's occupational trajectories are very marked by motherhood, unlike those of men for whom factors outside the family explain the changes. The use of parental leave as well as childcare arrangements show the limits imposed by both working and remuneration conditions as well as occupational segregation by gender. In addition, the division of domestic work among the couples met reflects the maintenance of the sexual division of labour. Our analysis also shows that couples' financial arrangements can be described from the logic of management methods (pooling income or sharing expenses), but that money management dimensions also need to be addressed. By observing the property of money, access to money, control of money and moneywork, we can take full measure of the complexity of the financial arrangements. Closely linked, these four dimensions reflect the importance of the social relations of the sexes within couples. Whether it is in the way of perceiving one's income, the links that are still maintained between maternity and the expected dedication towards the children and the types of expenses made, or the continuity between the responsibility of domestic work and moneywork in couples where money is limited, etc., the sexual division of labour strongly imbues the meaning of money as well as the financial arrangements observed within couples. Finally, both the set up of the couples’ arrangements studied and the satisfaction of the participants reflect the logic of the sexual division of labour, the social meaning of money and the rules of the semantics of contemporary conjugality (fiction duration, continuous investment in the relationship, communication, altruism or disinterest, delayed reciprocity and trust). Contrary to popular belief that men and women in heterosexual couples, as independent and equal individuals, negotiate their arrangements, we affirm, on the one hand, that they do not have as much “choice,” and that, on the other hand, communication is not the means by which arrangements are put in place.