Academic literature on the topic 'Doctorat en droit'

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Journal articles on the topic "Doctorat en droit"

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Hêche, Aymeric. "Acquiescement : Étude de droit international public." ex/ante, no. 2/2023 (December 2023): 109–13. http://dx.doi.org/10.3256/978-3-03929-042-0_13.

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Moussa-Badran, Sahar. "Soyons droit : Doctorat en droit - Le droit du handicap. Qu'est-ce que le handicap en droit ?" Droit et Médecine Bucco-Dentaire 2, no. 2 (2011): 67–71. http://dx.doi.org/10.1051/dmbd/2011131.

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Masson, Olivier. "Droit de la géométrie et la fonction d'architecture." Les Pages du laa 1, no. 3 (2023): 1–40. http://dx.doi.org/10.14428/lpl.v1i3.75233.

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Coutu, Michel, and Pierre Guibentif. "Introduction: Le désenchantement de la pensée juridique critique?" Canadian journal of law and society 26, no. 2 (2011): 215–25. http://dx.doi.org/10.3138/cjls.26.2.215.

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Abstract:
Le thème du pluralisme juridique hante la sociologie du droit depuis ses origines. Pour ne citer que ces exemples, déjà Eugen Ehrlich avait l'ambition de saisir la «diversité multicolore de la vie juridique». Et Max Weber distinguait le droit extra-étatique du droit étatique, objet formel de la science normative du droit. Le concept de pluralisme juridique, introduit plus tard pour saisir cette diversité, donnera lieu, comme on sait, à une ligne de travail spécifique dans le domaine «droit et société», matérialisée en particulier par la revue publiée depuis 1981 sous le titre Journal of Legal
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Izdebski, Hubert. "Michał Sczaniecki - badacz i organizator nauki." Czasopismo Prawno-Historyczne 55, no. 2 (2003): 9–18. https://doi.org/10.14746/cph.2003.2.1.

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Abstract:
Le 11 février 2003 l’Institut d’Histoire du Droit de l’Université de Varsovie s’est réuni en commémoration du Professeur Michał Sczaniecki (1910-1977), dirigeant la Chaire d’Histoire générale de l’Etat et du droit de l’Institut depuis sa venue de Poznań en 1965 jusqu’à sa mort. A cette occasion, deux rapports ont été présentés, en présence des deux filles du Professeur, par les deux derniers disciples du Professeur Sczaniecki, aujourd’hui professeurs de la Faculté de Varsovie: l’un consacré aux activités scientifiques de Michał Sczaniecki (Hubert Izdebski, professeur d’histoire des idées polit
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Sotirov, Alexandre. "Le droit à l’inclusion, toutes choses inégales par ailleurs." Éducation et Sociétés 52, no. 2 (2024): 137–54. http://dx.doi.org/10.3917/es.052.0137.

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Abstract:
Comment, en Suisse, des parents et des professionnels luttent-ils autour de la scolarisation des enfants identifiés comme ayant des besoins éducatifs particuliers et donc autour de leur droit à bénéficier d’une inclusion scolaire ? Ce texte s’appuie sur une enquête ethnographique menée dans le canton de Vaud pour une thèse de doctorat sur l’examen des relations supposées partenariales entre ces protagonistes lors du passage vers la scolarité obligatoire. L’article documente les normes de participation au travailler ensemble auxquelles sont censés se conformer les parents et cerne en quoi elles
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Meynard, Francois. "The Library of the Centre d'Etude d'Afrique Noire." African Research & Documentation 45 (1988): 2–8. http://dx.doi.org/10.1017/s0305862x00011791.

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Abstract:
Fondé en 1958 par un groupe d'universitaires bordelais, le Centre d'étude d'Afrique noire fonctionne dans le cadre de l'Institut d'études politiques de Bordeaux. II est associé depuis 1968 à la Fondation nationale des Sciences politiques et bénéficie depuis 1967 du statut d'équipe de recherche associée au Centre national de la recherche scientifique (CNRS - ERA 70 devenue UA 977). Outre l'équipe de recherche ainsi constituée, le CEAN comprend une unité d'enseignement et un centre de documentation.Le Centre d'étude d'Afrique noire organise des études de troisième cycle aboutissant à un doctorat
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Meynard, Francois. "The Library of the Centre d'Etude d'Afrique Noire." African Research & Documentation 45 (1988): 2–8. http://dx.doi.org/10.1017/s0305862x00011791.

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Abstract:
Fondé en 1958 par un groupe d'universitaires bordelais, le Centre d'étude d'Afrique noire fonctionne dans le cadre de l'Institut d'études politiques de Bordeaux. II est associé depuis 1968 à la Fondation nationale des Sciences politiques et bénéficie depuis 1967 du statut d'équipe de recherche associée au Centre national de la recherche scientifique (CNRS - ERA 70 devenue UA 977). Outre l'équipe de recherche ainsi constituée, le CEAN comprend une unité d'enseignement et un centre de documentation.Le Centre d'étude d'Afrique noire organise des études de troisième cycle aboutissant à un doctorat
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Reynhout, Lucien. "Les manuscrits copiés par Pierre de Wareix, l’université de Louvain et la bibliothèque monastique de Gembloux au xv e siècle." Le Moyen Age Tome CXXX, no. 2 (2024): 445–81. https://doi.org/10.3917/rma.302.0445.

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Abstract:
Pierre de Wareix, moine de Gembloux, a copié, en tout ou en partie, quatre manuscrits traitant pour l’essentiel de droit canon, et dans une moindre mesure de théologie, de spiritualité ascétique et de pastorale. Notre moine érudit est sans doute originaire de la région de Gembloux, comme l’indique son nom apparenté aux toponymes formés avec « Waret ». La composition textuelle de ses manuscrits, leurs colophons et certaines notes marginales indiquent sa présence à l’université de Louvain dans les années 1457–1470, et sans doute une participation active à la vie académique, le menant peut-être a
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Ali Said, Amina. "Faut-il faire de la recherche « utile » ?" Revue de la recherche juridique N° 34, no. 3 (2020): 1441–54. http://dx.doi.org/10.3917/rjj.183.1441.

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Abstract:
Plus de 10 ans après sa consécration, la fiducie ne cesse de faire couler de l’encre par sa persistante difficulté à intégrer efficacement le paysage juridique français. Une thèse de doctorat articulée autour de l’étude comparative d’institutions analogues, ayant elles, trouvé un certain épanouissement dans la Zone Océan Indien, serait a priori propice afin de trouver quelques pistes d’adaptation de notre propre régime. Au fil de mes recherches il est toutefois apparu qu’au-delà des différences techniques, des spécificités d’ordres contextuelles expliquaient avant tout la différence d’attrait
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Dissertations / Theses on the topic "Doctorat en droit"

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Roméo, Michèle. "Les époux et le droit des entreprises en difficulté : Thèse de Doctorat en Droit." Nice, 2002. http://www.theses.fr/2002NICE0001.

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Abstract:
L'étude sur les époux et le droit des entreprises en difficulté s'étend à plusieurs domaines du droit. Il s'agit d'une part du droit civil et plus particulièrement du droit des régimes matrimoniaux, du droit des sûretés et du droit de l'indivision, et d'autre part du droit des entreprises en difficulté. Ces diverses dispositions privilégient des intérêts différents : soit ceux des époux soit ceux des créanciers. La confrontation de ces règles fait naître des problèmes. L'étude de la jurisprudence et de la doctrine montre que les textes se concilient. Il n'existe pas de primauté absolue d'un sy
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Renaudie, Virgile. "L'articulation du droit international et du droit français : illustration par les responsabilités du militaire et de l'Etat français en cas de commission de crimes contre la paix et la sécurité de l'humanité." Limoges, 2005. http://www.unilim.fr/theses-doctorat/2005LIMO0504/html/index-frames.html.

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Abstract:
L'entrée en fonction de la Cour pénale internationale, le 1er juillet 2002, est l'aboutissement d'un mouvement en faveur de la répression des crimes de droit international, initié au début du 20ème siècle. L'instauration de cette juridiction, conforme aux canons du droit criminel, et l'identification d'un noyau dur de crimes et de valeurs constituent de véritables facteurs de mutation de la société internationale, qui incitent à réévaluer son degré d'évolution et ses règles de fonctionnement. L'exemple des responsabilités du militaire et de l'Etat français en cas de commission de crimes contre
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Coudoing, Nadège Paillet Elisabeth. "Les distinctions dans le droit de la filiation thèse pour l'obtention du doctorat en droit privé, présentée et soutenue publiquement par /." [S.l.] : [s.n.], 2007. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00318797/fr.

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Soglo, Komi. "Le marché d'entreprise de travaux publics : thèse pour le doctorat." Toulouse 1, 1997. http://www.theses.fr/1997TOU10041.

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Abstract:
La summa divisio au sein des contrats administratifs, reste la distinction entre délégation de service public et marché public. Seulement, la frontière entre les deux catégories n'est pas étanche. Dans ce contexte, l'apparition et le développement du metp, qui semble construit à partir d'éléments empruntés à ces deux catégories, ont entrainé une remise en cause des définitions habituelles d'autant plus que le juge administratif est réticent à créer une zone intermédiaire. Son hybridité rend donc difficile toute démarche de qualification juridique. L'étude révèle que le critère du mode de rémun
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Garrier, Claude. "Forêt et institutions ivoiriennes : thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue publiquement le vendredi 24 février 1995 /." [Paris] : [s.n.], 1995. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb371618753.

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Meyzeaud-Garaud, Marie-Christine. "De la minorité à la majorité : la progression vers la condition juridique de majeur : thèse pour le doctorat en droit de l'Université de Limoges." Limoges, 1998. http://www.theses.fr/1998LIMO0458.

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MARRELLA, Fabrizio. "La lex mercatoria après les Principes d'UNIDROIT. Thèse de Doctorat en Droit de l'Université de Paris I Sorbonne." Doctoral thesis, Université Paris I Panthéon Sorbonne, 1999. http://hdl.handle.net/10278/16061.

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Abstract:
Massimo dei voti e lode (très honorable avec félicitations du jury à l'unanimité) alla Università Sorbona di Parigi (école de droit de La Sorbonne). Diffusa in microfiches a tutte le università francofone.
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Papazian, Laurent. "Role du monoxyde d'azote dans la modification du rapport ventilation-perfusion pulmonaire (doctorat : physiologie)." Aix-Marseille 2, 1998. http://www.theses.fr/1998AIX2654U.

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Gnangui, Adon. "La Convention de Lomé IV et l'environnement : approche juridique : thèse de doctorat nouveau régime en droit public présentée et soutenue." Limoges, 1999. http://www.theses.fr/1999LIMO0466.

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Abstract:
La convention de lome organise l'aide au developpement ainsi que la cooperation financiere et commerciale, entre l'ue et les etats acp en vue du developpement economique, culturel et social de ces derniers. Au-dela de ces aspects, la cooperation se preoccupe des risques environnementaux. Lome iv concretise cette preoccupation operee sous lome iii, en l'inserant systematiquement dans la cooperation. Il importe de reflechir sur la politique environnementale de lome iv : sa force juridique et son adaptation aux problemes des acp. Comment ces derniers peuvent-ils proteger l'environnement, tout en
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Ecarnot-Laubriet, Aline. "Adaptation du ventricule droit au developpement d'une hypertension pulmonaire experimentale chez le rat : approches moleculaires, histologiques et fonctionnelles (doctorat : biochimie, biologie cellulaire et moleculaire)." Dijon, 2000. http://www.theses.fr/2000DIJOMU14.

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Books on the topic "Doctorat en droit"

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Romi, Raphaël. Méthodologie de la recherche en droit: Master et doctorat. Litec-Lexis Nexis, 2006.

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Bahans, Jean-Marc. Théorie générale de l'acte juridique et droit économique: Thèse pour le doctorat en droit. Presses universitaires du Septentrion, 1999.

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Journée nationale du droit (4th 1991 Faculté de droit de Paris Saint-Maur). La thèse de doctorat en droit et la recherche juridique. Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1993.

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4

Fléjou, Olivier. Contribution à l'étude du droit pénal des sociétés commerciales: Thèse pour le doctorat en droit. Presses universitaires du septentrion, 2002.

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Sirois, Joseph. De la forme des testaments: Thèse pour le doctorat. Wilson & Lafleur, 1995.

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6

Thery-Schultz, Juliette. La réciprocité dans l'exécution des contrats synallagmatiques en droit privé français: Thèse pour le doctorat en droit. Atelier national de reproduction des thèses, 2005.

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7

Chapelle-Bouchard, Valérie. Le droit de recours en matière pénale: Contribution à l'étude des droits de la personne poursuivie : thèse pour le doctorat en droit. Presses universitaires du septentrion, 2002.

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Mistretta, Patrick. La responsabilité pénale du délinquant écologique: Thèse pour le doctorat en droit, université Jean Moulin-Lyon III, faculté de droit, 1997. Presses universitaires du septentrion, 2001.

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Chagny, Muriel. Droit de la concurrence et droit commun des obligations: Thèse de doctorat en droit de l'Université Panthéon-Sorbonne, Paris I, présentée et soutenue publiquement le 15 mai 2002. Dalloz, 2004.

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Coëffard, Paul. Garantie des vices cachés et responsabilité contractuelle de droit commun: Thèse pour le doctorat en droit, présentée et soutenue publiquement le 27 mai 2003, université de Poitiers, faculté de droit et des sciences sociales, école doctorale. LGDJ, 2005.

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Book chapters on the topic "Doctorat en droit"

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Heuguet, Guillaume. "Lire l’enquête depuis le chômage." In Savoirs de la Précarité / knowledge from precarity. Editions des archives contemporaines, 2020. http://dx.doi.org/10.17184/eac.3338.

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Abstract:
Ce texte exploratoire part d’une expérience de doctorant-chômeur. Il a été déclenché par les discussions au sein d’un collectif de doctorants sur ce statut particulièrement ambigu puisque situé entre étudiant, chômeur, travailleur, entrepreneur de soi, citoyen-sujet de droits sociaux ou encore usager-circulant dans les bureaux et les formulaires. Ces discussions ont motivé la lecture et le commentaire d’un ensemble hétérogène de textes sur le chômage, la précarité et le fonctionnement des institutions de l’Etat social. Cet article s’intéresse ainsi aux rapports entre savoirs et chômage, tels q
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Cross, Máire Fedelma. "War and Peace for the Flora Tristan Biographer." In In the Footsteps of Flora Tristan. Liverpool University Press, 2020. http://dx.doi.org/10.3828/liverpool/9781789622454.003.0006.

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Abstract:
Puech’s wartime correspondence with his wife Marie-Louise show how his writing of the biography of Flora Tristan grew in fits and starts, suspended as was his committee and editorial work for the pacifist movement, La Paix par le Droit. So affected by the horrors of war was he that when he resumed writing after demobilisation in 1919, he prioritised his publication of a work in 1921 promoting the League of Nations. He linked it to nineteenth-century utopian socialist internationalism and worked in a team of academics editing Proudhon’s complete works for publication. The letters and the refere
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Reports on the topic "Doctorat en droit"

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Gentelet, Karine, and Alexandra Bahary-Dionne. Les angles morts des réponses technologiques à la pandémie de COVID-19 : Disjonction entre les inégalités en santé et numériques structurantes de la marginalisation de certaines populations. Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’intelligence artificielle et du numérique, 2020. http://dx.doi.org/10.61737/gsjs3130.

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Abstract:
Dans le cadre des travaux de OBVIA sur les effets des systèmes d’intelligence artificielle et des outils numériques déployés pour lutter contre la propagation de la COVID-19, Karine Gentelet, professeure agrégée au Département des sciences sociales de l’Université du Québec en Outaouais (UQO) et titulaire de la Chaire Abéona-ENS-OBVIA en intelligence artificielle et justice sociale et Alexandra Bahary-Dionne, candidate au doctorat en droit à l’Université d’Ottawa, ont produit un rapport de recherche intitulé: « Les angles morts des réponses technologiques à la pandémie de COVID-19 : Disjonctio
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