Books on the topic 'Doctorat en droit'

Chapelle-Bouchard, Valérie. Le droit de recours en matière pénale: Contribution à l'étude des droits de la personne poursuivie : thèse pour le doctorat en droit. Presses universitaires du septentrion, 2002.

Mistretta, Patrick. La responsabilité pénale du délinquant écologique: Thèse pour le doctorat en droit, université Jean Moulin-Lyon III, faculté de droit, 1997. Presses universitaires du septentrion, 2001.

Chagny, Muriel. Droit de la concurrence et droit commun des obligations: Thèse de doctorat en droit de l'Université Panthéon-Sorbonne, Paris I, présentée et soutenue publiquement le 15 mai 2002. Dalloz, 2004.

Coëffard, Paul. Garantie des vices cachés et responsabilité contractuelle de droit commun: Thèse pour le doctorat en droit, présentée et soutenue publiquement le 27 mai 2003, université de Poitiers, faculté de droit et des sciences sociales, école doctorale. LGDJ, 2005.

Noblet, Alexandre. La lutte contre le contournement des droits nationaux en droit communautaire: Contribution à l'étude de l'abus de droit communautaire. Thèse pour le doctorat en droit de l'université de Rouen, faculté de droit de sciences économiques et de gestion, spécialité droit privé, présentée et soutenue publiquement le 8 décembre 2004. ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2006.

Colin, Caroline. Droit d'utilisation des oeuvres: Thèse de doctorat soutenue a l'Université Paris-Sud XI le 16 septembre 2008. Larcier, 2012.

Alzina, Patricia Lougarre. Règle de droit et délocalisation des entreprises françaises: Thèse pour l'obtention du doctorat d'état en droit, université de Nice-Sophia Antipolis, institut du droit de la paix et du développement, juin 2003. ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2005.

Rayssac, Marie. L'adhésion en droit privé: Thèse pour le doctorat en droit, université Montesquieu-Bordeaux IV, droit, sciences sociales et politiques, sciences économiques et de gestion, présentée et soutenue publiquement le 26 novembre 2004. ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2006.

Jaillardon, Edith. Outils pour la recherche juridique: Méthodologie de la thèse de doctorat et du mémoire de master en droit. Édition des archives contemporaines, 2007.

Riffard, Sandrine. Les droits du conjoint survivant dans les pays de l'union européenne: Thèse de doctorat en droit, université Jean Moulin Lyon III, faculté de droit, présentée et soutenue publiquement le 5 février 1999. Presses universiaires du septentrion, 2002.

Caille, Pierre-Olivier. L' inviolabilité pénale du chef de l'Etat sous la Ve République: Contribution à l'étude des immunités en droit constitutionnel, thèse pour le doctorat en droit constitutionnel. Atelier National de Reproduction des Thèses, 2002.

Ngnintedem, Jean-Claude. La responsabilité du transporteur maritime de marchandises en droit camerounais: Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue publiquement le 28 février 2004, Université de Perpignan, Faculté de droit et des sciences économiques, Faculté internationale des droits d'Afrique francophone. ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2005.

Clouzot, Ludivine. Recherche sur la substitution en droit administratif français: Thèse pour le doctorat en droit de l'Université de Montpellier I présentée et soutenue publiquement le 10 décembre 2010. Dalloz, 2012.

Parrot, Karine. L'interprétation des conventions de droit international privé: Thèse pour le doctorat en droit de l'université Panthéon-Sorbonne, Paris I, présentée et soutenue publiquement le 17 décembre 2004. Dalloz, 2006.

Mansouri, Laïla. Le statut de la femme marocaine au regard du droit international public: Thèse présentée devant l'université de Rennes I pour obtenir le doctorat de l'université de Rennes I mention droit public, école doctorale droit, science politique et philosophie, soutenue le 17 janvier 2001. Presses universitaires du septentrion, 2003.

Todorova, L. L'engagement en droit: Thèse pour le doctorat en droit, présentée et soutenue publiquement devant le jury de l'université de Paris II, université Panthéon-Assas, [le] 4 juin 2003. Presses universitaires du septentrion, 2004.

Didier, Guignard. La notion d'uniformité en droit public français: Thèse pour le doctorat en droit de l'Université des sciences sociales Toulouse I, présentée et soutenue publiquement le 9 décembre 2002. Dalloz, 2004.

Ndinga, Steve Singault. La situation juridique des ressortissants d'Afrique subsaharienne en France: Thèse pour le doctorat en droit public présentée et soutenue publiquement. Atelier national de reproduction des thèses, 2009.

Ndinga, Steve Singault. La situation juridique des ressortissants d'Afrique subsaharienne en France: Thèse pour le doctorat en droit public présentée et soutenue publiquement. Atelier national de reproduction des thèses, 2009.

Montfort, Cédric. La loyauté des pratiques commerciales en droit communautaire du marché: Origines nationales et perspectives d'harmonisation. Thèse pour le doctorat en droit, université Jean Moulin-Lyon 3, faculté de droit, présentée et soutenue publiquement le 18 décembre 2004. ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2006.

Munanga, Humberton A. Kabengele. L'action en réparation en droit pénal zaïrois: Thèse pour le doctorat en droit privé (arrêté du 30 mars 1992) présentée et soutenue publiquement devant le jury de l'Université de Paris II. Presses universitaires du Septentrion, 1999.

Entiope, Mathias. Le contrôle des marchés publics: Thèse en vue de l'obtention du grade de docteur de droit public, spécialité droit administratif, doctorat nouveau régime, présentée et soutenue publiquement le jeudi 28 janvier 1999. Presses universitaires du Septentrion, 2000.

Habachi, Kamal. La protection des tiers dans le cadre de la société anonyme en droit marocain: Thèse pour le doctorat en droit, mention droit privé, université de Perpignan, faculté de droit et des sciences économiques, faculté internationale des droits d'Afrique francophone, centre d'études et de recherches juridiques sur les espaces méditerranéen et africain francophones, soutenue le 3 juillet 2004. ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2006.

Altenbourger, Frédéric. Les enchères électroniques en droit privé: Thèse pour le doctorat en droit privé, présentée et soutenue publiquement le jeudi 6 mai 2004, Université Panthéon-Assas, Paris II, droit, économie, sciences sociale : arrêté du 30 mars 1992 modifié par l'arrêté du 25 avril 2002. ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2005.

Damba, Ousmane. Les contrats economiques internationaux et la souverainete des etats: Le cas des pays en voie de developpement, P.V.D. : these pour le doctorat d'etat en droit. Presses universitaires du Septentrion, 2001.

Murat, Claire. La rémunération des dirigeants de sociétés anonymes: Comparaison France, Royaume-Uni, Etats-Unis : thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue publiquement le 29 juin 2004, université Panthéon-Sorbonne Paris I, droit, économie, sciences sociales. ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2005.

Guillemard, Sylvette. Le droit international privé face au contrat de vente cyberspatial: Thèse en cotutelle pour le doctorat en droit de l'Université Panthéon-Assas, Paris II et de l'Université Laval, Québec, présentée et soutenue publiquement le 18 décembre 2002. ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2004.

Pimbert, Agnès. Le contrôle judiciaire du contrat d'assurances terrestres: Essai sur les rapports entre le droit commun des contrats et la législation spéciale de l'assurance : thèse de doctorat en droit privé, présentée et soutenue publiquement le 19 janvier 2000. Atelier national de reproduction des thèses, 2004.

Hodebar, Angebert. Les droits de la propriété intellectuelle au plan multilatéral, dans le cadre de l'OMC: Thèse pour le doctorat en droit, université Paris V-René Descartes présentée et soutenue publiquement le 29 juin 1999. Presses universitaires du septentrion, 2002.

Cluzel-Métayer, Lucie. Le service public et l'exigence de qualité: Thèse pour le doctorat en droit de l'université Panthéon-Assas, Paris II, présentée et soutenue publiquement le 13 septembre 2004. Dalloz, 2006.

Lorenzo, Ludovic. Une nouvelle juridiction internationale: Le système de règlement des différends interétatiques de l'OMC : thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue publiquement à Lyon le 18 décembre 2003, université Lumière Lyon 2, faculté de droit et science politique. ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2005.

Allam, Hiba. L'assurance dans les pays arabes du moyen orient: Entre chari'a et droit positif. Thèse pour le doctorat en droit privé comparé, arrêté du 30 mars 1992, université Panthéon-Assas Paris 2, présentée et soutenue publiquement le mardi 16 décembre 2003. ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2005.

Pangou-Taty, Alphonse. La transposition de la justice administrative française dans les pays d'Afrique noire francophone: Congo, Gabon, Côte-d'Ivoire, Sénégal. Thèse pour le doctorat en droit, spécialité droit public, université Paris XII-Val de Marne, présentée et soutenue publiquement le 5 octobre 2004. ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2006.

Frediani, Sophie. Les juridictions pénales internationales et les états: Etude du face à face. Thèse pour le doctorat en droit, université Montesquieu-Bordeaux IV, droit, sciences sociales et politiques, sciences économiques et de gestion, présentée et soutenue publiquement le 18 octobre 2004. ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2006.

Bojanic, Marc. Les sécessions sur le territoire de l'ex-Yougoslavie à la lumière du droit international: Thèse pour le doctorat en droit public, université de Paris I-Panthéon Sorbonne, faculté de sciences juridiques et politiques, présentée et soutenue publiquement le 25 février 2000. Presses universitaires du septentrion, 2002.

Thomas, Frédérique Le Doujet. Le couple et les principes juridiques d'égalité et de non-discrimination: Thèse pour l'obtention du doctorat de droit privé (nouveau régime) présentée et soutenue publiquement le 26 octobre 2001. Atelier national de reproduction des thèses, 2004.

Basghini, Giuseppina Basile. La prévention des contrariétés de jugements en droit judiciaire privé: Thèse de doctorat présentée et soutenue publiquement le 1er décembre 2001, à 10 heures, université de Reims Champagne Ardenne. ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2003.

Zerbib, Michaël. La transmission de la torah: Des origines à nos jours : son application dans le divorce religieux. Thèse pour le doctorat en droit présentée [le] 13 décembre 2007, université Paul Cézanne - Aix-Marseille 3, faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille. ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2009.

Pironon, Valérie. Les joint ventures: Contribution à l'étude juridique d'un instrument de coopération internationale : thèse pour le doctorat en droit privé de l'Université Panthéon-Assas, Paris II, présentée et soutenue publiquement le 20 décembre 2002. Dalloz, 2004.

Cohen, Franck. La difficile insertion de la législation pénale sur la lutte contre le racisme dans la loi sur la presse: Thèse pour le doctorat en droit, Université de Paris I Panthéon-Sorbonne, présentée et soutenue publiquement. ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2005.

Nicolas, Melot. Territorialité et mondialité de l'impôt: Étude de l'imposition des bénéfices des sociétés de capitaux à la lumière des expériences française et américaine : thèse pour le doctorat en droit privé de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) ... Dalloz, 2004.

Clément, Cyril. La responsabilité du fait de la mission de soins des établissements publics et privés de santé: Thèse pour le doctorat en droit public, arrêté du 30 mars 1992, présentée et soutenue publiquement le 5 février 1997, université Paris VIII. Etudes hospitalières, 2001.

Verpeaux, Michel, and Michael Thaler. La recherche en droit constitutionnel comparé: Séminaire international franco-autrichien organisé par l'École doctorale de droit public et de droit fiscal de l'Université Paris I-Panthéon-Sorbonne. L'Harmattan, 2014.

François, Julien-Laferrière, Guinard Dorian, and Maffesoli Sarah-Marie, eds. Quel sens pour le droit: Actes de la journée d'étude de l'Institut d'étude de droit public (IEDP) et de l'école doctoral de la faculté Jean Monnet, 10 décembre 2007. Harmattan, 2008.