Relevant bibliographies by topics / Domaine public

Contents

  1. Journal articles
  2. Dissertations / Theses
  3. Books
  4. Book chapters
  5. Conference papers
  6. Reports

Academic literature on the topic 'Domaine public'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 12 April 2025

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Journal articles on the topic "Domaine public"

1

Naegelen, Pierre. "Vers un domaine public des données ?" I2D - Information, données & documents 53, no. 4 (2015): 25. http://dx.doi.org/10.3917/i2d.154.0025.

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2

Nérisson, Sylvie. "Le domaine public en question(s)." I2D - Information, données & documents 53, no. 1 (2016): 27. http://dx.doi.org/10.3917/i2d.161.0027.

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3

Halley des Fontaines, Virginie. "Du domaine public de la parentalité." Santé Publique 24, no. 4 (2012): 279. http://dx.doi.org/10.3917/spub.124.0279.

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4

Depuy, Laurent. "Divisions en volumes et domaine public." Droit et Ville 49, no. 1 (2000): 175–216. http://dx.doi.org/10.3406/drevi.2000.1734.

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5

Caillosse, Jacques. "Le Principe d'inaliénabilité du domaine public." Zbornik radova Pravnog fakulteta u Splitu 55, no. 1 (2018): 29–43. http://dx.doi.org/10.31141/zrpfs.2018.55.127.029.

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Abstract:
Ce thème concerne l'existence, à côté de la propriété du droit commun dont le Code civil précise l'identité juridique, d'une très importante propriété publique. Traditionnellement en France, une partie de cette propriété publique à laquelle on réserve le nom de domaine public, est tributaire, pour ce qui est de la détermination de son périmètre comme de son mode de fonctionnement, du système des règles propres au droit public. L'une de ces règles, l'inaliénabilité, fait particulièrement débat : perçue comme un obstacle à la circulation marchande des biens auxquels elle s'applique, elle est dés
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6

Blin, Frédéric. "Numérisation du domaine public et licence ouverte." De quels droits ?, no. 72 (October 1, 2013): 10–12. http://dx.doi.org/10.35562/arabesques.997.

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7

Cabrol, Valérie. "Deuxième Partie. L’obligation d’entretien du domaine public." Droit et Ville 53, no. 1 (2002): 211–35. http://dx.doi.org/10.3406/drevi.2002.1803.

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8

Kintz, Patrick. "Le domaine public est inaliénable et imprescriptible." Droit et Ville 61, no. 1 (2006): 217–23. http://dx.doi.org/10.3406/drevi.2006.1928.

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9

Cabrol, Valérie. "L’obligation d’entretien du domaine public. Première Partie." Droit et Ville 52, no. 1 (2001): 227–76. http://dx.doi.org/10.3406/drevi.2001.1791.

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10

Petitot, Françoise. "« Freud est tombé dans le domaine public? »." La lettre de l'enfance et de l'adolescence 78, no. 4 (2009): 5. http://dx.doi.org/10.3917/lett.078.0005.

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Dissertations / Theses on the topic "Domaine public"

1

Vérité, Aline. "Domaine public et etablissements publics." Rennes 1, 1995. http://www.theses.fr/1995REN11002.

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Abstract:
Depuis mille neuf cent quatre-vingt quatre, date de l'arret "mansuy", les etablissements publics ne sont plus seulement affectataires, mais proprietaires d'un domaine public propre. Deux consequences essentielles decoulent de cette situation : d'une part, le nombre des etablissements publics en france allant en s'accroissant, il va y avoir correlativement une augmentation du nombre de biens susceptibles d'entrer dans le domaine public. Le juge administratif joue a ce niveau un role essentiel puisque c'est lui qui applique les criteres de l'affectation. Il dispose d'une marge de manoeuvre pour
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2

Amadei, Jean-Pierre. "Domaine public et décentralisation." Montpellier 1, 1996. http://www.theses.fr/1996MON10006.

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Abstract:
La liaison entre le domaine public et la décentralisation prouve que le droit des biens publics incarnait une problématique institutionnelle. Le domaine public se confondait avec le territoire. La confrontation entre la libre administration locale et la domanialité publique engendre des influences réciproques. En premier lieu, le régime du domaine public encadre les compétences décentralisées. En second lieu, face aux impératifs de la libre administration, la domanialité publique s’infléchit et s'autonomise. Cette déterritorialisation du domaine public permet de clarifier les notions et classi
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3

Gaudemar, Hervé de. "L'inaliénabilité du domaine public." Paris 2, 2006. http://www.theses.fr/2006PA020061.

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Abstract:
La thèse a pour objet l’étude de l’inaliénabilité du domaine public sans esprit dogmatique ni révérence particulière pour ce qui est souvent perçu comme l’un des principes les plus durables du droit public français. Évitant l’esprit de sacralisation ou la répétition axiologique, l’expression « inaliénabilité du domaine public » n’a pas été considérée ici comme un bloc mais, au contraire, comme l’association d’une règle, l’inaliénabilité, et d’une catégorie, le domaine public, qui mis ensemble forment un principe. Il en résulte que l’inaliénabilité du domaine public est très différente des dive
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4

Couderc, Irène. "Le domaine public mobilier." Thesis, Poitiers, 2015. http://www.theses.fr/2015POIT3003.

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Abstract:
La présente thèse s'attache à définir la consistance du domaine public mobilier et la portée du principe d'inaliénabilité associé à cette catégorie juridique consacrée par le Code général de la propriété des personnes publiques en 2006.Elle montre que le Code général de la propriété des personnes publiques a consacré le domaine public mobilier en renforçant la prééminence des biens culturels en son sein. Les biens qui présentent « un intérêt public du point de vue de l'histoire, de l'art, de l'archéologie, de la science ou de la technique » sont protégés par un standard juridique. Néanmoins, l
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5

Pélissier, Arnaud. "La gratuité du domaine public." Dijon, 1999. http://www.theses.fr/1999DIJOD007.

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Abstract:
La question de la gratuité des biens destinés à l'usage du public a participé de façon particulièrement substantielle à l'élaboration de la théorie du domaine public au XIXe siècle. L'évolution de la notion de domaine public et son ouverture à des considérations de meilleure utilisation ont cependant induit de fortes mutations dans le régime domanial, interdisant de considérer la gratuité comme un principe du domaine public ou comme un + principe de la domanialité publique ; au sens de la jurisprudence Eurolat. La gratuité n'en demeure pas moins, avec la liberté et l’égalité, l'un des trois pr
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Martsoukou, Metaxia. "La gratuité du domaine public." Paris 2, 2004. http://www.theses.fr/2004PA020061.

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Abstract:
L'expérience quotidienne montre que l'administré se trouve obligé de payer contributions, taxes, droits, redevances, cotisations, remboursements et autres rémunérations chaque fois qu'il entre en contact avec une administration pour utiliser le domaine public. En étudiant l'histoire du domaine public, on voit que la gratuité apparaît plutôt comme une pratique que l'on constate que comme un principe qu'on se soucie de justifier en droit. Une partie de la théorie considère le domaine public comme un res nullius sur lequel l'Etat ou les autres personnes publiques n'auraient qu'un droit de garde e
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7

Masson, Romain. "La valorisation des biens publics." Thesis, Paris 10, 2018. http://www.theses.fr/2018PA100094.

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Abstract:
La présente recherche vise à cerner et définir le concept de valorisation appliqué aux biens publics en s’appuyant sur son double fondement, le droit de propriété et le bon usage des deniers publics. Ce concept repose sur deux composantes, l’exploitation et la cession, qui permettent de mettre en lumière les multiples formes de la valorisation : économique, sociale, environnementale. Ces manifestations de la valorisation renouvellent l’analyse afin de mieux comprendre l’enjeu de la réforme du droit des biens publics, la manière dont la valorisation a influencé ce droit et les évolutions à veni
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8

Choisy, Stéphanie. "Le domaine public en droit d'auteur." Paris 2, 2001. http://www.theses.fr/2001PA020011.

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Abstract:
Le domaine public en droit d'auteur est traditionnellement presente comme designant les oeuvres qui, a l'expiration du delai de protection par les droits patrimoniaux, sont d'utilisation libre et gratuite. Si cette definition est juste, elle se revele imprecise. Premierement, elle n'insiste pas sur les difficultes liees au calcul de la duree de protection. Or, celles-ci sont nombreuses surtout depuis que la directive du 29 octobre 1993, transposee en france par une loi du 27 mars 1997, a porte le delai de protection a soixante-dix ans apres la mort de l'auteur. Le delai a donc ete allonge de v
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Choisy, Stéphanie. "Le domaine public en droit d'auteur /." Paris : Litec, 2002. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb389475347.

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10

Thierry, Marion. "L'occupation sans titre du domaine public." Thesis, Bourgogne Franche-Comté, 2019. http://www.theses.fr/2019UBFCF004/document.

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Abstract:
L’occupation sans titre du domaine public génère des préjudices patrimoniaux, financiers et économiques. Ce phénomène empêche donc le propriétaire et le gestionnaire domanial de jouir effectivement de leur domaine et nuit à toute valorisation économique du domaine public en freinant le développement des investissements sur le domaine public. L’occupation sans titre est par ailleurs un phénomène qui dépasse les intérêts du propriétaire et du gestionnaire domanial puisqu’elle est susceptible de faire naître une distorsion de concurrence entre les occupants réguliers et illicites.Alors qu’il est
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Books on the topic "Domaine public"

1

Maulpoix, Jean-Michel. Domaine public. Mercure de France, 1998.

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2

Desnos, Robert. Domaine public. Editions Gallimard, 1998.

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3

Dutourd, Jean. Domaine public. Flammarion, 1994.

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4

Dufau, Jean. Le domaine public. Editions du Moniteur, 1987.

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5

Robert, Dittrich, ed. Domaine public payant. Manzsche Verlags- und Universitätsbuchhandlung, 1993.

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6

Brard, Yves. Domaine public, domaine privé: 10 ans de jurisprudence commentée : 1991-2001. Litec, 2002.

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7

Vital-Durand, Brigitte. Domaine privé. Editions générales First, 1996.

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Choisy, Stéphanie. Le domaine public en droit d'auteur. Litec, 2002.

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9

Canada. Crown Lands Dept., ed. The Public lands of Canada. s.n., 1986.

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10

Jean-Richard-dit-Bressel, Marc. Ewiges Urheberrecht oder Urhebernachfolgevergütung: Domaine public payant? Nomos, 2000.

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Book chapters on the topic "Domaine public"

1

Merli, Franz. "Das französische Modell: Domaine public." In Forschungen aus Staat und Recht. Springer Vienna, 1995. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-7091-6615-4_5.

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2

Vieira, Maria Clara Bracinha. "Le domaine public et le domaine privé. Les Façades en tant que séparateurs – Lisbonne, Rua da Prata." In Urban Spaces and the complexity of Cities. Böhlau Verlag, 2018. http://dx.doi.org/10.7788/9783412508517.101.

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3

Bourgeois, Luc. "Le domaine public dans le nord de l'Aquitaine aux VIIe-Xe siècles : une lecture archéologique." In Biens publics, biens du roi. Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118748.

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4

Bernard, Sheila Curran, and Kenn Rabin. "Public Domain." In Archival Storytelling. Routledge, 2020. http://dx.doi.org/10.4324/9781003026204-15.

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5

Alizadeh, Hooshmand. "Public Domain." In Building a traditional Kurdish City. Springer Singapore, 2021. http://dx.doi.org/10.1007/978-981-16-3634-9_5.

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6

Ranson, Stewart, and John Stewart. "Public Learning." In Management for the Public Domain. Macmillan Education UK, 1994. http://dx.doi.org/10.1007/978-1-349-23787-6_8.

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7

Ranson, Stewart, and John Stewart. "Enabling Public Accountability." In Management for the Public Domain. Macmillan Education UK, 1994. http://dx.doi.org/10.1007/978-1-349-23787-6_10.

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8

Ranson, Stewart, and John Stewart. "Judging Public Choice." In Management for the Public Domain. Macmillan Education UK, 1994. http://dx.doi.org/10.1007/978-1-349-23787-6_9.

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9

Shekhar, Shashi, and Hui Xiong. "Public-Domain Software." In Encyclopedia of GIS. Springer US, 2008. http://dx.doi.org/10.1007/978-0-387-35973-1_1046.

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10

Cline Cohen, Patricia. "6. Safety and Danger: Women on American Public Transport, 1750-1850." In Gendered Domains, edited by Dorothy O. Helly and Susan M. Reverby. Cornell University Press, 2019. http://dx.doi.org/10.7591/9781501720741-010.

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Conference papers on the topic "Domaine public"

1

Wang, Songping, Hanqing Liu, and Haochen Zhao. "Public-Domain Locator for Boosting Attack Transferability on Videos." In 2024 IEEE International Conference on Multimedia and Expo (ICME). IEEE, 2024. http://dx.doi.org/10.1109/icme57554.2024.10688082.

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2

Kusumi, Reo, Makoto Takita, Thin Tharaphe Thein, Masami Mohri, and Yoshiaki Shiraishi. "Malicious Domain Detection Using Statistical Features of Domain Strings, Public Information, and DNS Logs." In 2025 International Conference on Artificial Intelligence in Information and Communication (ICAIIC). IEEE, 2025. https://doi.org/10.1109/icaiic64266.2025.10920636.

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3

Sai, Kuheli, and David Tipper. "Gauging Public Interest in the Digital Sovereignty Domain: A Social Sensor Analysis." In 2024 IEEE International Symposium on Technology and Society (ISTAS). IEEE, 2024. http://dx.doi.org/10.1109/istas61960.2024.10732608.

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Richez, Florence. "Dernières découvertes dans le domaine public maritime français méditerranéen." In XIII Congreso Internacional sobre Cerámica Medieval y Moderna en el Mediterráneo (AIECM3). La Ergástula, 2024. https://doi.org/10.63114/2fhyz585.

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Abstract:
Depuis l’exposition Vingt mille pots sous les mers : le commerce de la céramique en Provence et Languedoc du Xe au XIXe siècle réalisée en 1999 (Amouric et al., 1999) des expositions thématiques et diverses communications présentées par Henri Amouric et Lucy Vallauri/LA3M (Amouric et Vallauri, 2011) ainsi que le travail sur les mouillages réalisé par Gaëlle Dieulefet (Dieulefet, 2013) ont permis de dévoiler une partie de ces nouvelles découvertes. Nous nous bornerons ici à présenter quelques unes des épaves modernes inventoriées sur les côtes méditerranéennes françaises depuis une vingtaine d’
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5

LAFON, Virginie, Julie MUGICA, and Cyril MALLET. "Cartographie de l'état du Domaine Public Maritime par télédétection THR : Application au Bassin d'Arcachon." In Journées Nationales Génie Côtier - Génie Civil. Editions Paralia, 2010. http://dx.doi.org/10.5150/jngcgc.2010.059-l.

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6

Zollinger, Alexandre. "Propos synthétiques sur l’intégrité à l’épreuve de la liberté de reproduction (domaine public et licences libres)." In 2ème Colloque International de Recherche et Action sur l’Intégrité Académique. « Les nouvelles frontières de l’intégrité ». IRAFPA, 2022. http://dx.doi.org/10.56240/cmb9908.

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Abstract:
Works in the public domain may be used, and in particular reproduced, freely. This freedom of exploitation can result from the absence of protection of the object in question by the various intellectual property rights (in the presence in particular of non-original creations), or else from the end of the patrimonial rights of author (in general 70 years after his death). A third scenario: the copyright holder can choose to use his right of exploitation, not yet prescribed, by authorizing in advance any reproduction or representation of his work. This “open” use of the exclusive right is carrie
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Sabella, Maria Paola. "Le Corbusier et Christian Zervos dans Cahiers d’art." In LC2015 - Le Corbusier, 50 years later. Universitat Politècnica València, 2015. http://dx.doi.org/10.4995/lc2015.2015.1018.

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Abstract:
Abstract: The search has as purpose to notice the importance of Christian Zervos (Argostoli 1889 – Paris 1970), a greek art historian and founder of the magazine and publishing house Cahiers d’art, that lived in Paris from 1907 to the end of his life) with Le Corbusier, inserted in the contest of Cahiers d’art. The exceptional versatility of Zervos’s mind had allowed him to realize, through Cahiers d’art, a intellectual environment that exceeded the ordinary publishing house of that period, beacuse it was enchanted and nourished by all sector of knowledge. Zeros, inside the Cahiers d’art, made
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Riddell, Allen B. "Public domain rank." In OpenSym '15: The 11th International Symposium on Open Collaboration. ACM, 2015. http://dx.doi.org/10.1145/2788993.2789850.

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Silva, Mariana O., Clarisse Scofield, and Mirella M. Moro. "PPORTAL: Public Domain Portuguese-language Literature Dataset." In Dataset Showcase Workshop. Sociedade Brasileira de Computação, 2021. http://dx.doi.org/10.5753/dsw.2021.17416.

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Abstract:
Combining human expertise with book-consumers data may generate what is needed to sustain constant changes experienced in the book publishing market. Then, building and making available datasets that entirely comprise the essential elements of the book industry ecosystem is essential. However, little has been done in such a context for non-English languages, such as Portuguese. Hence, we introduce PPORTAL, a public domain Portuguese-language literature dataset composed of books-related metadata. After an overview of its building process and content, we discuss a brief exploratory data analysis
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Cai, Yitao, and Xiaojun Wan. "Multi-Domain Sentiment Classification Based on Domain-Aware Embedding and Attention." In Twenty-Eighth International Joint Conference on Artificial Intelligence {IJCAI-19}. International Joint Conferences on Artificial Intelligence Organization, 2019. http://dx.doi.org/10.24963/ijcai.2019/681.

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Abstract:
Sentiment classification is a fundamental task in NLP. However, as revealed by many researches, sentiment classification models are highly domain-dependent. It is worth investigating to leverage data from different domains to improve the classification performance in each domain. In this work, we propose a novel completely-shared multi-domain neural sentiment classification model to learn domain-aware word embeddings and make use of domain-aware attention mechanism. Our model first utilizes BiLSTM for domain classification and extracts domain-specific features for words, which are then combine
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Reports on the topic "Domaine public"

1

Pilichowski, Elsa, and Edouard Turkisch. L'emploi dans le secteur des administrations publiques sous l'angle des coûts de production des biens et des services dans le domaine public. Organisation for Economic Co-Operation and Development (OECD), 2008. http://dx.doi.org/10.1787/242053865825.

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2

Kitterman, S. Experimental Domain-Based Message Authentication, Reporting, and Conformance (DMARC) Extension for Public Suffix Domains. Edited by T. Wicinski. RFC Editor, 2021. http://dx.doi.org/10.17487/rfc9091.

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Velez, Gladis, and Ragvi Shah. Reorienting Smart City Metrics to Emphasize Resident Well-Being: A Disparity-Oriented Approach. University of Miami, 2022. http://dx.doi.org/10.33596/report-1.

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Abstract:
This paper applies a disparity-oriented focus to promote human-centered solutions to smart city planning efforts. For five metropolitan areas (San Jose, Miami, New York, Denver, and Seattle) we explored three smart city domains (socioeconomics, public transit access, and digital divide), identified candidate indicators for each domain using publicly available data, and mapped composite measures generated using principal components analysis. The study identifies areas that may be most and least likely to benefit from smart city investments. Reorienting solutions can ultimately increase communit
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Hastings, N., and R. Nielsen. Memorandum for Multi-Domain Public Key Infrastructure Interoperability. Edited by M. Shimaoka. RFC Editor, 2008. http://dx.doi.org/10.17487/rfc5217.

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Hamlet, Jason R., and Curtis M. Keliiaa. Assessment of current cybersecurity practices in the public domain : cyber indications and warnings domain. Office of Scientific and Technical Information (OSTI), 2010. http://dx.doi.org/10.2172/992337.

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Levine, Melissa. Finding the Public Domain: The Copyright Review Management System. Ithaka S+R, 2016. http://dx.doi.org/10.18665/sr.289081.

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Ferre, Zuleika, Néstor Gandelman, and Giorgina Piani. Quality of Life in Montevideo. Inter-American Development Bank, 2008. http://dx.doi.org/10.18235/0011268.

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Abstract:
This paper analyzes various dimensions of the quality of life in Montevideo. The paper finds that satisfaction with various public goods and services at the neighborhood level play a minor role in the overall reported well-being of individuals and in the satisfaction of life domains, such as leisure, social life, family, health, housing, neighborhood economic situation and work. This is in spite of significant disparities in a wide range of indicators among those living in different areas of the city. The results further suggest that differences in overall happiness and in domain satisfaction
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Gambardella, Alfonso, and Bronwyn Hall. Proprietary vs. Public Domain Licensing of Software and Research Products. National Bureau of Economic Research, 2005. http://dx.doi.org/10.3386/w11120.

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BACCELLI, François, Sébastien CANDEL, Guy PERRIN, and Jean-Loup PUGET. Grandes Constellations de Satellites : Enjeux et Impacts. Académie des sciences, 2024. http://dx.doi.org/10.62686/2.

Full text
Abstract:
Le nouvel âge spatial (NewSpace) marque l’avènement d’une ère nouvelle dans l’utilisation de l’espace caractérisée par une ouverture de l’espace à de nouveaux acteurs fondée sur de nouvelles technologies spatiales, par de nouvelles fonctionnalités pour les satellites mis en orbite et par le développement de constellations de satellites, principalement dans les domaines des communications et de l’observation de la Terre. Ces développements s’appuient sur des avancées scientifiques et technologiques de premier plan ainsi que sur des investissements publics et privés considérables, notamment aux
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Shey Wiysonge, Charles. Does public disclosure of performance data improve quality of healthcare? SUPPORT, 2016. http://dx.doi.org/10.30846/1608082.

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Abstract:
Information about the performance of health plans (health insurance or subscription-based medical care), hospitals, and healthcare professionals is increasingly available in the public domain. However, the effects of such public disclosure of performance data are unclear.
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