Relevant bibliographies by topics / Droit à la survie

Contents

  1. Dissertations / Theses

Academic literature on the topic 'Droit à la survie'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 6 February 2022

Create a spot-on reference in APA, MLA, Chicago, Harvard, and other styles

Select a source type:

Consult the lists of relevant articles, books, theses, conference reports, and other scholarly sources on the topic 'Droit à la survie.'

Next to every source in the list of references, there is an 'Add to bibliography' button. Press on it, and we will generate automatically the bibliographic reference to the chosen work in the citation style you need: APA, MLA, Harvard, Chicago, Vancouver, etc.

You can also download the full text of the academic publication as pdf and read online its abstract whenever available in the metadata.

Dissertations / Theses on the topic "Droit à la survie"

1

Roussat, Léon. "De la survie du droit de préférence au droit de suite en matière hypothécaire." Lyon : Université Lyon3, 2006. http://thesesbrain.univ-lyon3.fr/sdx/theses/lyon3/1990/roussat_l.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Bélanger, Laure. "La condition de survie et l'acte juridique." Bordeaux 4, 2005. http://www.theses.fr/2005BOR40044.

Full text
Abstract:
Alors que les stipulations post mortem suscitent un intérêt toujours vif tant chez les particculiers que de la part de la doctrine, ces opérations font rarement l'objet d'une analyse globale. Elles ont poutant pour spécificité d'être subordonnées à la réalisation d'un événement particulier : celui du prédécès d'une personne à une autre. Il est dès lors important d'apprécier l'étendue du particularisme qui résulte, pour ces actes, de la présence en leur sein d'une condition de survie. La recherche consiste à déterminer la place exacte que l'événement de survie occupe dans ces actes : il s'agit
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Nakache, Laurent. "L'entreprise à objet sportif face au droit : entre survie et profit." Toulouse 1, 2002. http://www.theses.fr/2002TOU10021.

Full text
Abstract:
Cette étude a pour objet l' analyse juridique de la structure de l' entreprise sportive. Les groupements sportifs professionnels et non professionnels, appelés clubs sportifs, n' avaient à l' origine d' autre vocation que l' encadrement de la pratique d' un sport. Actuellement, cette pratique entraîne des contraintes multiples : obligations légales conformément au droit en vigueur ou en matière de gestion financière et administrative. Cette gestion pouvant s' avérer difficile, le club ne devra sa survie qu' à des apports d' activités purement commerciales. Selon leur caractère professionnel ou
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

Attias, Benjamin. "La survie du contrat." Thesis, Paris 11, 2015. http://www.theses.fr/2015PA111005.

Full text
Abstract:
A l’aune d’une réforme du droit des obligations, et alors que les relations contractuelles se complexifient et ont vocation à durer, le contrat a parfois besoin d’être protégé. Le respect de la parole donnée par les contractants, en raison de la confiance que les parties se sont mutuellement accordées, n’est pas toujours chose aisée pour les parties et un risque d’extinction du contrat sans satisfaction pèse sur les parties. La nullité du contrat, pour défaut de validité, mais surtout les risques d’inexécution, qui peuvent conduire à la résolution ou à la caducité du contrat, menacent l’existe
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

Charrier, Benjamin. "Les clauses de sortie de contrat." Thesis, Université Paris-Saclay (ComUE), 2016. http://www.theses.fr/2016SACLS366.

Full text
Abstract:
L’expression de sortie de contrat renvoie naturellement aux mécanismes légaux permettant la sortie, aux hypothèses de résolution judiciaire et aux cas de révocation par mutuus dissensus. Pourtant, il existe une autre voie possible, sans doute moins spontanément envisagée : celle offerte par les clauses de sortie de contrat. Cette discrétion s’explique sans doute par le fait que la systématisation de ces mécanismes contractuels a fait l’objet de peu d’écrits. En effet, si l’existence de chaque clause de sortie de contrat prise isolément est aujourd’hui incontestable, l’ordonnancement de ces sol
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
6

COULLET, FRANCOISE. "Elements de reflexion a propos des patients en survie vegetative : a partir de 14 dossiers de coma anoxique pris en charge dans des services d'urgence medicale entre 1985 et 1992." Lyon 1, 1993. http://www.theses.fr/1993LYO1M285.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
7

Graeff, Lucas. "De la survie à la reconnaissance : ethnologie de personnes "sans logis" à Paris." Paris 5, 2010. http://www.theses.fr/2010PA05H003.

Full text
Abstract:
À partir d'une enquête ethnographique, effectuée de mai 2006 à avril 2008 à Paris, cinquantaine-et-une personnes « sans logis » sont étudiées. Sont considérés comme « sans logis » les personnes ne disposant pas des conditions sociales, économiques ou personnelles requises pour accéder à un logement et qui, de ce fait, dorment "dehors", dans une tente, sous un pont, ou dans une habitation construite avec des matériels trouvés dans la ville. En utilisant la méthode ethnographique – observation participante de longue durée, tenue minutieuse d'un carnet de terrain relatant les observations quotidi
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
8

Weisse-Marchal, Claudie Bonichot Jean-Claude. "Le sursis à l'exécution devant la cour de justice des Communautés européennes et devant le juge administratif français essai de comparaison /." [S.l.] : [s.n.], 1992. ftp://ftp.scd.univ-metz.fr/pub/DEA/Droit/Weisse.Claudie.DEAD01Pri.pdf.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
9

Mounayer, Lara. "Le sursis à l'exécution de la peine : étude de droit libanais à la lumière de droit français." Poitiers, 2001. http://www.theses.fr/2001POIT3008.

Full text
Abstract:
Sanctionner un coupable a toujours signifié lui imposer une sertaine souffrance qui donne à la punition une partie de sa valeur. Depuis le Code pénal de 1943, notre système répressif ne dispose guère que d'une seule catégorie principale : la privation de liberté. C'est une peine lourde dans une société qui veut poser la liberté comme valeur essentielle. Pourtant, dès la fin du XIXe siècle, sa valeur est remise en cause. Von Litz dénonce le caractère nuisible des courtes peines de prison. Pourquoi pas assortir la peine d'une suspension de son exécution ? Le législateur français crée l'instituti
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
10

Mennesson, Stéphane. "Les droits sur choses de genre." Thesis, La Réunion, 2017. http://www.theses.fr/2017LARE0041/document.

Full text
Abstract:
Cette étude a pour objet de démontrer la possibilité d'existence de droits sur des choses de genre, c'est-à-dire sur des choses définies de manière générale et d'exposer ensuite ses implications. Cette hypothèse est traditionnellement écartée par la théorie des biens, qui n'admet l'existence de droits de propriété et de droits réels que sur des choses individuellement déterminées. Le principe d'une réservation de choses génériquement déterminées est pourtant concevable et mérite, dans ces conditions, être reconnu. Les conséquences principales de cette reconnaissance sont au nombre de deux. Les
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
More sources
You might also be interested in the extended bibliographies on the topic 'Droit à la survie' for particular source types:
Dissertations / Theses
We offer discounts on all premium plans for authors whose works are included in thematic literature selections. Contact us to get a unique promo code!

To the bibliography