Dissertations / Theses on the topic 'Droit à la survie'
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Roussat, Léon. "De la survie du droit de préférence au droit de suite en matière hypothécaire." Lyon : Université Lyon3, 2006. http://thesesbrain.univ-lyon3.fr/sdx/theses/lyon3/1990/roussat_l.
Full textBélanger, Laure. "La condition de survie et l'acte juridique." Bordeaux 4, 2005. http://www.theses.fr/2005BOR40044.
Full textNakache, Laurent. "L'entreprise à objet sportif face au droit : entre survie et profit." Toulouse 1, 2002. http://www.theses.fr/2002TOU10021.
Full textAttias, Benjamin. "La survie du contrat." Thesis, Paris 11, 2015. http://www.theses.fr/2015PA111005.
Full textCharrier, Benjamin. "Les clauses de sortie de contrat." Thesis, Université Paris-Saclay (ComUE), 2016. http://www.theses.fr/2016SACLS366.
Full textCOULLET, FRANCOISE. "Elements de reflexion a propos des patients en survie vegetative : a partir de 14 dossiers de coma anoxique pris en charge dans des services d'urgence medicale entre 1985 et 1992." Lyon 1, 1993. http://www.theses.fr/1993LYO1M285.
Full textGraeff, Lucas. "De la survie à la reconnaissance : ethnologie de personnes "sans logis" à Paris." Paris 5, 2010. http://www.theses.fr/2010PA05H003.
Full textWeisse-Marchal, Claudie Bonichot Jean-Claude. "Le sursis à l'exécution devant la cour de justice des Communautés européennes et devant le juge administratif français essai de comparaison /." [S.l.] : [s.n.], 1992. ftp://ftp.scd.univ-metz.fr/pub/DEA/Droit/Weisse.Claudie.DEAD01Pri.pdf.
Full textMounayer, Lara. "Le sursis à l'exécution de la peine : étude de droit libanais à la lumière de droit français." Poitiers, 2001. http://www.theses.fr/2001POIT3008.
Full textMennesson, Stéphane. "Les droits sur choses de genre." Thesis, La Réunion, 2017. http://www.theses.fr/2017LARE0041/document.
Full textDuquet, Pascal. "La controverse historique entourant la survie du titre aborigène sur le territoire compris dans les limites de ce qu'était la province de Québec en 1763." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 1999. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk2/ftp03/MQ38075.pdf.
Full textBrun, Josette. "Le veuvage en Nouvelle-France, genre, dynamique familiale et stratégies de survie dans deux villes coloniales du XVIIIe siècle, Québec et Louisbourg." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 2001. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk3/ftp04/NQ57459.pdf.
Full textAbou, assi Sabbagh Nathalie. "La réparation en droit pénal - Etude comparative." Thesis, Lyon, 2019. http://www.theses.fr/2019LYSE3047.
Full textSumeire, Philippe. "L'étude comparative, instrument de réforme du droit français des suretés réelles." Aix-Marseille 3, 1987. http://www.theses.fr/1987AIX32040.
Full textDurbesson, Michel. "Les sûretés personnelles dans les nouvelles procèdures collectives." Aix-Marseille 3, 1990. http://www.theses.fr/1990AIX32005.
Full textFévrier, Jean-Marc Mazères Jean-Arnaud. "Recherches sur le contentieux administratif du sursis à exécution." Paris ; Montréal (Québec) : l'Harmattan, 2000. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37208259t.
Full textGuignard, Lison. "La fabrique de l'égalité par le droit. Genèse et usages transnationaux du protocole de Maputo sur les droits des femmes de l’Union africaine." Thesis, Université Paris-Saclay (ComUE), 2018. http://www.theses.fr/2018SACLN025.
Full textRomain, Gaëlle. "Estimation du délai de guérison statistique chez les patients atteints de cancer." Thesis, Bourgogne Franche-Comté, 2019. http://www.theses.fr/2019UBFCK052/document.
Full textBrevet, Gentil Julie. "Influence des facteurs socio-économiques et géographiques sur l'incidence, l'accès aux soins et la survie des femmes atteintes d'un cancer du sein." Thesis, Dijon, 2012. http://www.theses.fr/2012DIJOMU04/document.
Full textAhmed, Hassan Abdel Kriem. "La suspension conditionnelle de l'exécution de la peine : étude théorique, critique et comparative en droit européen et égyptien." Paris 2, 2002. http://www.theses.fr/2002PA020004.
Full textGHADAK, ABDOLRASSOUL. "Les consequences de l'annulation des ventes a credit mobilieres." Paris 2, 1990. http://www.theses.fr/1990PA020051.
Full textMartin, Marie-Laure. "Données de survie." Paris 11, 2001. http://www.theses.fr/2001PA112335.
Full textThibodeau, Sonya. "Intégrines et survie cellulaire." Mémoire, Université de Sherbrooke, 2011. http://hdl.handle.net/11143/5558.
Full textPelletier-Audet, Alexandre. "Mort en sursis: processus décisionnels dans l'attribution de la Prérogative Royale pour les condamnés québécois, 1895-1959." Thèse, Université d'Ottawa / University of Ottawa, 2012. http://hdl.handle.net/10393/23232.
Full textHashemi, Seyed Abdol Jabbar. "Analyse des liens entre l'action civile et l'action publique en droit iranien à la lumière de l'expérience française." Thesis, Aix-Marseille, 2016. http://www.theses.fr/2016AIXM1025.
Full textBousquet, Damien. "Contributions à l'analyse de survie." Thesis, Montpellier 1, 2012. http://www.theses.fr/2012MON1T026.
Full textDelaunay, Isabelle. "Le veuvage précoce et ses conséquences juridiques, économiques et sociales." Paris, EHESS, 2013. http://www.theses.fr/2013EHES0081.
Full textMaurin, Laurent. "Le choix de la peine par le juge correctionnel." Montpellier 1, 2009. http://www.theses.fr/2009MON10011.
Full textAujard, Anne. "Incidence du prélèvement multi-organes sur la survie des receveurs et sur la survie du greffon." Bordeaux 2, 1989. http://www.theses.fr/1989BOR23050.
Full textSanson, Christophe. "Le contrôle administratif des actes locaux." Paris 1, 1990. http://www.theses.fr/1990PA010299.
Full textSztrymf, Benjamin. "Prise en charge et facteurs pronostiques des épisodes d'insuffisance circulatoire aiguë chez des patients atteints d'Hypertension Artérielle pulmonaire." Phd thesis, Université Paris Sud - Paris XI, 2013. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00920148.
Full textDufour, Isabelle F. "La réinsertion sociale des adultes contrevenants soumis à l'emprisonnement avec sursis au Québec : une étude exploratoire." Master's thesis, Université Laval, 2007. http://hdl.handle.net/20.500.11794/19633.
Full textBaralle, Pierre-Jean. "Les sursis à exécution devant les juridictions administratives." Lille 2, 1993. http://www.theses.fr/1993LIL20004.
Full textTrinh, Quoc Anh. "Méthodes neuronales dans l'analyse de survie." Evry, Institut national des télécommunications, 2007. http://www.theses.fr/2007TELE0004.
Full textBianquis, Haakenstad Arielle. "Pratiques de survie et survie de pratiques dans l'enseignement supérieur pendant la période Eltsine : itinéraires socioprofessionnels d'universitaires russes." Paris, Institut d'études politiques, 2011. http://www.theses.fr/2011IEPP0004.
Full textGerber, Mariette. "Radiosensibilité du lymphocyte T survie et fonction." Grenoble 2 : ANRT, 1986. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb375978390.
Full textBélanger, Laure. "La condition de survie et l'acte juridique /." Paris : L.G.D.J, 2007. http://www.gbv.de/dms/spk/sbb/recht/toc/524476292.pdf.
Full textGall, Corinne. "Les gains de survie : évolutions et permanence." Toulouse 1, 1996. http://www.theses.fr/1997TOU10002.
Full textHo-Tin-Noé, Benoît. "Mécanisme d'activation du plasminogène et survie cellulaire." Paris 7, 2005. http://www.theses.fr/2005PA077144.
Full textLan, Annaïg. "Survie et potentialités probiotiques de Propionibacterium freudenreichii." Rennes 1, 2006. http://www.theses.fr/2006REN1S125.
Full textHeutte, Natacha. "Modèles semi-markoviens et données de survie." Paris 5, 2001. http://www.theses.fr/2001PA05S013.
Full textJoly, Muriel. "Interactions microorganismes-nuage : activité glaçogène et survie." Thesis, Clermont-Ferrand 2, 2013. http://www.theses.fr/2013CLF22424/document.
Full textTiberghien, Yann Eugène. "Etude critique des évolutions favorables et des survies prolongées pour cancers très évolués." Montpellier 1, 1994. http://www.theses.fr/1994MON11150.
Full textLeroy, Fanny. "Etude des délais de survenue des effets indésirables médicamenteux à partir des cas notifiés en pharmacovigilance : Problème de l'estimation d'une distribution en présence de données tronquées à droite." Phd thesis, Université Paris Sud - Paris XI, 2014. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01011262.
Full textLorino, Tristan. "Modèles statistiques pour des données de survie corrélées." Phd thesis, Institut national agronomique paris-grignon - INA P-G, 2002. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00003672.
Full textBouatou, Mohamed. "Estimation non linéaire par ondelettes : régression et survie." Phd thesis, Université Joseph Fourier (Grenoble), 1997. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00004921.
Full textBaillargeon, Lucie. "Survie des patients atteints de tumeur intracranienne primaire." Master's thesis, Université Laval, 1986. http://hdl.handle.net/20.500.11794/33555.
Full textDavila, Garces Juan Francisco. "Protection et survie du sperme chez les fourmis." Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 2018. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/276444.
Full textKramar, Andrew. "Etude des risques competitifs et survie en oncologie." Paris 11, 1992. http://www.theses.fr/1992PA11T021.
Full textSabbah, Charlotte. "Mécanismes de survie des adolescents isolés demandeurs d'asile." Paris 8, 2000. http://www.theses.fr/2000PA081894.
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