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  1. Journal articles
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Academic literature on the topic 'Droit coutumier (droit romain)'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 1 February 2022

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Journal articles on the topic "Droit coutumier (droit romain)"

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Massicotte, Daniel. "Droit des contrats et pratiques contractuelles en droit romain et dans la coutume de Paris : aspects juridiques de la location immobilière à Montréal aux XVIIIe et XIXe siècles." Les Cahiers de droit 37, no. 4 (April 12, 2005): 1053–107. http://dx.doi.org/10.7202/043419ar.

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Abstract:
Jusqu'à maintenant, les historiens ont insisté sur l'importance de la Coutume de Paris comme fondement juridique du Canada préindustriel. Ayant concentré leurs efforts sur le droit régissant la tenure des terres, les régimes matrimoniaux et les successions, qui relèvent principalement de la Coutume de Paris, les historiens, mais aussi les juristes, ont manifesté peu d'intérêt pour le droit des contrats, et pour le droit romain qui le régit. Par l'analyse de contrats de location immobilière et des droits et devoirs des propriétaires et des locataires reconnus par les traités de droit et retracés dans les clauses contractuelles, l'auteur veut montrer l'importance de réhabiliter le droit romain pour mieux comprendre les fondements du droit au Canada. L'auteur s'appuie sur les commentateurs de la Coutume de Paris et du droit romain ainsi que sur les clauses contenues dans les actes de location passés devant notaire au XVIIIe et dans le premier quart du XIXe siècle.
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Castaldo, André. "Pouvoir royal, droit savant et droit commun coutumier dans la France du Moyen Âge. A propos de vues nouvelles II : Le droit romain est-il le droit commun ?" Droits 47, no. 1 (2008): 173. http://dx.doi.org/10.3917/droit.047.0173.

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3

EVANS, K. J. "Review. Comment transcrire et interpreter les references juridiques (droit romain, droit canonique et droit coutumier) contenues dans les ouvrages du XVIe siecle. Reulos, Michel." French Studies 40, no. 4 (October 1, 1986): 453. http://dx.doi.org/10.1093/fs/40.4.453.

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4

Conte, Emanuele, and Maria Novella Borghetti. "Droit médiéval. Un débat historiographique italien." Annales. Histoire, Sciences Sociales 57, no. 6 (December 2002): 1593–613. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.2002.280127.

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Abstract:
RésuméDepuis 1995, les historiens italiens du droit ont publié des manuels présentant de nouvelles interprétations du droit médiéval, avec, entre autres, la question de la position centrale de la renaissance des études juridiques au XIIesiècle dans la périodisation de l’histoire juridique du Moyen Âge. D’un côté, le concept deius commune, traité par Francesco Calasso comme la création la plus importante de la science juridique après 1100, semble maintenant montrer plutôt ses origines anciennes et coutumières. De l’autre, la fonction de la science a été questionnée par Paolo Grossi, qui insiste sur l’importance créative des premiers siècles du Moyen Âge. Ce qui fait la singularité du droit médiéval, suivant Grossi, serait justement l’originalité des institutions créées par la coutume entre la chute de l’Empire romain et la réforme grégorienne. La science scolastique, triomphante pendant le Moyen Âge tardif, n’avait d’autre fonction que de confirmer les créations de la pratique. Les institutions juridiques médiévales, vues comme l’invention unitaire d’un âge, peuvent ainsi être opposées à celles de l’Antiquité romaine et de l’État moderne. L’article montre comment cette vision de Grossi dépend encore largement de l’historiographie des germanistes du XIXesiècle, qui opposaient le droit romain centré sur l’individu au droit médiéval et germanique fondé sur la communauté. De même, les propositions de Grossi montrent un faible sens historique: elles présentent un Moyen Âge plat, dépourvu de tensions et de contradictions.
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Paparriga-Artémiadi, Lydia. "Interventions de l’herméneutique juridique dans la résolution des ambiguïtés de la loi lors des contestations en justice à l’époque byzantine." Humanitas 69 (July 11, 2017): 81–109. http://dx.doi.org/10.14195/2183-1718_69_4.

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Abstract:
Prenant pour point de départ une illustration succincte des principales influences de la théorie rhétorique de l’intention (voluntas) sur la promotion de l’interprétation du droit au cours de la période romaine et des premiers siècles de Byzance, l’étude s’attache à repérer des éléments des “constitutions des causes” rhétoriques dans certains textes d’un traité juridique du xiie siècle, l’Ecloga librorum Ι-Χ Basilicorum. La construction juridique de l’application analogique d’une règle de droit coutumier à une affaire précise portée devant un tribunal ainsi que l’invocation de notions axiologiques telles que le “raisonnement” (λογισμός) dans le développement de l’argumentation judiciaire et de la formulation du jugement prouvent la nature et la fonction particulières de la réflexion juridique, en tant que réflexion qui est parfois appelée à dépasser les règles de l’art oratoire.
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Macours, G. "Het Testament Van Jan Frans Vonck En Het Romeinse Recht (1792-1814)." Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'Histoire du Droit / The Legal History Review 57, no. 3-4 (1989): 375–95. http://dx.doi.org/10.1163/157181989x00065.

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Abstract:
AbstractLe 1er décembre 1792, l'avocat J.-Fr. Vonck, leader du parti démocrate lors de la révolution brabançonne et un des pères de la démocratie et du libéralisme belges, décède à Lille en exil. Il laisse quelques legs pieux aux pauvres de sa paroisse natale de Baardegem (pays d'Asse dans le comté de Brabant). En dépit de l'affirmation de J. Vercruysse (Lias IV (1977), 261-312), ces legs pécuniaires ne sont pas scrupuleusement respectés mais deviennent l'objet d'une procédure, intentée le 22 juillet 1813 par le bureau local de bienfaisance, l'héritier révolutionnaire de l'ancienne table des pauvres. En s'appuyant sur des textes justiniens: D. 22,1,34, Ulp. lib. 15 ad ed. et C. 1,45,1 et 4 (530), les administrateurs de ce bureau demandent alors la délivrance des capitaux légués, augmentés d'intérêts à compter du décès du testateur, tandis que l'héritière universelle, la soeur du défunt, ne veut payer ces intérêts qu'à partir du jour de la demande en délivrance, en accord avec l'art. 1014 CC, soit une différence d'un laps de 20 ans. En respectant le principe de non-rétroactivité (l'art. 2 CC), le juge décide la question 'd'après les principes du droit écrit, la loi du pays dans le silence des coutumes et des ordonnances'. Ce principe de non-rétroactivité, respecté scrupuleusement par le juge révolutionnaire est un des canaux pour la survivance du droit romain après l'introduction du code. En dépit de l'art. 7 de son titre préliminaire, ce code n'a pas mis fin à la force des lois romaines. Des recherches profondes de la jurisprudence des premières décennies du 19e siècle indiqueront encore beaucoup d'autres beaux exemples de la survivance du droit romain dans des formes modulées par une réception plusieurs fois séculaire.
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Thireau, Jean-Louis. "Fondements romains et fondements coutumiers du code civil." Droits 42, no. 2 (2005): 3. http://dx.doi.org/10.3917/droit.042.0003.

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Chaker, S. "Azref : « droit coutumier »." Encyclopédie berbère, no. 8 (July 1, 1990): 1223. http://dx.doi.org/10.4000/encyclopedieberbere.227.

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9

Demmer, Christine, and Christine Salomon. "Droit coutumier et indépendance kanak." Vacarme 64, no. 3 (2013): 63. http://dx.doi.org/10.3917/vaca.064.0063.

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10

Mișcoiu, Sergiu, and Laura Maria Herța. "De facto, non de jure ou De facto, hoc de jure? Incursions dans la pratique de l’interaction entre le droit étatique et le droit coutumier rom en Roumanie." État et cultures juridiques autochtones : un droit en quête de légitimité 48, no. 1 (July 9, 2018): 203–36. http://dx.doi.org/10.7202/1049318ar.

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Abstract:
Les Roms sont le seul peuple d’Europe ayant (encore) un droit coutumier vivant. Dans cet article, nous nous proposons d’explorer et d’analyser les hypostases de l’interaction entre le droit coutumier des Roms en Roumanie et le droit étatique roumain. Pour ce faire, dans un premier temps, nous allons brièvement exposer le cadre théorique qui guide notre démarche analytique — le pluralisme normatif. Puis, nous allons présenter les différences fondamentales entre les deux ordres juridiques en relation avec les modes d’organisation sociopolitique respectifs. Enfin, nous esquisserons et explorerons les trois hypostases de l’interaction entre le droit coutumier rom et le droit étatique roumain — la non-coplanarité officielle, l’intersection marginale et la subordination exceptionnelle.
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Dissertations / Theses on the topic "Droit coutumier (droit romain)"

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Bénou, Lisa. "Théorie et pratique juridiques à l'époque des Paléologues : Byzance XIIIe-XVe siècle : le droit de propriété et son application." Paris, EHESS, 2009. http://www.theses.fr/2009EHES0052.

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Abstract:
L'esquisse d'une historiographie du droit byzantin démontre que celui-ci est dissocié de la réalité historique, aussi bien par les juristes que par les historiens. La démarche de la présente étude repose sur l'historicité du concept juridique. L'étude des textes des lois et des actes de la pratique et la comparaison de ces deux genres de documents permettent à étudier la fonctionnalité du système juridique byzantin. Étant donné que cet élément fonctionnel ne peut être conçu que dans un contexte déterminé par le temps, le territoire, le pouvoir politique et la population, le paradigme choisi est les XIIIe-XVe siècles, l'époque du règne de la dernière dynastie byzantine, des Paléologues, sur le territoire que leur pouvoir était assuré. Dans la région en question coexistent des diverses ethnies sous des différents pouvoirs politiques. Deux civilisations sont affrontées. La civilisation byzantine à son déclin, celle d'Occident, la veille de la Renaissance. Les influences mutuelles à tous niveaux, y compris celui du droit, se manifestent. La relation entre droit positif et coutumes et (ou) droits coutumiers peut-être abordée. Dans les recueils de lois des juristes byzantins on entrevoit une nouvelle approche concernant la classification de la matière juridique, une nouvelle proposition concernant la codification d'un droit se fondant à la loi écrite, aux décisions des tribunaux et à la coutume. En d'autres termes, une combinaison des deux systèmes juridiques évolués après la fin définitive de l'Empire byzantin : le système juridique continental, fondé sur le droit positif et le système juridique anglo-saxon, fondé sur le droit coutumier
A short outlook of the Byzantine law history demonstrates that said law history is dissociated from the historical reality from both jurists and historians. The aim of the present study is based on the historicity of the legal concept. The study of both texts of laws and practice and the comparison between these two categories of documents allow studying the functionality of the Byzantine legal system. In view of the fact that said functional element couldn't be conceived but in a context determined by time, territory, political power and population, the paradigm chosen is the 13th-15th centuries, the era of the last Byzantine dynasty, - the Palaiologan on the territory on which they could impose their authority. In this area, coexist various ethnic groups under different political regimes. Two civilizations are faced. The Byzantine civilization in decline, that of the Occident at the eve of the Renaissance. Mutual influences manifest themselves. The relation between positive law and custom or (and) customary law can be approached. In the "Law books" of the Byzantine jurists, we may discern a new approach concerning the classification of the legal contents, a new proposal concerning the codification of a law based on the positive law, on court decisions and customs. In other words, a combination of the two legal systems, which evolved alter the definitive fall of the Byzantine Empire: the Continental legal system, based on positive law and the Anglo-Saxon legal system based on customary law (common law)
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Jeannin, Alexandre. "Formules et formulaires : Marculf et les praticiens du droit au premier Moyen Âge (Ve-Xe siècles)." Lyon 3, 2007. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/in/theses/2007_in_jeannin_a.pdf.

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Abstract:
Les formules et les formulaires peuvent répondre à certaines de nos attentes sur la compréhension du droit ou des spécificités régionales mais il faut garder à l'esprit que les recueils conservés dépendent du choix d'un personnel ecclésiastique favorable à l'unité et peu enclin à préserver ou à témoigner de la diversité coutumière. L'analyse de chacun de ces recueils en fonction des manuscrits et de leur contenu s'avère indispensable pour mettre en perspective l'intention du compilateur ainsi que celle des copistes successifs. Il y a une grande cohérence dans l'apparition et l'imbrication des formulaires, dans lesquels Marculf tient une place prépondérante. Si les formulaires doivent être appréhendés comme une source qui se propage dans tout l'empire carolingien grâce à une politique de création et de diffusion de manuscrits juridiques, chacun de ces recueils demeure néanmoins le produit d'une pratique notariale locale
Formulas and forms, a very special category of legal documents of the first Middle Ages, can answer some of our expectations about the understanding of the law or of its regional particularities (Roman provincial law, Gemanic laws or specific groups) ; but we need to keep in mind that the compilations conserved depend on the choices of an ecclesiastical staff favorable to unity and not inclined to preserve customary diversity or to bear witness to its existence. Mis reality must be more clearly scnitinized in order to tiy to distinguish the different types of forms that have reached us. The analysis of each of these compilations according to the manuscripts and their content - for example the laws or other forms - proves to be indispensable, so that we may put in perspective the intention of the compiler or of the successive copyists. Such a preliminary work evidences a great consistency in the apparition and the overlappings of the formulas, in which Marculf evidently holds a major place. These compilations go far beyond the simple settiug of a local practice in which they are traditionally confined. If the forms should be apprehended as a source which spreads in al1 the Carolingian empire thanks to a policy of creation and diffusion of legal manuscripts, each of these compilations hoivever remains the product of a local notarial practice : this paradox allows us to wonder about the place of these foms in the debate on the personality or the territoriality of laws. An analysis of the content of these models and of their users is necessary to determine possible local particularisms connected with the sunival of former institutions or new Germanic practices, or more simply sui generis. The forms finally permit to wonder about the emergence of a territorial common law before the 12th century
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Laurent-Bonne, Nicolas. "Les donations entre époux : doctrine, coutumes et législation (XIIe-XVIe siècle)." Thesis, Paris 2, 2012. http://www.theses.fr/2012PA020064.

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Abstract:
Au lendemain de la renaissance juridique du XIIe siècle et de la redécouverte des compilations de Justinien, les juristes médiévaux s’attachent à bâtir un principe général de prohibition des donations entre époux. Dès la première moitié du XIIIe siècle, civilistes et canonistes assouplissent cependant les restrictions, passant ainsi d’une prohibition stricte à un simple système de révocabilité. Les praticiens français, répondant aux demandes de conjoints soucieux de protéger le survivant, ont contribué à l’affaiblissement des entraves romaines et canoniques : serment promissoire, clause de renonciation, donation par personne interposée constituent autant d’expédients, parfois même empiriques et frauduleux. En dépit de ce long glissement doctrinal et des palliatifs élaborés par les notaires, des interdictions ont longtemps persisté dans la plupart des législations territoriales, rédigées et inlassablement réformées à l’aune du droit romain, du Moyen Âge central au début de l’Époque moderne
Immediately following the juridical renaissance of the 12th century and the rediscovery of the Justinian codification of Roman law, medieval jurists were committed to creating a general principle prohibiting donations between spouses. As early as the first half of the 13th century, however, civil law experts and canonists modulated the restrictions, thereby moving from strict prohibition to a simple system of revocability. French practitioners, responding to requests from married people concerned to protect their surviving spouse, contributed to weakening the constraints of Roman and canon law; promissory oaths, renunciation clauses and donations through an intermediary comprised such contrivances, which were sometimes even improvised and fraudulent. Despite this long doctrinal slide and the palliatives drawn up by notaries, such interdictions persisted over a long period of time in most territorial legislations, redrafted and repeatedly reformed according to the standards of Roman law from the high Middle Ages to the beginning of the modern times
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Hong, Ki-Won. "La pensée politique de François Hotman articulée sur une perspective nationale." Aix-Marseille 3, 2008. http://www.theses.fr/2008AIX32002.

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Abstract:
Les études sur la pensée politique de François Hotman se heurtaient souvent à une impasse qui empêche l’ensemble de sa doctrine de se présenter avec cohérence. Il s’agit d’une ambivalence forte qu’Hotman paraît posséder à l’égard du droit romain et du pouvoir royal. Cette présente recherche a pour objet de résoudre ce problème d’interprétation en se proposant une nouvelle approche de la question. L’analyse de son Antitribonian nous apprend que l’auteur manifeste de l’hostilité à l’étude du droit de Justinien, non pas parce qu’il rejette le droit romain lui-même, mais parce que son relativisme juridique remarque la divergence irréductible entre le droit de Justinien et le droit français. Côté politique, cette position aboutit à réclamer la souveraineté nationale envers l’ingérence des autres puissances extérieures telles que l’autorité du pape. Face à la présence des étrangers dans la cour royale, Hotman veut sauvegarder la tradition constitutionnelle du royaume de France qui, à ses yeux, était dévastée par la tyrannie des Lorrains et des Italo-gaulois. La controverse entre lui et Jean-Papire Masson nous apprend enfin que la pensée politique hotmanienne est articulée sur une perspective nationale, dite franco-gauloise, qui voit dans l’histoire politique de la France la mise en œuvre du principe de la monarchie modérée
In studying François Hotman’s political thought, this dissertation focuses on the new intellectual and political movement which was shaping the sixteenth-century France : national sovereignty in the law and in the politics. The need for a national code led the jurist to reject the Justinian Corpus iuris civilis, though he never meant to discard the study of ratio and aequitas, the core of the classical Roman law. National political sovereignty doesn’t permit any interference from the See of Rome. The French royal court occupied by the Lorrains and the Italo-Gaulish worried Hotman over the constitutional tradition of French monarchy, as the controversy with Jean-Papire Masson reveals Hotman’s concerns very clearly
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Ngameni, Herman Blaise. "La diffusion du droit international pénal dans les ordres juridiques africains." Thesis, Clermont-Ferrand 1, 2014. http://www.theses.fr/2014CLF10457.

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Abstract:
Aujourd’hui, l’Afrique est sans aucun doute la partie du monde la plus affectée par la commission des crimes internationaux les plus graves. Pourtant, depuis des décennies, il existe des mécanismes juridiques visant à sanctionner les responsables des crimes qui heurtent la conscience humaine. Seulement, l’échec relatif de ces mécanismes peut pousser l’observateur à se demander s’il est possible de garantir la diffusion du droit international pénal sur le continent africain. Cette interrogation est loin d’être incongrue, car même si un nombre important d’états africains ont ratifié le Statut de Rome qui organise la répression du génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et même du crime d’agression, il n’en demeure pas moins que l’application de ce Statut dans les différents ordres juridiques concernés est très souvent compromise. La principale raison à cela c'est que, le droit international pénal ne tient pas forcément compte des particularismes juridiques des états qui ont pourtant la primauté de compétence, en vertu du principe de subsidiarité, pour sanctionner la commission des crimes internationaux selon les règles classiques de dévolution des compétences. De plus, il faut préciser que l’Afrique est le terrain de prédilection du pluralisme juridique qui favorise la juxtaposition de l’ordre juridique moderne et de l’ordre juridique traditionnel. Si le premier est en principe réceptif aux normes internationales pénales, le second qu’il soit musulman ou coutumier avec l’exemple des Gacaca rwandais, repose sur une philosophie juridique différente de celle du droit international pénal. Dans tous les cas, l’articulation du droit international pénal avec les ordres juridiques africains est une des conditions de sa diffusion. Cette articulation pourrait d’ailleurs être favorisée par le dialogue entre les juges nationaux et internationaux qui doivent travailler en bonne intelligence pour édifier un système international pénal ; d’où l’intérêt pour les états africains de favoriser une coopération effective avec les juridictions pénales internationales. Il va sans dire que, tout ceci ne sera possible qu’au sein des régimes politiques démocratiques capables de renoncer aux règles et pratiques juridiques anachroniques pour s’appuyer sur une politique criminelle pouvant favoriser, dans un avenir plus ou moins lointain, un véritable universalisme du droit international pénal
Today, Africa is undoubtedly part of the world most affected by the commission of the most serious international crimes. Yet for decades, there are legal mechanisms to punish those responsible for crimes that shock the conscience of humanity. But the relative failure of these mechanisms can push the viewer to wonder if it is possible to ensure the dissemination of international criminal law on the African continent. This question is far from being incongruous, because even if a significant number of African states have ratified the Rome Statute that governs the fight against genocide, crimes against humanity, war crimes and the crime of aggression even, the fact remains that the application of the Statute in the different legal systems involved is often compromised. The main reason for this is that international criminal law does not necessarily take into account the legal peculiarities of the states that have yet the primacy of jurisdiction under the subsidiarity principle, to sanction the commission of international crimes by the conventional rules devolution of powers. In addition, it should be noted that Africa is the stomping ground of legal pluralism that promotes juxtaposition of the modern legal system and traditional law. If the first is normally receptive to criminal international standards, the second whether Muslim or customary with the example of the Rwandan Gacaca is based on a different legal philosophy from that of international criminal law. In all cases, the articulation of international criminal law with African legal systems is one of the conditions of release. This link could also be encouraged by the dialogue between national and international judges who must work in harmony to build an international criminal system; hence the need for African states to promote effective cooperation with international criminal courts. It goes without saying that all this will be possible only in democratic political systems which can waive the rules and legal practices anachronistic to press a criminal policy that can promote in a more or less distant future, a true universalism of international criminal law
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Jarno, Clément-Louis-Marie. "Droit romain." Grenoble : SICD2, 2009. http://penelope.upmf-grenoble.fr/numerisation/384212101_200281_1873_4.pdf.

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Boumrar, Sébastien. "La coutume dans les romans de chevalerie en France au Moyen Age (XIIème-XIIIème siècle) : étude historique, anthropologique et littéraire." Paris 4, 2004. http://www.theses.fr/2004PA040009.

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Abstract:
L'organisation sociale comme les comportements chevaleresques du monde arthurien sont soumis à des usages ressentis comme obligatoires. L'importance tant lexicale que thématique de la coutume est révélatrice de mentalités profondément marquées par la pratique traditionnelle. Le système juridique français du Moyen Age repose en effet en partie sur la force de l'habitude. La fiction chevaleresque s'avère cependant moins un miroir du monde contemporain qu'un écho d'anciennes croyances, de contes populaires, de récits à caractère mythique, qui confèrent aux " coutumes ", affrontements rituels ou règles d'usage, une tonalité fortement archai͏̈que artifices littéraires, les coutumes arthuriennes jouent également aux cotés de l'aventure un rôle important au sein de la fiction romanesque, de Chrétien de Troyes à Ysaye le triste, témoins essentiels de l'évolution du récit arthurien, entre traditions et innovations
In the arthurian world, social organisation and chivalrous behaviour are regulated by customs that are felt to be obligatory, the lexical and thematic importance of custom reflects attitudes that were profoundly affected by traditional practice, indeed, the medieval French judicial system was based partly on the force of habit. The literature of chivalry proves, however, to be not so much a mirror of contemporary life as an echo of former beliefs, folktales and mythical narratives, which lend a highly archaic tone to "customs", ritual and obligatory confrontations and rules of conduct, Arthurian customs are literary artifices that play, along with adventures, an important role in the medieval novel from Chretien de Troyes to Ysaye le triste. They are essential evidence of the evolution of Arthurian narrative, between traditions and innovations
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Kebede, Habtemariam. "Le droit coutumier éthiopien." Paris 2, 1992. http://www.theses.fr/1992PA020011.

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Abstract:
Chapitre premier dans ce premier chapitre, on releve le fetha-nagast, " le livre de la justice des rois", qui a ete redige par trois cent dix huit savants reunis sous l'empereur constantin, "kelate" qui correspond qu "writ" ou "injunction" du droit coutumier anglais du "moyen-age", la procedure penale et civile qui se deroule devant l'empereur et les juges, les decisions des arbitres, la condamnation et l'execution du jugement comportant la loi du talion, la fustigation et la prison, enfin la procedure d'enquete dite "lebaschai" et aferssata. Chapitre deux personnes selon la coutume ethiopienne, la constitution de la famille decoule d'un esprit totalement primitif, cependant elle reconnait les fiancailles, le mariage, le divorce, enfin l'adoption. Chapitre trois la coutume ethiopienne reconnait le droit d'heritage en respectant le systeme des divers groupes ethniques. En ce qui concerne la propriere, la possession de la terre est identique a celle de la plupart des autres pays du monde et porte le non de "rest"
First chapter in the first chapter i study the fetha-nagast "the book of justice of the king" which was written by three hundred and eighteen learned persons gathered by the emperor constantin, the kelate wich corresponde to the writs or unjections of english customary law of the judges, decisions of arbiters, condemnations and execution of judgments including the law of retaliation, prison law, and finally, the procedure of inquiery called lebaschat and afersata. Chapter two persons according to ethiopian customary law, the foundation of famil derives from a totaly primitive conception : however ti recognises the concept engagement, marriage, divorce and adoption. Chapter three successions ethiopian customary law recognises the right of inheritance according to the different system of the various ethnic clusters. Concerning property law, the ownership of land is identical to other countries of the world, and is named "rest"
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Deumier, Pascale. "Le droit spontané /." Paris : Économica, 2002. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb377441954.

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Emerich, Yaëll. "La propriété des créances : approche comparative." Thèse, Lyon 3, 2004. http://hdl.handle.net/1866/2457.

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Abstract:
La propriété des créances est une notion controversée dans les systèmes juridiques romanogermaniques. Pourtant, le mouvement vers la dématérialisation des richesses conduit à envisager l'alliance de la propriété et de la créance, déjà reconnue par le biais du langage. Tant l'histoire que l'économie semblent converger vers la reconnaissance de la nature de bien des créances. Admettre cette nature ne suffit plus: encore faut-il en tirer la conséquence qui s'impose en termes d'objet de la propriété. C'est ce que semble avoir fait le récent Code civil du Québec. Tout autant que la propriété matérielle, la propriété des créances a prétention à la technicité. Longtemps cachée sous le manteau de la titularité, la propriété des créances n'a pas une nature distincte de celle de la propriété des corps. Simplement, de même que le régime juridique de la propriété s'adapte aux biens meubles ou immeubles qui en sont l'objet, le régime de la propriété des créances épouse la particularité de l'objet immatériel que sont les biens-créances.
The question as to whether ownership can bear on claims is a controversial one in Romano Germanic legal systems. Yet the on-going trend towards the dematerialisation of wealth invites legal experts to ally ownership and claims much in the same way in which, in ordinary parlance, people are said to own personal rights. Both history and economics would seem to point to a common recognition of the property nature of claims. Yet acknowledging the possibility that ownership bear on claims is no longer enough. The consequences of viewing the object of ownership as extending beyond material things must be recognized more generally. This is what the recent Civil Code of Québec appears to have done. Just as the material conception of ownership rests upon a technical infrastructure of the law of property, so too does the extension of ownership to claims require the elaboration of a technical regime. Traditionally obscured by a theory of titularity of rights, ownership as a means for explaining title to claims has the same juridical nature as ownership of things. Simply stated, ownership adapts to the object to which it attaches. Just as ownership can accommodate both movable and immovable property, so too can it be adapted to accommodate the peculiarities of claims as the object upon which it bears.
"Thèse présentée à la Faculté des études supérieures de l'Université de Montréal en vue de l'obtention du grade de Docteur en Droit (L.L.D.) et à l'Université Jean Moulin Lyon 3"
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Books on the topic "Droit coutumier (droit romain)"

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seiziémistes, Société française des, ed. Comment transcrire et interpréter les références juridiques (droit romain, droit canonique et droit coutumier) contenues dans les ouvrages du XVIe siècle. Genève: Droz, 1985.

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Barengayabo, Marc. Droit coutumier du Burundi. [Bujumbura]: Université du Burundi, Faculté de droit, 1990.

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Développement et droit coutumier. Paris: Harmattan, 2012.

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4

Schmidlin, Bruno. Droit privé romain. 2nd ed. Lausanne: Payot, 1988.

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5

Gaudemet, Jean. Droit privé romain. Paris: Montchrestien, 1998.

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6

Pascal, Pichonnaz, ed. Lexique de droit romain. Genève: Schulthess, 2006.

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7

Gaurier, Dominique. Le droit maritime romain. Rennes: Presses universitaires de Rennes, 2004.

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8

Vladimir, Hanga. Les institutions du droit coutumier roumain. [București]: Editura Academiei Republicii Socialiste România, 1988.

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9

Morin, Michel. Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais. Montréal, Qué: Éditions Thémis, 2004.

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10

Ryckmans, André. Droit coutumier africain: Proverbes judiciaires kongo (Zaïre). Bamanya, Mbandaka, Zaïre: Centre Aequatoria, 1993.

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More sources

Book chapters on the topic "Droit coutumier (droit romain)"

1

Kerneis, Soazick. "Loi et coutumes dans l’Empire romain. A propos du droit vulgaire." In Inter cives necnon peregrinos, 367–84. Göttingen: V&R Unipress, 2014. http://dx.doi.org/10.14220/9783737003025.367.

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2

Coppens, E. C. C. "L’interprétation analogique des termes de droit romain en droit canonique médiéval." In CIVICIMA, 54–64. Turnhout: Brepols Publishers, 1988. http://dx.doi.org/10.1484/m.civi-eb.4.00008.

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3

Cîţu, Laura. "Formes sapientiales et discours sentencieux. L’adage dans le langage législatif français, du droit coutumier au droit contemporain." In Actas del XXVI Congreso Internacional de Lingüística y Filología Románica, edited by Emili Casanova and Cesáreo Calvo, 391–402. Berlin, Boston: DE GRUYTER, 2013. http://dx.doi.org/10.1515/9783110299977.391.

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4

Ruelle, Annette. "Entre formes et sujet : l’acte de parole en droit romain." In Genèses de l'acte de parole dans le monde grec, romain et médiéval, 69–110. Turnhout: Brepols Publishers, 2011. http://dx.doi.org/10.1484/m.mon-eb.4.00116.

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5

Santucci, Gianni. "„Crédit politique“et „crédit commercial“: droit romain et doctrine civiliste française." In Inter cives necnon peregrinos, 641–56. Göttingen: V&R Unipress, 2014. http://dx.doi.org/10.14220/9783737003025.641.

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6

Coppens, Chris. "Le droit romain à Paris au début du XIIIe siècle, introduction et interdiction." In Les débuts de l’enseignement universitaire à Paris (1200 – 1245 environ), 329–47. Turnhout: Brepols Publishers, 2013. http://dx.doi.org/10.1484/m.sa-eb.5.101391.

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7

Miramon, Charles de. "Le droit coutumier entre juridicisation et identité communautaire. De Sumatra à la France du Nord vers 1100." In Öffentliches Recht, 81–114. Köln: Böhlau Verlag, 2011. http://dx.doi.org/10.7788/boehlau.9783412214623.81.

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8

Guillot, Olivier. "Sur la naissance de la coutume en Anjou au xie siècle." In Droit romain, jus civile et droit français, 273–95. Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 1999. http://dx.doi.org/10.4000/books.putc.12007.

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9

Poumarède, Jacques. "Droit romain et rédaction des coutumes dans le ressort du parlement de Bordeaux." In Droit romain, jus civile et droit français, 329–45. Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 1999. http://dx.doi.org/10.4000/books.putc.12027.

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10

D. Guyon, Gérard. "Les annotations de la coutume de Bordeaux et la romanisation du droit pénal." In Droit romain, jus civile et droit français, 297–328. Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 1999. http://dx.doi.org/10.4000/books.putc.12017.

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