Academic literature on the topic 'Droit d'auteur – Burkina Faso'

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Journal articles on the topic "Droit d'auteur – Burkina Faso"

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Jacques, Dominique, Guibien Cléophas Zerbo, Pierre Soloviev, and Djingdia Lompo. "Acacia senegal au Burkina Faso : stratégie d'amélioration génétique." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 304, no. 304 (2010): 35. http://dx.doi.org/10.19182/bft2010.304.a20445.

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Abstract:
Depuis près de dix ans, le Centre national de semences forestières développe un programme d'amélioration génétique d'Acacia senegal en vue d'accroître la production de gomme arabique au Burkina Faso. Différentes mesures pratiquées dans huit peuplements naturels ainsi que dans trois tests de provenances suivis pendant un à trois ans ont permis d'évaluer différents paramètres génétiques. Les résultats obtenus montrent une grande variabilité de la production au sein des provenances, qui se traduit par une héritabilité génotypique significative. La variabilité au niveau individuel apparaît encore
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Kabore Konkobo, Madeleine. "Le droit des enfants à l’éducation au Burkina-Faso." Insaniyat / إنسانيات, no. 41 (September 6, 2008): 109–33. http://dx.doi.org/10.4000/insaniyat.2514.

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3

Soloviev, Pierre, Guibien Cléophas Zerbo, Djingdia Lompo, Lucien Bakré Yoda, and Dominique Jacques. "Acacia senegal au Burkina Faso : état de la ressource et potentiel productif." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 300, no. 300 (2009): 15. http://dx.doi.org/10.19182/bft2009.300.a20411.

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Abstract:
Acacia senegal est une espèce largement répandue dans les zones sèches d¿Afrique. Elle constitue la principale source de production de gomme arabique, un hydrocolloïde utilisé localement ainsi que pour de nombreuses applications industrielles alimentaires ou non. Un inventaire réalisé en 1997 au Burkina Faso a établi une superficie en peuplements naturels de 286 000 ha. Des travaux ultérieurs ont démontré la présence dans ces peuplements d¿espèces apparentées, du sous-genre Aculeiferum (Acacia dudgeoni, Acacia gourmaensis et Acacia laeta). Une actualisation de l¿état des peuplements naturels e
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Akoudjin, Massouroudini, Jean César, Appolinaire W. Kombassere, and Jérémy Bouyer. "Variabilité spatio-temporelle des insectes mangeurs de fruits utilisés comme bioindicateurs en Afrique de l'ouest." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 308, no. 308 (2011): 21. http://dx.doi.org/10.19182/bft2011.308.a20470.

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Abstract:
Les insectes mangeurs de fruits se sont récemment avérés de très bons bioindicateurs de santé des écosystèmes savanicoles d'Afrique de l'Ouest. Au Burkina Faso, la fragmentation grandissante des paysages dans diverses régions rend le développement de ce genre d'outils de suivi particulièrement utile. Cette étude a été réalisée pour mesurer la variabilité spatio-temporelle des densités apparentes d'insectes, de la famille des Nymphalidae et des Cetoniinae, attirés par des pièges appâtés de bananes fermentées, afin de fournir aux gestionnaires des zones protégées des recommandations quant à leur
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Zerbo, Patrice, Jeanne Millogo Rasolodimby, Odile Nacoulma Ouedraogo, and Patrick Van Damme. "Plantes médicinales et pratiques médicales au Burkina Faso : cas des Sanan." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 307, no. 307 (2011): 41. http://dx.doi.org/10.19182/bft2011.307.a20481.

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Abstract:
Élément culturel important, les plantes ont été utilisées pendant des siècles par les populations pour se soigner. Cependant, peu d'ethnies connaissent leur pharmacopée de par le manque d'études ethnobotaniques. La présente étude, réalisée en pays San, entité territoriale traditionnelle (Nord-Ouest du Burkina Faso), répond à ce souci de documenter les plantes médicinales. À travers une série d'enquêtes ethnobotaniques, 75 tradithérapeutes Sanan ont été interviewés. Les informations recherchées ont porté sur la plante, son nom local, ses parties utilisées, les pratiques médicales et les vertus
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César, Jean, Jérémy Bouyer, Laurent Granjon, Massouroudini Akoudjin, and Dominique Louppe. "Les relictes forestières de la falaise de Banfora : les dégradations au voisinage de Bobo-Dioulasso, Burkina Faso." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 308, no. 308 (2011): 5. http://dx.doi.org/10.19182/bft2011.308.a20474.

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Abstract:
Le suivi de la végétation et l'inventaire de bioindicateurs animaux, micromammifères et insectes, a permis de dresser un bilan des dégradations environnementales dans trois villages situés à proximité de Bobo-Dioulasso. Les dégâts apparemment les plus graves résultent de la coupe des arbres pour le bois de feu et de l'extraction minière du sable et du gravier pour les constructions. Ces activités sont la conséquence du développement urbain. Les dégradations environnementales dues à l'agriculture et à l'élevage paraissent moins importantes. L'ensemble de ces activités humaines fait que les terr
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7

Bationo, Babou André, Alkassoum Maïga, Pascal Compaore, and Antoine Kalinganire. "Dimension socioculturelle du baobab Adansonia digitata L. dans le plateau central du Burkina faso." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 306, no. 306(4) (2010): 23. http://dx.doi.org/10.19182/bft2010.306.a20428.

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Abstract:
Le baobab, Adansonia digitata L., est classé parmi les cinq espèces ligneuses prioritaires au Burkina Faso dont le paysage agraire montre une distribution irrégulière de cette espèce. Les principaux déterminants socioculturels de cette distribution demeurent cependant peu ou mal connus. Le but de cette étude est de caractériser la structure et les facteurs socioculturels qui déterminent la distribution du baobab dans le Centre-Nord et le Centre-Ouest du Burkina Faso. Les travaux ont été menés à travers des inventaires forestiers, des enquêtes socio-éco-nomiques et des observations de terrain s
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Bognounou, Fidèle, Adjima Thiombiano, Patrice Savadogo, Joseph Issaka Boussim, Per Christer Oden, and Sita Guinko. "Structure et composition spécifique de la végétation ligneuse de quatre sites sur un gradient latitudinal au Burkina Faso occidental." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 300, no. 300 (2009): 29. http://dx.doi.org/10.19182/bft2009.300.a20412.

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Abstract:
Comprendre la distribution de la végétation ligneuse et les facteurs qui la soustendent est une étape cruciale pour la conservation et la gestion des communautés végétales de l¿écosystème des savanes boisées. Cet article présente la composition spécifique, la structure et la diversité des essences ligneuses de quatre sites sur un gradient latitu - dinal dans les secteurs nord-sahélien, sud-sahélien, nord-soudanien et sud-soudanien du Burkina Faso occidental. Toutes les essences ligneuses ont été systématiquement identifiées et mesurées sur 82 placettes de 50 × 20 m2. La densité, la dominance,
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César, Jean, Jérémy Bouyer, Laurent Granjon, Massouroudini Akoudjin, Laure Guerrini, and Dominique Louppe. "Les relictes forestières de la falaise de Banfora : un peuplement original au voisinage de Bobo-Dioulasso, Burkina Faso." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 305, no. 305 (2010): 43. http://dx.doi.org/10.19182/bft2010.305.a20437.

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Abstract:
La falaise de Banfora est d'une grande richesse floristique et faunique. Ses forêts renferment des espèces endémiques mais aussi des espèces remarquables telles que Albiziadinklagei, Acridocarpus chevalieri ou Warneckea fascicularis qui ne se retrouvent nulle part ailleurs au Burkina Faso. C'est aussi le cas de certaines espèces d'insectes telles que Dicronorhina kouensis ou Stephanorhina guttata. Toutefois, ces forêts sont menacées, particulièrement autour de Bobo-Dioulasso où la faune d'origine a déjà partiellement disparu. Les sites de la falaise sont comparés entre eux ainsi qu'avec d'autr
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Sangaré, Oumar, Patrick Mundler, and Lala Safiatou Ouedraogo. "Institutions informelles et gouvernance de proximité dans l’orpaillage artisanal. Un cas d’étude au Burkina Faso." Revue Gouvernance 13, no. 2 (2017): 53–73. http://dx.doi.org/10.7202/1039240ar.

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Abstract:
Au cours des dernières décennies, l’orpaillage artisanal a pris une place grandissante dans plusieurs pays de l’Ouest africain. Ce développement de l’orpaillage artisanal, principalement informel, suscite diverses inquiétudes quant à sa soutenabilité sociale et environnementale, même si divers travaux récents montrent qu’il est un facteur important de résilience pour de nombreux ménages ruraux. À partir de l’étude approfondie d’un site d’orpaillage au Burkina Faso, nous montrons que contrairement aux préjugés habituellement véhiculés qui font des sites d’orpaillage des espaces de non-droit, l’
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Dissertations / Theses on the topic "Droit d'auteur – Burkina Faso"

1

Somda, Aminata. "Les droits de l'auteur burkinabé sur son œuvre." Thesis, Normandie, 2018. http://www.theses.fr/2018NORMR107.

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Abstract:
L’auteur d’une oeuvre de l’esprit au Burkina Faso jouit d’un faisceau de droits reconnus par le droit positif. Ainsi, des droits aussi bien moraux que patrimoniaux lui sont octroyés. Dans le cadre de la mise en oeuvre de ces droits, un mécanisme est mis en place. Il consiste à la perception et à la répartition des droits de l’auteur sur son oeuvre. Cependant, le poids de la tradition, l’analphabétisme des populations et la méconnaissance de la propriété littéraire et artistique entravent conséquemment le bon déroulement du mécanisme. Ces facteurs socio-culturels concourent à la violation massi
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2

Moulai, Ghislaine. "Nouvelle approche juridique du foncier au Bukina Faso en cours de décentralisation : la nomosynthèse." Paris 1, 2003. http://www.theses.fr/2003PA010296.

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Abstract:
Cette étude s'articule autour des trois grands axes qui préfigurent la problématique du droit foncier au Burkina Faso, pays en cours de décentralisation: la production des normes juridiques au regard de la légitimité, les compétences institutionnellement établies des collectivités décentralisées et la place de l'Etat, légalement seul "maître de la terre". La définition d'une échelle pertinente en matière de gestion juridique de la terre et des ressources naturelles renouvelables est l' enjeu qui gouverne cette réflexion menée à la recherche d'un cadre fonctionnel et institutionnel dans lequel
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Traoré, Tienmfoltien Alain. "La protection du consommateur au Burkina Faso." Nancy 2, 1998. http://www.theses.fr/1998NAN20017.

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Abstract:
Il est courant, lorsque l'on évoque la nécessite d'assurer au consommateur une protection, de n'envisager cette question que dans le cadre des pays développés. Or, les consommateurs dans les états du tiers monde comme le Burkina Faso ont besoin d'une plus grande protection. En effet, en raison de certains facteurs (analphabétisme, ignorance, insuffisance alimentaire, modestie des revenus), ils sont plus qu'ailleurs, beaucoup plus vulnérables. Si la nécessite de les protéger ne fait alors aucun doute, force est de reconnaitre que la mise en œuvre en leur faveur de toute disposition juridique n'
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4

Ouoba, Valentin. "Le code burkinabè des personnes et de la famille : une promotion des droits de la femme." Perpignan, 1999. http://www.theses.fr/1999PERP0335.

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Abstract:
L'avénement, le 16 novembre 1989, du Code des personnes et de la famille dans le paysage juridique burkinabe, a été recu comme le signe d'un renouveau de la famille burkinabe dont un des caractéres marquants est la promotion des droits de la femme. On découvre, à l'analyse des dispositions régissant les rapports entre futurs époux, époux et anciens époux, que le législateur, en prenant ses distances avec le droit coutumier, a fait l'option d'une législation moderne qui consacre l'équilibre des droits des époux, tant dans l'union matrimoniale (partie I) que lors de la dissociation de celle-ci (
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Kere, Paul. "Le redressement judiciaire des entreprises en difficultés : perspectives du droit des procédures collectives au Burkina Faso à la lumière du droit français." Paris 1, 1996. http://www.theses.fr/1996PA010322.

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Abstract:
Les difficultes des entreprises s'apparentent aux maladies des personnes physiques. Elles sont plus faciles a soigner au moment de l'apparition des symptomes que lors de leur aggravation; mais l'essentiel reste la prevention. C'est dans cette direction que s'inscrit cette etude. Apres avoir fait une approche critique du droit positif actuel au burkina faso, il est apparu necessaire de faire des propositions : celles-ci gravitent autour de la mise en oeuvre des moyens de prevention par une intervention des pouvoirs publiques (comites administratifs, aides publiques et parapubliques), et une ins
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Rouamba, Danielle Lucie. "Le droit social, une donnée essentielle pour le développement ? : un exemple : le Burkina - Faso." Paris 13, 1994. http://www.theses.fr/1994PA131007.

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Abstract:
Le developpement du burkina faso a souvent ete retarde pr la mauvaise adequation de diverses sequences, dont celle du droit social. Mis en concurrence avec les criteres economico-financiers que priviligie le pays, cela aurait assure des progres plus substantiels. C'est ainsi que le droit du travail a garde les limites qui lui confere son application en entreprise, d'avantage que celles octroyees par les textes ou par la jurisprudence. Le nouveau code du travail tente de moderniser ce premier pour en faire un droit actif au profit des travailleurs, pieces maitresses d'une production industriell
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Bazie, Bouma. "Le mythe de l'État de droit sous la IVe République au Burkina Faso : l'illusion constitutionnaliste." Paris 10, 2001. http://www.theses.fr/2001PA100018.

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Abstract:
Depuis l'avènement de la quatrième république au Burkina Faso en juin 1991, l'Etat de droit est un véritable concept-joujou de l'idéologie constitutionnelle dominante. Aussi notre étude s'attache à saisir les significations et la pratique de l'état de droit que le régie de la quatrième république prétend avoir instauré. Elle vise surtout à démontrer, au moyen d'une radioscopie des institutions, que l'état de droit proclamé s'inscrit au registre du mythe et comme tel génère une véritable illusion que nous pouvons qualifier de constitutionnaliste<br>Since the advent of the fourth republic in Bur
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Zoungrana, Mamounata Agnès. "La place de la victime dans le procès pénal, étude de droit comparé : droit burkinabé sous l'éclairage du droit international." Thesis, Strasbourg, 2012. http://www.theses.fr/2012STRAA006/document.

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Abstract:
Le droit international reconnaît deux droits fondamentaux aux victimes : le recours devant un tribunal et la réparation de leurs préjudices. Le recours devant un tribunal se décline en plusieurs droits : le droit d’accéder à un tribunal, le droit à l’information, le droit à l’avocat, le droit à être entendu dans la procédure. Le droit international recommande en outre, aux États de prendre des mesures pour assurer la protection des victimes et leur prise en charge. Au plan international, la création de la Cour pénale internationale et des juridictions communautaires participent,considérablemen
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9

Ba, Ahmed Tidjani. "L'évolution de la juridiction administrative en Haute-Volta : contribution à l'étude du contentieux administratif de la Haute-Volta (actuel Burkina-Faso)." Clermont-Ferrand 1, 1986. http://www.theses.fr/1986CLF10012.

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Abstract:
Le contentieux administratif se définit, dans son acception étroite et technique, comme regroupant les modes de solution des litiges administratifs par les juridictions sociales que sont, dans le système dualiste français, les juridictions administratives. Le domaine du contentieux résulte alors de la détermination des compétences dévolues à la juridiction instaurée dans ce domaine en Haute-Volta. Ceci justifie que l’étude du contentieux administratif soit conduite à partir des dispositions relatives à son organisation et à son fonctionnement. L’organisation de la juridiction a fait l’objet de
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10

Ouoba, Clarisse. "Le droit à la vie privée au Burkina Faso : conception, réalité juridique et socioculturelle." Grenoble 2, 2002. http://www.theses.fr/2002GRE21024.

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Abstract:
L'approche du droit à la vie privée au Burkina Faso a permis dans un premier temps de délimiter les contours de la notion même de vie privée tant au plan moderne que traditionnel, avant une appréciation de l'ensemble des garanties dudit droit à travers les systèmes de protection. Suivra une analyse sur son effectivité au triple plan juridique, social et culturel, que soutient une approche comparative ethnique. Une deuxième partie s'est attachée à l'analyse des causes de l'ineffectivité normative au plan interne, par la prise en compte de la rentabilité minimale des normes internationales et la
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Books on the topic "Droit d'auteur – Burkina Faso"

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Religion, droit et pouvoir au Burkina Faso: Les Lyèlǽ du Burkina Faso. Editions L'Harmattan, 1998.

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2

Droit de cité: Être femme au Burkina Faso. Éditions du Remue-Ménage, 2006.

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3

Millogo, Albert Dé. Droit penal special: Les incriminations fondamentales reprehensibles au Burkina Faso. Université de Ouagadougou, U.F.R. de sciences juridiques et politiques, 2006.

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4

Centre pour la gouvernance démocratique (Burkina Faso). Rapport sur la justice et l'État de droit au Burkina Faso. Centre pour la gouvernance démocratique au Burkina Faso, 2011.

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Faso, Burkina. Textes et conventions collectives et sectorielles applicables au droit du travail au Burkina Faso. Chambre de Commerce, d'Industrie et d'Artisanat du Burkina Faso, 1996.

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Droit, démocratie et développement en Afrique: Un parfum de jasmin souffle sur le Burkina Faso. L'Harmattan, 2014.

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Biennale de la langue française (18th 1999 Ouagadougou). L' expression du droit: Le français, langue africaine et internationale, la jurisfrancité ; le Burkina Faso et la francophonie ; actes de la XVIIIe biennale, Ouagadougou, 1999. Biennale de la langue française, 2000.

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8

Actes de la réunion d'évaluation de la mise en oeuvre des recommendations du colloque tenu à Ouagadougou du 24 au 26 Juin 2003 sur le thème: L'application du droit international dans l'ordre juridique interne des états africains francophones, Cotonou, le 28 septembre 2005. AA-HJF, 2005.

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9

Ndoye, Doudou. Le nouveau droit du chèque, de la carte de crédit, de la lettre de change et du billet à ordre dans les pays de l'UMOA: Bénin, Burkina Faso, Côte d'Ivoire, Mali, Niger, Sénégal, Togo, Guinée Bissau : les nouveaux textes annotés. EDJA, 1999.

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10

R, Coppieters ʼt Wallant, and Ouattara Karim, eds. Recueil annoté des textes applicables au droit du travail au Burkina Faso. 2nd ed. Chambre de commerce, d'industrie et d'artisanat du Burkina Faso, 1990.

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Book chapters on the topic "Droit d'auteur – Burkina Faso"

1

Alira, Adissa. "Laïcité et droits des femmes au Burkina Faso." In Laïcité et défense de l'État de droit. Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2020. http://dx.doi.org/10.4000/books.putc.7853.

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2

Yervasi, Carina. "Youth and Média-engagé: Is This West Africa’s Heterolinguistic Cinéma-monde?" In Cinéma-monde. Edinburgh University Press, 2018. http://dx.doi.org/10.3366/edinburgh/9781474414982.003.0015.

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Abstract:
This chapter investigates the heterolinguistic cinema of West Africa. Focusing on what the author designates as média-engagé, a collection of politically-engaged documentaries, videos and reportages produced by young activist citizens in Burkina Faso and Senegal, the chapter analyses four documentaries and concludes that their very presence ought to expand our understanding of cinéma-monde so that it embraces what it might otherwise disregard as marginal forms of filmmaking. The four documentaries discussed areAvec le Balai Citoyen, au coeur de la lutte (Droit Libre TV, 2014,) and ‘Le Balai Citoyen’: Smockey et Sams’K le Jah veulent assainir le Burkina! (The Citizen’s Broom’: Smockey and Sams ‘K want to sanitise Burkina Faso!) (Droit Libre TV, 2013) from Burkina Faso and Y en a marre/Fed-Up (Adams Sie, 2013) and Yoole (Le sacrifice)/ Yoole: The Sacrifice (Moussa Sene Absa, 2010) from Senegal.
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