Journal articles on the topic 'Droit de l'urbanisme – Bénin'

Perez, Michaël. "Biodiversité et droit de l'urbanisme." Revue Juridique de l'Environnement 33, no. 1 (2008): 179–84. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2008.4715.

Gerstenblith, Patty, Yves Jegouzo, and Pierre-Laurent Frier. "Archeologie et droit de l'urbanisme en Europe." American Journal of Archaeology 101, no. 1 (January 1997): 197. http://dx.doi.org/10.2307/506291.

Thomine-Berrada, Alice. "Première synthèse en histoire du droit de l'urbanisme." Bulletin Monumental 163, no. 4 (2005): 386–87. http://dx.doi.org/10.3406/bulmo.2005.1591.

Le Cornec, Erwan. "Spécificité juridique des espaces insulaires, droit de l'urbanisme et droit de l'environnement." Revue Juridique de l'Environnement 25, no. 1 (2000): 31–51. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2000.3744.

Kubo, Shigeki. "La liberté de construire et le droit de l'urbanisme au Japon." Revue internationale de droit comparé 51, no. 3 (1999): 487–97. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1999.18246.

Robert, Jean. "Le droit de l'urbanisme anglais et son évolution récente (1990-1993)." Norois 160, no. 1 (1993): 601–18. http://dx.doi.org/10.3406/noroi.1993.6515.

Le Louarn, Patrick. "Le droit entre mémoire et prospective : La prise en compte du patrimoine par le droit de l'urbanisme." Les Annales de la recherche urbaine 92, no. 1 (2002): 59–64. http://dx.doi.org/10.3406/aru.2002.2457.

Carvais, Robert. "L'ancien droit de l'urbanisme et ses composantes constructive et architecturale, socle d'un nouvel « ars » urbain aux XVIIe et XVIIIe siècles. Jalons pour une histoire totale du droit de l'urbanisme." Revue d'Histoire des Sciences Humaines 12, no. 1 (2005): 17. http://dx.doi.org/10.3917/rhsh.012.0017.

Vachon, Bernard. "L’avenir de la campagne québécoise dans le contexte du nouveau droit de l’aménagement." Cahiers de géographie du Québec 28, no. 73-74 (April 12, 2005): 223–34. http://dx.doi.org/10.7202/021656ar.

Beaulieu, Louise. "Les conditions de la validité d'un contrôle strict de l'utilisation du sol." Les Cahiers de droit 30, no. 4 (April 12, 2005): 953–77. http://dx.doi.org/10.7202/042988ar.

Braud, Xavier. "Révision de P.O.S. Recevabilité de l'action associative. Conditions. Sursis automatique (non). Sursis de droit commun (oui). Moyens sérieux. Insuffisance du rapport de présentation. Méconnaissance des articles L 146-6 et R. 146-1 du Code de l'urbanisme. Tribunal administratif de Rennes, 24 mai 1995 S.E.P.N.B. et Association « Le Rotoul ». Avec note." Revue Juridique de l'Environnement 23, no. 1 (1998): 105–12. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1998.3501.

Périnet-Marquet, Hugues. "Préemption d'un bien immobilier non bâti. Obligation de notifier (art. L. 600-3 du Code de l'urbanisme). Le recours contre la décision de préemption (non). Procédure de nature administrative. Compétence du juge administratif pour apprécier la régularité de l'acte de préemption. Déclaration d'intention d'aliéner. Acte de droit privé (non). Appréciation par le juge administratif de sa validité. Qualité du signataire de la DIA.Tribunal administratif de Lyon, 29 septembre 1999 Mme Laurent c/ Commune de Bourg-en-Bresse. Avec note." Revue Juridique de l'Environnement 25, no. 3 (2000): 451–57. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2000.3811.

Calderaro, Norbert. "Révision du plan d'occupation des sols de La Londe-les-Maures. Classement en zone NA d'une zone précédemment classée en ND comprenant des espaces boisés appartenant à l'ensemble du massif des Maures. Obligation de conserver les ensembles boisés les plus significatifs. Loi « littoral » du 3 janvier 1986 et article L. 146-6 du Code de l'urbanisme. Présence d'habitations préjudiciable au maintien de l'unité paysagère des collines des Maures. Classement en zone NA constituant une erreur de droit. /Emplacement réservé pour la station d'épuration. Nécessité d'agrandir la station d'épuration et insuffisance du périmètre de protection alléguées par les requérants. Dispositions relatives à la qualité des eaux introduites par la loi « littoral » et entraînant, selon eux, l'illégalité des dispositions du P. O.S. élaborées en 1982 et simplement reconduites en 1987. Recevabilité du moyen. Argumentation technique et scientifique insuffisante. Absence d'erreur manifeste. Tribunal administratif de Nice, 21 septembre 1988 Union des contribuables londais pour l'intérêt public, Association La Londe-Environnement. Avec conclusions." Revue Juridique de l'Environnement 14, no. 1 (1989): 81–89. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1989.2462.

Gille, Fabien. "Isabelle Savarit-Bourgeois, L'essentiel du droit de l'urbanisme 2016-2017." Revue Géographique de l'Est 57, no. 1-2 (April 28, 2017). http://dx.doi.org/10.4000/rge.6323.

Adjagba, Philippe Mahouna, Arnaud Sonou, Léhila Bagnan Tossa, éopold Codjo, Murielle Hounkponou, Salimatou Assani Moutaïrou, Yasmine Eyissè Kpossou, et al. "Ventricule droit à double chambre (VDDC) isolé: à propos d'un cas au CNHU, Cotonou, Bénin." Pan African Medical Journal 27 (2017). http://dx.doi.org/10.11604/pamj.2017.27.7.11115.