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Dissertations / Theses on the topic 'Droit des usagers du système de santé'

Author: Grafiati
Published: 8 June 2024
Last updated: 31 July 2025

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1

Evin, Claude. "Les concepts fondateurs des droits des usagers du système de santé." Paris 8, 2001. http://www.theses.fr/2001PA081937.

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Abstract:
Les @droits de l'usager du système de santé se fondent sur des principes qui sont attachés à l'organisation du système lui-même et qui, quels que soient les prestataires de services de soins, répondent à des contraintes de service public : accessibilité aux soins grâce à des mécanismes de solidarité qui se fondent sur des principes universels et s'organisent autour de la sécurité sociale, expression de la solidarité nationale; qualité de l'offre des soins et sécurité sanitaire garanties dans le cade d'une démarche de santé publique et grâce à une administration publique et à des procédures de
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2

Behrens, Ronaldo. "Le système de santé brésilien et les droits des usagers." Thesis, Lille 2, 2014. http://www.theses.fr/2014LIL20014/document.

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Abstract:
Le système de santé brésilien bénéficie d’atouts indéniables depuis sa création il y a 25 ans et aussi en particulier depuis l’évolution de la condition sociale de la population à la suite de la stabilité monétaire, de l’organisation de l’État et de politiques sociales en faveur des plus démunis. Cependant, la participation directe des usagers dans le système reste limitée, malgré l’influence du mouvement pour la santé (dit « mouvement sanitariste ») et le fait que la « participation de la collectivité » ait été consacrée à l'article 198 de la Constitution de 1988 comme un principe déterminant
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3

Assoko, Mve Diane. "Pour une codification réelle du droit de la santé publique au Gabon." Electronic Thesis or Diss., Toulon, 2022. http://www.theses.fr/2022TOUL0151.

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Abstract:
Les autorités administratives et sanitaires semblent montrer une volonté de garantir et de protéger la santé des personnes. Or, l’état des lieux du droit de la santé publique ne traduit pas cette volonté d’améliorer les conditions sanitaires des populations. Ce travail de recherche contient des éléments issus des enquêtes sur le terrain pour cerner la réalité du pays. Cette étude permet de répondre au besoin de la codification réelle du droit de la santé publique pour organiser l’administration de santé publique, pour encadrer les activités en lien avec la santé publique, pour sécuriser la pra
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4

Ventola, Cécile. "Prescrire, proscrire, laisser choisir : Autonomie et droits des usagers des systèmes de santé en France et en Angleterre au prisme des contraceptions masculines." Thesis, Université Paris-Saclay (ComUE), 2017. http://www.theses.fr/2017SACLS082/document.

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Abstract:
Les usages contraceptifs en France et en Angleterre se distinguent fortement du point de vue du recours aux méthodes masculines : la vasectomie et le préservatif sont utilisés par la moitié des usager.e.s outre-Manche et par seulement15% des personnes en France. À partir des années 1960, la médicalisation de la contraception est allée de pair avec sa féminisation, mais les modèles contraceptifs de chaque pays semblent ainsi accorder une place différente à la prise en charge masculine des responsabilités en matière de régulation de la fécondité. Pour comprendre comment ces modèles plus ou moins
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5

Stefanova, Deyana. "Le rôle de la notion de service public dans l'organisation du système de santé en droit français." Thesis, Bordeaux, 2020. http://www.theses.fr/2020BORD0273.

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Abstract:
Depuis les années 1970, la notion de service public a été conçue comme le fondement du système de santé en droit français. Cependant, cette notion ne s’est pas imposée comme un élément d’intégration des services de soins de ville dans le champ du système de santé. Parallèlement, le concept de système hospitalier, qui renvoie à la coordination de l’ensemble de l’offre de soins hospitaliers par l’Etat, a été construit en dehors du spectre de la notion de service public. Cela amène au constat de l’échec de la notion de service public comme fondement du système de santé en droit français. Depuis l
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6

Mesnil, Marie. "Repenser le droit de la reproduction au prisme du projet parental." Thesis, Sorbonne Paris Cité, 2015. http://www.theses.fr/2015USPCB217.

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Abstract:
À partir de la notion de projet parental, nous souhaitons déconstruire, en droit, l'assignation des femmes aux questions reproductives. En effet, le corpus juridique relatif à la reproduction participe à la perpétuation des stéréotypes de genre et en particulier, ceux liés à la division sexuée du travail. Le projet parental est une notion qui a émergé avec les techniques reproductives. Pour autant, l'analyse du cadre relatif aux techniques de PMA montre de quelle manière celui-ci renforce les stéréotypes de genre. Les conditions d'accès aux méthodes de PMA sont empreintes de naturalisme et une
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7

Belassene, Ingrid. "La personne âgée : quel usager du système de santé ?" Aix-Marseille 3, 2010. http://www.theses.fr/2010AIX32024.

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Abstract:
La personne âgée, personne comme les autres, ne saurait être considérée uniquement, ni même principalement, du point de vue de sa pathologie, de son handicap ou de son âge. En effet, le droit français a une conception universelle de l’égalité qui ne permet pas en théorie de favoriser une tranche de la population en fonction de son âge, de sa religion, de son origine. Cependant cette catégorie de personnes, très souvent fragile, vulnérable ou hors d’état d’exprimer sa volonté, mérite une attention particulière. Si le législateur ne prévoit pas de dispositions spécifiques pour la personne âgée,
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Mallet, Jacinthe. "La gestion des plaintes des usagers des services de santé : réflexion sur la transposition du droit québécois au droit Néo-Brunswickois." Mémoire, Université de Sherbrooke, 2003. http://hdl.handle.net/11143/10667.

Full text
Abstract:
Résumé: Ce mémoire aborde la question de la gestion des plaintes des usagers des services de santé du Nouveau-Brunswick et du Québec. L'objectif de notre étude est d'envisager la possibilité d 'une transposition du modèle québécois de Régime d'examen des plaintes au système de santé du Nouveau-Brunswick. La présence de régimes de droit différents dans ces deux provinces se doit d'être prise en considération dans l'éventualité d'une transposition du Régime, puisqu'il faut admettre l'existence possible d'une barrière entre les deux familles de droit. Dans ce contexte, nous nous intéressons à l
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9

Contis, Maïalen. "Secret médical et évolutions du système de santé." Toulouse 1, 2001. http://www.theses.fr/2001TOU10056.

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Abstract:
Le secret médical en droit français semble immuable. Cependant, son caractère absolu est, sur un plan purement juridique, contestable. En outre, le système de santé français a connu des évolutions pouvant influer sur ce concept. Malgré ces évolutions, le secret médical demeure une notion statique, figée dans sa rigidité, ce qui conduit à en préconiser des modifications<br>Medical confidentiality in French law seems unalterable. Yet its absolute character is, on a purely judicial level, contestable. Furthermore, the French health-care system has experienced developments likely to impact on this
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Abou, Jaoudé Lynn. "Les usagers en situation(s) de vulnérabilité(s) face au système de santé : expériences normatives et nouvelles allures de la vie." Electronic Thesis or Diss., Université de Lille (2022-....), 2024. http://www.theses.fr/2024ULILD023.

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Abstract:
En nous inspirant de la réflexion de Canguilhem sur ce qui constitue le normal et le pathologique, nous examinons comment des usagers du système de santé se représentent, s'approprient et gèrent une offre de santé qui leur est dédiée et qui est basée sur une approche préventive. Nous avons mené des observations participantes et des entretiens (65 exploratoires et 10 phénoménologiques accompagnés de techniques projectives) avec des usagers du Centre d’Examen de Santé de l’Institut Pasteur de Lille. Ce centre vise en effet à mieux accompagner les usagers en situation de précarité. Les participan
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Lennuyeux-Comnene, Elsa. "Droit de substitution : quels enjeux pour quels acteurs du système de santé ?" Paris 5, 1996. http://www.theses.fr/1996PA05P167.

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Mahdjoub, Azzedine. "Le droit à la santé à travers l'évolution du système sanitaire algérien." Paris 13, 1991. http://www.theses.fr/1991PA131021.

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Abstract:
Travail de recherche dont le but était d'étudier l'exercice du droit à la santé en Algérie sous la colonisation dans les conditions déxercice de la médecine coloniale avec ses particularités techniques et ses conditions politiques, sociales et géographiques, le passage de la médecine coloniale à la médecine libérale, le mécanisme de passage, les effets et surtout les conséquences sur le droit à la santé pour les algériens. L'echec du liberalisme médical impute surtout selon les algériens à système politique lui-même et avec l'existance d'autre secteurs et systèmes comme celui de l'URSS et celu
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Mbouna, Murielle-Natacha. "Analyser la participation des usagers à la gouvernance du système de santé : une perspective de la théorie des parties prenantes." Lyon 3, 2010. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2010_out_mbouna_m.pdf.

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Abstract:
Depuis 1996, les usagers sont admis aux Conseils d'Administration des hôpitaux. La loi du 04 mars 2002 relative aux droits des malades les consacrent comme acteurs de la gouvernance du système de santé en instaurant les droits de représentation et de participation à l'orientation et à la définition des politiques de santé. Cette participation demeure problématique car elle pose la question de l'effectivité. Au regard de la mise en œuvre de la démocratie sanitaire, les usagers sont-ils passés d'objets de soin à alibis démocratiques? Pour répondre à cette interrogation, qui questionne le pouvoir
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Guimiot-Bréaud, Hélène. "Le régime juridique du médicament remboursable : l'archétype d'un système social de protection de la santé." Nantes, 2010. http://www.theses.fr/2010NANT4028.

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Abstract:
Le médicament remboursable implique par sa nature un télescopage entre trois types de normes : puisqu’il est potentiellement dangereux, le médicament est soumis à des règles de police sanitaire, prévues principalement par le Code de la santé publique, pour sa fabrication et sa mise sur le marché ; puisqu’il est un produit de prévention et de soins, il permet la protection individuelle et collective de la santé. En cela, le Code de la sécurité sociale prévoit des règles spécifiques pour qu’il puisse être pris en charge par la collectivité ; puisqu’il est un produit de consommation, généralement
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Prigent, Amélie. "Qualité de vie des usagers des services de psychiatrie et facteurs associés." Thesis, Paris 11, 2014. http://www.theses.fr/2014PA11T047/document.

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Abstract:
CONTEXTE : Les critères de jugement prenant en compte le ressenti des patients, tels que la qualité de vie, deviennent des éléments déterminants pour l’évaluation des prises en charge et l’aide à la décision. Bien que les troubles mentaux représentent un fardeau considérable tant en termes de prévalence que de conséquences économiques, les connaissances sur la qualité de vie des patients pris en charge par les services de psychiatrie sont limitées, ce qui complexifie la prise de décisions éclairées dans le champ de la santé mentale.OBJECTIFS : Nos objectifs étaient d’évaluer la qualité de vie,
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Vincent, Hélène. "Les mutuelles de santé dans le système d'assurance maladie français : dynamique et enjeux." Grenoble, 2010. http://www.theses.fr/2010GRENE010.

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Abstract:
Le rôle et la place de la mutualité dans le système de santé ont largement évolué au fil du temps mais les mutuelles restent un acteur incontournable qui peut être amené à se renforcer encore. En effet, dans un contexte marqué par le contrôle des dépenses publiques et l'absence de maîtrise du coût des soins, les dernières réformes de l'assurance maladie tendent à entraîner un transfert de charges non négligeable du régime obligatoire vers les régimes complémentaires. Le système public est ainsi tiré vers une logique d'assistance minimale. En conséquent, la protection sociale complémentaire, in
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Pooter, Hélène de. "Le droit international face aux pandémies : vers un système de sécurité sanitaire collective ?" Thesis, Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA010343.

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Abstract:
Face aux pandémies, le droit international s'organise-t-il sous la forme d'un « système de sécurité sanitaire collective» (abandon des mesures unilatérales excessives - garantie offerte par la collectivité par le biais d'une action commune - sauvegarde du droit des États d'adopter les mesures individuelles nécessaires) ? L'étude des instruments adoptés au sein de l'OMS (Règlement sanitaire international et Cadre de préparation en cas de grippe pandémique), des actes unilatéraux de l'ONU (résolutions de l'Assemblée générale, du Conseil de sécurité et du Conseil économique et social), de la coop
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Siranyan, Valérie. "Actes et responsabilités du pharmacien d'officine : évolution et perspectives du fait de la modernisation du système de santé." Lyon 1, 2004. http://www.theses.fr/2004LYO10196.

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Abstract:
Le métier de pharmacien a profondément évolué depuis la fin de la seconde guere mondiale. Le développement de l'industrie pharmaceutique ou encore l'avènement de la Sécurité Sociale ont contribué ensemble à influencer les pratiques professionnelles. Parmi les faits marquants de l'histoire de la pharmacie d'officine, l'adoption de la loi du 11 septembre 1941, en légalisant la commercialisation des spécialités pharmaceutiques, signe la fin d'un exercice traditionnel orienté vers la préparation des médicaments à la demande des patients. En conséquence, la responsabilité civile, pénale ou encore d
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Thoreux, Marie. "Les systèmes mutualistes de santé: un financement alternatif du système de santé dans un pays à faible revenu? : Le cas de la Mutua La Fundadora- Nicaragua." Versailles-St Quentin en Yvelines, 2012. http://www.theses.fr/2012VERS0135.

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Abstract:
Le concept de microassurance devient le paradigme dominant relatif au financement de la santé dans les pays à faible revenu. Vue l’ampleur des défis à relever, dans quelle mesure cette argumentation en faveur d’un transfert de la charge financière du coût de la maladie du niveau étatique au niveau communautaire règle la question de la capacité financière d’un ménage pauvre à financer durablement des soins de qualité ? A partir d’une enquête (Mutua La Fundadora, Nicaragua), nous montrons que plus un ménage est jeune, plus il appartient aux classes de revenu élevées et moins le ménage sera encli
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Delcourt, Diane. "L'évolution du droit international des brevets de médicaments : vers l'insertion du modèle européen de droit pharmaceutique dans le système commercial multilatéral." Aix-Marseille 3, 2008. http://www.theses.fr/2008AIX32040.

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Abstract:
Marchandise et bien de santé, le médicament est produit par une industrie pharmaceutique dont le dynamisme influe sur la croissance économique des Etats comme sur le bien-être des populations. Dans un contexte international marqué par l’inflation des coûts de recherche/développement, le choix de préserver ce dynamisme conduit à l’élaboration d’instruments offrant aux producteurs de médicaments princeps de réelles incitations à l’innovation : l’Accord sur les ADPIC, annexé à l’Acte portant création de l’OMC, y apporte par exemple une importante contribution. Imposant à ses signataires d’organis
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Abu-Zaineh, Mohammad. "Contribution à l'analyse de l'équité en santé : trois essais sur les inégalités du système de santé en Palestine."quelques réponses à partir de la première enquête sur les comptes nationaux de la santé"." Aix-Marseille 2, 2008. http://www.theses.fr/2008AIX24008.

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Abstract:
La question des inégalités socio-économiques se situe aujourd’hui au cœur des préoccupations de la communauté internationale. Néanmoins, ce sont essentiellement les inégalités de santé et l’impact des dépenses de santé sur l’appauvrissement et les inégalités de revenus qui figurent dans les priorités des politiques destinées à réformer le secteur de la santé. Ces politiques se donnent ainsi pour objectif principal d’améliorer l’état de santé des populations tout en réduisant les inégalités d’accès aux soins. Cette thèse s’inscrit dans le champ de la mesure et de l’explication des inégalités de
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Guerriaud, Mathieu. "La formation des professionnels de santé pour une efficience de la pharmacovigilance : une analyse juridique d'un système en manque de pédagogie." Thesis, Dijon, 2014. http://www.theses.fr/2014DIJOPE01/document.

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Abstract:
La pharmacovigilance est une discipline fondamentale pour la sécurité et la confiance dans le médicament. Cette discipline a évolué au fil du temps et s’est renforcée, mais souffre encore d’imperfection. Nous nous sommes proposés dans ce travail d’apporter une solution originale d’amélioration.Dans une première partie, nous décrivons et analysons l’évolution de la pharmacovigilance et son fonctionnement actuel tant du point de vue juridique que du point de vue scientifique, et ce, tant au niveau national qu’au niveau de l’Union Européenne. Nous avons analysé les insuffisances juridiques et pra
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Gimenès, Paul. "Les associations de malades et d'usagers : d'un tiers-pouvoir à un contre-pouvoir au sein du système de santé." Toulouse 1, 2011. http://www.theses.fr/2011TOU10064.

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Abstract:
La participation des associations de malades et d'usagers, institutionnalisée au titre de la "démocratie sanitaire", est aujourd'hui parfaitement installée dans le champ de la santé. Pourtant, son efficacité et l'influence réelle de ces associations interrogent. Certes, le législateur leur a conféré un ensemble de compétences et de moyens leur permettant d'incarner, aujourdh'ui, un tiers-pouvoir au sein du système de santé. En effet, elles sont désormais les représentantes légitimes des malades et des usagers et les interlocutrices privilégiées des pouvoirs publics et des professionnels de san
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Diarte, Elsa. "Les informations sanitaires à visée économique relatives à la spécialité pharmaceutique remboursable émanant de la Direction des études et de l'information pharmaco-économiques." Bordeaux 2, 1999. http://www.theses.fr/1999BOR2P054.

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Ousseini, Abdoulaye. "Les politiques publiques de financement de l'accès aux soins : la fabrication et la mise en oeuvre d'une exemption de paiement dans le système de recouvrement des coûts au Niger." Paris, EHESS, 2014. http://www.theses.fr/2014EHES0583.

Full text
Abstract:
Cette thèse porte sur une politique publique de santé au Niger, les exemptions de paiement. Elle s'interroge sur les processus de son élaboration et de sa mise en oeuvre, sur les conditions de sa légitimité, sur les pratiques et représentations des divers acteurs concernés, et sur les nouvelles structures ad-hoc de pilotage qui se créent et se transforment. Cette réflexion se fonde en premier lieu sur une approche socio-anthropologique qui privilégie les données empiriques, au plus près du réel, issues du discours des acteurs et de l'observation in situ. La démarche s'inscrit aussi dans une pe
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Bernier, Dominique. "Le droit pénal dans le continuum des soins de santé: Réflexions sur le rôle des acteurs du système judiciaire et sur les mécanismes de protection de l’usager de drogue ou d’alcool dans les formes de prise en charge thérapeutique." Thesis, Université d'Ottawa / University of Ottawa, 2017. http://hdl.handle.net/10393/35895.

Full text
Abstract:
Cette thèse porte sur les formes de prise en charge thérapeutique des usagers de drogue et d’alcool dans le système de justice pénale canadien. Que ce soit lors de l’arrestation ou du prononcé de la peine, par le biais des tribunaux réguliers ou découlant de la mise en place de tribunaux spécialisés, les acteurs du système de justice pénale et criminel canadien – juges, avocats de la défense et du DPCP – peuvent décider d’orienter un usager de drogue ou d’alcool vers une intervention de nature thérapeutique destinée à aider le contrevenant à « régler » son problème de dépendance. Si la littéra
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Li, Lingwei. "Les places respectives de la médecine chinoise et de la médecine occidentale dans le droit chinois entre 1840 et 1982." Thesis, Aix-Marseille, 2017. http://www.theses.fr/2017AIXM0276/document.

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Abstract:
Pendant des milliers d’années, la médecine chinoise jouit d’une notoriété importante. Cependant, après la première guerre de l’opium en 1840 et avant la promulgation de la Constitution de 1982, cette médecine locale a vécu une phase de lente décadence. Ce changement est dû à la mutation radicale de la société chinoise et à la confrontation avec la culture et de la médecine occidentales de l’époque. Dans le but de remédier à la situation délicate du moment et de pallier les difficultés sanitaires du pays, les pouvoirs politiques successifs ont tenté d’installer différents systèmes de santé syst
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M'Voula, Annicet Brice. "Le système de protection sanitaire et sociale en République du Congo et les droits de l'homme." Grenoble 2, 1998. http://www.theses.fr/1998GRE21048.

Full text
Abstract:
Ce travail nous a permis de reflechir sur le fonctionnement actuel du systeme congolais de protection sanitaire et sociale. Nous avons ainsi successivement examine la protection sanitaire, la protection sociale et les possibilites d'ancrage de ces systemes dans les textes et cela dans une problematique relatifs aux droits de l'homme. Peut-on dire que le fonctionnement actuel du systeme congolais de protection sanitaire et sociale, repond aux besoins de la population ? pour repondre a cette question, nous avons examine la situation sanitaire et sociale, nous l'avons analysee et evaluee. De tout
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Chayata, Karim. "La prise en charge des dépenses de santé par la solidarité nationale : l'exemple du système tunisien d'assurance maladie." Phd thesis, Université Rennes 1, 2013. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00864973.

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Abstract:
La solidarité nationale constitue un concept fondateur de l'Etat en Tunisie. Se substituant peu à peu à la solidarité familiale, ce concept est consacré textuellement dans la Constitution et dans différentes lois. La réforme en profondeur du système d'assurance maladie opérée par la loi n°2004- 71 du 02 Août 2004, donne à ce concept une nouvelle dimension et une nouvelle ampleur. Cependant, si la loi consacre un certain nombre de principes novateurs, voire révolutionnaires en matière d'assurance maladie, la prise en charge des dépenses sanitaires par la solidarité nationale se heurte à des déf
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Boutin, Cécile. "Le systeme de santé irlandais de 1947 à 1987." Thesis, Sorbonne Paris Cité, 2015. http://www.theses.fr/2015USPCA171.

Full text
Abstract:
Entre la naissance du ministère de la Santé en 1947 et l’année 1987, l’Irlande est-elle parvenue à prendre le train de la santé et du bien-être pour son peuple ? Certes, on consacrait année après année des sommes d’argent de plus en plus importantes au budget de la Santé et les résultats furent incontestables si l’on se focalise sur les différents indicateurs de Santé. Ainsi l’Irlande est-elle rapidement venue à bout de la tuberculose, par exemple...La notion même de système de santé a changé au cours de la période. Elle s’attachait jadis au fait de soigner les malades, et a progressivement mi
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Dessales, Thomas. "Le règlement amiable des accidents médicaux depuis 2002 : un système en recherche de nouveaux équilibres." Thesis, Université de Lorraine, 2021. https://docnum.univ-lorraine.fr/public/DDOC_T_2021_0353_DESSALES.pdf.

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Abstract:
La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé dite loi Kouchner a de façon inédite en France mis en place un système étatique de règlement amiable et d’indemnisation des victimes d'accidents médicaux. A maintenant 15 ans d'existence il est intéressant de faire un état des lieux sur ces procédures afin d'observer si les objectifs fixés ont été remplis. Il s'agira également de comparer ce système en terme d'accès, de procédure et d'efficacité avec ce qui existe chez nos partenaires européens<br>The law of March 4th, 2002 relative to the rights of the s
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Brasselet, Renato. "La circulation de la donnée à caractère personnel relative à la santé : disponibilité de l’information et protection des droits de la personne." Thesis, Université de Lorraine, 2018. http://www.theses.fr/2018LORR0333/document.

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Abstract:
La e santé, la m-santé et la quantification de soi connectent le corps et bousculent le modèle traditionnel du soin. Ils le font glisser d’une médecine curative et monopolistique à une médecine préventive et adoptant une approche de la santé telle que définie par l’OMS. Par ce truchement, la personne n’est plus simplement placée au centre du dispositif de soin elle en devient l’un des acteurs y compris dans l’intimité de sa vie privée. Par ailleurs, sans cesse à la recherche de la réalisation d’économie mais aussi de qualité, le système de santé, a muté, sous l’effet du déploiement de l’e-sant
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Kananovich, Katsiaryna. "Comparaison internationale des systèmes de santé de onze pays : Allemagne, Biélorussie, Canada, Cuba, Danemark, EtatsUnis, France, Norvège, Royaume-Uni, Russie, Suède." Thesis, Paris, HESAM, 2021. http://www.theses.fr/2021HESAC002.

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Abstract:
Cette thèse propose la réflexion sur l’analyse comparative des systèmes de santé et la transmission des connaissances dans le cadre de l’échange des pratiques organisationnelles. La démarche de la thèse s’inscrit dans le cadre de l’analyse des composants des systèmes de santé, l’interaction entre ces différents éléments ainsi que l’environnement externe pour étudier les avantages et les inconvénients de chaque modèle organisationnel. La préparation de thèse engage le travail d'analyse et de synthèse de l'information provenant de 4 langues étrangères<br>This dissertation proposes a vision on th
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Moncada, Marie. "L’homéostasie idéelle. Comprendre la stabilité de l’accès aux soins des étrangers irréguliers en France et aux États-Unis (1970-2016)." Thesis, Université Paris-Saclay (ComUE), 2019. http://www.theses.fr/2019SACLV028/document.

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Abstract:
Comment comprendre la stabilité de l’accès aux soins des étrangers irréguliers en France et aux États-Unis, de 1970 à 2016, au vu des controverses et des réformes dont fait l’objet cet accès ? Cette thèse dégage deux hypothèses : d’une part, l’action publique française serait soumise à des rétroactions négatives, d’autre part, sa consœur étasunienne serait verrouillée par un noyau dur des croyances. L’analyse mixte, qualitative et quantitative, est effectuée à l’aide du logiciel NVivo sur un matériau provenant des groupes d’intérêt (680 fichiers en France, 881 aux États-Unis), de la presse (15
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Romanens, Jean-Louis. "Permanences, mutations et renouveau du service public hospitalier." Thesis, Montpellier 1, 2014. http://www.theses.fr/2014MON10007/document.

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Abstract:
Le corpus législatif initié le 21 juillet 2009 par la loi portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, a posé un nouveau paradigme juridique de service public hospitalier. Aussi avons-nous interrogé ce concept, ses servitudes, sa permanence mais aussi ses mutations et apparent renouveau. Le concept de service public hospitalier, sans doute le premier service public de notre histoire, est issu d’une lente maturation. Celle de la règle-précepte « Servir l’Autre », apparue canoniquement dès le Concile d’Orléans de 511. Depuis mille cinq cents ans, il a sou
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Dumartin, Catherine. "Cadre juridique du bon usage des antibiotiques : analyse comparative dans 12 Etats de l’Union européenne et étude de l’impact sur l’utilisation des antibiotiques dans des établissements de santé du Sud-Ouest de la France." Thesis, Bordeaux 2, 2010. http://www.theses.fr/2010BOR21744/document.

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Abstract:
Pour enrayer la progression des résistances bactériennes aux antibiotiques (AB), liée, en partie, à un mésusage de ces médicaments, l’Union européenne (UE) s’est mobilisée en adoptant, en 2001, une recommandation prônant un usage prudent des AB. En 2008, sous l’égide de la Commission européenne, nous avons évalué la mise en œuvre de cette recommandation et son impact dans les Etats membres, et nous avons réalisé une analyse du cadre juridique développé dans 12 de ces Etats. De plus, une étude a été conduite entre 2005 et 2009 sur 74 établissements de santé (ES) volontaires du Sud-Ouest de la F
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Villeneuve, Lucie. "La circulation de l'information clinique dans un réseau de services intégrés : des facteurs d'adoption et de résistance à l'implantation d'un système informatisé." Thesis, Université Laval, 2007. http://www.theses.ulaval.ca/2007/24534/24534.pdf.

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Guindo, Abdoulaye. "L’hôpital « pour de vrai » : une ethnographie de l’ordinaire d’un service de pédiatrie à Bamako au Mali." Thesis, Paris, EHESS, 2017. http://www.theses.fr/2017EHES0061/document.

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Abstract:
Cette thèse étudie le fonctionnement d’un hôpital, à partir d’une ethnographie de son service de pédiatrie. La question principale porte sur les normes pratiques et leurs effets sur la qualité de prise en charge des enfants malades. Cette étude qualitative concilie deux dimensions : la dimension diachronique et la dimension synchronique. La première, diachronique, rend compte de l’histoire de la construction de la pédiatrie à l’intersection de trois données : une spécialité (pédiatres), une patientèle (enfances) et de diverses transformations des sensibilités. La deuxième dimension est synchro
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Capron, Sophie. "La responsabilité sociale des entreprises à la lumière de la santé et de la sécurité au travail." Thesis, Paris 2, 2016. http://www.theses.fr/2016PA020029.

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Abstract:
La préservation de la santé et de la sécurité du travailleur est aujourd'hui dans le langage de la gestion, du management et progressivement des juristes, liée au concept de « responsabilité sociale d’entreprise ». Les employeurs doivent en tenir compte dans leurs décisions pour tenter de s'assurer l’adhésion des salariés et contribuer à la préservation d’un environnement plus sain. Ces idées, dont les contours manquent parfois de précision, intègrent progressivement le droit positif. Ainsi, à l’aune de son obligation de sécurité de résultat, dont la violation présente le caractère de faute in
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Gabarro, Céline. "L’attribution de l’aide médicale d’Etat (AME) par les agents de l’Assurance maladie : entre soupçon de fraude, figures de l’étranger et injonctions gestionnaires." Thesis, Sorbonne Paris Cité, 2017. http://www.theses.fr/2017USPCC167/document.

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Abstract:
Dans cette thèse nous nous intéressons à la question de l’accès aux soins des étrangers en situation irrégulière à travers l’étude de l’attribution de l’aide médicale d’Etat (AME), une couverture maladie qui leur est réservée. A partir d’une enquête ethnographique menée des deux côtés du guichet des caisses primaires d’Assurance maladie (CPAM), nous interrogeons les effets du développement d’une conception gestionnaire de la santé et des mutations du travail dans les CPAM sur l’attribution de l’AME. Nous montrons qu’une rhétorique du soupçon se développe dans cette administration, et ce plus p
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Ishii, Karine. "Le système de prise en charge des personnes âgées dépendantes : le Japon un modèle pour la France ?" Thesis, Paris 9, 2015. http://www.theses.fr/2015PA090032/document.

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Abstract:
Cette thèse étudie les politiques d’aide aux personnes âgées dépendantes à domicile menées au Japon, afin d’en tirer des enseignements pour la France. Nous développons notre étude à travers trois axes : i) l’analyse des différences entre le systèmes japonais et français dans l’organisation de l’aide publique et dans l’aide réellement perçue par les personnes en perte d’autonomie, ii) l’examen des barrières potentielles à l’accès aux aides publiques au Japon, iii) l’étude des conséquences de l’aide informelle sur l’emploi des femmes seniors au Japon. Dans cette perspective, nous avons effectué
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Ymba, Maïmouna. "Accès et recours aux soins de santé modernes en milieu urbain : le cas de la ville d'Abidjan - Côte d'Ivoire." Thesis, Artois, 2013. http://www.theses.fr/2013ARTO0005.

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Abstract:
La ville d’Abidjan est localisée au Sud de la Côte d’Ivoire. Elle est la capitale économique depuis 1983 et la première ville du pays. Elle concentre le potentiel humain et une offre de soins dense et diversifiée répartie sur de faibles distances physiques, donnant l’impression que tout est accessible. En effet, l’État Ivoirien a consenti d’importants investissements pour construire et équiper des services de santé depuis l’émergence de la ville au début du siècle dernier pour améliorer l’accès aux soins des abidjanais. Pourtant, malgré une augmentation considérable du nombre d’infrastructures
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Ferry-Danini, Juliette. "Une critique de l’humanisme en médecine : la "médecine narrative" et la "phénoménologie de la médecine" en question." Thesis, Sorbonne université, 2019. http://www.theses.fr/2019SORUL059.

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Abstract:
Cette thèse est consacrée à un examen critique des tentatives actuelles pour donner à l’appel à « plus d’humanisme » en médecine un fondement philosophique. En effet, comme je le montre, les deux approches « humanistes » aujourd’hui prédominantes – la médecine narrative et la phénoménologie de la médecine – échouent à donner un sens convaincant au concept même d’humanisme. Les deux approches ont d’abord en commun de se construire en opposition à ce qu’elles appellent le modèle biomédical, mais sont incapables d’en donner une caractérisation cohérente et d’en produire une critique convaincante,
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Boukoulou, Phares. "Le problème de l'accès aux soins en Afrique francophone subsaharienne : le cas de la république du Congo." Thesis, Bordeaux, 2017. http://www.theses.fr/2017BORD0827/document.

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Abstract:
Le Congo a signé bon nombre d'accords internationaux relatifs à la protection du droit à la santé. Cependant, en dépit de la signature et la ratification de ces accords, le droit à la santé n'est pas encore devenu un droit protégé stricto sensu et la population congolaise connait toujours de grands écueils dans l'accès aux soins. D'aucuns affirment que cette notion "d'accès aux soins" n'est qu'un slogan au Congo. Que la santé ne fait pas partie des priorités de politiques publiques et que le manque de volonté des autorités publiques comme en témoigne l'absence d'assurance maladie ne rendent pa
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Fournier-Gendron, Hugo. "Sécurité informationnelle des systèmes cyberphysiques et risques à la santé et sécurité : quelle responsabilité pour le fabricant ?" Thèse, 2017. http://hdl.handle.net/1866/21353.

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