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  1. Journal articles
  2. Dissertations / Theses
  3. Books
  4. Book chapters
  5. Conference papers

Academic literature on the topic 'Droit du travail – Algérie'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 6 February 2022

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Journal articles on the topic "Droit du travail – Algérie"

1

Hamdan, Leila. "Difficultés de mise en œuvre du droit du travail algérien." Revue internationale de droit comparé 48, no. 3 (1996): 671–76. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1996.5266.

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2

Borsali Hamdan, Leila. "Le droit du travail algérien à l’épreuve de la mondialisation." L'Année du Maghreb, no. IV (October 1, 2008): 239–46. http://dx.doi.org/10.4000/anneemaghreb.447.

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3

Habchi, Leila Kamila. "Le Travail d'Intérêt Général : Etude Analytique dans le Droit Algérien." مجلة الفقه و القانون, no. 34 (August 2015): 133–54. http://dx.doi.org/10.12816/0014604.

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4

Zeghib, H., N. Grid, and C. Omeiri. "Modalités d’hospitalisation à l’EHS Errazi Annaba : étude rétrospective portant sur 1196 cas." European Psychiatry 30, S2 (November 2015): S145. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2015.09.290.

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Abstract:
En Algérie, les modalités d’hospitalisation en milieu psychiatrique sont régis par la Loi 85/05 du 16 février 1985 relative à la protection et la promotion de la santé mentale. Cette loi précise les droits généraux des malades mentaux quel que soit le mode d’hospitalisation. Notre travail est une étude rétrospective portant sur la totalité des malades hospitalisés à l’EHS Errazi Annaba durant la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2014 soit 1196 malades. Ayant pour objectifs : mettre le point sur le mode d’hospitalisation à l’EHS ERRAZI Annaba et apprécier l’application des lois législatives en matière d’organisation de l’hospitalisation des malades avec troubles psychiatriques. Il en ressort de notre étude que la majorité des hospitalisations concerne les adultes jeunes entre 25 et 45 ans (70,82 %), de sexe masculin avec un sex-ratio de 3,76, le trouble du comportement représente le motif d’hospitalisation le plus fréquent (88 %). L’agressivité de ces patients explique le mode d’hospitalisation dominé par l’hospitalisation à la demande d’un tiers (83,78 %). Dans certain cas, l’atteinte à la sûreté des citoyens et les troubles de l’ordre publique justifie le recours à l’hospitalisation d’office (9,19 %). La majorité des patients hospitalisés sont originaires de la wilaya d’Annaba (48 %). Notre étude a mis en évidence l’absence de commission de santé mentale et de modalité de contrôle et de suivi des placements d’office d’où l’intérêt de proposer une stratégie de sensibilisation et l’application de la loi notamment la loi 85/05.
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5

Letourneux, Marie-Françoise. "Droit du travail." Revue juridique de l'Ouest 9, no. 1 (1996): 121–22. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1996.3895.

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6

Letourneux, Marie-Françoise. "Droit du travail." Revue juridique de l'Ouest 9, no. 2 (1996): 270–72. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1996.3907.

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7

Letourneux, Marie-Françoise. "Droit du travail." Revue juridique de l'Ouest 9, no. 3 (1996): 398–99. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1996.3927.

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8

Letourneux, Marie-Françoise. "Droit du travail." Revue juridique de l'Ouest 9, no. 4 (1996): 545–48. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1996.3940.

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9

Letourneux, Marie-Françoise. "Droit du travail." Revue juridique de l'Ouest 10, no. 2 (1997): 238–40. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1997.3957.

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10

Letourneux, Marie-Françoise. "Droit du travail." Revue juridique de l'Ouest 10, no. 4 (1997): 530. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1997.3972.

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Dissertations / Theses on the topic "Droit du travail – Algérie"

1

Koriche, Mahammed Nasr-Eddine. "Transformations du droit algérien du travail : entre statut et contrat." Bordeaux 4, 2008. http://www.theses.fr/2008BOR40014.

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Abstract:
La reconduction formelle de la législation coloniale, au lendemain de l'indépendance de l'Algérie n'a pas empêché une transformation importante du droit du travail algérien. En effet, l'affirmation de l'option socialiste a progressivement fait de la loi l'outil exclusif d'encadrement des relations de travail. Ce phénomène a connu son apogée avec l'adoption en 1978 d'une loi relative au statut général du travailleur, commun aux salariés et aux agents de l'Etat. L'hégémonie de l'action normative de l'Etat est ainsi totale. Avec l'abandon du socialisme, une nouvelle réforme du droit du travail est engagée en 1990. Malgré l'offensive libérale, la nouvelle transformation qui s'amorce est marquée par la persistance remarquable de l'hétéronomie et une contractualisation relative, mais néanmoins significative, de l'encadrement juridique des relations d'emploi et de travail. Dans le champ des conditions du travail, les normes étatiques de l'époque du Statut unique sont largement reconduites pour garantir l'hygiène et la sécurité en milieu de travail ainsi que pour limiter et répartir le temps de travail. En revanche, en matière de rémunération et dans le domaine de la discipline, la réforme libérale se traduit par une large dérèglementation. A ce jour la réforme n'apparaît pas achevée. La loi continue à bénéficier de la faveur de la puissance publique. Il ne fait toutefois aucun doute qu'on est bien passé du recours exclusif à la loi pour la détermination des conditions d'emploi, de travail et de rémunération, à la possibilité d'intervention, de façon inégale en fonction des matières, du contrat individuel ainsi que des convention et accords collectifs
The formal renewal of the colonial legislation, after the independence of Algeria did not prevent an important transformation of the Algerian labour law. Indeed, the assertion of the socialist option gradually made of the law the exclusive tool of supervision of the working relations. This phenomenon knew its highlight with the adoption in 1978 of a law relative to the general Status of worker, common to the employees and to the agents of the State. The hegemony of the normative action of the state is by consequence total. With the abandonment of socialism, a new reform of Labour Law is engaged in 1990. In spite of the libéral offensive, the new transformation which begins is marked by the remarkable obstinacy of the heteronomy and a relative, but nervertheless significant contractualization of the legal frame of the relations of employment and work. In the field on the work conditions, the State standards at the time of unique Status are widely seen out to guarantee health and safety at work as welle as to limit and distribute working hours. On the other hand, as regards payments and in the field of discipline, the liberal reform results in a wide deregulation. This day the reform does not seem finished. The law continues to benefit from the favour of the public authorities. It is however doubtless that we have passed from the exclusive appeal to the law for the determination of the conditions of employment, work and payment, to the possibility of intervention, in an uneven way according to the subjects, to the individual contracts as welle as afreements and collective agrrements
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2

Charfi, Mohammed. "Les altérations de la relation individuelle de travail en droit algérien comparé." Perpignan, 2008. http://www.theses.fr/2008PERP0894.

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Abstract:
Les altérations de la relation individuelle de travail présentent un caractère de permanence dans le temps conjuguée à une multiplicité de leurs causes et à leur duplication dans l'espace. A cet égard, la comparaison des systèmes algérien et français des relations de travail montre que ces caractères pourraient prétendre à l'universalité, légitimant, ainsi, de s'interroger si elles n'étaient pas une fatalité du contrat de travail. Si la perception doctrinale de cette fatalité, même non explicitement formulée, est latente, elle semble être intégrée par le droit du travail à travers l'articulation d'un véritable système de prévention juridique des altérations, axé sur la régulation du pouvoir patronal et l'encadrement de la prestation de travail dans la finalité de pacifier la relation individuelle de travail.
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3

Abdessemed, Salim. "Le droit disciplinaire algérien." Paris 10, 1988. http://www.theses.fr/1988PA100038.

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Abstract:
La présente thèse comprend un chapitre préliminaire relatif à l'évolution du pouvoir disciplinaire vers un droit disciplinaire et trois parties. La première concerne la faute comme fondement de l'action disciplinaire, la détermination des fautes par rapport aux obligations du travailleur, le classement des fautes en droit algérien et les pouvoirs de l’employeur en matière d'incrimination et de qualification des fautes et leurs limites. La seconde partie traite des sanctions disciplinaires, notamment leur définition, leur classement en droit algérien, les principes applicables aux sanctions et le choix de la sanction par l'employeur et ses limites. La troisième partie concerne la procédure disciplinaire, notamment les garanties disciplinaires, les organes paritaires de discipline et leur rôle, les décisions disciplinaires et les voies de recours contre ces décisions. Cette thèse porte sur l'étude du droit disciplinaire algérien dans la fonction publique, le secteur public et le secteur privé
This thesis concerns a preliminary chapter about the evolution of disciplinary power to a disciplinary law in Algeria and three parts. The first concerning the fault as foundation of disciplinary action, the determination of the faults with regard to obligation of the worker, the classification in Algerian law and employers powers in matter of crimination and qualification of faults and their limits. The second part, studies the summary punishment especially their definition, their classification in Algerian law, the principles applicable to a summary punishment and the choice of punishment by the employer and their bounds. The third part studies the disciplinary procedure especially the disciplinary guarantees, the equal organs of discipline and their list, the disciplinary decisions and the appeal ways versus these decisions. This thesis concerns the study of Algerian disciplinary law in the public office, the public sector and private sector
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4

Serour, Mohamed. "Le lien de travail en droit algérien." Dijon, 1986. http://www.theses.fr/1986DIJO0007.

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Abstract:
L'Algérie a opté pour le socialisme. Les moyens de production, notamment ceux qui constituent les principaux leviers de commande de l'économie, sont la propriété de l'état émanation de la collectivité nationale. L'édification du socialisme en Algérie est indissociable de l'édification nationale. L'état propriétaire des moyens de production les met à la disposition des travailleurs afin de les faire fructifier. L'état, proclamé "état socialiste", n'opère pas des interventions ponctuelles dans la vie économique mais il est l'argent de la transformation des rapports de production et des rapports sociaux. C'est ainsi qu'il organise les moyens de production, nomme ses agents et procède à la répartition des résultats. C'est en application des principes proclamés dans la charte nationale et la constitution (1976) que la nouvelle législation du travail est mise en place depuis 1978. Cette législation consacre et généralise la notion de relation de travail comme bien juridique entre travailleur et organisme employeur quel que soit le secteur d'activité. Ainsi la loi de 1978, portant statut général du travailleur, constitue un approfondissement du système de la gestion socialiste des entreprises (G. S. E. ) Instauré depuis 1971, et la source d'une nouvelle législation de travail. Le droit du travail algérien n'est pas encore comme le droit d'une société libérale, c'est-à-dire fondé sur la notion de contrat de travail, mais comme un droit conforme aux principes socialistes fondé sur la notion de relation de travail. Cette dernière est régie par les statuts et l'ensemble des dispositions légales et règlementaires. L'entreprise, institutionnalisée et organisée comme une "communauté" ou un "collectif de travailleurs", dispose de ses propres organes et de ses moyens de représentation et n'est plus un "monde clos" ou un "laboratoire secret" pour le travailleur. Celui-ci, intégré au sein de l'entreprise, dispose d'un statut et est dans une situation légale et règlementaire. Ses droits et ses obligations découlent des statuts et de l'ensemble des dispositions légales et réglementaires. Le contrat de travail ne sert, en principe, qu'à faire entrer le travailleur au sein de la "communauté organisée" et à faire appliquer de façon individuelle une situation institutionnelle. Les droits du travailleur, notamment à la formation à l'information sur la vie de l'entreprise, lui permettent d'exercer un certain pouvoir économique et d'accéder au rang de producteur gestionnaire.
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5

BOUALI, BOUMEDIENE. "Le secteur de l'industrie des hydrocarbures en algerie : statut general du travailleur? autonomie des entreprises, et motivation du personnel." Paris, CNAM, 1997. http://www.theses.fr/1997CNAM0277.

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Abstract:
En algerie, le passage d'un systeme a economie planifiee a un systeme d'autonomie de gestion se trouve depuis 1988, dans sa phase transitoire. C'est la fonction ressource humaine qui constitue l'element central de l'analyse relative a cette these. Dans cette fonction, c'est plus precisement la variable motivation de l'homme au travail qui y est examinee. Une enquete menee aupres de seize unites du secteur, des hydrocarbures complete ce travail. Le degre d'autonomie accorde a l'entreprise etatique n'etant jamais maximal, il s'agit alors de rechercher les moyens de concilier l'ensemble des facteurs relatifs au systeme socio-politique et a la politique de l'entreprise etatique. D'ou la problematique generale sous-tendant ce travail : "si la centralisation dans le systeme actuel des variables de la fonction gestion des ressources humaines - evoluant dans un cadre rigide d'economie planifiee - n'a pas permis d'en faire un levier economique pour le renforcement de l'efficacite des entreprises publiques en general et de celles de l'industrie des hydrocarbures en algerie en particulier, notamment a travers l'organisation socialiste des entreprises et le statut general du travailleur, comment et dans quelles mesures les nouvelles reformes economiques d'autonomie une fois integrees dans un cadre de reference toujours unifie et centralise, pourraient concretiser ce renforcement?" l'analyse a ete conduite selon trois principaux axes : (1) les systemes de gestion de l'entreprise publique algerienne depuis l'independance du pays; (2) l'evolution du secteur de l'industrie des hydrocarbures en algerie, et (3) les theories de la psychologie industrielle et l'analyse leurs concepts dans la motivation du personnel au sein de ce secteur. Les stimuli seront recherches essentiellement dans la politique d'entreprise. Dans cette analyse, l'environnement skinnerien sera fondamental. Enfin, ce travail s'attache a formuler les conditions necessaires a une conciliation des exigences generees par la situation actuelle et le passif relatif a trente annees de gestion centralisee (1966 -1996) dans le domaine des ressources humaines
In algeria, the shift from a centralized and planned economy to a free-market system involving selfgovernment policy has been experiencing its transient stage since 1988. In this field, the human resource function stands for the central parameter of the analysis of this dissertation. Within this function, the analysis deals particularly with the variable motivation at work. As an additional part, an on-site survey has been conducted within a set of sixteen hydrocarbon firms. The question here is to find out the necessary means to conciliate the set of the social and political system parameters, with the management policy of the state-owned enterprise. Hence, the statement of the problem subtending this work : "following the failure of the current centralized system of the management of the human resources function variables - developing within + rigid system of a planned economy - in using this function as an economical lever to strengthen the efficiency of the state-owned firm in general and especially the hydrocarbons industrie's units , more particularly through the socialist organization of the enterprise and the algerian labor code (s. G. T. ), how and to what extent the new economical reforms of autonomy, once integrated within a still centralized and unified framework, could put that reinforcement in, concrete form ?" the analysis has been conducted towards three directions : (1) the management systems of the algerian state-owned enterprise since the independance, (2) the development of the hydrocarbons sector in algeria, and (3) the industrial psychology theories and the analysis of their concepts with regard to personnel motivation within that sector. The stimuli will be essentially traced within the firm's management policy. In this analysis, the skinnerian environment will be essential. Finally, this work tries to define the requirements for conciliating the current situation with the liabilities related to thirty years of centralized human resources management (1966-1996)
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Bentoumi, Mohammed. "Le droit de l'investissement étranger et le droit au développement." Nice, 2005. http://www.theses.fr/2005NICE0037.

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Abstract:
L'investissement étranger dans les économies du Sud est présenté comme le facteur clé du développement. L'Algérie n'échappe pas à ce qui est supposé être une vérité d'évidence pour les instances internationales économiques (FMI, Banque Mondiale) comme pour la plupart des gouvernements. Il y a occidentalisation du modèle de développement et alignement sur les exigences des investisseurs : la " bonne gouvernance " conduit à une politique juridique aménageant le droit des sociétés, le droit foncier, le droit bancaire, le droit fiscal, le droit judiciaire et à l'adoption d'un système politique " ajusté ". Le législateur algérien, qui fait du droit algérien un droit perpétuellement transitoire, fait évoluer le système juridique vers le libéralisme souhaité, avec la consécration que représente la loi de 2005 sur les hydrocarbures. Il n'est cependant pas d'une évidence absolue que ce processus soit le garant du développement social. Il est même vraisemblable que pour l'économie algérienne, comme pour toutes les économies en voie de développement, l'investissement étranger ne soit qu'une composante parmi bien d'autres du développement, à condition qu'il soit réellement maîtrisé et conforme à l'intérêt général.
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Abrous, Dahbia. "L'honneur face au travail des femmes en Algérie." Aix-Marseille 1, 1989. http://www.theses.fr/1985AIX1XXX6.

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Chentouf, Leila. "Incitations et organisation du travail : étude de cas : l'économie algérienne." Paris 10, 2001. http://www.theses.fr/2001PA100179.

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Abstract:
Malgré les programmes de réformes économiques les entreprises algériennes n'ont pas su améliorer leur niveau de productivité. Ceci est du, entre autres, à une absence de toute réflexion sur les relations de travail qui ont peu évolué depuis les années soixante. Partant de ce constat, la thèse s'intéresse aux facteurs incitatifs de la main­ d'oeuvre algérienne pour une meilleure productivité au travail. Cerner le profil de motivation de cette main­ d'ceuvre suppose l'examen d'une politique incitative alternative. Seulement une démarche de changement de cet aspect des relations de travail doit se faire en relation avec la logique organisationnelle de la firme. Ainsi, nous avons analysé cette interdépendance entre l'organisation et les incitations dans le cadre d'un modèle théorique et l'avons justifié en s'appuyant sur les expériences des entreprises allemandes, américaines, japonaises et suédoises. Nous avons examiné les attentes incitatives des opérateurs au sein d'une entreprise algérienne (GL2Z) et la politique incitative d'une entreprise à capitaux étrangers (Hélios). Le premier résultat empirique renvoie à la politique innovatrice (dans le contexte algérien) d'Hélios en matière d'organisation du travail et d'incitation au travail. Quant au second, il renvoie à la volonté qu'affichent les opérateurs de GL2Z pour améliorer le fonctionnement interne de leur entreprise et les relations de travail entre les différentes composantes du personnel. Après avoir saisi les facteurs incitatifs des opérateurs de GL2Z nous avons examiné des politiques organisationnelles et/ou incitatives alternatives en vu d'y répondre et d'améliorer, par conséquent, leur niveau de productivité. La thèse évoque, néanmoins, les facteurs institutionnels pouvant favoriser le maintien des schémas traditionnels pour des raisons économiques et politiques et contraignant, par conséquent, l'adoption d'une politique alternative
In spite of economic reform programs Algerian companies did not achieve a productivity improvement. Among others, this is a consequence of a complete lack of considerations for labor relations that barely evolved since the sixties. Starting with this observation, the thesis focuses on the incentive factors that allow increasing the work productivity of the Algerian labor force. This implies the analysis of an alternative incentive policy. However, an incentive change has to take place in accordance with the firm's organizational logic. We therefore have analyzed this interdependency between the firm's organization and its incentives using a theoretical model, justified by studying some stylized facts of firms in Germany, Japan, Sweden and the USA. We examined the workers' expectations with respect to the firm's incentives in an Algerian company (GL2Z) and the incentive policy in a company partly owned by foreign investors (Hélios). The first empirical result reflects the innovative policy (within the Algerian context) of Hélios with respect to its work organization and its incentive policy. As for the second, it reflects the willingness shown by GL2Z workers to improve the internal functioning of their company and the work relations between the various constituents of the staff. Having seized the incentive factors of GL2Z workers, we examined alternative organizational and incentive policies aimed at improving GL2Z's labor productivity. The thesis recalls, however, the institutional factors that are able to favor the preservation of traditional work relations caused by economic and political reasons, preventing the adoption of an alternative incentive policy
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Khalfoune, Tahar. "La domanialité publique à l'épreuve du droit algérien." Lyon 3, 2003. http://www.theses.fr/2003LYO33038.

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Abstract:
À l'instar de nombreux pays qui ont connu le phénomène de la décolonisation, l'Algérie ne pouvait pas échapper au lendemain de son indépendance a ce pénible dilemme, celui " de la continuité ou de la rupture de l'ordre juridique reçu en héritage ", pour reprendre l'expression bien connue d'Ahmed Mahiou dans une réflexion qui, pour être l'une des plus pertinentes sur le sujet, est aujourd'hui, pourrait-on dire, tombée dans " le domaine public ". Dès l'indépendance, les pouvoirs publics s'étaient trouvés confrontés à un choix aux conséquences malaisées, mais auquel ils ne pouvaient se soustraire. L'une des premières institutions élues, dont l'État algérien s'était doté pendant les tout premiers mois de son indépendance, c'est-a-dire l'Assemblée constituante, a paré au plus pressé en votant a l'unanimité le dernier jour de l'année 1962 une loi reconduisant la législation française.
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10

Ziraoui, Mabrouka. "L'application du droit conventionnel par le juge algérien." Paris 10, 1985. http://www.theses.fr/1985PA100196.

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Books on the topic "Droit du travail – Algérie"

1

Les travailleurs arabes hors-la-loi: Emploi et droit du travail dans les pays arabes de la Méditérranée : vision des enjeux et implications du partenariat européen : Algérie, Egypte, Jordanie, Liban, Maroc, Palestine, Syrie, Tunisie. Paris: L'Harmattan, 2011.

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2

Ray, Jean-Emmanuel. Droit du travail, droit vivant. Paris: Editions Liaisons, 1991.

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3

Ray, Jean-Emmanuel. Droit du travail: Droit vivant. 6th ed. [Paris]: Editions Liaisons, 1997.

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4

Pélissier, Jean. Droit du travail. 2nd ed. Paris: Dalloz, 2000.

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5

Javillier, Jean Claude. Droit du travail. 3rd ed. Paris: Libr. générale de droit et de jurisprudence, 1990.

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6

Mazeaud, Antoine. Droit du travail. 5th ed. Paris: Montchrestien, 2006.

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7

Wyler, Rémy. Droit du travail. Berne: Staempfli, 2002.

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8

Gagnon, Robert. Droit du travail. 2nd ed. [Québec]: Presses de l'Université Laval, 1991.

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9

Droit du travail. Paris: Presses universitaires de France, 1991.

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10

Pélissier, Jean. Droit du travail. 2nd ed. Paris: Dalloz, 2002.

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Book chapters on the topic "Droit du travail – Algérie"

1

Quenaudon, René de. "Droit du travail." In Dictionnaire critique de la RSE, 121–25. Presses universitaires du Septentrion, 2013. http://dx.doi.org/10.4000/books.septentrion.6549.

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2

"Hypothèse de travail." In L'émergence d'un droit pénal en réseau, 219–20. Nomos, 2015. http://dx.doi.org/10.5771/9783845258188-219.

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3

Tanghe, Fernand. "Chapitre II. Droit au travail, liberté du travail." In Le droit au travail entre histoire et utopie, 41–79. Presses de l'Université Saint-Louis, 1989. http://dx.doi.org/10.4000/books.pusl.14718.

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Auzero, Gilles. "L’intermédiation en Droit du travail." In L'intermédiation professionnelle, 25–38. Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2019. http://dx.doi.org/10.4000/books.putc.6753.

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Dedessus Le Moustier, Nathalie. "5. Émergence d’un droit de la santé au travail." In Santé au travail et travail de santé, 65. Presses de l’EHESP, 2008. http://dx.doi.org/10.3917/ehesp.dougu.2008.01.0065.

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Lanquetin, Marie-Thérèse. "21. Un autre droit pour les femmes ?" In Le travail du genre, 325–44. La Découverte, 2003. http://dx.doi.org/10.3917/dec.laufe.2003.01.0325.

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7

Meyer, Francis. "Le droit au service de l’action syndicale ?" In Les risques du travail, 479–82. La Découverte, 2015. http://dx.doi.org/10.3917/dec.theba.2015.01.0479.

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Mignon, Eric. "L’accès des étrangers au marché du travail." In Le droit des étrangers, 335–60. Presses de l'Université Saint-Louis, 1993. http://dx.doi.org/10.4000/books.pusl.13566.

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Isli, Mohamed Arezki. "3. Une expérience de travail avec des experts français." In Ingénieurs en Algérie dans les années 1960, 47–52. Karthala, 2014. http://dx.doi.org/10.3917/kart.kadri.2014.02.0047.

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Sarehane, Fatna. "Le travail rémunéré en droit marocain:." In Las instituciones económicas y las mujeres en el mediterráneo en los albores del siglo XXI, 111–26. Dykinson, 2021. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv1ks0grp.10.

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Conference papers on the topic "Droit du travail – Algérie"

1

Lafont, J., J. H. Catherine, M. Lejeune, U. Ordioni, R. Lan, and F. Campana. "Manifestations buccales de la sclérose tubéreuse de Bourneville." In 66ème Congrès de la SFCO. Les Ulis, France: EDP Sciences, 2020. http://dx.doi.org/10.1051/sfco/20206603014.

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Abstract:
L’objectif de ce travail est de faire le point sur les manifestations buccales de la sclérose tubéreuse de Bourneville (STB) à travers le cas d’un jeune patient. Un jeune homme de 15 ans était adressée pour la mise en place de minivis orthodontique afin de fermer des espaces d’agénésies de 35 et 45. L’interrogatoire retrouvait une STB dont les manifestations épileptiques étaient traitées par de la lamotrigine 75mg/j et de la carbamazépine LP 200mg/j. L’examen clinique exo-buccal retrouvait des macules hypochromiques sur le membre inférieur droit, des angiofibromes faciaux et une malformation vasculaire jugale gauche. L’examen endo-buccal retrouvait de multiples lésions buccales sur les papilles interdentaires pouvant évoquer des fibromes ou des hamartomes. Une biopsie était réalisée et retrouvait un revêtement malpighien, discrètement hyperplasique et sans atypie cellulaire. Les faisceaux collagènes du conjonctif étaient mêlés à de nombreux fibroblastes aux noyaux réguliers, sans mitose visible. Les cellules inflammatoires, essentiellement mononuclées, étaient dispersées mais tendaient à se regrouper autour de vaisseaux nombreux et hyperplasiques. L’examen concluait à un fibrome. Aucun traitement buccal n’était proposé devant l’absence de symptôme et de demande esthétique. La STB est une maladie génétique autosomique dominante avec une incidence de 1/10 000. Elle est liée à une mutation du gène TSC1 sur le chromosome 9 ou du gène TSC2 sur le chromosome 16 qui perturbe la sécrétion d’une protéine régulant la voie mTOR. C’est une maladie multisystème avec une expression clinique variable. Les principaux symptômes sont l’épilepsie, le retard mental et la présence d’adénomes sébacés, mais la maladie est associée à un polymorphisme clinique rendant le diagnostic difficile. La conférence de consensus de 2012 a ainsi défini des critères diagnostiques majeurs (lésions cutanées, oculaires, cérébrales, cardiaques, pulmonaires, rénales,..) et mineurs dont deux sont bucco-dentaires. Le diagnostic est retenu devant deux critères majeurs ou un critères majeur et deux critères mineurs. Les signes oraux sont la présence de trois ou plus puits d’émail et deux ou plus fibromes gingivaux. Les fibromes gingivaux atteindraient 50 à 70% des patients. La région antérieure maxillaire semble la plus touchée. L’exérèse est indiquée en cas de gêne esthétique ou de saignements associés. Actuellement, les inhibiteurs de mTOR représentent une option thérapeutique proposée dans la prise en charge des patients atteints de STB. La STB est une pathologie rare. La présence de lésions buccales fait partie des critères diagnostiques.
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