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Academic literature on the topic 'Droit du travail marocain'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 25 July 2025

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Journal articles on the topic "Droit du travail marocain"

1

Mariem, Khaili. "Sante et securite en Droit Social marocain: état des lieux et défis." Lex Social: Revista de Derechos Sociales 9, no. 2 (2019): 604–17. http://dx.doi.org/10.46661/lexsocial.4229.

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Abstract:
La santé et la sécurité au travail (SST) est un facteur clé de la protection du salarié dans son milieu de travail. Le contexte législatif national relatif à la (SST) avait marqué une avancée au niveau de ce domaine, notamment à travers l’entrée en vigueur de la loi 18-12 sur la réparation des accidents de travail, cependant il est pertinent de se poser la question sur l’efficacité du régime juridique et du système d’indemnisation des risques professionnels (RPS), et son aboutissement à préserver la santé des travailleurs ? Ainsi La généralisation de l’assurance obligatoire pour l’ensemble des
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2

Boukaich, Khalid. "Conséquences de Non Délivrance du Certificat de Travail en Droit du Travail Marocain." مجلة الفقه و القانون, no. 13 (November 2013): 237–43. http://dx.doi.org/10.12816/0001902.

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3

Dahbi, Sanaa. "Le Travail d’Intérêt Général en Droit Marocain : Une Nouvelle Alternative a l’Incarcération." المنارة للدراسات القانونية و الإدارية, no. 17 (February 2017): 146–58. http://dx.doi.org/10.12816/0037336.

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4

Dahbi, Sanaa. "Le Travail d’Intérêt Général en Droit Marocain : Une Nouvelle Alternative à l’Incarcération." المنارة للدراسات القانونية و الإدارية, no. 18 (May 2017): 63–72. http://dx.doi.org/10.12816/0038311.

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5

Amal, FGUIGUISSE. "LE PRINCIPE DE L'AUTONOMIE DE LA VOLONTÉ EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ MAROCAIN : DE LA CONSÉCRATION AUX ENTRAVES." Revue Drot et Société 1, no. 5 (2022): 78–94. https://doi.org/10.3886/E171501V1.

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Abstract:
<strong>R&eacute;sum&eacute;</strong> <strong>Abstract</strong>L&rsquo;objectif de cet article est de d&eacute;terminer le r&ocirc;le attribu&eacute; au principe de la loi d&rsquo;autonomie dans la r&eacute;solution des diff&eacute;rends d&eacute;coulant des contrats internationaux. Ce travail de recherche porte sur l&#39;analyse de la cons&eacute;cration l&eacute;gale de la loi d&rsquo;autonomie par le droit marocain et le R&egrave;glement de Rome I. Dans cette perspective, cette recherche tente de d&eacute;terminer les entraves emp&ecirc;chant l&rsquo;application d&rsquo;une loi &eacute;tran
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6

Samira, ERRABIH. "LES MECANISMES DE REUSSITE DE LA PROCEDURE DE SAUVEGARDE." Revue Droit et Société 3, no. 10 (2023): 75–94. https://doi.org/10.5281/zenodo.8140434.

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Abstract:
Les entreprises durant leur cycle d&rsquo;exploitation sont confront&eacute;es &agrave; des difficult&eacute;s de toute nature, celles-ci peuvent prendre des proportions importantes les conduisant rapidement vers une liquidation judiciaire, par ailleurs&nbsp;les premi&egrave;res &agrave; &ecirc;tre touch&eacute;es par ces difficult&eacute;s sont les petites et moyennes entreprises car elles sont en g&eacute;n&eacute;ral sous capitalis&eacute;es et n&rsquo;ont pas les comp&eacute;tences n&eacute;cessaires pour les confronter. De m&ecirc;me, la d&eacute;faillance d&rsquo;une entreprise d&rsquo;u
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7

Safia, FEKKAKLOUHAIL. "Les déterminants de l'adhésion volontaire à la couverture sociale au Maroc." International Journal of Accounting, Finance, Auditing, Management and Economics 3, no. 3-2 (2022): 410–29. https://doi.org/10.5281/zenodo.6582411.

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Abstract:
Le syst&egrave;me de retraite marocain souscrit &agrave; un mod&egrave;le de type &laquo; Bismarkien &raquo;. Il se caract&eacute;rise par la coexistence de plusieurs r&eacute;gimes de retraite et s&rsquo;adresse exclusivement aux groupes socioprofessionnels organis&eacute;s dont le droit d&rsquo;acc&egrave;s est acquis par la contribution assise sur le salaire. Malgr&eacute; la multiplicit&eacute; et la diversit&eacute; du syst&egrave;me de retraite marocain, il est caract&eacute;ris&eacute; par la faiblesse de son &eacute;tendue qui se manifeste par un taux de couverture de moins de 40% de l
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8

EL, KOUITI Issam. "LE SALARIE, L'ORDINATEUR ET LA FAUTE : ETUDE A LA LUMIERE DE LA JURISPRUDENCE SOCIALE." REVUE DROIT ET SOCIETE 4, no. 12 (2024): 7–28. https://doi.org/10.5281/zenodo.10615755.

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Abstract:
La mont&eacute;e en puissance de la digitalisation a consid&eacute;rablement transform&eacute; la mani&egrave;re dont les entreprises op&egrave;rent, avec une adoption r&eacute;pondue des outils et des solutions informatiques pour faciliter la gestion des donn&eacute;es, la communication, et l'efficacit&eacute; organisationnelle. Cependant, cette transition a &eacute;galement introduit des d&eacute;fis en mati&egrave;re de s&eacute;curit&eacute;, d'&eacute;thique et de discipline, li&eacute;s notamment au comportement des salari&eacute;s avec les outils informatiques. Le lien &eacute;troit ent
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9

Asmae, HOUMID BENNANI, and EL RHAZOUANI Mostapha. "Le rôle du commissaire aux comptes dans la prévention des difficultés des entreprises : quels indicateurs." International Journal of Accounting, Finance, Auditing, Management and Economics 3, no. 6-1 (2022): 166–81. https://doi.org/10.5281/zenodo.7378655.

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Abstract:
est d&rsquo;aligner le Maroc sur les standards internationaux, notamment les principes de la banque mondiale et de la commission des Nations unies pour le droit commercial international ( CNUDCI ) r&eacute;gissant le traitement de l&rsquo;insolvabilit&eacute; et de mettre en place des nouvelles proc&eacute;dures de sauvegarde pour les entreprises en difficult&eacute;, de ce fait la pr&eacute;vention des difficult&eacute;s des entreprises est un sujet qui nous tient &agrave; c&oelig;ur parce qu&rsquo;on constate dans les m&eacute;dias que le nombre de d&eacute;faillances des entreprises au Maro
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Elmahni, Lahoussine, Soufiane Baribi, Hassan Kitane, Badr Ambri, Farid Douslimane, and Hicham Elkhalifi. "Proposition et évaluation d’un programme d’enseignement de l’informatique basé sur le modèle STEAM pour les élèves du primaire." ITM Web of Conferences 39 (2021): 03003. http://dx.doi.org/10.1051/itmconf/20213903003.

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Abstract:
Le développement de l’intelligence numérique va profondément modifier aussi bien notre marché du travail que notre enseignement. Pour s’adapter à une telle situation, la généralisation d’un modèle d’enseignement basé sur la théorie STEAM (Sciences, Technologies, Engineering, Arts et Mathématiques), s’avère une solution attrayante. Cette approche interdisciplinaire qui combine la créativité (art et design) et les sciences (technologie, ingénierie et mathématiques), permet aux élèves de développer des solutions innovantes à des problèmes réels, en développant l’hémisphère gauche et l’hémisphère
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Dissertations / Theses on the topic "Droit du travail marocain"

1

Narjis, Achraf. "Approche critique du code du travail marocain : difficultés d'application d'un texte." Perpignan, 2005. http://www.theses.fr/2005PERP0615.

Full text
Abstract:
Après 25 ans d'attente, le Maroc se voit enfin doté d'un code du travail. Sa promulgation représente une avancée notable dans la réglementation des rapports professionnels. Au niveau de ce texte, le législateur s'est fixé pour principaux objectifs la redynamisation de l'emploi ( à travers la réorganisation du marché du travail et la modernisation des rapports sociaux) et la préservation de la paix sociale. Dans cette optique, il a introduit d'importantes innovations, tant au niveau des relations individuelles qu'au niveau des relations collectives du travail. Il faut également saluer l'effort
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2

Dami, Karima. "Le contrat de traval en droit marocain : réalités et perspectives." Perpignan, 2005. http://www.theses.fr/2005PERP0610.

Full text
Abstract:
En raison des spécificités qui lui sont propres, le contrat de travail échappe, sur de nombreux plans, au droit commun des contrats et fait l'objet de dispositions particulières afin d'assurer sa continuité et sa bonne exécution. Parallèlement à l'étude de la législation relative au contrat de travail à travers ses différentes phases: constitution, exécution et rupture, une approche prospective est effectuée pour essayer de répondre à une question essentielle: quelle réponse apporte la législation actuelle aux attentes des partenaires sociaux? Le législateur se trouve en effet tiraillé entre l
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3

Sout, Tahiri. "La protection du fonctionnaire marocain." Thesis, Strasbourg, 2013. http://www.theses.fr/2013STRAA006.

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Abstract:
Le fonctionnaire marocain est l’objet du droit de la fonction publique exprimé par le statut général de la fonction publique (S.G.F.P.). Il occupe en même temps sa place dans le droit pénal en tant qu’auteur ou victime d’infractions, afin de garantir sa répression ou sa protection.Ce fonctionnaire est défini par les termes de l’article 2 du (S.G.F.P.) du 24 Février 1958 et l’article 224 du code pénal. Comme tout autre individu, le fonctionnaire est une personne physique bénéficiant de multiples droits; de ce fait, il suscite une protection de la part de l’administration en sa qualité d’agent d
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4

El'khaddari, El'idrissi Mohammed. "La situation internationale des travailleurs marocains à l'étranger." Nancy 2, 1988. http://www.theses.fr/1988NAN20006.

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Abstract:
Cette recherche a pour objectif d'analyser, du point de vue juridique, la condition des travailleurs migrants, particulièrement celle des marocains en Europe occidentale et dans le monde arabe. Après avoir passé en revue l'histoire de l'émigration des marocains et les différentes questions qu'elle soulève, l'analyse porte sur la condition des étrangers en droit international coutumier : "détermination des règles et des principes anciens, la protection diplomatique et le lien national sur lesquels elle repose, c'est-à-dire la nationalité". L'analyse tente ensuite de préciser l'évolution du régi
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5

Zalmat, Miloudi. "Le contrat de travail à la lumière du dahir formant code des obligations et des contrats (D. O. C. ) pendant le Protectorat : contribution à l'histoire du droit social marocain." Perpignan, 2001. http://www.theses.fr/2001PERP0407.

Full text
Abstract:
Sur la base du dahir formant code des obligations et des contrats, promulgué le 12 août 1913, le contrat de travail a investi, à partir du louage de services, l'économie marocaine. Les conditions de formation du contrat de travail, sa conclusion, sa suspension, sa modification et son extinction générent à la charge des parties, des obligations spécifiques introduisant clairement la conciliation recherchée par le législateur protectoral entre droits européens et droit musulman<br>Upon the decree's base forming the code of the obligations and contracts, promulgated the 12th august 1913, the labo
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6

Iderkou, Meriem. "La contribution des accords commerciaux au respect des droits fondamentaux des travailleurs au Maroc." Thesis, Cergy-Pontoise, 2012. http://www.theses.fr/2012CERG0573.

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Abstract:
En 2004, a eu lieu au Maroc une réforme en profondeur du Code du travail qui faisant suite à l'entrée en vigueur de l'accord commercial avec l'Union européenne, a coïncidé avec les négociations de celui qui lie aujourd'hui le Maroc aux États-Unis.Les prises de position marocaines qui ont émaillé à la fin des années 90 le débat sur la « clause sociale » à l'OMC semblaient pouvoir être réinterrogées à la lumière de ces événements.La question semblait simple : existe-il des clauses à caractère social au sein des accords commerciaux signés entre le Maroc et ses partenaires commerciaux et si oui qu
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7

Doss, Bennani Rachid. "Le franchisage en droit marocain." Perpignan, 2003. http://www.theses.fr/2003PERP0564.

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Abstract:
Après avoir mis en relief les avantages et les inconvénients du franchisage,l'auteur a procédé dans une première partie à l'étude de sa nature juridique,par une analyse conceptuelle et comparative du système. La démarche adoptée fait d'abord porter cette anayse sur le contrat de franchise ( conditions de formation,validité,et rupture ) et dans une seconde partie l'auteur traite de l'opération du franchisage, son régime juridique et droit applicable en matière de conflits<br>After having emphasising on the advantages and disadvantages of franchising, the author tackles in the first part of his
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8

Mokhtari, Abdelkader. "L'extradition dans le droit marocain." Nice, 2011. http://www.theses.fr/2011NICE0029.

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Abstract:
De nos jours, l’extradition demeure un moyen pratique, indispensable et efficace dans la coopération pénale internationale, en vue de la poursuite et de la condamnation des délinquants de droit commun. Or ce mécanisme peut être considéré comme l’instrument le plus perfectionné et le plus efficace de l’arsenal des techniques juridiques de la coopération pénale internationale. L’extradition est non seulement un acte diplomatique et de souveraineté, mais aussi une mesure de la procédure pénale interétatique. C’est un moyen de droit dans la coopération pénale internationale. En effet, le Royaume d
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9

Selmaoui, Hasna. "Le droit civil marocain : entre droit musulman et droit français." Toulouse 1, 2006. http://www.theses.fr/2006TOU10046.

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Abstract:
Le Maroc, comme la plupart des pays musulmans est caractérisé par un contexte juridique dualiste. Le droit civil marocain apparaît tantôt marqué par le droit musulman, d'essence coranique, et tantôt par un droit qui pourrait être qualifié de laïque. Les lois de la famille réunies au sein du nouveau Code marocain, sont celles dont le degré d'émancipation par rapport au droit musulman est le plus faible. Cependant, depuis la récente réforme, le législateur a revisité le système juridique familial de telle sorte que l'égalité constitue aujourd'hui un dogme nouveau, indissociable du débat sur la p
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10

Hamdouchi, Miloudi. "Le délit de presse : droit marocain et droit français." Perpignan, 2001. http://www.theses.fr/2001PERP0668.

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Abstract:
Le thème étudié a porté sur les délits de presse en droit marocain et français. L'approche lexicale et stipulative avait pour but d'accoucher les textes formels, d'extraire le sens originel, l'intention du législateur dans la perspective d'isoler (théoriquement) le délit, de définir ses éléments constitutifs, de déployer l'infraction et d'exposer les conséquences qui en découlent. La problèmatique se dévoilait ou transparaissait en filigrane au fur et à mesure des développements: le droit de la presse est-il un "régulateur" entre une nécessité d'informer et un abus toujours possible? Du dogmat
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Books on the topic "Droit du travail marocain"

1

Boudahrain, Abdellah. Droit maritime marocain. Société d'édition et de composition euro-africaine, 1986.

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2

Motik, M'hamed. Droit Commercial marocain. s.n.], 2001.

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3

Boudahrain, Abdellah. Droit maritime marocain. SECEA, 1986.

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4

Yaagoubi, Mohammed El. Le droit administratif marocain. s.n.], 1987.

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5

Mkinsi, Abdel Ilah. Le Droit marocain de l'urbanisme. Impr. Abbad, 1989.

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6

Martin, Didier R. Droit commercial et bancaire marocain. 4th ed. Societé d'edition et de diffusion al madariss, 2010.

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7

Abdellah, Boudahrain. Eléments de droit public marocain. L'Harmattan, 1994.

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8

Decroux, Paul. Les sociétés en droit marocain, avec un exposé des notions du droit commercial marocain. 4th ed. Editions La Porte, 1985.

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Decroux, Paul. Les sociétés en droit marocain: Avec un exposé des notions du droit commercial marocain. 4th ed. Editions La Porte, 1985.

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10

Talab, Malika. Le droit marocain des sociétés commerciales. G2ID - Gestion ingénierie informatique et développement, 1997.

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Book chapters on the topic "Droit du travail marocain"

1

Teyssier, Céline. "Durabilité et droit du travail : un dialogue à construire et des liens à fertiliser." In Durabilité & Droit. Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2024. https://doi.org/10.4000/13zwt.

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Abstract:
L’article propose d’étudier les relations entre durabilité et droit du travail dans une perspective exploratoire. En ce sens, la rencontre de la durabilité et du droit du travail est l’occasion de réfléchir sous l’angle de l’émergence juridique du concept de travail durable. Elle offre également la possibilité de s’interroger sur la manifestation de la durabilité tant au plan de la santé au travail que sous l’angle environnemental. Si le concept de travail durable apparaît encore très embryonnaire, il est possible d’observer une certaine porosité du droit du travail à la durabilité.
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2

Didry, Claude. "Weber et le droit du travail." In Travailler avec Max Weber. Éditions de la Maison des sciences de l’homme, 2022. http://dx.doi.org/10.4000/books.editionsmsh.60587.

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3

Saada, Julie. "Michel Villey, le droit et la philosophie." In La raison au travail, 1. ENS Éditions, 2024. https://doi.org/10.4000/12twj.

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4

Sarehane, Fatna. "Le travail rémunéré en droit marocain:." In Las instituciones económicas y las mujeres en el mediterráneo en los albores del siglo XXI. Dykinson, 2021. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv1ks0grp.10.

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5

Ayat, Mohammed. "Chapitre 15. Droit marocain." In Juridictions nationales et crimes internationaux. Presses Universitaires de France, 2002. http://dx.doi.org/10.3917/puf.delm.2002.01.0419.

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6

Licci, Sara. "Droit du travail." In Dictionnaire de politique sociale suisse. Seismo Verlag AG, 2020. http://dx.doi.org/10.33058/seismo.20729.0014.

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7

Quenaudon, René de. "Droit du travail." In Dictionnaire critique de la RSE. Presses universitaires du Septentrion, 2013. http://dx.doi.org/10.4000/books.septentrion.6549.

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8

"Travailler : de l'obligation au droit." In Le travail. Les Presses de l’Université de Laval, 1996. http://dx.doi.org/10.1515/9782763712369-003.

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9

"Droit, éthique, politique." In Le travail du droit. Les Presses de l’Université de Laval, 2022. http://dx.doi.org/10.1515/9782763756745-005.

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10

"Droit, éthique, politique." In Le travail du droit. Presses de l'Université Laval, 2021. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv25wxbz0.7.

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Conference papers on the topic "Droit du travail marocain"

1

Туркаева, Л. В. "PEDAGOGICAL ASPECTS OF THE FORMATION OF A VALUE ATTITUDE TOWARDS LEGAL NORMS AMONG STUDENTS OF A TECHNICAL UNIVERSITY AS A FUNDAMENTAL TASK OF MODERN PROFESSIONAL EDUCATION." In Образование будущего: Материалы II Всероссийской научно-практической конференции с международным участием. Crossref, 2021. http://dx.doi.org/10.34708/gstou.conf.2021.55.39.012.

Full text
Abstract:
Вступление в силу новой редакции Конституции 1993 года ознаменовало собой начало конституционной реформы и провозглашение Российской Федерации демократическим правовым государством. Характеризуя конституционное развитие страны, необходимо учитывать, что одним из основополагающих факторов воспитания законопослушных граждан с правовой грамотностью является правовое образование будущих специалистов в условиях модернизации образовательной системы. Данная научная работа посвящена актуальной на сегодняшний день проблеме правового образования в высшем учебном заведении технического профиля, и вопросы
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2

Lafont, J., J. H. Catherine, M. Lejeune, U. Ordioni, R. Lan, and F. Campana. "Manifestations buccales de la sclérose tubéreuse de Bourneville." In 66ème Congrès de la SFCO. EDP Sciences, 2020. http://dx.doi.org/10.1051/sfco/20206603014.

Full text
Abstract:
L’objectif de ce travail est de faire le point sur les manifestations buccales de la sclérose tubéreuse de Bourneville (STB) à travers le cas d’un jeune patient. Un jeune homme de 15 ans était adressée pour la mise en place de minivis orthodontique afin de fermer des espaces d’agénésies de 35 et 45. L’interrogatoire retrouvait une STB dont les manifestations épileptiques étaient traitées par de la lamotrigine 75mg/j et de la carbamazépine LP 200mg/j. L’examen clinique exo-buccal retrouvait des macules hypochromiques sur le membre inférieur droit, des angiofibromes faciaux et une malformation v
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Reports on the topic "Droit du travail marocain"

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McNaull, Sara. Fiche de politiques publiques – Flexibilité : de privilège à droit. L'institut Vanier de la famille, 2020. https://doi.org/10.61959/sadf9572f.

Full text
Abstract:
Tant à leur domicile qu’au travail et au sein de leur collectivité, les membres de la famille qui occupent un emploi sont confrontés à une multiplicité de tâches et doivent s’assurer de gérer efficacement ces responsabilités diverses. S’ils font preuve d’une grande capacité d’adaptation en assumant les multiples rôles qui leur incombent, ils ont besoin que leur lieu de travail respecte leur vie personnelle et accueille favorablement leurs demandes de flexibilité et d’autonomie. La souplesse du lieu de travail demeure un sujet de grand intérêt pour les individus, les familles, les employeurs et
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McNaull, Sara. Fiche de politiques publiques – Flexibilité : de privilège à droit. L'institut Vanier de la famille, 2016. https://doi.org/10.61959/sadf9572e.

Full text
Abstract:
Tant à leur domicile qu’au travail et au sein de leur collectivité, les membres de la famille qui occupent un emploi sont confrontés à une multiplicité de tâches et doivent s’assurer de gérer efficacement ces responsabilités diverses. S’ils font preuve d’une grande capacité d’adaptation en assumant les multiples rôles qui leur incombent, ils ont besoin que leur lieu de travail respecte leur vie personnelle et accueille favorablement leurs demandes de flexibilité et d’autonomie.
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Battams, Nathan. Les soins familiaux au Canada : une réalité et un droit. L’Institut Vanier de la famille, 2016. http://dx.doi.org/10.61959/nnvo5054f.

Full text
Abstract:
Au moins une fois dans sa vie, chacun sera probablement appelé à prodiguer des soins à un proche, ou à en bénéficier. En règle générale, les membres de la famille sont les premiers à fournir et à encadrer de tels soins et, dans certains cas, à payer pour ceux-ci. Qu’il s’agisse de reconduire un frère ou une sœur à un rendez-vous médical, de préparer les repas pour un grand-parent ou encore de passer à l’école prendre un enfant qui ne se sent pas bien, s’occuper de la famille semble si naturel et englobe un si vaste éventail d’activités qu’on finit souvent par oublier qu’il s’agit de soins fami
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Rousseau, Henri-Paul. Gutenberg, L’université et le défi numérique. CIRANO, 2022. http://dx.doi.org/10.54932/wodt6646.

Full text
Abstract:
Introduction u cours des deux derniers millénaires, il y a eu plusieurs façons de conserver, transmettre et même créer la connaissance ; la tradition orale, l’écrit manuscrit, l’écrit imprimé et l’écrit numérisé. La tradition orale et le manuscrit ont dominé pendant plus de 1400 ans, et ce, jusqu’à l’apparition du livre imprimé en 1451, résultant de l’invention mécanique de Gutenberg. Il faudra attendre un peu plus de 550 ans, avant que l’invention du support électronique déloge à son tour le livre imprimé, prenant une ampleur sans précédent grâce à la révolution numérique contemporaine, résul
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Résilience et résistance: Les droits statutaires des femmes autochtones, afro-descendantes et des communautés locales aux forêts communautaires. Rights and Resources Initiative, 2025. https://doi.org/10.53892/worx8343.

Full text
Abstract:
Le présent rapport fournit une mise à jour critique de l’analyse de 2017 menée par l’Initiative des droits et ressources (RRI) intitulée Pouvoir et Potentiel. Il évalue dans quelle mesure les législations nationales reconnaissent, jusqu’à l’année 2024, les droits spécifiques des femmes des communautés autochtones, afro-descendantes et locales sur les forêts communautaires. L’analyse couvre 35 pays d’Afrique, d’Asie et d’Amérique latine qui représentent environ 80 pour cent des forêts de ces trois régions et 42 pour cent de la superfi cie forestière mondiale. Pour la première fois, cinq pays (l
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