Books on the topic 'Droit français des contrats'
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L'implicite et le contenu contractuel: Étude de droit comparé : droit français et droit tunisien. Paris: L'Harmattan, 2012.
Find full textRaboteau-Duval, Michèle. Le droit des contrats de travail à durée déterminée en droit espagnol et en droit français: Contribution à l'étude du droit social comparé. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004.
Find full textStéphanie Denoix de Saint Marc. Le contrat de commande en droit d'auteur français. Paris: Litec, 1999.
Find full text1855-1899, Kumano Binzō, ed. Droit romain de nautico fœnore: Droit français cours forcé des émissions fiduciaires. Tōkyō: Shinzansha, 2002.
Find full textChen, Peng. L'information précontractuelle en droit des assurances: Etude de droit comparé français et chinois. Aix-en-Provence: PUAM. Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2005.
Find full textLe cadre juridique du règlement des différends dans les contrats internationaux de distribution: Étude comparée du droit français et du droit libanais. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2011.
Find full textYenisey, Kübra Dogan. La modification du contrat de travail: Étude de droit suisse et de droit français. Genève: Schulthess, 2005.
Find full textAboussoror, Abdellah. L'exécution du contrat de transport maritime de marchandises en droit marocain et en droit français. Paris: Litec, 2001.
Find full textPrieto, Catherine. Regards croisés sur les principes du droit européen du contrat et sur le droit français. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2003.
Find full textChang, Marie Pei-Heng. La résolution du contrat pour inexécution: Etude comparative du droit français et du droit chinois. Aix-en-Provence: PUAM. Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2005.
Find full textLicari, François-Xavier. La protection du distributeur intégré en droit français et allemand. Paris: Litec, 2002.
Find full textDo, Van Dai. Le rôle de l'intérêt privé dans le contrat en droit français. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004.
Find full textChendeb, Rabih. Le régime juridique du contrat de consommation, étude comparative: Droit français, libanais et égyptien. Paris: Edition Alpha, 2010.
Find full textRihm, Isabelle. L'erreur dans la déclaration de volonté: Contribution à l'étude du régime de l'erreur en droit français. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006.
Find full textRoudenko, Natalia. Les sanctions du recours irrégulier au contrat de travail à durée déterminée: Etude comparative du droit russe et du droit français. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2005.
Find full textGoudie, John. En appel: John Goudie, appellant [sic] & François Chartier, intimé : cas de l'appellant [sic]. [S.l: s.n., 1986.
Find full textChartier, François. En la Cour d'appel: John Goudie, appellant [sic] & François Chartier, intimé : cas de l'intimé. [S.l: s.n., 1986.
Find full textWintgen, Robert. Étude critique de la notion d'opposabilité: Les effets du contrat à l'égard des tiers en droit français et allemand. Paris: L.G.D.J., 2004.
Find full textWaddams, S. M. Le droit des contrats. Vanier, Ont: Centre franco-ontarien de ressources pédagogiques (CFORP), 1992.
Find full textQuigley, Conor. Droit communautaire des contrats. London: Kluwer Law International, 1998.
Find full textAntonmattei, Paul-Henri. Droit civil, contrats spéciaux. 5th ed. Paris: LexisNexis Litec, 2007.
Find full textVermelle, Georges. Droit civil: Les contrats spéciaux. 3rd ed. Paris: Dalloz, 2000.
Find full textStelkens, Ulrich, Rozen Noguellou, and Hanna Schröder. Droit comparé des contrats publics. Bruxelles: Bruylant, 2010.
Find full textSalah, Mohamed Mahmoud Ould Mohamed. Droit des contrats en Mauritanie. Nouakchott: Publication de l'ordre natioinal des avocats, 1996.
Find full textDavid, Pugsley, and Grivart de Kerstrat Françoise, eds. Les contrats en droit anglais. 2nd ed. Paris: Libr. générale de droit et de jurisprudence, 1985.
Find full textCabrillac, Rémy. Droit européen comparé des contrats. Paris: L.G.D.J, Lextenso éditions, 2012.
Find full textMuller, Anne-Catherine. Droit des marchés financiers et droit des contrats. Paris: Economica, 2007.
Find full textLeclercq, Hervé. Introduction au droit chinois des contrats. Paris: GLN Joly éditions, 1994.
Find full textLamoureux, Martin. Introduction au droit ghanéen des contrats. Bruxelles: Bruylant, 2004.
Find full textGrimonprez, Benoît. De l'exigibilité en droit des contrats. [Paris]: L.G.D.J., 2006.
Find full textCunha, Valérie. Le formalisme en droit des contrats. Lille: Atelier national de reproduction des thèses, 2004.
Find full textd'État, France Conseil. Droit international et droit français. Paris: Documentation française, 1986.
Find full textStéphane, Pierré-Caps, ed. Droit constitutionnel français. Paris: Presses universitaires de France, 2010.
Find full textBitan, Hubert. Droit des contrats informatiques et pratique expertale. Rueil-Malmaison: Lamy, 2007.
Find full textGac-Pech, Sophie Le. La proportionnalité en droit privé des contrats. Paris: L.G.D.J., 2000.
Find full textHanifa, Benchabane. L' aléa dans le droit des contrats. Alger: Office des publications universitaires, 1992.
Find full textAlgadi, Aziber Seïd. Contrats et droit OHADA des procédures collectives. Paris: Harmattan, 2009.
Find full textMercoli, Sylvain. La rétroactivité dans le droit des contrats. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique, 2001.
Find full textGuggenheim, Daniel. Le droit suisse des contrats: Principes généraux. Genève: Georg, 1991.
Find full textComair-Obeid, Nayla. Les contrats en droit musulman des affaires. Paris: Economica, 1995.
Find full textBencheneb, Ali. Le droit algérien des contrats: Données fondamentales. Dijon: Editions universitaires de Dijon, 2011.
Find full textHouin, Roger. Droit commercial.: Concurrence et contrats du commerce. 9th ed. Paris: Dalloz, 1990.
Find full textChanteloup, Hélène. Les quasi-contrats en droit international privé. Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1998.
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