Dissertations / Theses on the topic 'Droit minier'
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Zerhouni, Mohammed. "Contribution à l'étude du droit minier marocain." Bordeaux 1, 1991. http://www.theses.fr/1991BOR1D003.
Full textBangoura, Haïda. "Le droit minier en Guinée au regard des meilleures pratiques internationales (1995-2013)." Thesis, Paris 5, 2013. http://www.theses.fr/2013PA05D017.
Full textGauché, Sylvain. "Aux origines de la propriété minière : le droit minier et son application en Dauphiné du XVe au début du XIXe siècle." Grenoble 2, 2008. http://www.theses.fr/2008GRE21010.
Full textGingras-Tremblay, Arnaud. "Le régime minier et la reconnaissance judiciaire d'un titre ancestral sur le territoire québécois : un arrimage imparfait." Master's thesis, Université Laval, 2017. http://hdl.handle.net/20.500.11794/28155.
Full textMbuyu, Kabwe Tracy. "La responsabilité sociétale des entreprises selon les nouveaux codes miniers africains." Thesis, Paris 2, 2019. http://www.theses.fr/2019PA020084.
Full textSchellenberger, Thomas. "Le droit public des utilisations du sous-sol : réflexions sur le régime juridique des stockages géologiques de déchets." Thesis, Aix-Marseille, 2014. http://www.theses.fr/2014AIXM1005.
Full textReiche-De, Vigan Stéphanie. "Le droit et l'espace souterrain. Enjeux de propriété et de souveraineté en droit international et comparé." Thesis, Lyon, 2016. http://www.theses.fr/2016LYSE3044.
Full textSorzana, Nathalie. "Le régime juridique applicable au sous-sol." Thesis, Aix-Marseille, 2017. http://www.theses.fr/2017AIXM0486.
Full textCeesay, Juanita. "A law and development analysis of parallel law systems within the natural resources sector in Africa." Thesis, Paris, Institut d'études politiques, 2018. http://www.theses.fr/2018IEPP0043.
Full textOuedraogo, Laetitia Elsa. "La Réglementation minière en Afrique de l'Ouest : approches régionale et nationale." Amiens, 2014. http://www.theses.fr/2014AMIE0053.
Full textGabriel, Aurélie. "Le mineur, quel acteur de santé ?" Paris 5, 2011. http://www.theses.fr/2011PA05D001.
Full textAl-Hanis, Abdul Jabbar. "Le procès pénal du mineur en droit syrien : comparaison avec les droits égyptien et français." Poitiers, 1995. http://www.theses.fr/1995POIT3006.
Full textMasson, Bénédicte. "Le mineur étranger en droit français et en droit européen." Paris 11, 2006. http://www.theses.fr/2006PA111011.
Full textRamanamisata, Andriajesisambatra. "Le mineur délinquant en droit malgache." Poitiers, 1991. http://www.theses.fr/1991POIT3005.
Full textPétereau-Mahrach, Véronique. "Le discernement du mineur : étude droit civil et de droit pénal." Poitiers, 2004. http://www.theses.fr/2004POIT3014.
Full textTaleb, Said. "L'industrie miniere au maroc : aspects juridiques." Paris 5, 1988. http://www.theses.fr/1988PA05D004.
Full textMarrion, Bertrand. "Le mineur, son corps et le droit criminel." Thesis, Nancy 2, 2010. http://www.theses.fr/2010NAN20004/document.
Full textNkounkou, Euloge Anicet. "La stabilisation des investissements pétroliers et miniers transnationaux : des contrats aux traités." Thesis, Université Laval, 2012. http://www.theses.ulaval.ca/2012/27603/27603.pdf.
Full textBernes, Bénédicte. "La vie privée du mineur." Toulouse 1, 2006. http://www.theses.fr/2006TOU10035.
Full textKonstantinidis, Ioannis. "Le cadre institutionnel de la convention des Nations Unies sur le droit de la mer en quête de son avenir." Thesis, Paris 1, 2016. http://www.theses.fr/2016PA01D001.
Full textMbengone, Pierrette. "Le mineur victime d'une infraction : en droit pénal camerounais." Tours, 2000. http://www.theses.fr/2000TOUR1009.
Full textOllivier, Isabelle. "Le droit pénal et la violence chez l'enfant mineur." Aix-Marseille 3, 1999. http://www.theses.fr/1999AIX32065.
Full textAhmed, Cheikh Sidiya Mohamed. "Le statut pénal du mineur mauritanien en droit comparé." Perpignan, 2013. http://www.theses.fr/2013PERP1148.
Full textRobitaille-Froidure, Amélie. "Liberté d’expression et protection du mineur sur Internet : étude comparée des droits français et américain à l’aune du droit européen et international." Thesis, Paris 10, 2013. http://www.theses.fr/2013PA100163.
Full textBurel, Julien. "Le parent-mineur." Thesis, Brest, 2019. http://theses-scd.univ-brest.fr/2019/These-2019-DSP-Droit_prive-BUREL_Julien.pdf.
Full textPetsoko, Maturin. "Exploitation minière et droits fondamentaux en droit camerounais - Recherche d'une conciliation entre developpement économique et droit à la santé et à la vie." Electronic Thesis or Diss., Lyon, 2020. http://www.theses.fr/2020LYSE3018.
Full textFarge, Claire. "L'autonomie du mineur en matière contractuelle." Paris 2, 1998. http://www.theses.fr/1998PA020012.
Full textDasque, Marie. "Mineur et société de famille." Thesis, Pau, 2022. http://www.theses.fr/2022PAUU2112.
Full textMbodji, Mohamadou Fallou. "La nature juridique des titres miniers dans les états de l’OHADA." Thesis, Aix-Marseille, 2018. http://www.theses.fr/2018AIXM0104.
Full textAlmakhoul, Issa. "L'adaptation du droit pénal à la protection du mineur victime d'infractions sexuelles." Lyon 3, 2009. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/in/theses/2009_in_almakhoul_i.pdf.
Full textTCHEDRE, ESSOSSOLAME. "La responsabilite civile extracontractuelle du mineur au togo. Une etude comparee du droit coutumier togolais et du droit ecrit d'origine francaise." Lille 2, 1991. http://www.theses.fr/1991LIL20006.
Full textBOUSSARI, CHANTAL-ANGE. "La protection penale de l'integrite physique du mineur en droit compare francais - beninois." Toulouse 1, 1995. http://www.theses.fr/1995TOU10020.
Full textBruneel-Baïssas, Carole. "La protection de la santé du mineur." Lyon 3, 2007. http://www.theses.fr/2007LYO33001.
Full textRoy, Grégoire Etienne. "Écosystème normatif minier et communautés politiques en Colombie transitionnelle." Thesis, Université d'Ottawa / University of Ottawa, 2019. http://hdl.handle.net/10393/39059.
Full textAtsu-Dété, Théophile. "La protection du mineur et du majeur atteint de troubles mentaux en droit congolais." Lyon 3, 2004. http://www.theses.fr/2004LYO33045.
Full textEydoux, Mélissa. "L'enfant face aux droits : réflexion sur le statut juridique du mineur." Thesis, Montpellier 1, 2011. http://www.theses.fr/2011MON10058.
Full textElkaim, Behar Sarah. "Le droit processuel des mineurs." Thesis, Paris 1, 2018. http://www.theses.fr/2018PA01D068.
Full textSaheb, Lidia. "Contribution à l'étude de la vulnérabilité du mineur dans la relation de soin." Thesis, Montpellier, 2019. http://www.theses.fr/2019MONTD041.
Full textJacopin, Sylvain. "La responsabilité pénale du mineur : essai de contribution à l'évolution du droit pénal des mineurs." Paris 1, 1999. http://www.theses.fr/1999PA010309.
Full textMonteil, Marine. "L'orphelin mineur." Thesis, Toulouse 1, 2018. http://www.theses.fr/2018TOU10016.
Full textTran, Van Dung. "Approche comparée de la gestion de la responsabilité pénale du mineur en droit français et vietnamien." Rennes 1, 2010. http://www.theses.fr/2010REN1G022.
Full textM'Bediobet, Mabala Pauline Magalie. "L'âge en droit privé." Thesis, Aix-Marseille, 2016. http://www.theses.fr/2016AIXM1052.
Full textChakirian, Laurence. "La protection de la personnalité du mineur." Lyon 3, 2000. http://www.theses.fr/2000LYO33024.
Full textBarry, Mamoudou. "Politiques fiscales et douanières en matière d'investissements étrangers en Afrique francophone : le cas du secteur des ressources naturelles extractives." Thesis, Normandie, 2019. http://www.theses.fr/2019NORMR060.
Full textManceau, Pierre-Olivier. "L'implication du mineur en droit international pénal : d'un objet passif à un sujet actif devant la cour pénale internationale." Thesis, Limoges, 2016. http://www.theses.fr/2016LIMO0069/document.
Full textBlatier, Catherine. "Du rôle des fantasmes de réparation en droit des mineurs." Université Pierre Mendès France (Grenoble ; 1990-2015), 1991. http://www.theses.fr/1991GRE29019.
Full textQuennesson, Claire. "Mineur et secret." Thesis, Bordeaux, 2017. http://www.theses.fr/2017BORD0804/document.
Full textDefoort, Camille. "Le mineur et les infractions de nature sexuelle." Nancy 2, 2006. http://www.theses.fr/2006NAN20017.
Full textPoirret, Jennifer, and Jennifer Poirret. "La représentation légale du mineur sous autorité parentale." Phd thesis, Université Paris-Est, 2011. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00937693.
Full textSeyyed, Esfahani Hesam. "Le mineur en danger et la politique criminelle : étude comparative France et Iran à la lumière des instruments internationaux." Nantes, 2015. https://archive.bu.univ-nantes.fr/pollux/show/show?id=28df9540-47ee-4833-ac1e-c28b2523742f.
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