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  1. Dissertations / Theses

Academic literature on the topic 'Droit pénal – Afrique – Études comparatives'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 6 February 2022

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Dissertations / Theses on the topic "Droit pénal – Afrique – Études comparatives"

1

Sihaka, Tsemo Ernestine. "Droit pénal traditionnel au Cameroun et problématique d'une nouvelle conception du droit pénal africain." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 1989. http://www.theses.fr/1989STR30006.

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Abstract:
L'absence d'une théorie générale du droit africain nous a amenée à nous interroger sur la connaissance réelle du droit pénal traditionnel au Cameroun et sur la problématique d'une nouvelle conception du droit pénal africain, à partir d'une expérience personnelle de recherche au Cameroun, au Sénégal, au Mozambique et au Burkina Faso, ainsi que de données et d'une vision internes aux sociétes africaines. Nous avons revu également un certain nombre d'approches théoriques d'inspiration et ou de tendance européocentriste, étant donné qu'on ne saurait mener correctement l'étude du système pénal trad
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2

Afani, Adboulaye. "La responsabilité pénale des dirigeants de la société anonyme : Étude de droit comparé : France-Allemagne-Espace OHADA." Perpignan, 2009. http://www.theses.fr/2009PERP0957.

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Abstract:
Confrontés aux disparités qui caractérisent la plupart des sanctions pénales applicables aux dirigeants de leurs sociétés anonymes, et face à la nécessité pressante de se doter d'un système juridique cohérent répondant mieux aux nouvelles exigences d'une économie mondialisée, les États membres de l'Union Européenne et ceux de la zone OHADA (Organisation pour l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique), sont contraints d'harmoniser leurs dispositifs pénaux en vigueur dans ce domaine. A cet égard, la présente étude a pour vocation de dresser un état des lieux sur les sanctions pénales exis
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3

Mirkamali, Seyed-Alireza. "L'infraction politique : une étude comparative entre le droit pénal français et le droit pénal iranien." Toulouse 1, 2010. http://www.theses.fr/2010TOU10022.

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Abstract:
La qualification politique attribuée à un fait est variable, et rend difficile voire impossible une définition claire du fait qu'elle qualifie. Même certains auteurs prétendent qu'il n'y a pas d'infraction politique. Cette variété particulière d'infraction obéit à des justifications opposées selon la nature de l'Etat. Le législateur iranien à l'instar de son homologue français ayant préféré le mutisme. L'absence des critères légaux a mené les doctrines vers une tentative de distinction entre les infractions politiques et celles de droit commun. Ces efforts ont enlevé en partie des précarités s
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4

Cymbalista, Tatiana. "Poursuites et alternatives aux poursuites en droit pénal comparé : droit français, droit brésilien." Paris 2, 2005. http://www.theses.fr/2005PA020027.

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Abstract:
La comparaison des alternatives au procès pénal en France et au Brésil part de choix fondamentalement opposés. Alors que le Brésil adopte le système accusatoire et le principe de la légalité des poursuites, la France a conservé l'instruction inquisitoire et le principe de l'opportunité. Malgré cette apparente opposition, des similitudes existent, en raison d'un modèle commun : le procès pénal classique. A cause de son caractère essentiellement étatique et politique, l'abandon de ce procès au profit des alternatives pose problème. En dehors de l'écart entre le procès pénal classique et les alte
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5

Faval, Joseph François. "L' évolution du droit pénal des mineurs en droit comparé : droit français et droit syrien : Contribution à la théorie générale de la responsabilité pénale." Paris 2, 2006. http://www.theses.fr/2006PA020005.

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Abstract:
La thèse se compose d'une introduction, de deux parties, d'une conclusion et d'une bibliographie. La 1ère partie intitulée " Responsabilité pénale et civile du mineur délinquant en France " se compose de cinq chapitres. Le 1er chapitre traite de la responsabilité et l'irresponsabilité pénale du mineur. Une évolution historique de la notion de minorité montre les seuils d'âge du mineur et son irresponsabilité pénale. Le chapitre II traite de la question de discernement. Quant au chapitre III, il comporte une étude psychologique et sociale de la responsabilité pénale du mineur et une analyse de
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6

Arnaud, Paul Robert. "Substituts ou compléments du procès pénal en droit comparé." Paris 2, 1997. http://www.theses.fr/1997PA020081.

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Abstract:
La these sur les substituts ou complements du proces penal en droit compare se situe dans une perspective mediane entre le mouvement recent de decriminalisation et la voie d'un tout-repressif. Ces deux poles menent parfois a une incompletude de la reponse a l'acte criminel, laquelle a servi de substrat legislatif a une nouvelle logique consensualiste et reparatrice. Une certaine "repatrimonialisation de la repression" a donc ete esquissee, tant dans le domaine de la delinquance de masse lorsqu'une selection des dossiers a ete operee par l'organe de poursuites que dans quelques contentieux d'un
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7

Mansour, Saad. "L' influence des liens de parenté dans le système pénal : Etudes comparatives." Paris 2, 2008. http://www.theses.fr/2008PA020040.

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Abstract:
Les liens de parenté ont un impact sur l’augmentation ou la diminution du taux de criminalité. Ils ont une influence sur la qualification et la pénalité. Ils définissent avant tout le genre de réaction adopté par la victime envers l’agresseur. Ils jouent un rôle considérable dans les infractions contre les personnes et un certain rôle dans les infractions contre les biens. Le phénomène des crimes domestiques s’est accentué ces dernières années. La famille est le lieu privilégié de l’exercice de la violence. Cette violence est devenue un fléau national dans de nombreux pays. Mais les liens de p
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8

Dbouk, Hussein. "La tentative en droit comparé : Liban-France." Perpignan, 2010. http://www.theses.fr/2010PERP0989.

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Abstract:
Le déficit d’accorder une définition claire à la notion de la tentative en droit pénal libanais et en droit pénal français a orienté la présente étude à pallier ce déficit, autant que faire ce peut, à travers d’un objectif d’autant plus important que la répartition théorique en deux groupes des agissements commis par l’auteur d’une infraction : celui du commencement d’exécution puni et celui des actes préparatoires impunis. Sa méthodologie pratique est essentiellement très importante, puisque, selon que le même acte matériel soit qualifié d’acte d’exécution ou d’acte préparatoire, il peut être
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9

Tcheumalieu, Fansi Manuel Roland. "Les Stratégies de modernisation des instruments financiers de paiement : étude comparative Europe-Afrique." Strasbourg, 2010. http://www.theses.fr/2010STRA4007.

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Abstract:
Les instruments financiers de paiement voire de règlement constituent de réels vecteurs de développement des affaires car leur mise en oeuvre contribue à parfaire toute transaction. L'amélioration des stratégies d'exploitation de ces moyens de règlement s'est imposée dans notre ère dominée par les nouvelles technologies de l'informatique et de la communication en termes de nécessité impérieuse. Les stratégies modernes développées d' abord en Europe et qui s' imposent désormais ~n Afrique au gré des récentes réformes des systèmes de paiement illustrent avec pertinence le souci des autorités mon
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10

Kousha, Jafar. "Essai sur la peine à la lumiére du droit pénal français et iranien." Montpellier 1, 1996. http://www.theses.fr/1996MON10047.

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Abstract:
Les systemes de peines sont lies a la fois a la legitimite du pouvoir et au regime de modele politique. Le droit de punir dans l'etat laic, tel que la france, appartient essentiellement au pouvoir public. Dans l'etat de la republique islamique d'iran, selon les sources divines et nationales prevues par la constitution, ce droit appartient a la fois au pouvoir public et a la partie lesee. La fonction essentielle de la peine, en matiere criminelle, comme en matiere "houdoud" et "quissas", est la repression. En revanche, en fonction du principe de l'individualisation de la peine, les mesures subs
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