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Academic literature on the topic 'Droit pénal équitable'

Author: Grafiati
Published: 18 May 2024
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Droit pénal équitable"

1

Pradel, Jean. "La notion de procès équitable en droit pénal européen." Revue générale de droit 27, no. 4 (2016): 505–23. http://dx.doi.org/10.7202/1035753ar.

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Abstract:
Difficile à définir, le concept de procès équitable se dégage de l’article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme. Il évoque l’idée d’équité, de bonne justice, de fair play judiciaire. Plus précisément, on retrouve le concept dans deux domaines. Il implique d’abord l’organisation judiciaire en impliquant à la fois le droit à un tribunal (y compris le droit d’appel), le droit à un tribunal indépendant à l’égard de l’exécutif et des parties, enfin le droit à un tribunal impartial, là où les apparences jouent un grand rôle. Ce sont ensuite les règles de procédure qui do
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2

Collet, Philippe. "Le droit au silence en procédure pénale." Revue de science criminelle et de droit pénal comparé N° 4, no. 4 (2024): 751–75. http://dx.doi.org/10.3917/rsc.2304.0751.

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Abstract:
Résumé Fondé sur la présomption d'innocence et composante essentielle des droits de la défense, le droit au silence a connu une évolution lente en procédure pénale française. L'ancienneté des textes, reflet d'un système plutôt inquisitoire tourné vers l'obtention d'aveux, explique sa consécration tardive et l'extension graduelle de son champ d'application. Pourtant, la Cour européenne des droits de l'homme exige son respect depuis trente ans pour garantir un procès équitable. C'est l'obligation de notifier ce droit qui a considérablement progressé lors des dernières années. Un tel mouvement pr
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3

Moujahid, Hicham. "Le Droit à un Procès Équitable : Un Souci d’un Droit Pénal Équitable." مجلة الفقه و القانون, no. 22 (August 2014): 192–99. http://dx.doi.org/10.12816/0006238.

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4

Kennes, Laurent, and Fanny Vansiliette. "Tribunal de première instance francophone de Bruxelles (63 e ch.), 15 janvier 2019." Consilio manuque 47 e année, no. 4 (2020): 157–64. http://dx.doi.org/10.3917/coe.474.0157.

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Abstract:
Dans le cadre d’une enquête pénale, plusieurs pièces couvertes par le secret médical ont été saisies. Les prévenus avaient sollicité l’autorisation de pouvoir prendre connaissance de ces pièces, ce qui leur avait été refusé en raison du secret professionnel dont elles étaient frappées. Les prévenus invoquaient dès lors une violation du droit à un procès équitable . Le tribunal a dû répondre à la question suivante : l’exercice des droits de la défense dans le cadre d’un procès pénal prime-t-il sur l’obligation de secret professionnel du médecin ? Le présent commentaire se propose d’analyser les
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5

Manirakiza, Pacifique. "Les défis de la défense devant le Tribunal pénal international pour le Rwanda." Revue générale de droit 38, no. 1 (2014): 47–109. http://dx.doi.org/10.7202/1027046ar.

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Abstract:
La défense d’accusés de crimes internationaux n’est pas une tâche facile. Dans le contexte du Tribunal pénal international chargé de juger le génocide et autres crimes graves commis au Rwanda, les avocats de la défense font face à des contraintes de divers ordres qui parfois handicapent leur mission de représentation. Cela découle notamment du déséquilibre institutionnel entre le Procureur et la défense, de l’inaccessibilité des lieux des crimes, de l’indisponibilité des témoins à décharge, de la presque exclusion des avocats d’origine rwandaise, etc. L’auteur soutient que dans le contexte des
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6

Lacabarats, Alain. "La procédure et la confiance des citoyens en la justice à l’épreuve de la dématérialisation." Annales des Mines - Enjeux numériques N° 13, no. 1 (2021): 17–22. http://dx.doi.org/10.3917/ennu.013.0017.

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Abstract:
La confiance des justiciables dans le fonctionnement de la justice passe par l'adoption, aussi bien en matière civile qu'en matière pénale, de règles de procédure garantissant le respect du droit au procès équitable. Le recours aux technologies informatiques peut affecter la qualité des procédures juridictionnelles, en remettant en cause les conditions dans lesquelles sont appliqués les principes fondamentaux du procès. Mais au-delà de ce risque, ces technologies peuvent être également une chance à saisir pour l'institution judiciaire.
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7

Garraway, Charles. "Superior orders and the International Criminal Court: Justice delivered or justice denied." International Review of the Red Cross 81, no. 836 (1999): 785–94. http://dx.doi.org/10.1017/s1560775500103712.

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Abstract:
Résumé Sous le titre «Ordre hiérarchique et ordre de la loi», l'article 33 du Statut de la Cour pénale internationale règle la réponse à donner à celui qui, ayant commis un aime de guene, invoque un ordre de son supérieur comme défense: «1. Le fait qu'un crime relevant de la compétence de la Cour a été commis sur ordre d'un gouvernement ou d'un supérieur, militaire ou civil, n'exonère pas la personne qui l'a commis de sa responsabilité pénale, à moins que: a) Cette personne n'ait eu l'obligation légale d'obéir aux ordres du gouvernement ou du supérieur en question; b) Cette personne n'ait pas
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8

Porret, Arthur. "Minorité et déloyauté : protection de l’équité de la procédure." Bacage, no. 02 (June 17, 2024). http://dx.doi.org/10.35562/bacage.845.

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Abstract:
En vertu de l’article L. 12‑2 du Code de la justice pénale des mineurs, le magistrat du parquet requérant contre un mineur doit, à peine de nullité, être spécialement chargé des affaires concernant les mineurs.Le fait de dissimuler des éléments de preuve et de les camoufler par l’établissement d’un procès‑verbal de constatations visuelles constitue une atteinte au droit au procès équitable et au principe de liberté de la preuve qui justifie une annulation de la pièce et de toute la procédure subséquente.
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9

Nicolas-Gréciano, Marie. "Procédure in absentia devant la CPI : les absents ont-ils toujours tort ?" Revue des droits de l’homme, 2025. https://doi.org/10.4000/134a9.

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Abstract:
Le 29 octobre 2024, la Cour pénale internationale a, dans une décision historique, autorisé la tenue d’une audience de confirmation des charges en l’absence de Joseph Kony, suspect qualifié d’introuvable. A travers cette décision, la juridiction permanente ouvre la voie aux procédures in absentia, afin de poursuivre son objectif de lutte contre l'impunité. Cette solution soulève toutefois un certain nombre d'interrogations relatives au procès équitable et aux droits de la défense
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Dissertations / Theses on the topic "Droit pénal équitable"

1

Hezzi, Samia. "Le droit du mineur à un procès pénal équitable." Electronic Thesis or Diss., Limoges, 2024. http://www.theses.fr/2024LIMO0012.

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Abstract:
Le procès pénal est régi par des règles procédurales fondamentales reconnues à chaque accusé, qu’il soit majeur ou mineur. A priori les mineurs auteurs d’infractions pénales doivent ainsi bénéficier des mêmes droits procéduraux que ceux accordés aux délinquants majeurs. Ces droits procéduraux doivent toutefois être, en tant que de besoin, adaptés à leur qualité de mineur. Ils doivent également être complétés de droits spécifiques résultant de cette qualité même. En raison de ses capacités cognitives et de son développement inachevé, le mineur a, en effet, des besoins spécifiques qui nécessiten
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2

Petitgirard, Thibaut. "Réflexions sur l'hypothèse d'un droit processuel pénal international." Montpellier 1, 2005. http://www.theses.fr/2005MON10053.

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Abstract:
Modelées par l'histoire, étroitement liées à la souveraineté nationale, reflets de nos cultures, les procédures pénales de nos Etats ont été longtemps isolées dans leurs particularismes, étant traditionnellement considérées comme réfractaires à toutes hypothèse de rapprochement. Cette étude a néanmoins permis de mettre en lumière que non seulement l'hypothèse d'un droit commun du procès pénal est légitime, mais que le rapprochement des droits judiciaires nationaux est déjà en œuvre. Le processus d'internationalisation du droit et de la justice marque aujourd'hui le champ pénal à l'aube du XXIe
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3

Pineau, Carine. "Le procès équitable devant la Cour pénale internationale." Thesis, Aix-Marseille, 2014. http://www.theses.fr/2014AIXM1011.

Full text
Abstract:
Si le respect du droit à un procès équitable devrait occuper une place éminente au sein de toute société démocratique, cette exigence revêt un caractère axiomatique au sein d'une juridiction tournée vers la lutte contre l'impunité et la protection des droits de l'homme, telle que la Cour pénale internationale. Le peu de jugements rendus depuis plus de dix ans par la Cour permanente pourrait laisser penser qu'une telle étude est encore prématurée. Cette analyse met au contraire en exergue la densité de son activité et la singularité de ses procédures. Sacralisé par la Cour européenne des droits
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Nierengarten, Marie-Cécile. "Essai sur la notion de témoin : contribution à l'évolution de la procédure pénale." Toulouse 1, 2005. http://www.theses.fr/2005TOU10058.

Full text
Abstract:
La notion de témoin est traditionnellement appréhendée sous l’angle du droit de la preuve et l’histoire du témoignage est consacrée à une théorisation de la preuve testimoniale. Elle repose sur l’idée d’un mode de preuve nécessaire, mais fragile. La révolution des droits de l’homme, opérée sous l’influence de textes internationaux et conventionnels se traduit, au plan du procès pénal, par l’émergence de principes fondamentaux. L’évolution de la procédure pénale, marquée par la nécessité croissante de respecter les garanties de bonne justice, conduit à une métamorphose de la preuve par témoin :
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5

Legrand, Valérie. "Le droit à l'assistance d'un défenseur dans le procés pénal." Pau, 2005. http://www.theses.fr/2005PAUU2004.

Full text
Abstract:
Lors de la mise en œuvre de l'appareil répressif, il est nécessaire que la défense apparaisse comme un droit naturel au profit des parties au procès. Les droits de la défense constituent un ensemble de prérogatives accordées, notamment, à la personne poursuivie et dont elle peut bénéficier tout au long du procès pénal afin de sauvegarder ses intérêts. Clef de voûte des droits de la défense, le droit à l'assistance d'un défenseur, garantie du droit à un procès équitable, paraît indispensable et doit donc être particulièrement protégé. Tout d'abord, il est nécessaire d'encadrer la mise en œuvre
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6

Vaissière, Aude. "L'expertise judiciaire en matière pénale : problématique et prospectives." Montpellier 1, 2005. http://www.theses.fr/2005MON10019.

Full text
Abstract:
L'expertise, depuis longtemps, gravite autour du procès pénal. Son importance n'a cessé de s'amplifier à tel point qu'elle en est devenue une phase quasi incontournable. La complexité croissante de la criminalité commande une collaboration des communautés judiciaire et scientifique toujours plus étroite. De là, naissent des appréhensions sur la dénaturation du procès inférée par l'empiètement de l'expert sur les fonctions du juge. Partant, la suspicion d'une transformation du procès pénal incite à analyser la conciliation du pouvoir judiciaire et du savoir technique afin d'en extraire les inte
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7

Hama, Kadidiatou. "Le statut et les fonctions du juge pénal international." Thesis, Dijon, 2010. http://www.theses.fr/2010DIJOD003.

Full text
Abstract:
L’émergence du juge pénal international résulte de la volonté impérieuse de la communauté internationale de punir les violations graves du droit international humanitaire. Par ses fonctions, le juge pénal international est devenu un acteur incontournable de la scène internationale. Il concilie les exigences du procès équitable et la protection des droits fondamentaux de l’homme. Garant de la dignité humaine, sa mission universelle contraste avec les difficultés liées au défaut de coopération d’une partie de sa communauté. Pourquoi ses réticences à son égard ? A-t-il une autonomie par rapport a
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8

Nagouas-Guérin, Marie-Cécile. "Le doute en matière pénale." Bordeaux 4, 2000. https://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://bibliotheque.lefebvre-dalloz.fr/secure/isbn/9782247109272.

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Abstract:
Afin de preciser le contenu juridique du doute en matiere penale, il convient de raisonner en terme de verite probable, vraisemblance ou plausibilite d'une realite ou d'une assertion, en raison du caractere proteiforme du doute et de ses degres potentiellement infinis dans la mesure ou il est impossible de le resoudre de maniere absolue au sein de la connaissance judiciaire. Dans le proces penal,la prise en compte juridique de probabilites ne permet pas une systematisation du contenu du doute par reference aux degres de probabilite qu'il implique. En effet, en la matiere, le controle de la cou
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9

Dalil, Essakali Moulay Abdeljalil. "La place du procès équitable dans la justice pénale marocaine." Thesis, Strasbourg, 2014. http://www.theses.fr/2014STRAA017.

Full text
Abstract:
Actuellement, au Maroc, les conditions d’un procès pénal équitable semblent réunies. Pour aller vers sa protection effective, l’article 1er du Code de procédure pénale de 2002 stipule que « Toute personne accusée ou suspectée d’avoir commis une infraction est présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité ait été juridiquement établie par une décision ayant acquis la force de la chose jugée, à l’issue d’un procès équitable où toutes les garanties légales sont réunies. Le doute profite à l’accusée ». Seulement, ces principes sont remises en cause par les procès-verbaux faisant foi jusqu’à ins
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10

Nicolas-Gréciano, Marie. "L'égalité des armes devant les juridictions pénales internationales." Thesis, Paris 1, 2015. http://www.theses.fr/2015PA010274.

Full text
Abstract:
Le principe de l'égalité des armes est devenu, à travers la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, la pierre angulaire du droit à un procès équitable. Il implique qu'aucune partie ne soit placée dans une situation nettement plus défavorable par rapport à celle de son adversaire. L'essor de ce standard au niveau international et l'intensification du phénomène de circulation normative ont conduit les juridictions pénales internationales et internationalisées à reconnaître, de manière prétorienne et unifiée, ce principe et à l'importer dans leur contentieux afin d'assurer la l
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Books on the topic "Droit pénal équitable"

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Giroux, Michel. Procédure pénale. Éditions Y. Blais, 1999.

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Decker, John F. Revolution to the right: Criminal procedure jurisprudence during the Burger-Rehnquist court era. Garland Pub., 1992.

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3

juridika, édition. Procédure Pénale : Leçon N°4 : « les Principes Directeurs du Procès Pénal: Le Droit à un Procès Pénal équitable ». Independently Published, 2022.

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4

Construction of Guilt in China: An Empirical Account of Routine Chinese Injustice. Bloomsbury Publishing Plc, 2020.

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5

Decker, John F. Revolution to the Right: Criminal Procedure Jurisprudence During the Burger-Rehnquist Court Era (American Legal & Constitutional History; Series of). Garland Pub (T), 1993.

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6

Decker, John F. Revolution to the Right: Criminal Procedure Jurisprudence During the Burger-Rehnquist Court Era (Distinguished Studies in American Legal and Constitutional History). Taylor & Francis, 1993.

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