Books on the topic 'Droit pénal français'
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Benjeddi, Abderrahim. La victime au procès pénal: Étude du droit français. Grenoble: A.N.R.T, Université Pierre Mendes France (Grenoble II), 1986.
Find full textCoche, Arnaud. La détermination de la dangerosité des délinquants en droit pénal: Étude de droit français. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2005.
Find full textGérard, Lopez, and Tzitzis Stamatios, eds. Dictionnaire des sciences criminelles. Paris: Dalloz, 2004.
Find full textClaude, Pardons, Université de Moncton. Centre de traduction et de terminologie juridiques., and Clef (Association), eds. Cours de français juridique en droit pénal : troisième module : cahier d'exercices: [suivi du corrigé d'exercices]. Moncton, N.B: Centre de traduction et de terminologie juridiques, Université de Moncton, 1990.
Find full textClaude, Pardons, Université de Moncton. Centre de traduction et de terminologie juridiques., and Clef (Association), eds. Cours de français juridique en droit pénal : deuxième module : cahier d'exercices: [suivi du corrigé des exercices]. 2nd ed. Moncton, N.B: Centre de traduction et de terminologie juridiques, Université de Moncton, 1989.
Find full textClaude, Pardons, Université de Moncton. Centre de traduction et de terminologie juridiques., and Clef (Association), eds. Cours de français juridique en droit pénal : module de base : cahier d'exercices: [suivi du corrigé d'exercices]. 5th ed. Moncton, N.B: Centre de traduction et de terminologie juridiques, Université de Moncton, 1990.
Find full textPerrier, Camille. La médiation en droit pénal suisse: Étude de la législation suisse relative à la médiation pénale à la lumière des droits français, allemand et belge. Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2011.
Find full textYoshanloey, Jafar Nory. TRAITEMENT DES RESPONSABILITÉS CIVILE ET PÉNALE - Approche comparée en droit français et iranien. Paris: Editions L'Harmattan, 2013.
Find full textJean, Pradel, ed. La justice pénale dans les droits canadien et français: Documents et commentaires. Montréal :Éditions Y. Blais: Y. Blais, 1986.
Find full textSaint-Pau, Jean-Christophe. Droit pénal et autres branches du droit: Regards croisés : actes du XXe congrès de l'Association Française de Droit Pénal organisé les 5-6-7 octobre 2011 par l'Institut de Sciences Criminelles et de la Justice. Paris: Éditions Cujas, 2012.
Find full textAssociation française de droit pénal. Congrès. Le droit de l'exécution des peines: Une jurisprudence en mouvement : actes du XVIIIème congrès de l'Association Française de Droit Pénal, Pau, 24 & 25 mai 2007. Paris]: Éditions Cujas, 2007.
Find full textMohamed, Mohamed-Saïd Abdelaty. La protection pénale de la circulation des valeurs mobilières: Étude comparative des droits pénaux français et egyptien. Lille: Atelier national de reproduction des thèses, 2009.
Find full textDavis, Natalie Zemon. Fiction in the archives: Pardon tales and their tellers in sixteenth-century France. Stanford, Calif: Stanford University Press, 1987.
Find full textLa répression de l'indifférence sociale en droit pénal français. Paris: L'Harmattan, 2002.
Find full textTraité Théorique et Pratique du Droit Pénal Français; Volume 6. Creative Media Partners, LLC, 2023.
Find full textGarraud, René. Traité Théorique et Pratique du Droit Pénal Français; Volume 1. Creative Media Partners, LLC, 2018.
Find full textTraité Théorique et Pratique du Droit Pénal Français; Volume 3. Creative Media Partners, LLC, 2023.
Find full textTraité Théorique et Pratique du Droit Pénal Français; Volume 2. Creative Media Partners, LLC, 2023.
Find full textTraité Théorique et Pratique du Droit Pénal Français; Volume 1. Creative Media Partners, LLC, 2023.
Find full textTraité Théorique et Pratique du Droit Pénal Français; Volume 2. Creative Media Partners, LLC, 2023.
Find full textTraité Théorique Et Pratique Du Droit Pénal Français, Volume 2 (French Edition). Nabu Press, 2010.
Find full textNypels, Jean Servais Guillaume. Droit Pénal Français Progressif et Comparé, Code Pénal de 1810 Accompagné des Sources, des Discussions Au Conseil d'état ... Précédé d'une Bibliothèque Choisie du Droit Criminel... Creative Media Partners, LLC, 2023.
Find full textNypels, J. S. G., and France. Droit Pénal Français Progressif et Comparé: Code Pénal de 1810 Accompagné des Sources, des Discussions Au Conseil d'état, des Exposés des Motifs et des Rapports Faits Au Corps Législatif... Creative Media Partners, LLC, 2023.
Find full textFontana, Vincent. Eclairer le crime. Georg Editeur, 2021. http://dx.doi.org/10.32551/georg.12344.
Full textRevue française de droit constitutionnel, numéro 49 : La Responsabilité pénale du président de la République. Presses Universitaires de France - PUF, 2002.
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