Dissertations / Theses on the topic 'Droit tunisien'
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Bouzid, Maysoun. "L'abus de droit en droit fiscal tunisien /." Paris : Publibook, 2008. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb413195404.
Full textFdhil, Mohamed. "Islam et laïcité dans le droit tunisien des personnes : contribution à l'histoire du droit international privé tunisien." Thesis, Perpignan, 2016. http://www.theses.fr/2016PERP0011.
Full textBen, Jemia Taoufik. "L'Assurance automobile en droit tunisien par comparaison au droit français." Lille 3 : ANRT, 1986. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb375944949.
Full textKossentini, Mohamed. "La plus-value en droit fiscal tunisien /." Paris : l'Harmattan, 2008. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41216147j.
Full textPruvost, Lucie. "L'Etablissement de la filiation en droit tunisien." Lille : A.N.R.T, 1985. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36105710t.
Full textBouzid-Ajroud, Maysoun. "La taxation d'office en droit fiscal tunisien." Aix-Marseille 3, 2009. http://www.theses.fr/2009AIX32008.
Full textJaidane, Riadh. "L'influence du droit communautaire sur le droit tunisien de la concurrence." Nice, 2002. http://www.theses.fr/2002NICE0058.
Full textLabidi, Nabil. "Le désaveu de paternité en droit tunisien et en droit comparé." Perpignan, 2005. http://www.theses.fr/2005PERP0660.
Full textBen, Nefissa Sarah. "Islam, autorite et etat : l'exemple tunisien." Paris 1, 1986. http://www.theses.fr/1986PA010262.
Full textRebaï, Abdelwaheb. "La vente d'immeuble à construire en droit tunisien /." Paris : LGDJ, 2003. http://www.gbv.de/dms/spk/sbb/recht/toc/369014863.pdf.
Full textCheikh, Salem. "La carrière de fonctionnaire public en droit tunisien." Paris 2, 1991. http://www.theses.fr/1991PA020113.
Full textHadrich, Rabaâ. "La protection de la marque en droit tunisien." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 2007. http://www.theses.fr/2007STR30003.
Full textLakhdhar, Amani. "L'adoption internationale : étude comparative entre le droit français et le droit tunisien." Thesis, Paris 1, 2019. http://www.theses.fr/2019PA01D083.
Full textSaïd, Inès. "Les groupes de sociétés : étude de droit tunisien à la lueur du droit français." Thesis, Paris 1, 2015. http://www.theses.fr/2015PA010287.
Full textBaccouche, Tarak Ben Abdel Hamid. "L'apparence en droit des sociétés commerciales : étude de droit comparé français et tunisien." Nantes, 1999. http://www.theses.fr/2000NANT4003.
Full textYared, Carla. "La construction du constitutionnalisme tunisien : étude de droit comparé." Thesis, Bordeaux, 2021. http://www.theses.fr/2021BORD0028.
Full textNjehi, Amel. "L'interventionnisme économique public : étude de droit comparé franco-tunisien." Thesis, Lyon, 2018. http://www.theses.fr/2018LYSE2063.
Full textChoubani, Salah Saloua. "La promesse de porte-fort : étude comparative en droit français et en droit tunisien." Nantes, 1998. http://www.theses.fr/1998NANT4013.
Full textMzoughi, Chaker. "La négociation des valeurs mobilières en droit tunisien : Essai sur l'évolution du droit des contrtats." Paris 13, 2011. http://scbd-sto.univ-paris13.fr/secure/ederasme_th_2011_mzoughi.pdf.
Full textOuafi, Naceur el. "La Protection pénale des travailleurs dans le droit social tunisien." Lille 3 : ANRT, 1986. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb376001537.
Full textMouelhi, Abdessatar. "Modèles et logiques de la couverture sociale en droit tunisien." Bordeaux 1, 1989. http://www.theses.fr/1989BOR1D020.
Full textKhouildi, Abdessattar. "La responsabilité du fait des choses inanimées en droit tunisien." Aix-Marseille 3, 1990. http://www.theses.fr/1990AIX32021.
Full textJenayah, Alia. "Le contrôle de l'exécution des marchés publics en droit tunisien." Thesis, Paris 1, 2017. http://www.theses.fr/2017PA01D017.
Full textRhayamine, Siham El. "La filiation dans les droits algérien, marocain et tunisien et en droit français : étude comparative." Perpignan, 2008. http://www.theses.fr/2008PERP0871.
Full textGafsia, Nawel. "L'invention coloniale du mariage musulman : le cas tunisien /." Paris : LGDJ-Lextenso éd, 2008. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41400624z.
Full textYoussef, Ines. "L'intermédiation financière : étude comparée des droits américain, français et tunisien." Paris 1, 2012. http://www.theses.fr/2012PA010263.
Full textRaibaldi, Louise. "Prostitution féminine au Maghreb oriental : rituels religieux et droit positif tunisien." Paris 1, 1996. http://www.theses.fr/1996PA010290.
Full textChemlali, Laroussi. "Protection du consommateur et commerce électronique : droit français, européen et tunisien." Thesis, Paris Est, 2011. http://www.theses.fr/2011PEST0049.
Full textMaamache-Ben, Cheikh Raoudha. "La législation islamique et le droit à la planification des naissances : le droit tunisien : entre tradition et modernité." Lyon 3, 2002. http://www.theses.fr/2002LYO33019.
Full textSaïd, Rafik. "Le regime juridique du licenciement endroit tunisien : du droit de resiliation unilaterale au droit de licencier." Lille 2, 1993. http://www.theses.fr/1993LIL20009.
Full textBen, Jannette Aissa Besma. "L'intervention du juge étatique en matière d'arbitrage international : (droit tunisien et français comparé)." Paris 5, 2009. http://www.theses.fr/2009PA05D016.
Full textBouzir, Saoussen. "Le régime de la communauté des biens entre époux : étude comparative du droit français et du droit tunisien." Paris 1, 2003. http://www.theses.fr/2003PA010304.
Full textFerjani, Nabil. "Le juge étatique et les contrats internationaux : essai d'un droit comparé franco-tunisien." Perpignan, 2006. http://www.theses.fr/2006PERP0722.
Full textBouajila, Walid. "L'opération de négociation des valeurs mobilières sur un marché réglementé : étude comparée du droit tunisien et du droit français." Thesis, Aix-Marseille, 2014. http://www.theses.fr/2014AIXM1002.
Full textAzzabi, Boufaden Aïda. "Le principe de la neutralité fiscale de la T. V. A. En droit tunisien." Toulouse 1, 2010. http://www.theses.fr/2010TOU10064.
Full textAbdmouleh, Maher. "Droits de l'Homme et partenariat Euro-Méditerranéen : le cas tunisien." Nice, 2006. http://www.theses.fr/2006NICE0014.
Full textTrabelsi, Riadh. "Contrats d'affaires et fonds de commerce dans le monde électronique : étude de droit comparé français et tunisien." Grenoble 2, 2008. http://www.theses.fr/2008GRE21004.
Full textFourati, Souhir. "La mise en concurrence dans les marchés publics : essai de comparaison des droits français et tunisien." Paris 2, 2006. http://www.theses.fr/2006PA020002.
Full textAl, Amer Munira. "L'égalité entre époux : étude comparative : Droits français, qatarien, saoudien et tunisien." Thesis, Strasbourg, 2019. http://www.theses.fr/2019STRAA015.
Full textJebahi, Hedi. "L'investissement étranger et la stratégie du développement endo-exogène dans l'enjeu de la mondialisation en droit tunisien." Thesis, Perpignan, 2016. http://www.theses.fr/2016PERP0042.
Full textBen, Ayed Sahli Salma. "La responsabilité du fait des produits défectueux : étude comparative de droit algérien, marocain et tunisien." Rennes 1, 2011. http://www.theses.fr/2011REN1G024.
Full textAyachi, Slim. "Etude des insuffisances et des lacunes du code tunisien de l'arbitrage dans une perspective d'application jurisprudentielle et de droit comparé." Nice, 2008. http://www.theses.fr/2008NICE0056.
Full textSarehane, Fatna. "Les Conflits de lois relatives aux rapports entre époux en droit international privé marocain et tunisien." Lille 3 : ANRT, 1985. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37594387r.
Full textBouyahia, Sabrine Maya. "La proximité en droit international privé de la famille français et tunisien : actualité et perspectives (étude des conflits de lois)." Thesis, Paris 2, 2012. http://www.theses.fr/2012PA020103/document.
Full textChelly, Hatem. "Le partenariat économique euro-tunisien : un instrument politique d'intégration et de développement." Paris 5, 2010. http://www.theses.fr/2010PA05D017.
Full textBrochier-Puig, Joëlle. "Urbanité et usages de l'eau, un "patrimoine socio-environnemental" oasien au Nefzaoua, Sahara tunisien." Montpellier 3, 2001. http://www.theses.fr/2001MON30038.
Full textJamai, Assia. "Le principe d’égalité homme-femme. Analyse critique de l’influence du système juridique français sur le système juridique tunisien." Thesis, Université Côte d'Azur, 2021. https://theses.univ-cotedazur.fr/2021COAZ0001.
Full textHamrouni, Slim. "Le contribuable, l'administration fiscale et le juge dans le contentieux fiscal et le contentieux fiscal pénal en droit tunisien : essai sur l'équivalence des rapports." Perpignan, 2005. http://www.theses.fr/2005PERP0605.
Full textSoussi, Mounir. "La responsabilité civile du banquier dispensateur de crédit aux entreprises et la procédure collective contre l'emprunteur en droits tunisien et français." Toulouse 1, 2006. http://www.theses.fr/2006TOU10013.
Full textChayata, Karim. "La prise en charge des dépenses de santé par la solidarité nationale : l'exemple du système tunisien d'assurance maladie." Phd thesis, Université Rennes 1, 2013. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00864973.
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