Books on the topic 'Droits de la direction – Québec (Province)'
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Québec (Province). La Charte des droits et libertés de la personne. Sherbrooke, Qué: Editions revue de droit, Université de Sherbrooke, 1986.
Find full textHervieux, J. A. Publicité des droits réels et bureaux d'enregistrement dans la province de Québec. [S.l: s.n., 1986.
Find full textBrisson, Jean-Maurice. Texte annoté de la Charte des droits et libertés de la personne du Québec. [Montréal]: Société québécoise d'information juridique, 1986.
Find full textLoslier, Sylvie. Droits et libertés...àvisage découvert: Au Québec et au Canada. Montréal, Qué: Éditions de la Chenelière, 2002.
Find full textColloque Application des chartes des droits et libertés en matière civile (1988 Québec, Québec, and Montréal, Québec). Application des chartes des droits et libertés en matière civile. Cowansville [Québec]: Éditions Y. Blais, 1988.
Find full textLalonde, Marc. Loi concernant les droits sur les mutations immobilières annotée et commentée. 2nd ed. Cowansville, Québec, Canada: Éditions Yvon Blais, 2013.
Find full textLalonde, Marc. Loi concernant les droits sur les mutations immobilières annotée et commentée. Cowansville, Québec: Éditions Y. Blais, 2010.
Find full textPaquet, Jean-Claude. L'ombudsman au Québec: Agir selon ce qui est légal, raisonnable, équitable. Cowansville, Québec, Canada: Éditions Yvon Blais, 2014.
Find full text1952-, Laporte Pierre, ed. Travail plus: Le travail et vos droits. 2nd ed. Montréal: Wilson & Lafleur, 1995.
Find full textVigneau, Paul. Hausses des droits de scolarité et modifications à l'aide financière aux études, 2012-2013 à 2016-2017. Québec: Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études, 2011.
Find full textSchabas, William A. Précis du droit international des droits de la personne: Avec une attention particulière au droit du Canada et du Québec. Cowansville, Qué: Éditions Y. Blais, 1997.
Find full textForgues, Jacques. La présidence d'audience dans les tribunaux administratifs: Les gestes à poser ou le savoir-faire. Québec, Qué: Conférence des juges administratifs du Québec, 1995.
Find full textLamontagne, Denys-Claude. Le droit minier: Tentative de conciliation du Code civil du Québec, de la Loi sur les mines et d'autres lois complémentaires relativement aux droits du propriétaire dans le sol et le sous-sol. Montréal, Qué: Éditions Thémis, 1998.
Find full textFédération des femmes du Québec. Mémoire préparé pour la consultation générale sur le document intitulé: "Les droits économiques des conjoints" et présenté à la Commission des institutions de l'Assemblée nationale. Montréal, Qué: La Fédération, 1988.
Find full textMarchand, Jean-Paul. Maudits Anglais!: Lettre ouverte aux Québécois d'un Franco-Ontarien indigné. Montréal: Stanké, 1989.
Find full text(Province), Québec. Mémoire présenté à la Commission de la culture relativement à l'Énoncé de politique en matière d'immigration et d'intégration : Au Québec pour bâtir ensemble. [Québec]: Le Conseil, 1991.
Find full textBernier, Robert. Un état réduit? / ss la direction de =: A Down-Sized State? Sainte-Foy, P.Q: Presses de l'Université du Québec, 1994.
Find full textAuger, J. C. Compilation et recueil des lois sur l'enregistrement des droits réels et des privilèges et hypothèques dans la Province de Québec: Qui assurent les droits du propriètaire et du créancier, depuis l'ordonnance d'enregistrement jusqu'à nos jours ... Montréal: C. Théoret, 1996.
Find full textTremblay, Pierre P. Gérer et réussir le changement dans les organisations. Toronto: L'Institut d'administration publique du Canada, 1994.
Find full textLa discrimination dans l'emploi: Les moyens de défense selon la Charte québécoise et la Loi canadienne sur les droits de la personne. Cowansville, Qué: Éditions Y. Blais, 1993.
Find full text(Province), Québec. Charte de la langue française et règlements d'application avec notes explicatives et jurisprudence. Montréal]: Office québécois de la langue française, 2002.
Find full textDumont, Fernand. Raisons communes. Saint-Laurent, Québec]: Édition du Club Québec loisirs, 1996.
Find full textQuébec (Province). Bureau central de santé., ed. Règlements d'hygiène, et instructions du Bureau central de santé pour l'information et la direction des médecins officiers de santé des bureaux locaux dans la province de Québec: Sanitary rules and instructions of the Central Board of Health for the information and guidance of the medical health officers of local boards in the province of Quebec. [S.l, 1986.
Find full textéd, Côté Marcel 1934, and Hafsi Taieb 1944 éd, eds. Le management aujourd'hui : une perspective nord-américaine: Une anthologie. [Québec]: Presses de l'Université Laval, 2000.
Find full text1847-1927, Flynn E. J., ed. 1896 guide du colon: Province de Québec : préparé sous la direction de l'Honorable E.-J. Flynn, commissaire des terres de la Couronne. [S.l: s.n., 1986.
Find full textd'hygiène, Québec (Province) Conseil, ed. Règlements du Conseil provincial d'hygiène pour la direction des conseils locaux ou bureaux d'hygiène de la province de Québec: Regulations of the Provincial Board of Health for the direction of local boards of the health of the province of Quebec. [S.l: s.n.], 1986.
Find full text1946-, Tremblay Pierre P., Ross Louison, and Institute of Public Administration of Canada., eds. Gérer et réussir le changement dans les organisations. Sainte-Foy, Québec: Presses de l'Université du Québec, 1994.
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