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Academic literature on the topic 'Droits et devoirs'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 8 February 2022

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Journal articles on the topic "Droits et devoirs"

1

Renucci, France. "Enseignants, journalistes : droits et devoirs." Médium 5, no. 4 (2005): 110. http://dx.doi.org/10.3917/mediu.005.0110.

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2

Brauckmann, Stefan. "Entre droits et devoirs élargis." Revue internationale d'éducation de Sèvres, no. 60 (September 1, 2012): 93–104. http://dx.doi.org/10.4000/ries.2503.

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3

Albaric, Michel. "Mission, devoirs et droits du bibliothécaire." Le Débat 52, no. 5 (1988): 184. http://dx.doi.org/10.3917/deba.052.0184.

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4

Brochu, François. "Le mécanisme de fonctionnement de la publicité des droits en vertu du nouveau Code civil du Québec, et le rôle des principaux intervenants." Les Cahiers de droit 34, no. 3 (2005): 949–1061. http://dx.doi.org/10.7202/043240ar.

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Abstract:
Le présent texte vise à étudier les dispositions du Code civil du Québec qui concernent la publicité des droits. En raison du formalisme du droit de l'enregistrement, nous mettons l'accent sur l'analyse du mécanisme de fonctionnement du système de publicité proposé. Dans un premier temps, nous comparons les outils actuellement utilisés dans les bureaux d'enregistrement avec ceux qui les remplaceront, soit le registre foncier et les réquisitions d'inscription, puis nous jetons un coup d'oeil sur les instruments novateurs mis en avant par le législateur pour favoriser la publicité des droits, c'
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5

Pierre, F. "Stérilisation féminine volontaire : loi et liberté, droits et devoirs." Gynécologie Obstétrique & Fertilité 32, no. 11 (2004): 985. http://dx.doi.org/10.1016/j.gyobfe.2004.09.014.

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6

During, Jean. "Éthique, droits et devoirs dans les cultures musicales orientales." Les Cahiers de la Société québécoise de recherche en musique 11, no. 1-2 (2018): 89–98. http://dx.doi.org/10.7202/1054027ar.

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Abstract:
La problématique de l’éthique et du droit dans le domaine musical s’articule sur les notions d’oeuvre, d’auteur, de propriété et d’exploitation qui sont loin de rendre compte du champ éthique de bien des traditions musicales. Cet article explore ce champ au fil du discours classique de différentes cultures d’Asie et l’éclaire par des anecdotes significatives sur les comportements, les attitudes, et la mentalité des dépositaires du savoir musical. Les dispositions morales et personnelles, ou èthos, apparaissent comme fondement de l’éthos et donc de l’éthique idéalement requis par la Tradition c
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7

Frérot, Antoine, and Antoine Rebérioux. "Revoir les droits et les devoirs des parties prenantes." Revue d'économie financière 130, no. 2 (2018): 21. http://dx.doi.org/10.3917/ecofi.130.0021.

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8

Straehle, Christine. "Territoire, migration et État légitime." Articles 39, no. 2 (2013): 393–404. http://dx.doi.org/10.7202/1013693ar.

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Abstract:
Qui peut revendiquer un territoire, sur quelles bases et avec quelles conséquences sont des questions qui font l’objet de débats en philosophie politique contemporaine. En réponse, j’adopte « la théorie de l’État légitime » proposée par Stilz. Selon Wellman, une conséquence des revendications territoriales serait le droit de l’État de refuser la migration sur son territoire. Je juxtapose son propos de l’État légitime avec celui de Stilz et soutiens que, si l’on accepte la fondation de l’État légitime sur la valeur de l’autonomie individuelle, accepter seulement des devoirs négatifs, soit de ne
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9

Inge Harbo, Tor. "Les droits sociaux en Scandinavie, ou la recherche d’un équilibre optimal entre droits et politiques, droits et devoirs." Revue internationale de droit comparé 63, no. 2 (2011): 315–33. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.2011.19997.

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10

Combes, Danièle, and Anne-Marie Devreux. "Les droits et les devoirs parentaux ou l’appropriation des enfants." Articles 7, no. 1 (2005): 43–58. http://dx.doi.org/10.7202/057769ar.

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Abstract:
La reproduction de la vie humaine est considérée ici comme une production sociale, organisée et gérée par les rapports sociaux de sexe. À partir d'une recherche sur les pratiques par lesquelles hommes et femmes se définissent socialement comme parents, dans le cadre de la loi française, les auteures formulent l'hypothèse d'une appropriation des enfants, la décomposent et définissent son rapport théorique à l'appropriation des femmes par les hommes dans les rapports sociaux de sexe. Puis, elles suivent le fil directeur du partage des droits et des devoirs parentaux pour montrer comment, dans l'
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Dissertations / Theses on the topic "Droits et devoirs"

1

Watté, Nadine Vander Elst Raymond. "Les droits et devoirs respectifs des époux en droit international privé /." Bruxelles : F. Larcier, 1987. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb373673567.

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2

Berthe, Antoine. "Les devoirs individuels dans la convention europeenne des droits de l'homme." Lille 2, 2000. http://www.theses.fr/2000LIL20001.

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Abstract:
Cette these vise a demontrer que la cedh n'ignore pas les devoirs individuels mais les prend au contraire en consideration dans leurs differentes acceptions : devoirs juridiques et moraux, d'action et d'abstention. Elle contredit par consequent l'opinion communement admise a cet egard et notamment les critiques des tenants d'autres conceptions des droits de l'homme que la conception individualiste sous-tendant la cedh. La these se compose de trois parties. L'etude de la consecration des devoirs individuels par le texte de la cedh sous l'eclairage de la conception individualiste de l'indivisibi
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3

Delvaux, Paul. "La Controverse des droits de l'homme de 1789 apothéose des droits et bannissement des devoirs de l'homme?" Lille 3 : ANRT, 1986. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb375946836.

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4

Dellal, Nassim. "Les droits et devoirs des militaires dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme." Thesis, Montpellier, 2018. http://www.theses.fr/2018MONTD037.

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Abstract:
La problématique militaire a toujours été à l’ombre des débats publics, à l’écart du reste de la société. En effet, le rendez-vous des droits de l’homme et des casernes n’aurait peut-être jamais eu lieu, du moins sur le plan européen, sans l’impulsion vigilante de la Cour européenne des droits de l’homme.Les droits de l’homme se sont largement introduits au sein des casernes, comme le démontre l’adage européen : « La convention européenne ne s’arrête pas aux portes des casernes » emportant avec lui diverses conséquences. La pénétration des droits fondamentaux au sein des casernes conduit à rec
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5

Di, Fazio Sophie. "Approche juridique des obligations et des devoirs des personnes hospitalisées." Thesis, Montpellier 1, 2010. http://www.theses.fr/2010MON10040.

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Abstract:
La relation médicale est en permanente mutation du fait des évolutions techniques ou des changements de mentalité. La charte des droits de la personne hospitalisée a reconnu des droits aux patients qui deviennent alors des partenaires incontournables de la relation médicale prenant un rôle de plus en plus actif. Ces droits ont profondément marqué les esprits des professionnels de santé qui se sentent stigmatisés par une société de consommation et de preuve. La relation de confiance perd de son intérêt au profit de l'information, du recueil du consentement, du respect de la dignité et de la con
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6

Maurel, Amélie. "Les chercheurs saisis par la norme : contribution à l'étude des droits et devoirs des chercheurs." Toulouse 1, 2012. http://www.theses.fr/2012TOU10036.

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Abstract:
L’objet de cette thèse est de déterminer quels sont les droits et devoirs des cherches. Plus précisément, il s’agit d’examiner comment le droit se saisit des chercheurs dans leur diversité tant dans le processus de recherche –c’est-à-dire pendant la phase du choix des sujets de recherche et celle de conduite des investigations – qu’après l’obtention d’un résultat scientifique. Il en résulte que, durant le processus de recherche, les chercheurs doivent bénéficier d’une liberté hors du commun afin que puissent librement s’exprimer leurs qualités inventives. Néanmoins, en tant qu’activité humaine
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7

Pavillet, Sylvain. "Droits et devoirs des administrateurs d’une société cible d’une acquisition hostile dans l’État du Delaware." Paris 1, 2000. http://www.theses.fr/2000PA010316.

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Abstract:
Confrontés a une offre d'acquisition hostile, les administrateurs de la société cible se trouvent structurellement en situation de conflit d'intérêts. Sensés promouvoir les intérêts des actionnaires en leur faisant profiter de la plus-value résultant d'une telle offre, ils sont soumis à la tentation de préserver leur poste avant tout, en adoptant des mesures de défense. Les administrateurs doivent-ils ne se soucier que de l'intérêt des actionnaires ? Peuvent-ils prendre en considération les intérêts des autres parties constitutives de la société telles que les salariés, les clients ou les créa
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8

Razafimahatratra, Honoré. "L'éducation chrétienne des enfants à la Réunion : droits et devoirs des parents à la lumière du Code de droit canonique de 1983." Thesis, Strasbourg, 2020. http://www.theses.fr/2020STRAK007.

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Abstract:
Aucun être humain ne peut se passer d’éducation car elle permet de développer ses aptitudes physiques, morales et intellectuelles. La finalité de l’éducation est d’aider chaque être humain à devenir pleinement homme, à entrer en relation avec ses semblables et de préparer sa fin dernière selon la doctrine de l’Église catholique. Faisant partie de l’éducation en général, l’éducation chrétienne des enfants engendre des droits et des devoirs pour les parents et pour les instances civiles et religieuses. Qu’il s’agisse de l’éducation en général ou de l’éducation chrétienne, les parents sont reconn
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9

Gbotogbia, Mathias Bonaventure. "La problématique de l'exercice des droits et devoirs par les Etats africains au Sud Sahara au regard des principes de bonne gouvernance." Nice, 2002. http://www.theses.fr/2002NICE0034.

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Abstract:
Fondé sur les principes de responsabilité, d'efficacité et de transparence, le concept de bonne gouvernance implique une réorganisation des attributions de l'Etat, notamment une réduction de ses pouvoirs politiques et économiques, la mise en place d'une société démocratique, la participation des citoyens et de la société civile aux décisions publiques, le multipartisme, l'organisation régulière des élections pluralistes et transparentes, l'alternance à la tête de l'exécutif, la séparation des pouvoirs, la garantie de l'indépendance du pouvoir judiciaire, l'existence d'une presse libre et indép
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10

Bourban, Michel. "La justice climatique. Quels devoirs pour quelles politiques ?" Thesis, Paris 4, 2016. http://www.theses.fr/2016PA040214.

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Abstract:
L’objectif général de ce travail est d’étudier certains problèmes d’éthique et de philosophie politique soulevés par le changement climatique et de proposer des politiques susceptibles de réduire les injustices climatiques. La première partie vise à justifier les devoirs majeurs de justice climatique à partir d’une approche centrée sur les droits humains menacés par le changement climatique. Les données des sciences du climat et des œuvres de fiction littéraires et cinématographiques servent comme fondement de la réflexion philosophique. La deuxième partie explore certaines pistes de réformes
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Books on the topic "Droits et devoirs"

1

Yamgnane, Kofi. Droits, devoirs et crocodile. Robert Laffont, 1992.

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Yamgnane, Kofi. Droits, devoirs et crocodile. R. Laffont, 1992.

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3

Benoît, Togbossi. Formation ouvriere: Droits et devoirs du travailleur : droits et devoirs des delegues du personnel. [s.n.], 1999.

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4

Droits des opprimés et devoirs des oppresseurs. Editions Black Stars, 2002.

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5

Les musulmans en Occident entre droits et devoirs. Harmattan, 2002.

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6

Aggrey, Albert. Le mariage: Formalités, droits et devoirs des époux. Juris-éditions, 1999.

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7

Maiga, Alzouma Amadou. Droits et devoirs du mari et de la femme en Islam. 2nd ed. IMBA, 2003.

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8

Tokpa, André Yawo. Les droits et devoirs du citoyen dans la décentralisation. INADES-formation Togo, 2008.

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9

Yambaye, Ngueto Tiraina, and Banat Mamout. Les droits de l'homme et les devoirs du citoyen. CEFOD-éditions, 1994.

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10

Madiot, Yves. Considérations sur les droits et les devoirs de l'homme. Bruylant, 1998.

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Book chapters on the topic "Droits et devoirs"

1

Schurr, Stephan. "Mably, Gabriel Bonnot de: Des droits et des devoirs du citoyen." In Kindlers Literatur Lexikon (KLL). J.B. Metzler, 2020. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-476-05728-0_16302-1.

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2

Le Jan, Régine. "Chapitre VII. Droits et devoirs." In Famille et pouvoir dans le monde franc (VIIe-Xe siècle). Éditions de la Sorbonne, 2003. http://dx.doi.org/10.4000/books.psorbonne.24612.

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3

Romano, Hélène, and Élodie Verdenal-Gauteur. "Les droits et devoirs des professionnels." In Sauveteurs et éVénements Traumatiques. Elsevier, 2011. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70915-9.00008-2.

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4

Ambry, Stéphane. "Droits et devoirs des parents et du bébé." In Un bébé est battu. ERES, 2004. http://dx.doi.org/10.3917/eres.risse.2004.01.0055.

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5

Joinneaux, Gérard. "Affirmer des droits et reconnaître des devoirs." In Naître ou devenir handicapé. ERES, 2005. http://dx.doi.org/10.3917/eres.gardo.2005.04.0151.

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6

Joinneaux, Gérard. "Affirmer des droits et reconnaître des devoirs." In Parents d'enfant handicapé. ERES, 2015. http://dx.doi.org/10.3917/eres.gardo.2015.01.0151.

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7

Vauclair, Jacques. "VII De l’animal à l’homme : droits et devoirs." In Psychologie comparée. Presses universitaires de Paris Nanterre, 2016. http://dx.doi.org/10.4000/books.pupo.4978.

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"Le consentement et le don en Islam: droits et devoirs." In Islam et transplantation d’organes. Springer Paris, 2009. http://dx.doi.org/10.1007/978-2-287-92845-1_10.

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Bubien, Yann. "Droits et devoirs des patients : une dialectique en déséquilibre ?" In Traité de bioéthique. ERES, 2010. http://dx.doi.org/10.3917/eres.hirsc.2010.02.0228.

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10

"Déclaration des Droits et des Devoirs de l’Homme social (1793)." In Geneva. De Gruyter Oldenbourg, 2017. http://dx.doi.org/10.1515/9783110291544-013.

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