Relevant bibliographies by topics / Droits voisins

Contents

  1. Journal articles
  2. Dissertations / Theses
  3. Books
  4. Book chapters
  5. Conference papers

Academic literature on the topic 'Droits voisins'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 10 May 2025

Create a spot-on reference in APA, MLA, Chicago, Harvard, and other styles

Select a source type:

Consult the lists of relevant articles, books, theses, conference reports, and other scholarly sources on the topic 'Droits voisins.'

Next to every source in the list of references, there is an 'Add to bibliography' button. Press on it, and we will generate automatically the bibliographic reference to the chosen work in the citation style you need: APA, MLA, Harvard, Chicago, Vancouver, etc.

You can also download the full text of the academic publication as pdf and read online its abstract whenever available in the metadata.

Journal articles on the topic "Droits voisins"

1

Miendjiem, Isidore Léopold. "Le Père Noël des créateurs et diffuseurs des oeuvres de l’esprit au Cameroun : La Loi n° 2000/011 du 19 décembre 2000 relative au droit d’auteur et aux droits voisins." Revue générale de droit 32, no. 3 (2015): 527–82. http://dx.doi.org/10.7202/1028081ar.

Full text
Abstract:
La loi française du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique appliquée au Cameroun jusqu’en 1982 était inadaptée au contexte politico-culturel camerounais, ce qui a provoqué son remplacement par la Loi n° 82-18 du 26 novembre 1982 relative au droit d’auteur. Cette dernière a eu le mérite de protéger le folklore et les oeuvres qui s’en inspirent, mais avait la faiblesse de ne pas protéger les droits voisins du droit d’auteur. La nécessité de protéger les droits voisins a conduit à l’adoption de la Loi n° 90/ 010 du 10 août 1990 relative au droit d’auteur et droits voisins du droit
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Battisti, Michèle. "Droit d'auteur et droits voisins." Documentaliste-Sciences de l'Information 43, no. 1 (2006): 63. http://dx.doi.org/10.3917/docsi.431.0063.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Carre, Stéphanie, Yann Basire, Jean-Marc Deltorn, et al. "Jurisprudence européenne en propriété intellectuelle : synthèse annuelle (2019/2020)." Pin Code N° 6, no. 4 (2020): 21–33. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.006.0021.

Full text
Abstract:
La présente chronique se propose de donner un aperçu clair et concis des dernières décisions les plus marquantes rendues par les juridictions européennes dans l’ensemble des domaines de la propriété intellectuelle. Le droit des signes distinctifs et le droit des créations techniques (I), ainsi que le droit d’auteur et les droits voisins (II) sont abordés, de même que les problématiques liées au respect des droits (III).
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

Bouazza, Amin, David Alexandre, and Alice Carnet. "Point sur les procédures spécifiques à la propriété intellectuelle au Luxembourg (actions en contrefaçon, référé)." Pin Code N° 11, no. 2 (2022): 15–24. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.011.0015.

Full text
Abstract:
Les droits de propriété intellectuelle bénéficient d’un régime spécifique en vertu du droit procédural luxembourgeois. Ce dernier a été adapté au fil des années afin d’assurer une protection suffisante aux titulaires de droits de propriété intellectuelle, leur permettant d’exercer leurs droits en cas de « contrefaçon ». Le droit luxembourgeois permet en effet aux titulaires d’empêcher la reproduction, l’imitation ou l’utilisation non autorisée de leurs droits de propriété intellectuelle, tels que les brevets, les marques, les dessins et modèles, les droits d’auteur et les droits voisins. La bo
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

Koumantos, Georges. "Droit d'auteur, droits voisins, droit de réponse en Grèce." Revue internationale de droit comparé 41, no. 2 (1989): 421–28. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1989.1742.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
6

BABA HAMED, Nassim. "L’évolution de la protection du droit d’auteur, de l’univers classique à l’univers numérique." Journal of Law, Society and Authority 12, no. 1 (2023): 395–409. https://doi.org/10.52919/lsa.v12i1.191.

Full text
Abstract:
La protection du droit d’auteur et des droits voisins demeure l’un des sujets les plus importants en propriété intellectuelle. Le développement continu des nouvelles technologies et l’avènement du numérique et internet font apparaitre de nombreuses questions qui émergent dans ce domaine, en particulier l’élargissement du champ de protection des créations relevant des nouvelles technologies, confrontées au renforcement du droit des utilisateurs par les multiples opportunités offertes par ces dernières technologies. De ce fait, un rapport de force s’installe dans ce domaine qui peut bouleverser
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
7

Barbry, Éric, and Frédéric Atellian. "Droits d'auteur et droits voisins en matière musicale : panorama général." LEGICOM 13, no. 1 (1997): 5. http://dx.doi.org/10.3917/legi.013.0005.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
8

Guissart, Élisabeth. "Directive 2019/790 sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique : tour d’horizon." Pin Code N° 1, no. 1 (2019): 13–17. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.001.0013.

Full text
Abstract:
La directive 2019/790 du 17 avril 2019 sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique a été publiée au Journal officiel le 17 mai 2019. Près de trois mois après son entrée en vigueur, le premier numéro de PIN CODE est le lieu idéal pour tracer un tour d’horizon de cette dernière qui prévoit principalement des mesures de trois ordres adaptant les exceptions et les limitations à l’environnement numérique et transfrontière, améliorant les pratiques en matière d’octroi de licences et assurant un accès plus large aux contenus, et enfin visant à assurer le bon fonctionne
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
9

Croella, Carole. "Le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information." LEGICOM 8, no. 2 (1995): 99. http://dx.doi.org/10.3917/legi.008.0099.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
10

de Charentenay, Pierre. "Les Émirats arabes unis : des gratte-ciel sur le sable." Études avril, no. 4 (2016): 17–28. http://dx.doi.org/10.3917/etu.4226.0017.

Full text
Abstract:
Enrichis grâce à la manne pétrolière, les Émirats ont su diversifier leur économie, miser sur la culture et l’éducation. Leur modèle de développement se distingue de celui des pays voisins. Il reste pourtant une zone d’ombre : la plupart des travailleurs immigrés, grâce à qui le pays peut tourner, ont des droits sociaux minimaux.
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
More sources

Dissertations / Theses on the topic "Droits voisins"

1

Benabou, Valérie-Laure. "Droit d'auteur, droits voisins et droit communautaire." Paris 2, 1996. http://www.theses.fr/1996PA020100.

Full text
Abstract:
Bien que le domaine du droit d'auteur ne ressortisse pas, a priori, des spheres de competence de la communaute europeenn e, le droit communautaire apprehende cependant la protection juridique de la creation. Cette prise en compte s'effectue selon deux mouvements qui se veulent complementaires. Elle a d'abord consiste en une tentative de conciliation des legislations nationales traitant du droit d'auteur et des droits voisins avec les principes du traite de rome, et ce, dans l'optique de favoriser la realisation d'un marche interieur. A cette demarche revelant ses insuffisances s'est ensuite aj
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Gaudoux, Valérie. "Extranéité et droits voisins en droit français." Paris 2, 1991. http://www.theses.fr/1991PA020116.

Full text
Abstract:
L'evolution rapide des moyens de communication entrainant l'abolissement des frontieres entre pays, conduit a s'interoger sur le statut des titulaires etrangers de droits voisins lorsque leur production est exploitee en france. Si les etrangers ont la jouissance en france de tous les droits qui ne leurs sont pas expressement refuses, les conditions d'application de la loi du 3 juillet 1985 quant a l'exercice des droits en france des titulaires etrangers de droits voisins dependra du statut dont peut se reclamer les etrangers artistes-interpretes, producteurs ou entreprises de communication aud
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Larère, Brigitte. "Le caractère exclusif des droits patrimoniaux en droit d'auteur et droits voisins." Paris 11, 2006. http://www.theses.fr/2006PA111010.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

Bélot, Dimitri. "La durée de protection en droit d'auteur et droits voisins." Thesis, Lyon, 2017. http://www.theses.fr/2017LYSE3029.

Full text
Abstract:
Le modèle de protection des oeuvres de l’esprit, qu’il s’agisse du copyright ou du droit d’auteur, estaujourd’hui vivement critiqué. Notamment concernant sa durée. Pourquoi applique-t-on aujourd’huiune durée de protection de principe de soixante-dix ans post mortem auctoris aux oeuvres de l’espriten France, en Europe et aux Etats-Unis ? Et quels sont les enjeux actuels d’une telle durée de laprotection à l’heure d’internet et des contenus dématérialisés ?Pour répondre à ces questions, il est nécessaire de « déconstruire » historiquement et juridiquementle modèle, afin de comprendre l’applicati
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

Boireau, Julie. "La gestion post mortem des droits d'auteur et des droits voisins." Electronic Thesis or Diss., Université Paris-Panthéon-Assas, 2025. http://www.theses.fr/2025ASSA0009.

Full text
Abstract:
Les droits d'auteur et les droits voisins, compte tenu de leur durée, survivent à leur titulaire originel, l'auteur ou l'artiste-interprète. Aussi, leurs droits – tant patrimoniaux que moraux – ont vocation à être transmis à cause de mort à leurs héritiers. Se pose alors la question de la gestion des créations artistiques par les titulaires post mortem des droits, soit de la détermination de leurs pouvoirs sur les créations artistiques du défunt. Contrairement à ce qui pourrait être cru, les héritiers ne sont pas totalement libres. D'une part, leurs pouvoirs sont limités, notamment par la volo
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
6

Dutru, Pascal. "Câble, satellite, droit d'auteur et droits voisins dans le nouvel espace européen." Paris 2, 1997. http://www.theses.fr/1997PA020090.

Full text
Abstract:
La directive communautaire dite "cable et satellite" consacre expressement le droit exclusif de l'auteur et de certains titulaires de droits voisins d'autoriser la retransmission par cable et la rediodiffusion par satellite des oeuvres qu'ils ont creees ou auxquelles ils ont participe. Le caractere exclusif de ce droit est cependant confronte aux principes de liberte d'expression et de libre prestation de services. Le texte, transpose en droit francais par la loi du 27 mars 1997, prevoit, apres avoir defini, selon le droit communautaire, les mots "auteur", "titulaire de droits voisins", "satel
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
7

Spitz, Brad. "Les exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins en matière musicale." Nice, 2003. http://www.theses.fr/2003NICE0058.

Full text
Abstract:
Les exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins ont pour importante fonction de maintenir un équilibre entre les intérêts des titulaires de droits et l'intérêt public, tant dans les pays de droit civil, qui tendent à privilégier les intérêts de l'auteur, que dans les pays de common law, où l'intérêt public a la préséance. L'ensemble des systèmes juridiques intègre donc dans le dispositif législatif des exceptions qui contribuent toutes à maintenir la " balance des intérêts ", mais avec des finalités très variées : l'utilisation privée, la citation, la critique, l'utilisation pédagogique
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
8

Lebois, Audrey. "Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins." Nantes, 2001. http://www.theses.fr/2001NANT4008.

Full text
Abstract:
Le marche de la location des exemplaires d'oeuvres s'est considerablement developpe et diversifie ces dernieres annees. Ce mode de commercialisation, realise apres le premier transfert de propriete des supports, permet a des tiers de retirer un profit important de la creativite de l'auteur, du travail des artistes interpretes et des investissements des producteurs et entreprises de communication audiovisuelle. Le droit de location donne aux auteurs et aux titulaires de droits voisins le controle de la location des exemplaires et les associe ainsi au succes de cette exploitation secondaire. Si
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
9

Lebois, Audrey. "Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins /." Paris : LGDJ, 2004. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb399027895.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
10

Yao, Yao Amoin Gisèle. "La gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins en Côte d'Ivoire." Nantes, 2013. http://www.theses.fr/2013NANT4007.

Full text
Abstract:
Dans la société numérique comme dans le cadre des exploitations plus traditionnelles, les sociétés de gestion collective jouent un rôle important dans la protection des droits reconnus aux auteurs, interprètes et producteurs. Conformément à la recommandation de la loi type de Tunis sur le droit d'auteur, votée par le comité d'experts gouvernementaux en 1976 avec l'assistance des institutions internationales, dont l'OMPI et l'UNESCO, la Côte d'Ivoire a fait le choix de la gestion collective en confiant cette mission au BURIDA. Mais, à l'instar de la majorité des sociétés de gestion des droits d
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
More sources

Books on the topic "Droits voisins"

1

Vivant, Michel. Droit d'auteur et droits voisins. 2nd ed. Dalloz, 2013.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Célia, Zolynski, ed. Droits d'auteur et droits voisins. 2nd ed. Dalloz, 2004.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Edelman, Bernard. Droits d'auteur, droits voisins: Droit d'auteur et marché. Dalloz, 1993.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

Commission européenne. Direction générale du marché intérieur., ed. Les directives de la Communauté européenne relatives aux droits d'auteur et aux droits voisins. Office des publications officielles des communautés européennes, 2002.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

de, Visscher Fernand. Précis du droit d'auteur et des droits voisins. Bruylant, 2000.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
6

Berenboom, Alain. Le nouveau droit d'auteur: Et les droits voisins. 2nd ed. Larcier, 1997.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
7

Cherkaoui, Mohammed. Protection des droits d'auteur et des droits voisins. Bouregreg, 2010.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
8

Cameroon. Recueil des textes sur le droit d'auteur et droits voisins. Presses universitaires d'Afrique, 2006.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
9

Université libre de Bruxelles. Centre de droit privé et de droit économique., ed. Les Journées du droit d'auteur: Les droits voisins du droit d'auteur, le droit d'auteur dans l'audiovisuel, les atteintes aux droits voisins et au droit d'auteur : actes du colloque. Bruylant, 1989.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
10

Long, Christine Nguyen Duc. La numérisation des oeuvres: Aspects de droits d'auteur et de droits voisins. Litec, 2001.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
More sources

Book chapters on the topic "Droits voisins"

1

Pierrat, Emmanuel. "8. Les droits voisins." In Droit d’auteur et bibliothèques. Éditions du Cercle de la Librairie, 2012. http://dx.doi.org/10.3917/elec.alix.2012.01.0081.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

"C. Angrenzende Schutzrechte (droits voisins)." In Urheberrecht und Scharia. V&R unipress, 2024. https://doi.org/10.14220/9783737017565.109.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Vacher, Marc. "Chapitre 1. Le verbe, le droit, la loi." In Voisins, voisines, voisinages. Presses universitaires de Lyon, 2007. http://dx.doi.org/10.4000/books.pul.12711.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

Guillemain, Maïté. "Chapitre 3. Les contrats dans la directive 2019/790 sur le droit d’auteur et les droits voisins." In Innovation publique. EMS Editions, 2021. http://dx.doi.org/10.3917/ems.meier.2021.01.0055.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

"L’effectivité au regard des notions voisines." In À la recherche de l'effectivité des droits de l'homme. Presses universitaires de Paris Nanterre, 2008. http://dx.doi.org/10.4000/books.pupo.1155.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
6

Riassetto, Isabelle. "« Ton voisin tu ne troubleras ! ». Pratique religieuse et troubles de voisinage." In Droit et religion en Europe. Presses universitaires de Strasbourg, 2014. http://dx.doi.org/10.4000/books.pus.9468.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
7

Morand-Deviller, Jacqueline. "Utopie et planification : Le Corbusier et son plan Voisin." In Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2018. GRIDAUH, 2018. http://dx.doi.org/10.3917/gridau.colle.2018.01.0031.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

Conference papers on the topic "Droits voisins"

1

Gossart, R., C. Favre de Thierrens, J. H. Torres, and M. A. Fauroux. "Avulsion d’une dent surnuméraire incluse par découpe puis repositionnement de l’épine nasale antérieure." In 66ème Congrès de la SFCO. EDP Sciences, 2020. http://dx.doi.org/10.1051/sfco/20206603009.

Full text
Abstract:
Les avulsions de dents incluses sont d’une pratique courante. Le plus fréquemment, le dégagement osseux n’a pas de conséquences. Dans certains cas, il peut poser problème, s’il concerne un futur site d’implantation ou des structures anatomiques spécifiques, notamment dans le prémaxillaire (Sukegawa et al. Case Rep Dent. 2015; 2015: 974169). Pour ces situations, la piézochirugie apparait comme une technique peu invasive puisque la découpe est plus fine et plus précise qu’avec les instruments rotatifs (Pavlıékovaé et al. Int J Oral Maxillofac Surg. 2011 40:451-7). De plus, le fait de découper un
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
You might also be interested in the extended bibliographies on the topic 'Droits voisins' for particular source types:
Journal articles Dissertations / Theses Books
We offer discounts on all premium plans for authors whose works are included in thematic literature selections. Contact us to get a unique promo code!

To the bibliography