Books on the topic 'Droits voisins'
Create a spot-on reference in APA, MLA, Chicago, Harvard, and other styles
Consult the top 50 books for your research on the topic 'Droits voisins.'
Next to every source in the list of references, there is an 'Add to bibliography' button. Press on it, and we will generate automatically the bibliographic reference to the chosen work in the citation style you need: APA, MLA, Harvard, Chicago, Vancouver, etc.
You can also download the full text of the academic publication as pdf and read online its abstract whenever available in the metadata.
Browse books on a wide variety of disciplines and organise your bibliography correctly.
Edelman, Bernard. Droits d'auteur, droits voisins: Droit d'auteur et marché. Dalloz, 1993.
Find full textCommission européenne. Direction générale du marché intérieur., ed. Les directives de la Communauté européenne relatives aux droits d'auteur et aux droits voisins. Office des publications officielles des communautés européennes, 2002.
Find full textde, Visscher Fernand. Précis du droit d'auteur et des droits voisins. Bruylant, 2000.
Find full textBerenboom, Alain. Le nouveau droit d'auteur: Et les droits voisins. 2nd ed. Larcier, 1997.
Find full textCherkaoui, Mohammed. Protection des droits d'auteur et des droits voisins. Bouregreg, 2010.
Find full textCameroon. Recueil des textes sur le droit d'auteur et droits voisins. Presses universitaires d'Afrique, 2006.
Find full textUniversité libre de Bruxelles. Centre de droit privé et de droit économique., ed. Les Journées du droit d'auteur: Les droits voisins du droit d'auteur, le droit d'auteur dans l'audiovisuel, les atteintes aux droits voisins et au droit d'auteur : actes du colloque. Bruylant, 1989.
Find full textLong, Christine Nguyen Duc. La numérisation des oeuvres: Aspects de droits d'auteur et de droits voisins. Litec, 2001.
Find full textLebois, Audrey. Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins. L.G.D.J., 2004.
Find full textFrance. Code du droit d'auteur, des droits voisins et des dessins et modèles. Cedat, 1997.
Find full textColombet, Claude. Proprie te litte raire et artistique: Et droits voisins. 5th ed. Dalloz, 1990.
Find full textAzzi, Tristan. Recherche sur la loi applicable aux droits voisins du droit d'auteur en droit international privé. L.G.D.J., 2005.
Find full textAssociation littéraire et artistique canadienne. Journée d'étude. ALENA, droit d'auteur et droits voisins: Impact de l'ALENA sur le droit d'auteur, les droits voisins et les industries culturelles : actes de la Journée d'étude, Montréal, le 15 janvier 1994. ALAI Canada, 1994.
Find full textColombet, Claude. Grands principes du droit d'auteur et des droits voisins dans le monde: Approche de droit comparé. Litec, 1990.
Find full textOrganization, World Intellectual Property, ed. Guide de la Convention de Madrid sur la double imposition: Droit d'auteur et "droits voisins". L'Organisation, 1985.
Find full textWilli, Egloff, Künzi Sandra, and Switzerland, eds. Le nouveau droit d'auteur: Commentaire de la loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins. 3rd ed. Staempfli, 2008.
Find full textMefe, Guy-Marc Tony. Droit d'auteur et droits voisins: Guide d'initiation pour l'Afrique francophone : pour mieux comprendre et avoir l'œil dessus. Scène d'Ebène, 2005.
Find full textBulck, P. van den. Le droit d'auteur et les droits voisins: Synthèse après la loi du 30 juin 1994 (1994-1999). Kluwer, 2000.
Find full textWatelet, Sébastien. L'auteur et l'artiste face à l'impôt: Implications du nouveau régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins. Anthemis, 2010.
Find full textPiotet, Denis. Prescriptions extinctive ou acquisitive touchant aux droits réels: En Suisse et dans les pays voisins. Editions Stæmpfli, 1992.
Find full textCanada. Dept. of Foreign Affairs and International Trade. Copyright : International Convention for the protection of performers, producers of phonograms and broadcasting organisations, Rome, October 26, 1961, accession by Canada March 4, 1998, in force for Canada June 4, 1998 =: Droit d'auteur : Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion, Rome, le 26 octobre 1961, adhésion du Canada le 4 mars 1998, en vigueur pour le Canada le 4 juin 1998. Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1998.
Find full textSeuna, Christophe. Droit d'auteur et droits voisins au Cameroun: La loi du 19 décembre 2000 et son décret d'application : avec présentation et glossaire. s.n.], 2008.
Find full textFrance. Ministère de la culture. Sous-direction des affaires juridiques., ed. La mise en oeuvre du droit d'auteur et des droits voisins en France: Leur gestion en 1990 et 1991 par les sociétés de perception et de répartition des droits : rapport. Centre de documentation juridique et administrative, 1992.
Find full textBochurberg, Lionel. Le droit de citation: Propriété littéraire et artistique, droits voisins et droit des marques, étude de droit comparé : œuvres littéraires, œuvres artistiques et photographiques, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, banques de données/logiciels/jeux vidéo. Masson, 1994.
Find full textCommission, European, ed. Replies from interested parties on "Copyright and neighbouring rights in the information society" =: Réponses des milieux intéressés sur "Le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information" = Antworten der betroffenen Kreise zu "Urheberrecht und Leistungsschutzrechte in der Informationsgesellschaft.". Office for Official Publications of the European Communities, 1995.
Find full textM, Walter Michel, and International Literary and Artistic Association. Groupe Autrichien, eds. The duration of copyright and related rights: ALAI Study Days 2010 Vienna = La durée de protection du droit d'auteur et des droits voisins : ALAI Journées d'Études 2010 Vienne = La duración del derecho de autor y de los derechos conexos : ALAI Jornadas d'Estudio 2010 Viena. Medien und Recht, 2012.
Find full textDietrich, Reinhard. Droles de Voisins: Les rapports franco-allemands a travers la caricature (1945-1987). Goethe-Institut, 1988.
Find full textWIPO, International Forum on the Exercise and Management of Copyright and Neighboring Rights in the Face of the Challenges of Digital Technology (1997 Sevilla Spain). WIPO international Forum on the Exercise and Management of Copyright and Neighboring Rights in the Face of the Challenges of Digital Technology =: Forum international de l'OMPI sur l'exercice et la gestion du droit d'auteur et des droits voisins face aux défis de la technique numérique = Fórum internacional de la OMPI sobre el ejercicio y la administración del derecho de autor y los derechos conexos ante los desafíos de la technología digital. WIPO, 1997.
Find full textBellefonds, Xavier Linant de, and Célia Zolynski. Droits d'auteur et droits voisins. Dalloz, 2002.
Find full textMousa, 'Isa Ben. Droit Musulman: Des Droits & Obligations Entre Propriétaires d'héritages Voisins... Creative Media Partners, LLC, 2023.
Find full textMousa, 'Isa Ben. Droit Musulman: Des Droits & Obligations Entre Propriétaires d'héritages Voisins... Creative Media Partners, LLC, 2023.
Find full textjuridika, édition. Droit des Biens : Leçon N° 10 : les démembrements de la Propriété: L'usufruit et les Droits Réels Voisins. Independently Published, 2022.
Find full textMéthode de transposition des directives communautaires: Étude à partir de l'exemple du droit d'auteur et des droits voisins. Dalloz, 2007.
Find full textDroit d'auteur et droits voisins: La loi du 3 juillet 1985 : Colloque de l'IRPI, Paris, 21 et 22 novembre 1985. Librairies techniques, 1986.
Find full text(Institute), IRPI. Droit d'auteur et droits voisins: La loi du 3 juillet 1985 : Colloque de l'IRPI, Paris, 21 et 22 novembre 1985 (Le Droit des affaires). Librairies techniques, 1986.
Find full textLoi no 2005-30 du 10 avril 2006 relative à la protection du droit d'auteur et des droits voisins en République du Bénin. Éditions SOKEMI, 2006.
Find full textcommission, European. Replies from Interested Parties on Copyright and Neighbouring Rights in: Reponses Des Milieux Interesses Sur "Le Droit D'Auteur Et Les Droits Voisins Dans ... = Antworten Der Betroffenen Kreise Zu. Office for Official Publications of the Europ, 1995.
Find full textRachum-Twaig, Omri. Copyright Law and Derivative Works: Regulating Creativity. Taylor & Francis Group, 2018.
Find full textRachum-Twaig, Omri. Copyright Law and Derivative Works. Taylor & Francis Group, 2020.
Find full textRachum-Twaig, Omri. Copyright Law and Derivative Works: Regulating Creativity. Taylor & Francis Group, 2018.
Find full textPatou, François. Commentaire Sur les Coutumes de la Ville de Lille et de Sa Châtellenie, et Conférences de Ces Coutumes Avec Celles Voisines et le Droit Commun; Volume 2. Creative Media Partners, LLC, 2023.
Find full text