Books on the topic 'Élections – Débats – Québec (Province)'

Directeur général des élections du Québec. Rapport du Directeur général des élections sur la mise en application de l'article 490 de la Loi électorale: Élections générales du 7 avril 2014. Sainte-Foy (Québec)]: Directeur général des élections du Québec, 2014.

Directeur général des élections du Québec. Rapport du Directeur général des élections sur la mise en application de l'article 490 de la Loi électorale: Élections générales du 4 séptembre 2012. Québec: Directeur général des élections du Québec, 2012.

Comeau, Robert. Partis politiques et élections provinciales au Québec: Bibliographies rétrospective (1967-1991). Québec: Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 1992.

Maillé, Chantal. Cherchez la femme: Trente ans de débats constitutionnels au Québec. Montréal: Éditions du Remue-ménage, 2002.

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Directeur général des élections du Québec. Research policy. [Sainte-Foy, Quebec]: Directeur général des élections du Québec, 2002.

Directeur général des élections du Québec. Rapport du Directeur général des élections sur la mise en application de l'article 490 de la loi électorale: Tenue d'une nouvelle élection dans la circonscription de Champlain, le 20 mai 2003. Sainte-Foy]: Directeur général des élections du Québec, 2003.

Canada, Parti libéral du. Elections générales de 1900: Conseils pratiques pour l'organisation, qualification des électeurs, instructions aux agents pour la province de Québec. [Montréal?: s.n., 1993.

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Court, Quebec (Province) Superior, ed. The Quebec Controverted Elections Act, 1875: General rules made at Her Majesty's Superior Court for the province of Quebec, under and by virtue of the statute of the province of Quebec entitled "The Quebec controverted Elections Act, 1875. [Quebec?: s.n.], 1987.

Jean-Pierre, Dupuis, ed. Le modèle québécois de développement économique: Débats sur son contenu, son efficacité et ses liens avec les modes de gestion des entreprises. Cap-Rouge, Qué: Presses inter universitaires, 1995.

Québec (Province). Commission chargée de s'enquérir de certaines accusations portées relativement à la pétition d'élection faite en 1882 contre l'élection d'un député à l'Assemblée législative pour le district électoral de Jacques-Cartier. and Québec (Province). Législature. Assemblée législative., eds. Commission chargée de s'enquérir de certaines accusations relatives à la pétition d'élection faite en 1882 contre l'élection d'un député à l'Assemblée législative pour le district électoral de Jacques-Cartier, et spécifiées dans la résolution adoptée par l'Assemblée législative le 6 juin 1884: Appendice B. et C., contenant les témoinages et les documents produits au cours de l'enquête. [Montréal?: s.n.], 1986.

Court, Québec (Province) Superior, ed. Rules of practice made pursuant to the Controverted Elections Act, 1873. [Quebec?: s.n.], 1986.

Québec (Province). Commission chargée de s'enquérir de certaines accusations portées relativement à la pétition d'élection faite en 1882 contre l'élection d'un député à l'Assemblée législative pour le district électoral de Jacques-Cartier. and Québec (Province). Législature. Assemblée législative., eds. Commission chargée de s'enquérir de certaines accusations portées relativement à la pétition d'élection faite en 1882 contre l'élection d'un député à l'Assemblée législative pour le district électoral de Jacques-Cartier, et spécifiées dans la résolution adoptée par l'Assemblée législative le 6 juin 1884. [Montréal?: s.n.], 1986.

Court, Québec (Province) Superior, ed. The Dominion controverted elections act, 1874: General rules made by Her Majesty's Superior Court for the province of Quebec. [Quebec?: s.n.], 1986.

Église catholique. Province de Québec., ed. Déclaration de l'archevêque et des évêques de la province ecclésiastique de Québec, au sujet de la loi électorale. [S.l: s.n., 1986.

Loi électorale de Québec telle qu'amendée à la session de 1889: Manuel relatif à la confection et à la correction des listes électorales de la province de Québec à l'usage des villes, cités et municipalités rurales : avec conseils spéciaux pour les municipalités rurales. [S.l: s.n., 1986.

Église catholique. Province de Québec., ed. Pièces relatives à la question de l'influence indue: Déclaration de l'archevêque et des évêques de la province ecclésiastique de Québec, au sujet de la loi électorale. [Québec (Province)?: s.n., 1993.