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Academic literature on the topic 'Enfants – Statut juridique – Québec (Canada)'

Author: Grafiati
Published: 9 November 2024
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Enfants – Statut juridique – Québec (Canada)"

1

Brouillette, Liliane, Claude Felteau, Pierre Lefebvre, and Alain Pelletier. "Les familles sans enfant ou avec enfants : aisance ou pauvreté? Les faits au Canada et au Québec de 1971 à 1987." Actualité, institutions et politiques 67, no. 1 (2009): 80–102. http://dx.doi.org/10.7202/602027ar.

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Abstract:
RÉSUMÉ Le but de cet article est d’analyser le statut économique relatif des couples avec enfants et sans enfant sur la période 1971-1987 au Canada et au Québec. On montre que la présence d’enfants dans les familles entraîne un coût d’opportunité en termes de niveau de vie qui réduit substantiellement la possibilité de vivre selon des standards élevés d’aisance matérielle et accroît le risque de pauvreté. Ceci soulève la question de la cohérence des modifications récentes, divergentes selon les paliers de gouvernement, des régimes de la fiscalité directe et des transferts à l’égard des famille
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Parent, France, and Geneviève Postolec. "Quand Thémis rencontre Clio: les femmes et le droit en Nouvelle-France." Les Cahiers de droit 36, no. 1 (2005): 293–318. http://dx.doi.org/10.7202/043330ar.

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Abstract:
À partir de 1664, la Coutume de Paris est le principal corpus régissant le droit civil en Nouvelle-France. Si celui-ci définit d'une façon restrictive les balises légales entourant l’exercice juridique des femmes, en particulier celui des femmes mariées, les pratiques sociales montrent plus d'ouverture à leur participation devant une cour de justice. Ainsi, la représentation des femmes devant la Prévôté de Québec à la fin du XVIIe siècle déborde les restrictions juridiques liées à l'âge et au statut civil pour s'adapter aux circonstances sociales où elles sont actives. Les femmes exercent un c
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Léonard-Dufour, Emmanuelle. "La protection des enfants à naître contre les crimes violents : une menace au droit à l’avortement ?" Les Cahiers de droit 65, no. 4 (2024): 755–88. https://doi.org/10.7202/1116140ar.

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Abstract:
Au Canada, il n’existe aucune infraction criminelle spécifique pour quiconque tue ou blesse un foetus au cours d’un crime à l’encontre d’une femme enceinte. Depuis plusieurs années, des projets de loi sont régulièrement déposés au Parlement pour pallier cette situation en modifiant le Code criminel afin de protéger les enfants à naître, notamment par la création de nouvelles infractions ou la codification à titre de facteur aggravant le fait qu’une victime est enceinte. Une telle loi n’a toutefois jamais été adoptée, car on craint que son entrée en vigueur octroie un statut juridique protégé a
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Beaudoin, Gérald-A. "La protection de la langue française au Canada." Informations et documents 19, no. 2 (2019): 479–92. http://dx.doi.org/10.7202/1059150ar.

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Abstract:
À Québec, en 1608, Samuel de Champlain jeta les bases de la Nouvelle-France. Pendant un siècle et demi, on entendit le doux parler de France, depuis les eaux de Gaspé jusqu’à la Nouvelle-Orléans. La défaite de Montcalm, en 1759, mit fin à l’Empire français en Amérique. Contre vents et marées, les Québécois et les Acadiens restèrent fidèles à la langue de leurs pères. En 1867, la constitution canadienne assura à la langue française, au Québec et à Ottawa, une protection constitutionnelle. La Loi constitutionnelle de 1982 fit de même pour les Acadiens au Nouveau-Brunswick. À sa naissance, en 187
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Potvin Kent, Monique, Farah Hatoum, David Wu, Lauren Remedios, and Mariangela Bagnato. "Bilan sur le marketing des aliments malsains auprès des enfants et des adolescents au Canada : un examen de la portée." Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques au Canada 42, no. 8 (2022): 347–59. http://dx.doi.org/10.24095/hpcdp.42.8.01f.

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Abstract:
Introduction Le marketing des boissons et des aliments malsains dans différents médias et différents contextes contribue à la mauvaise alimentation des enfants. En 2019, le gouvernement du Canada a recommandé l’introduction de nouvelles restrictions sur le marketing alimentaire auprès des enfants. Cet examen de la portée vise à fournir une évaluation à jour de la fréquence du marketing alimentaire auprès des enfants et des jeunes au Canada, ainsi que de l’exposition des enfants à ce type de marketing dans différents médias et différents contextes afin de cerner les lacunes dans la recherche. M
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Lefebvre, Pierre, and Philip Merrigan. "Comportements d’utilisation du temps non marchand des familles au Québec et au Canada : une modélisation sur les microdonnées du budget-temps de 1986 et de 1992." Articles 75, no. 4 (2009): 625–63. http://dx.doi.org/10.7202/602305ar.

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Abstract:
RÉSUMÉ Cette étude analyse les comportements d’utilisation du temps non marchand dans les familles biparentales avec au moins un enfant âgé de 18 ans ou moins ainsi que le partage des tâches parentales et domestiques entre les hommes et les femmes. Elle s’appuie sur les microdonnées de l’Enquête sociale générale, réalisée par Statistique Canada, portant sur l’emploi du temps des Canadiens et des Canadiennes en 1986 et en 1992. La modélisation économétrique porte sur les facteurs qui expliquent le temps consacré par les parents directement et indirectement à leur(s) enfant(s). L’analyse examine
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Warren, Jean-Philippe. "« Outrage au peuple ! » L’horizon international des procès politiques des détenus felquistes." Globe 14, no. 1 (2011): 121–38. http://dx.doi.org/10.7202/1005989ar.

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Abstract:
L’expression « prisonnier politique » évoque, dans l’esprit de la plupart des gens, des images d’abus judiciaires et de torture qui s’appliquent davantage aux dictatures lointaines qu’à la société nord-américaine. Pourtant, dans les années 1960, un nombre important d’intellectuels considéraient que le Canada était le théâtre d’une succession de parodies de procès, procès qui servaient de paravents pour réprimer la contestation sociale et mater les résistances au pouvoir. Des militants radicaux, auteurs de gestes illégaux pour lesquels ils avaient été condamnés à passer du temps derrière les ba
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Lavoie, Elzéar. "L'évolution de la radio au Canada français avant 1940." Articles 12, no. 1 (2005): 17–49. http://dx.doi.org/10.7202/055513ar.

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Abstract:
Même si la radiodiffusion aura bientôt cinquante ans d'âge au Québec, elle n'a pas encore fait l'objet d'une véritable recherche historique. André Charbonneau a consacré en 1964 une trentaine de pages à l'historique de la radiodiffusion au Canada pour le compte de l'Institut canadien de l'éducation des adultes (ICEA), mais il s'en tient à la traditionnelle optique du statut de propriété, tout en dressant à l'occasion une chronologie des principaux événements et en donnant parfois quelques indications statistiques. Charbonneau ne faisait que reprendre le « Bref historique de la radiotélévision
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Labrecque, Marc-André. "COMMENTAIRES RELATIFS AUX PRINCIPALES RÈGLES RÉGISSANT LA TRANSITION DES SOCIÉTÉS CIVILES, DES SOCIÉTÉS EN NOM COLLECTIF ET DES SOCIÉTÉS EN COMMANDITE DU CODE CIVIL DU BAS CANADA AU CODE CIVIL DU QUÉBEC." Revue du notariat 102, no. 2 (2018): 295–311. http://dx.doi.org/10.7202/1046153ar.

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Abstract:
L’effet de l’application du régime transitoire sur le statut juridique des sociétés existantes crée beaucoup de confusion ainsi qu’une certaine insécurité dans le milieu économique, mais surtout dans la communauté juridique. L’article 115 de la Loi sur l’application de la réforme du Code civil régit la transition des sociétés civiles de l’ancien au nouveau Code. Cet article a d’abord transformé les sociétés civiles existantes le 1er janvier 1994 en sociétés en nom collectif. Il les a obligé ensuite à se déclarer, entre le 1er janvier 1994 et le 1er janvier 1995, en vertu de la Loi sur la publi
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Maloney-Hall, Bridget, Sarah C. Wallingford, Sarah Konefal, and Matthew M. Young. "Troubles psychotiques et consommation de cannabis : évolution des hospitalisations au Canada, 2006-2015." Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques au Canada 40, no. 5/6 (2020): 197–204. http://dx.doi.org/10.24095/hpcdp.40.5/6.06f.

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Abstract:
Introduction Dans le contexte des changements récents et en cours concernant le statut juridique de la consommation de cannabis à des fins récréatives, il est important de comprendre les répercussions de cette consommation sur le système de santé afin de pouvoir évaluer le poids des changements dans les politiques. Cette étude visait à examiner, dans le contexte précédant la légalisation du cannabis, l’évolution des hospitalisations pour un trouble mental ou comportemental lié à la consommation de cette substance, en fonction d’un certain nombre de facteurs sociodémographiques et d’affections
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Dissertations / Theses on the topic "Enfants – Statut juridique – Québec (Canada)"

1

Bernigaud, Sylvie. "La protection administrative et judiciaire de l'enfant : étude comparative des systèmes français et québécois." Lyon 3, 1992. http://www.theses.fr/1992LYO33031.

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Abstract:
Les systemes francais et quebecois ont ecarte le principe d'un dispositif de protection de l'enfant fonde sur une institution unique la protection est double et implique une action convergente des institutions judiciaires. Le domaine d'intervention de ces institutions est different en france et au quebec. Les systemes francais et quebecois s'accordent pour reconnaitre la necessite d'une intervention lorsque la sante, la securite et le developpement de l'enfant sont compromis. L'etude comparative a demontre qu'il existait un autre fondement que le partage des competences qui caracterise le syst
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Bideau, Cécile. "L'accès de l'enfant à la justice : en droit français et en droit québécois." Lyon 3, 2006. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/in/theses/2006_in_bideau_c.pdf.

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Abstract:
Un examen comparatif entre le droit français et le droit québécois montre que le droit français n'accorde pas autant d'importance à la protection de l'enfant qu'à ses droits. Les possibilités du mineur d'accéder à la justice, en dehors des procédures spécifiques telles que l'assistance éducative ou les procédures pénales, sont encore limitées. Il ne peut que très exceptionnellement saisir seul le juge et le droit d'être entendu consacré par la loi du 8 janvier 1993 est encore mal appliqué. Le droit québécois a su trouver un équilibre entre la protection dont l'enfant a besoin et l'exercice de
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Maameri, Amira. "La participation du mineur à sa propre protection : droit comparé français-québécois." Electronic Thesis or Diss., Bordeaux, 2024. http://www.theses.fr/2024BORD0189.

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Abstract:
En matière de protection de l'enfance, parler de participation du mineur à sa propre protection c'est envisager celui-ci comme un sujet de droit actif et non seulement comme un objet de protection. En ce sens, la Convention Internationale des Droits de l'Enfant a affirmé la capacité de l'enfant à participer à sa propre protection, garantie par son droit à l'expression. Dès lors, l'enfant à protéger n'est plus simplement perçu comme un être humain vulnérable nécessitant une aide de l'État (sujet de droit passif), avant le placement, pendant et après celui-ci. Le mineur est reconnu en tant que c
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Trantoul, Jeanne-Marie. "L'évolution du statut de la femme en droit québécois : entre tradition et modernité." Toulouse 1, 2007. http://www.theses.fr/2007TOU10045.

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Abstract:
Le présent travail se propose de suivre l'évolution historique du statut de la femme Québécoise en passant en revue des concepts ordinaires de droit privé : La tutelle, la filiation, l'émancipation, l'incapacité, le mandat, le douaire, le mariage, le divorce. L'originalité que nous proposons est de mêler certains traits historiques particuliers au Québec à cette analyse juridique. Le passage des Français dans la province de Québec, a laissé une empreinte, autant juridique que religieuse. Cet attachement au droit civil français se traduit par le refus du Québec de l'application des règles de Co
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Mabilat, Julie. "Les droits fondamentaux face au VIH-SIDA : étude comparative de l'Afrique du Sud, du Canada et de la France." Thesis, Aix-Marseille, 2016. http://www.theses.fr/2016AIXM1028.

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Abstract:
L’évolution scientifique du VIH/sida ne peut se conter sans son aspect juridique ; en effet, la pandémie a soulevé de nombreuses interrogations sur le plan juridique, qui se sont traduites par l’adoption de multiples législations. De la sorte, la sérophobie, née de l’impuissance de la médecine et de la science face à cette maladie qui semblait inexorable et de la peur du fait de l’incertitude sur ses origines et sa prophylaxie, a eu pour corollaire des réactions liberticides accompagnée d’un anathème jeté sur certaines populations. Toutefois, ce fléau médical, devenu également social, a eu com
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Leduc, Geneviève. "Le statut d'artiste : objet de reconnaissance professionnelle ou objet de protection sociale?" Mémoire, 2009. http://www.archipel.uqam.ca/2401/1/M11104.pdf.

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Abstract:
Il y a trente ans, la profession d'artiste était généralement ignorée des États tant au Canada qu'à l'international. C'est pourquoi, la Conférence générale de l'UNESCO a adopté, en 1980, la Recommandation relative à la condition de l'artiste (Recommandation de Belgrade). Les États membres de l'UNESCO ont été invités à prendre des mesures législatives ou réglementaires afin de reconnaître notamment le statut professionnel de l'artiste, la liberté et le droit d'association de même que le droit de l'artiste à être considéré s'il le désire, comme travailleur et à bénéficier des avantages de ce sta
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Batisse, Emmanuelle. "Inégalités socioéconomiques et effets cardiovasculaires des expositions aux émissions industrielles au Québec, Canada." Thèse, 2017. http://hdl.handle.net/1866/19463.

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Abstract:
Les populations sont exposées quotidiennement à mélange complexe de polluants de l’air, comme les particules fines, le dioxyde de soufre et le dioxyde d’azote, qui ont été associés à de nombreux effets de santé, notamment d’ordre respiratoire et cardiovasculaire. La répartition des sources émettrices, les caractéristiques du paysage (c.-à-d. le cadre bâti, la topographie) et par conséquent ce mélange et l’exposition des populations varient de manière spatio-temporelle. L’objectif de ce mémoire était de documenter les inégalités sociales d’exposition aux émissions industrielles de polluants de
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Vien, Marie Lise. ""Un mélange aussi redouté qu'il est à craindre" : race, genre et conflit identitaire à Kahnawake, 1810-1851." Mémoire, 2013. http://www.archipel.uqam.ca/5621/1/M13057.pdf.

Full text
Abstract:
Ce mémoire retrace les différents discours sur l'acceptabilité des mariages entre Autochtones et Blancs véhiculés à Kahnawake entre 1810 et 1851, années qui précèdent l'adoption de l'Acte pour mieux protéger les terres et les propriétés des sauvages dans le Bas-Canada et la pétition des chefs autochtones qui en demandent l'amendement. Des points de vue conflictuels se concrétisent au rythme de l'évolution des relations entre les Mohawks, les Blancs qui demeurent dans la communauté, et les représentants de l'État et de l'Église catholique, de même qu'à la lumière des relations qu'entretiennent
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