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Dissertations / Theses on the topic 'Environnement – Droit – Méditerranée (mer)'

Author: Grafiati
Published: 21 December 2024
Last updated: 31 July 2025

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Lelong, Emma. "L'effectivité de la protection de la mer Méditerranée par le statut juridique de l'écosystème marin." Electronic Thesis or Diss., Brest, 2024. http://www.theses.fr/2024BRES0049.

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Abstract:
La mer Méditerranée, qui est l’une des plus polluées du monde, fait l’objet de mesures de protection juridiques issues du droit international, du droit de l’Union européenne, de législations nationales des États ou encore de systèmes de protection des mers régionales. Pourtant, l’effectivité de ces diverses mesures de protection est discutable : mauvaise surveillance, mauvaise mise en oeuvre, mécanismes de contrôle juridictionnel et extra-juridictionnel parfois insuffisants, manque de financement, d’acceptabilité sociale ou encore inadaptation à l’endémisme de la biodiversité méditerranéenne s
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Lo, Prete Mariantonia. "Port de commerce et environnement, une relation en évolution : ce que nous apprennent les recours contentieux dans les ports français et italiens en mer Méditerranée." Electronic Thesis or Diss., Paris Est, 2012. http://www.theses.fr/2012PEST1178.

Full text
Abstract:
Le territoire portuaire est inévitablement un lieu de conflits, notamment dans son processus de prise en compte de l'environnement. L'objet de notre travail de recherche est de voir comment l'environnement s'inscrit dans le développement portuaire à partir de l'analyse des recours contentieux, c'est-à-dire des conflits environnementaux qui engagent des acteurs publics et privés face aux tribunaux. Nous avons ainsi mis en place un outil méthodologique permettant de traiter les arrêts : une grille d'analyse géo-juridique des conflits environnementaux portuaires résolus par le juge qui permet de
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Gambardella, Sophie. "La gestion et la conservation des ressources halieutiques en droit international : l'exemple de la Méditerranée." Thesis, Aix-Marseille, 2013. http://www.theses.fr/2013AIXM1043.

Full text
Abstract:
La gestion et la conservation des ressources halieutiques de la Méditerranée relève à titre principal de la responsabilité de deux organismes régionaux de pêche : la Commission générale des pêches pour la Méditerranée et la Commission internationale pour la conservation des thonidés de l’Atlantique. Le régime juridique se construit donc dans deux enceintes distinctes et se nourrit par ailleurs de l’influence d’autres régimes conventionnels. Ce dédoublement institutionnel aurait pu être alors créateur de conflits de normes de gestion et de conservation ou encore d’interprétation. Pourtant, la f
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Lo, Prete Mariantonia. "Port de commerce et environnement, une relation en évolution : ce que nous apprennent les recours contentieux dans les ports français et italiens en mer Méditerranée." Thesis, Paris Est, 2012. http://www.theses.fr/2012PEST1178.

Full text
Abstract:
Le territoire portuaire est inévitablement un lieu de conflits, notamment dans son processus de prise en compte de l'environnement. L'objet de notre travail de recherche est de voir comment l'environnement s'inscrit dans le développement portuaire à partir de l'analyse des recours contentieux, c'est-à-dire des conflits environnementaux qui engagent des acteurs publics et privés face aux tribunaux. Nous avons ainsi mis en place un outil méthodologique permettant de traiter les arrêts : une grille d'analyse géo-juridique des conflits environnementaux portuaires résolus par le juge qui permet de
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Benredouane, Nadia. "La protection de l'environnement en Méditerranée : le droit à l'épreuve des pollutions issues du transport maritime d'hydrocarbures." Thesis, Paris 1, 2014. http://www.theses.fr/2014PA010296.

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Abstract:
« Mère Méditerranée ». Si la Méditerranée a été une aire de rivalité et de combats, les découvertes archéologiques et les recherches historiques montrent que cette mer a été, plus encore, une voie extraordinaire de transmission des savoirs. Par elle, ont transité des marchandises mais, surtout, des hommes qui ont diffusé leurs inventions telles que l’écriture, la philosophie, les mathématiques, l’astronomie, la médecine et d’autres sciences encore, et aussi, des croyances, des idées, des goûts artistiques et des modèles politiques, économiques et sociaux. Cette histoire nous aide à concevoir l
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Emmanouilidou, Pantelina. "L'île : nouvel objet juridique : le cas particulier des grandes îles de la Méditerranée." Thesis, Limoges, 2018. http://www.theses.fr/2018LIMO0069.

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Abstract:
L'intérêt de cette thèse est de surmonter le conflit entre la protection de l'environnement et le besoin du développement. En effet, le droit de l'environnement, en ayant comme objectif l'amélioration de l'état de l'environnement, peut être contraire au besoin du développement économique. Une première hypothèse est que le droit à l'environnement est l'outil juridique, qui, à travers son double caractère, à la fois comme droit et à la fois comme devoir, peut constituer la base afin de compenser l'équilibre entre l'état émergent de l'environnement et les besoins sociaux et économiques. Une deuxi
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Bertoletti-Lubin, Marie-Eugénie. "Limites et frontières en mer Méditerranée." Paris 1, 2001. http://www.theses.fr/2001PA010324.

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Abstract:
La Méditerranée est une mer semi-fermée géographiquement et politiquement tourmentée. Les intérêts stratégiques et économiques s'y heurtent de façon violente de telle sorte qu'un consensus entre les Etats riverains sur la question de la mer a toujours été une source de conflits difficiles voire impossibles à résoudre dans certains cas. En Méditerranée, la conclusion d'une trentaine d'accords de délimitation serait nécessaire pour délimiter entièrement les espaces marins relevant des Etats riverains. Or, à l'heure actuelle, on ne compte que onze accords de délimitation bilatéraux, dont deux son
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Courp, Thierry. "Flux et bilans de matière dans un environnement de marge continentale : la marge nord-occidentale méditerranéenne." Perpignan, 1990. http://www.theses.fr/1990PERP0096.

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Abstract:
Une etude integree sur le transport, depot et stockage des sediments a ete menee sur la marge continentale du golfe du lion (mediterranee nw). Deux sites, au sw, ont ete selectionnes: le domaine epicontinental et la pente continentale (le canyon lacaze-duthiers). Des prelevements de sediment par carottier-boite ont ete realises et les taux de sedimentation mesures par methodes radiochimiques. Les processus actuels qui controlent l'apport en particules sont apprehendes par des lignes de mouillage comportant des pieges a particules sequentiels et des courantometres ainsi que par nephelometrie. C
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Khodjet, El Khil Lilia. "La pollution de la mer Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises : régime juridique applicable et pratique des états." Aix-Marseille 3, 2001. http://www.theses.fr/2001AIX32032.

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Abstract:
La mer Méditerranée, mer semi-fermée, est très vulnérable à la pollution. Le transport maritime y contribue de façon non négligeable. Il est la source de rejets polluants accidentels et opérationnels des nombreux pétroliers et chimiquiers, qui la traversent quotidiennement. Au plan international, un régime juridique préventif important a été mis en place dans les années 1970 pour protéger la mer Méditerranée, mais la pollution maritime n'est toujours pas maîtrisée aujourd'hui dans cette zone. L'inefficacité du régime préventif est en grande partie due aux défaillances du contrôle de la conform
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10

Mabile, Sébastien. "Les aires marines protégées en Méditerranée : outils d'un développement durable." Aix-Marseille 3, 2004. http://www.theses.fr/2004AIX32014.

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Abstract:
La Méditerranée est une mer semi fermée au patrimoine naturel exceptionnel. En raison de la diversité et de l'importance des activités humaines, elle est soumise à des menaces multiples qui nécessitent une protection préventive des espaces les plus sensibles. Parmi les mesures à adopter pour la protection des océans en vertu des engagements internationaux, la création de réseaux d'aires marines protégées est aujourd'hui largement encouragée. Toutefois, en raison du désordre juridique et institutionnel qui caractérise le milieu marin, de la relative indifférence des Etats et d'un retard importa
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Eid, Cynthia Yaouté. "Le droit et les politiques de l'environnement dans les pays du bassin méditerranéen : approche de droit environnemental comparé." Paris 5, 2007. https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00422285v2.

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Bec, Emmanuel. "Croyances et information dans l'évaluation d'une ressource naturelle : une analyse amenée par l'évaluation de l'incidence économique de l'expansion de l'algue caulerpa taxifolia en Méditerranée." Aix-Marseille 2, 2004. http://www.theses.fr/2004AIX24016.

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Abstract:
Le sujet de cette thèse est amené par une étude empirique consistant à estimer l'incidence économique du phénomène d'expansion de l'algue Caulerpa taxifolia en mer Méditerranée. L'évaluation concerne les valeurs marchandes (pêcheurs professionnels et clubs de plongée), les valeurs d'usage non marchandes et les valeurs d'usage passif. L'estimation des valeurs non marchandes repose sur la méthode d'évaluation contingente et s'attache à l'analyse de l'incertitude et des croyances a priori détenues par les agents interrogés, dont le rôle a été mis en évidence. L'objet de la thèse consiste à analys
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Zarrella, André-Dominique. "La politique internationale des pêcheries en Méditerranée : exploitation, gestion et conservation des ressources naturelles de la mer." Montpellier 1, 1991. http://www.theses.fr/1991MON10008.

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Abstract:
La mer Méditerranée souffre actuellement d'une surexploitation de ses ressources très largement due à l'absence d'une politique internationale de gestion de ses pêcheries. Il apparaît extrêmement urgent mais également difficile de remédier à cette situation délicate tant les conflits entre pêcheries séculaires mais encore entre états riverains sont multiples. C'est à partir du nouveau droit international de la mer et des notions de mer fermée et semi-fermée qu'il est possible d'élaborer un schéma global de partage et d'exploitation rationnel de la Méditerranée, peu d'éléments de la gestion des
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Roche, Catherine. "Le régionalisme et le droit de la mer." Nice, 1993. http://www.theses.fr/1993NICE0023.

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Abstract:
Suite à l'évolution du droit de la mer, le régionalisme a pris une importance primordiale dans ce domaine, surtout dans les secteurs de la gestion des ressources halieutiques et de la protection de l'environnement marin. Le régionalisme maritime est aussi un facteur de renforcement de la cohésion et de l'intégration régionale<br>Due to the evolution of the law of the sea, regionalism has become increasingly important in this field, particularly as regards the management of fisheries and environmental protection of the sea. Regionalism in the law of the sea also contributes to general regional
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Hilberer-Rouzic, Pascale. "La protection des mers européennes fermées ou semi-fermées contre la pollution marine d'origine tellurique : mer du Nord, mer Baltique, mer Méditerranée." Paris 1, 1996. http://www.theses.fr/1996PA010293.

Full text
Abstract:
La pollution marine d'origine tellurique constitue la plus importante source de pollution marin et certainement la plus complexe. Ses effets sont particulièrement dangereux dans le cadre des mers fermées ou semi-fermées. Parallèlement à un corpus de règles non contraignantes qui fixent les principes directeurs de la protection marin et de la lutte contre la pollution d'origine tellurique, un ensemble de textes conventionnels déterminé le régime juridique et les moyens de lutte contre la pollution d'origine tellurique. L'examen des principales dispositions internationales à vocation universelle
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Assemboni, Alida Nabobuè Prieur Michel Ahadzi-Nonou Koffi. "Le droit de l'environnement marin et côtier en Afrique occidentale cas de cinq pays francophones /." Limoges : S.c.d. de l'Université, 2006. http://www.unilim.fr/theses/2006/droit/2006limo0513/notice.htm.

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Abstract:
Thèse de doctorat : Droit public.Droit de l'environnement : Limoges : 2006. Thèse de doctorat : Droit public.Droit de l'environnement : Université de Lomé.Faculté de droit : 2006.<br>Thèse soutenue en co-tutelle. Bibliogr. p.434-461.
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Delfino, Max. "Le tourisme en Méditerranée : situations et perspectives." Aix-Marseille 3, 1994. http://www.theses.fr/1994AIX32045.

Full text
Abstract:
L'objectif de cette these est d'une part, de donner des elements de reflexions afin de mieux apprecier la totalite des incidences de l'activite touristique sur l'espace mediterraneen et d'autre part, d'attirer l'attention sur le nouveau role que le tourisme peut jouer dans une politique de protection de l'environnement physique et d'epanouissement de l'homme, en vue d'un developpement solidaire et durable. La premiere partie indique quelle est la situation actuelle de l'environnement general en mediterranee. Cet environnement general qui est envisage sous trois angles, environnement physique,
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Poor, Hashemi Seyed-Abbas. "Les aspects juridiques de la protection de l'environnement de la Mer caspienne." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 2005. http://www.theses.fr/2005STR30010.

Full text
Abstract:
Au regard de l'incertitude du statut juridique de la mer Caspienne causé par la disparition de l'URSS et la découverte massive des hydrocarbures, la question est de savoir, quel droit international de l'environnement est en voie de construction. Deux approches de la protection régionale et internationale de l'environnement s'imposent. Si la complexité géopolitique et les insuffisances économiques de la région mettent en cause la régionalisation, on peut constater le développement d'une internationalisation fonctionnelle et institutionnelle de la protection de l'environnement de la mer Caspienn
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Chambon, Danielle. "Les aires marines protégées en droit international et en droit comparé." Nice, 1994. http://www.theses.fr/1994NICE0014.

Full text
Abstract:
La protection de l'environnement marin est un thème qui ces dernières décennies a pris une dimension croissante et cela, en raison des agressions repétées de l'homme contre ce milieu et dues principalement aux pollutions d'origine diverses, mais également à une surexploitation des ressources halieutiques. Cette dégradation subie par nos océans a fait prendre conscience aux autorités responsables de l'urgence de trouver des solutions rapides à cet état de fait. La prise en compte au niveau international et au niveau national de l'obligation de créer des aires marines protégées s'est donc peu à
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Lorenzi, Jean-Yves. "Le régime juridique de la recherche scientifique marine et ses applications en mer Méditerranée." Nice, 1986. http://www.theses.fr/1986NICE0001.

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Abstract:
Alors que les états riverains de la méditerranée tendent à adopter des normes nationales relatives à la recherche scientifique marine inspirée très directement du nouveau droit international de la mer, l'accès aux différents espaces maritimes dans le but d'y entreprendre des recherches connait une restriction sans précèdent, bien que l'accès aux données évolue vers un élargissement marque par une ouverture de la recherche dans les rapports états chercheurs états hôtes lors des campagnes océanographiques, et par un développement progressif de la mise en commun des données et de l'investigation
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Lagdami, Khanssa. "Les enjeux de la sécurité et de la sûreté maritimes en mer Méditerranée." Nantes, 2012. http://www.theses.fr/2012NANT4016.

Full text
Abstract:
La Méditerranée, mer semi-fermée représentant 1 % de la surface du globe, est un passage obligé de la grande route maritime entre l'Europe et l'Asie. Elle concentre 25 % du trafic maritime mondial, dont un tiers des flux pétroliers et un cinquième du trafic de conteneurs qui y transitent annuellement. Chaque jour, un millier de navires sont présents en mer ou dans les ports en plein essor. L'activité maritime est donc intense à ce carrefour en mouvement permanent. En outre, cette mer est touchée par une sinistralité de grande ampleur due aux accidents maritimes et aux déversements sauvages d'h
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Alleman, Laurent. "Apport des isotopes stables du plomb au suivi des traces métalliques en Méditerranée et en Atlantique du Nord." Aix-Marseille 3, 1997. http://www.theses.fr/1997AIX30026.

Full text
Abstract:
L'objectif de cette etude etait de decrire la dynamique des cycles tropospheriques et oceaniques du plomb en mediterranee occidentale et en atlantique-est au moyen des isotopes stables du plomb, afin d'affiner les modeles de transfert existant. Nous avons montre la variabilite spatiale des signatures isotopiques du plomb tropospherique sur le pourtour ouest mediterraneen ainsi que l'evolution transitoire des contributions respectives de l'industrie et des emissions automobiles. Les isotopes stables du plomb et les concentrations ont ete mesurees simultanement dans la colonne d'eau sur la fract
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Roany, Céline de. "La Mer du Nord : laboratoire du droit de l'environnement marin." Nantes, 2003. http://www.theses.fr/2003NANT4016.

Full text
Abstract:
Mer semi fermée bordée d'Etats industrialisés et densément peuplés, la mer du Nord est le siège d'une coopération internationale originale, basée sur l'expérimentation juridique tant du fond que de la forme des normes. Us Etats riverains de la mer du Nord ont élaboré, à partir de la fin des années 1960, des instruments juridiques particulièrement audacieux, destinés à organiser leur coopération afin de se prémunir autant que possible contre les - pollutions marines. Leur coopération, destinée à l'origine à lutter contre la pollution,, a progressivement évolué jusqu'à viser aujourd'hui à la ges
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Richon, Camille. "Modélisation de l'impact du dépôt d'aérosols sur les cycles biogéochimiques de la mer Méditerranée." Electronic Thesis or Diss., Université Paris-Saclay (ComUE), 2017. http://www.theses.fr/2017SACLV105.

Full text
Abstract:
Les observations et expériences ont montré que le dépôt d'aérosols pouvait entraîner une augmentation de la quantité de nutriments disponible et ainsi favoriser la production biologique de la mer Méditerranée. Dans ce contexte, cette étude propose pour la première fois une quantification des effets du dépôt d'aérosols en provenance de sources variées sur la biogéochimie de l'ensemble de la mer Méditerranée grâce à un modèle couplé physique-biogéochimie haute résolution NEMOMED12/PISCES. L'étude consiste à modéliser et analyser les effets du dépôt d'azote et de phosphate en provenance de source
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Ianni, Elisabeth. "L'adaptation du droit de l'eau des états de la Méditerranée occidentale au concept de développement durable." Nice, 2004. http://www.theses.fr/2004NICE0052.

Full text
Abstract:
L'eau est une ressource vitale et en perpétuel mouvement qui connaît de graves difficultés de gestion d'un point de vue qualitatif et quantitatif. Ces difficultés se posent avec plus d'acuité dans la région méditerranéenne dont les réserves hydriques sont particulièrement menacées par les aléas climatiques, l'urbanisation galopante, la densité démographique, et la pauvreté. Dès lors, il est nécessaire d'élaborer un statut juridique suffisamment protecteur dans une perspective de développement durable. Pour ce faire, cette étude tente de résoudre les lacunes du droit de l'eau d'une part, en vér
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Ansaud, Nathalie. "La prise en compte de la protection de l'environnement par le droit portuaire." Nice, 2006. http://www.theses.fr/2006NICE0039.

Full text
Abstract:
Dans un contexte de mondialisation des échanges, les ports maritimes constituent un lieu de transition essentiel des biens consommés en ce qui concerne les zones idustrialo-portuaires ainsi que des centres de loisirs nautiques quant aux ports de plaisance. Leurs activités ont subi de très rapides évolutions qui ont nécessité des efforts considérables d'adaptation du secteur. Le développement du droit de l'environnement, tant au niveau national qu'européen ou international, a apporté de nouvelles problématiques à la recherche de l'efficience économique des ports maritimes, nécessitant de défini
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Keita, Capitolin Yasmina. "Les Temps de la protection juridique de l'environnement d'une mer régionale : modèle d'éco-protection de l'aire Caraïbe." Antilles-Guyane, 2006. http://www.theses.fr/2006AGUY0165.

Full text
Abstract:
La protection juridique de l'environnement marin a prospéré par la voie de l'universel avant de se résoudre dans une approche régionale. L'aire régionale des Caraïbes ,composée du milieu marin du golfe de Mexique, de la mer des Caraïbes et des zones de l'océan Atlantique qui lui sont adjacentes, témoigne opportunément de ce mouvement à la mesure des instruments juridiques qui le jalonnent. Sans doute les contraintes n'ont pas épargné celui-ci et le rythme des priorités est relativement soutenu dans la recherche d'une protection dont la source unique et nécessaire demeure la norme juridique. Il
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Foury, Nazim Fouad. "L'effectivité des instruments de protection et d'aménagement du littoral méditerranéen : cas de l'Algérie." Thesis, Aix-Marseille, 2017. http://www.theses.fr/2017AIXM0220.

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Abstract:
Le littoral algérien est caractérisé par une grande richesse en ressources naturelles et offre d’importantes potentialités économiques. Néanmoins, cette portion du territoire est victime de son succès et se trouve confrontée, par conséquent, à une multitude de problèmes tels que la surexploitation de ses ressources amplifiés par une urbanisation massive qui s'accélère de plus en plus mais également par une pollution et une dégradation des zones côtières. Afin de répondre au mieux aux nombreuses incohérences résultant de ces divers problèmes qui frappent le littoral algérien, l’État doit veille
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Claudet, Joachim. "Aires marines protégées et récifs artificiels : méthodes d'évaluation, protocoles expérimentaux et indicateurs." Perpignan, 2006. http://www.theses.fr/2006PERP0736.

Full text
Abstract:
La gestion des Aires Marines Protégées (AMP) et des Récifs Artificiels (RA) nécessite des évaluations complexes avec des suivis adaptés, incorporant différentes sources de variabilité. Nous avons étudié et développé des protocoles expérimentaux et des méthodes d’analyse appropriés à la mise en place de suivis récurrents des AMP et des RA. Cette méthodologie est développée à partir de données existantes sur différents cas d’étude en Méditerranée nord-occidentale. Nous avons construits des indicateurs multiparamétriques permettant un diagnostic statistiquement testable de l’impact des AMP et des
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Ebert, Chloé. "Le régime juridique des immersions en milieu marin." Aix-Marseille 3, 2007. http://www.theses.fr/2007AIX32073.

Full text
Abstract:
La pollution résultant des opérations d’immersion est aujourd’hui régie par divers textes internationaux dont le contenu a été pour la plupart, transposé dans notre droit interne. L’objet de la présente étude est de présenter le régime juridique des immersions tel qu’il résulte de l’ensemble de ces textes. Dans cette optique, il a été nécessaire de définir au préalable, l’opération d’immersion en caractérisant d’une part l’acte dont elle est issue, d’autre part la substance qui en est l’objet. Ainsi il en est résulté, que l’opération d’immersion suppose un acte volontaire, dont la finalité rec
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Larabi, Djamila. "L'harmonisation du droit des transports maritimes en Méditerranée : contribution de la coopération institutionnelle à la "lex mediterranea"." Thesis, Bourgogne Franche-Comté, 2018. http://www.theses.fr/2018UBFCB003.

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Abstract:
L’objectif de rechercher une harmonisation possible, dans le droit des transports maritimes, se justifie par un intérêt purement économique. L'idée est de permettre la création d'un commerce méditerranéen, qui s’affranchirait des obstacles techniques non tarifaires constitués par la fragmentation des systèmes juridiques. En effet, il ne s’agit pas là, de créer une législation commune entre les 43 pays de l’Union pour la Méditerranée, afin de rapprocher leur culture juridique, mais de mettre en place une harmonisation du droit des transports maritimes, permettant de mieux surmonter les obstacle
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Desmonts, Jean-René. "État côtier et développement durable : entre exploitation et protection environnementale : Les conflits d'usage en mer." Caen, 2015. http://www.theses.fr/2015CAEN0002.

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Abstract:
La mer a connu ces dernières années une multiplication de ses modes d'exploitation. Les espaces marins doivent dorénavant être partagés entre les utilisateurs traditionnels (pêche, cultures marines, trafic maritime) et les nouveaux usagers de la mer (activités industrielles, loisir), auxquels s'ajoute un usage environnemental. Les conflits qui naissent de cette concurrence dans l'utilisation de ces milieux fragiles nécessitent une intervention accrue et renouvelée des pouvoirs publics. L'arbitrage entre les activités implique la recherche par les autorités d'un équilibre entre l'exploitation e
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Richon, Camille. "Modélisation de l'impact du dépôt d'aérosols sur les cycles biogéochimiques de la mer Méditerranée." Thesis, Université Paris-Saclay (ComUE), 2017. http://www.theses.fr/2017SACLV105/document.

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Abstract:
Les observations et expériences ont montré que le dépôt d'aérosols pouvait entraîner une augmentation de la quantité de nutriments disponible et ainsi favoriser la production biologique de la mer Méditerranée. Dans ce contexte, cette étude propose pour la première fois une quantification des effets du dépôt d'aérosols en provenance de sources variées sur la biogéochimie de l'ensemble de la mer Méditerranée grâce à un modèle couplé physique-biogéochimie haute résolution NEMOMED12/PISCES. L'étude consiste à modéliser et analyser les effets du dépôt d'azote et de phosphate en provenance de source
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Özden, Aynur Gaye. "La @protection de la biodiversité en Mer Noire." Nice, 2003. http://www.theses.fr/2003NICE0022.

Full text
Abstract:
La mer Noire est une mer semi-fermée entourée de six Etats : la Bulgarie, la Fédération de Russie, la Géorgie, la Roumanie, la Turquie et l'Ukraine. Elle s'ouvre à la Méditerranée par les Détroits turcs : le Détroit d'Istanbul, le Détroit de Canakkale et la mer de Marmara. La mer de Marmara est la mer intérieure de la Turquie. A ce titre les conventions relatives à la protection de la biodiversité ne s'appliquent pas à la mer de Marmara. Ceci pose des problèmes pour la protection de la biodiversité. En outre, la navigation à destination de la mer Noire est importante parce que les hydrocarbure
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Bonis, Anne. "L'implantation des installations énergétiques à l'épreuve du droit : l'exemple des énergies marines renouvelables en mer." Versailles-St Quentin en Yvelines, 2013. http://www.theses.fr/2013VERS003S.

Full text
Abstract:
Les premiers projets d'énergies marines renouvelables ont été présentés dans le cadre du programme Eole en 1996 et d'un appel d'offres éolien offshore en 2004. Malgré ces initiatives et le lancement d'un second appel d'offres en juillet 2011, seuls quelques prototypes sont en cours d'essais au début de l'année 2013. Cette étude vise à déterminer si la législation applicable en France est adaptée à l'émergence de cette activité nouvelle d'implantation des installations énergétiques marines renouvelables en mer. Les résultats des recherches conduites durant trois années démontrent que de nombreu
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Assemboni, Alida Nabobuè. "Le droit de l'environnement marin et côtier en Afrique occidentale : cas de cinq pays francophones." Limoges, 2006. http://aurore.unilim.fr/theses/nxfile/default/5119a38e-4234-4cac-86d5-db7274f70c53/blobholder:0/2006LIMO0513.pdf.

Full text
Abstract:
L’Afrique occidentale est une sous- région dont l’environnement marin et côtier regorgede richesses naturelles inestimables. Ces milieux subissent depuis des décennies les pires dégradations telles que la surexploitation des ressources biologiques et abiotiques, la pollution marine et côtière, l’érosion côtière, etc. Afin de remédier aux problèmes liés à la dégradation du milieu marin et des zones côtières, les pays de la région de l’Afrique del’Ouest et du Centre, parmi lesquels figurent les cinq pays ciblés dans le cadre de cette étude (le Bénin, la Côte d’Ivoire, la Guinée, le Sénégal et le
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Stahl, Lucile. "Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'Outre-mer." Lyon 3, 2009. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2009_out_stahl_l.pdf.

Full text
Abstract:
Grâce à l’outre-mer, la France enrichit son patrimoine d’une foisonnante diversité d’espèces et d’écosystèmes, souvent rares et parfois uniques. Les menaces qui pèsent sur ce patrimoine exceptionnel sont généralement graves. Dans un tel contexte, il est important d’évaluer avec précision la pertinence du droit de la protection de la nature et de la diversité biologique. Les caractéristiques et le régime juridique de la protection de la nature ultramarine, ainsi que son incidence sur le droit de l’environnement, le droit d’outre-mer et le droit public sont analysés ici. Il sera démontré qu’au c
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Kandil, Said Elsayed. "L'assurance-responsabilité contre les risques de pollution." Paris 1, 2000. http://www.theses.fr/2000PA010343.

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Abstract:
Cette thèse a pour objet d'étudier les mécanismes de protection des victimes des dommages résultant des activités environnementales. Il s'agit de protéger les personnes, les biens et également l'environnement lui-même. Ce but peut être réalisé autour de deux axes : d'une part, élaboration d'un régime de responsabilité spécifique plus adapté en matière d'environnement, et d'autre part, la mise en oeuvre d'une assurance spécifique en la matière. En outre, s'agissant de la protection de l'environnement lui-même, un progrès considérable est envisagé : serait admise l'action associative pour demand
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Futhazar, Guillaume. "Les modalités d'influence de l'IPBES sur l'évolution du droit international de l'environnement en Méditerranée." Thesis, Aix-Marseille, 2018. http://www.theses.fr/2018AIXM0081/document.

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Abstract:
Après des décennies de croissance rapide du droit international de l’environnement, il est aujourd’hui crucial d’assurer l’effectivité et l’efficacité de cette branche du droit. Cela implique, entre autres, de garantir la flexibilité et la réactivité des instruments existants. Cette thèse propose d’explorer les mécanismes et phénomènes permettant aux régimes internationaux environnementaux de s’adapter aux évolutions scientifiques, politiques et juridiques en s’appuyant sur un cas d’étude précis : l’influence de la Plateforme intergouvernementale politique et scientifique pour la biodiversité
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Mougeot, Jacques. "La protection juridique de l'environnement marin des Caraïbes." Bordeaux 1, 1992. http://www.theses.fr/1992BOR1D026.

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Abstract:
Le niveau d'urbanisation et d'industrialisation dans la region des caraibes est encore relativement modeste. Neanmoins, le developpement economique a impose une forte pression sur les cotes et beaucoup de sites sont severment pollues. La contamination croissante de l'environnement marin de la mer des caraibes est devenue de plus en plus apparente. Des autorites nationales, des institutions de recherches, des organisations internationales et de nombreux groupes civiques ont exprime leur preoccupation et ont encourage l'elaboration de projets, de strategies et d'instruments juridiques pour sauve
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NOWACZYK, Antoine. "Communautés métazooplanctoniques de la zone épipélagique de deux environnements contrastés, le plateau des Kerguelen et la mer Méditerranée : caractérisation, distribution spatiale et rôle dans l'écosystème." Phd thesis, Aix-Marseille Université, 2011. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00745294.

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Abstract:
Le mésozooplancton de la couche épipélagique (0-200 m) a été étudié dans deux écosystèmes contrastés ; le premier se situe au niveau de la partie sud du plateau des Kerguelen et d'une partie de la zone HNLC (High Nutrient Low Chlorophyll) de l'océan Austral, à la fin de floraison estivale entretenue par des apports naturels en fer (KEOPS : janvier-février 2005). La deuxième étude s'est intéressée à l'ensemble de la Méditerranée, le long d'une radiale de 3 000 km caractérisée par un degré d'oligotrophie croissant d'Ouest en Est (BOUM juin-juillet 2008). La communauté mésozooplanctonique a été c
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Loyer, Estelle. "Les autoroutes de la mer en Méditerrannee : une stratégie juridique pour un transport durable et une régulation compétitive du transport maritime." Thesis, Nice, 2015. http://www.theses.fr/2015NICE0041/document.

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Abstract:
La politique actuelle des transports répond à la nécessité de trouver une solution logistique, compétitive et durable à l’augmentation des échanges internationaux à travers l’élaboration du concept d’autoroutes de la mer. L’objectif de report modal associé aux autoroutes de la mer ne se retrouve pas au sein des Etats tiers méditerranéens. Dans cette région, les autoroutes de la mer se caractérisent par le développement d’infrastructures portuaires qui permettront d’aspirer les flux de marchandises de certains ports du Nord de l’Europe largement saturés. L’innovation réside dans l’approche syst
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Souza, Pascal de. "L'indemnisation des préjudices économiques liés à la pollution maritime par les hydrocarbures." Nice, 2004. http://www.theses.fr/2004NICE0055.

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Abstract:
Le droit de la responsabilité civile et de l'indemnisation des préjudices économiques subis par les victimes de la pollution maritime du fait des hydrocarbures est marqué par les grandes catastrophes comme l'Amoco-Cadiz, l'Erika, le Prestige. L'année1969 est marquée par l'élaboration d'un système conventionnel avec l'adoption de la C. L. C. De 1969 qui pose le principe de la responsabilité objective, canalisée et limitée du propriétaire du navire, rompant ainsi avec le vide juridique international et une multiplicité des textes nationaux en la matière. Puis en 1971, fut mise en place la C. 71
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Hoyami, Christel. "L'application des principes du droit international de l'environnement par les juridictions internationales à vocation universelle." Nice, 2006. http://www.theses.fr/2006NICE0046.

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Abstract:
La protection juridique internationale de l'environnement est un domaine qui appelle les lumières du juge international. S'il a inspiré un développement juridique conséquent, ce domaine se caractérise également par une certaine faiblesse, des incertitudes et des controverses. Le juge est susceptible de lui apporter un éclairage précieux, en particulier à travers son application des principes du droit international de l'environnement. Se caractérisant par un haut degré de généralité, les principes occupent au sein de ce droit une position éminente ; ils concentrent la quintessence de la discipl
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Roux, Vincent. "Droit de l'environnement et développement durable dans une collectivité territoriale française d'Outre-Mer : le cas de Mayotte." Thesis, Aix-Marseille, 2013. http://www.theses.fr/2013AIXM1105/document.

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Abstract:
Dans quelle mesure le statut juridique d'une collectivité territoriale permet-il une meilleure prise en compte du droit de l'environnement et favorise-t-il le développement durable d'un territoire ? L'évolution du statut juridique de Mayotte vers le statut de département a des conséquences juridiques nombreuses. Le passage du principe de spécialité législative à celui d'identité législative oblige Mayotte à adapter son droit parfois de manière très importante. De nombreux pans du droit sont concernés. Parmi eux le droit de l'environnement tient une place à part car il est l'une des composantes
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Querel, Morgane. "Les enjeux de la transition écologique dans le transport maritime." Electronic Thesis or Diss., Nantes Université, 2024. http://www.theses.fr/2024NANU3009.

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Abstract:
Le transport maritime est une activité essentielle pour le fonctionnement des sociétés modernes. Il a des fonctions économique et sociale incontestables. Elles ne s’arrêtent pas au navire, objet principal du transport maritime. De nombreux acteurs terrestres, nécessaires à sa construction, sa vie opérationnelle puis à son démantèlement, vivent aussi pour et grâce à cette activité. Tous ces éléments en font une activité d’importance mondiale. Dans un contexte de prise de conscience de l’impact des activités humaines sur l’environnement, le transport maritime peut être « pointé du doigt » pour l
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Tsitsagi, Giorgi. "Le régime de navigation et la protection de l'environnement dans la mer Noire." Thesis, Paris 2, 2013. http://www.theses.fr/2013PA020070.

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Abstract:
La géographie de la mer Noire n’a jamais été favorable à l’application sans condition du principe de la liberté de la navigation. Durant des siècles, elle fut, et elle reste encore, l’objet de la réglementation spéciale qui tient à cette particularité et à l’importance géopolitique de la région. Le régime de la navigation dans cette région est donc l’adaptation du principe de la liberté de la navigation à ses particularités, ce qui explique la révision quasi permanente du régime établi. Parmi plusieurs accords internationaux, seule la Convention de Montreux s’est avérée intangible, mais là enc
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Couratier, Josyane. "Le système Antarticque." Paris 1, 1987. http://www.theses.fr/1987PA010291.

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Abstract:
Le particularisme géographique et climatique du continent antarctique a suscité des problèmes spécifiques en droit international: souveraineté, juridiction, administration des personnes et des ressources. Les réponses purement nationales apportées par les états à ces problèmes ont cédé la place depuis 1959, avec la signature du traité sur l'antarctique, à une forme d’administration collective, avec le temps et l'émergence de problèmes nouveaux lié à la protection de l'environnement et à la conservation puis l'exploitation des ressources biologiques et minérales, les mécanismes de consultation
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Branco, Hélène. "Les relations entre le droit de l'urbanisme et le droit de l'environnement sur le littoral méditerranéen." Electronic Thesis or Diss., Toulon, 2013. http://www.theses.fr/2013TOUL0074.

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Abstract:
Terre sauvage autrefois délaissée, le littoral méditerranéen est de nos jours un espace raréfié et saturé. Il est ainsi en proie à divers affrontements lorsque des droits aux aspirations différentes interviennent conjointement sur ce territoire exigu, tel le droit de l’urbanisme et le droit de l’environnement. En effet, leurs finalités d’intérêt général sont directement éloignées l’une de l’autre sur les espaces côtiers méditerranéens car si la première s’emploie à aménager, à transformer les sols urbains, la seconde se consacre à préserver, voire à restaurer l’environnement littoral. Dès lors
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Frozel, Barros Natália. "Un océan d'incertitudes : problématisations et mise en forme légale des fonds marins par le travail diplomatique." Thesis, Paris 1, 2019. http://www.theses.fr/2019PA01D069.

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Abstract:
Cette thèse étudie la création, la réécriture et les successives mobilisations du régime juridique de patrimoine commun de l’humanité au prisme de l’activité diplomatique multilatérale aux Nations Unies (1960-2016). Il est étonnant que ce principe idéaliste et lié à des demandes des pays dominés revienne sans cesse au centre de la politique multilatérale, alors que sa trajectoire dévoile la transformation d’un droit international des mers idéaliste en un droit gestionnaire. Le propos central est de prendre l’activité diplomatique à la lumière de la sociologie de l’action publique. Cette démarc
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