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Journal articles on the topic 'Érosion de la base d'imposition'

Author: Grafiati

Published: 17 May 2025

Last updated: 31 July 2025

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1

Gagné-Dubé, Tommy. "Policy Forum : Contraintes à l'autonomie fiscale des provinces découlant des Accords de perception fiscale." Canadian Tax Journal/Revue fiscale canadienne 71, no. 3 (2023): 749–62. http://dx.doi.org/10.32721/ctj.2023.71.3.pf.gagne-dube-fr.

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Abstract:

Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, les accords successifs qui ont visé à assurer une meilleure coordination fiscale entre le Canada et les provinces en matière d'imposition du revenu ont eu pour effet d'augmenter l'autonomie fiscale des provinces. La mouture actuelle des Accords de perception fiscale (APF) offre une grande latitude aux provinces dans la conception de leurs politiques fiscales, bien qu'ils contiennent inévitablement des contraintes à l'autonomie fiscale provinciale. Ce sont ces contraintes qui sont examinées, notamment à l'aide de documents obtenus dans le cadre d'une

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2

Godbout, Luc, and Michaël Robert-Angers. "Policy Forum : Comment se matérialise l'exercice de l'autonomie fiscale du Québec?" Canadian Tax Journal/Revue fiscale canadienne 71, no. 3 (2023): 795–811. http://dx.doi.org/10.32721/ctj.2023.71.3.pf.godbout-fr.

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Abstract:

Dans cet article, les auteurs décrivent dans quelle mesure l'application de l'impôt sur le revenu des particuliers au Québec se distingue des autres provinces canadiennes. Les origines de cette différenciation ainsi que le détail des particularités fiscales québécoises, qui ont un effet notamment sur la détermination du revenu net, sont abordées. L'autonomie du Québec en cette matière a des incidences concrètes sur le revenu disponible des québécois et lui permet de marquer ses préférences en matière de politiques publiques tout en lui offrant la possibilité de protéger sa base d'imposition. T

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3

Fabig, Holger. "Income mobility and the welfare state: an international comparison with panel data." Journal of European Social Policy 9, no. 4 (1999): 331–49. http://dx.doi.org/10.1177/a010295.

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Abstract:

This article examines gross and net equivalent income mobility in the western and eastern states of Germany, in Great Britain and in the United States, using panel data of these countries from the period 1989-95. By comparing the differences between the mobility of gross and net equivalent income internationally, it analyses to what extent the welfare state reduces income mobility, thereby testing hypotheses concerning international differences in the mobility-reducing effect of the welfare state. The results show that the largest mobility-reducing effect is observed in eastern states of Germa

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4

Audet, Michel. "La quête d'un État : La politique québécois du développement culturel." Note critique 20, no. 2 (2005): 263–75. http://dx.doi.org/10.7202/055841ar.

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Abstract:

La culture comme fondement de la nation, de son autonomie et de l'État, voilà ce que nous propose le Livre blanc traitant de La politique québécoise du développement culturel. Il énonce un constat de domination et un projet de libération. Cette dualité se manifeste par une alternance constante entre une culture dont la spécificité s'ancre dans le passé et constitue la base de légitimité de la libération nationale et son érosion par la pénétration croissante et systématique de la domination ethnique, économique et culturelle des autres. Nous traiterons successivement de la charpente logique qui

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5

Salomon, Jean-Noël. "Le sultanat d’Oman : un territoire d’exception pour l’étude de la tectonique des plaques et la géomorphologie." Cadernos de Geografia, no. 43 (June 30, 2021): 39–56. http://dx.doi.org/10.14195/0871-1623_43_3.

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Abstract:

La pointe Nord-est de la plaque arabique et plus précisément le Sultanat d’Oman s’avère être un territoire d’exception pour comprendre les questions géologiques et géomorphologiques qui se posent aux scientifiques. Que ce soient les problèmes de la tectonique des plaques, des orogenèses (lithologie, structure, tectonique) ou des morphologies de surface (érosion fluviale, éolienne, littorale, karstogenèse, etc.) les parcours dans les montagnes d’Oman, ses canyons ou ses déserts se révèlent très instructifs. Parmi les intérêts principaux on soulignera la présence du plus vaste plancher océanique

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6

Hudon, Raymond, Rachel Mathieu, and Élisabeth Martin. "Pouvoir médical et interventions législatives au Québec, 2001-2008." Recherche 50, no. 2 (2009): 255–81. http://dx.doi.org/10.7202/037957ar.

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Abstract:

Résumé Traditionnellement déduit de la reconnaissance sociale accordée aux médecins et de la nature scientifique de leur savoir, le pouvoir médical semble désormais contesté sur la base de divers facteurs, notamment les connaissances accrues des patients, mais peut-être spécialement la volonté des responsables politiques de rationaliser les pratiques dans le domaine de la santé, en particulier dans la perspective de réduction des coûts. Au-delà de la perception que des médecins ont eux-mêmes de leur pouvoir et de son évolution, nous examinons 28 lois qui, adoptées par l’Assemblée nationale du

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7

Zouaoui, Nassira, Radhia Mansour, and Abdessalem El Ghali. "Utilisation du modèle PAP/CAR et du SIG pour un zonage du risque d’érosion hydrique. Exemple du bassin versant de Tessa (Tunisie)." Revue Internationale de Géomatique 29, no. 3-4 (2019): 361–80. http://dx.doi.org/10.3166/rig.2020.00096.

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Abstract:

Dans les régions méditerranéennes humides en particulier le nord-ouest de la Tunisie, le bassin versant de Tessa est caractérisé par des pluies torrentielles et irrégulières, combinées à une déforestation importante, provoquant une érosion sévère du sol. Le processus d’érosion hydrique est très fréquent et change d’aspect dynamique selon l’évolution et la variation spatiale de la nature lithologique des roches, la géomorphologie des paysages, la géométrie des bassins versants et leur situation bioclimatique. Dans ce cadre d’étude, un organigramme méthodologique adéquat a été suivi en appliquan

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8

Pichette, Jean-Pierre. "Le Principe du limaçon ou la résistance des marges. Essai d’interprétation de la dynamique des traditions." Cahiers Charlevoix 8 (April 10, 2017): 11–75. http://dx.doi.org/10.7202/1039317ar.

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Abstract:

Jean-Pierre Pichette reprend le fil de l’enquête qu’il a menée sur la sanction de l’aîné célibataire, une pratique qui a profondément marqué le rituel du mariage franco-ontarien. Considérant sa vitalité dans les régions périphériques, opposée à son déclin dans les zones centrales qui en suggère la continuité improbable, l’auteur confirme la résistance de la tradition dans les marges, phénomène qu’il avait auparavant observé en littérature orale. Dès lors, sur cette base élargie, il expose, en guise d’interprétation des dynamiques en présence, le « principe du limaçon », un modèle tout simple c

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9

Abdallah, Mohamed Abdallah. "Modélisation d’une Erosion Hydrique A Partir Des Photographies Aériennes Par Drone : Cas De L’érosion Bolikango A Delvaux, Dans La Commune De Ngaliema." International Journal of Progressive Sciences and Technologies 38, no. 2 (2023): 60. http://dx.doi.org/10.52155/ijpsat.v38.2.5273.

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Abstract:

La ville province de Kinshasa connait une présence exponentielle des têtes d’érosion, surtout dans la commune de Ngaliema compte tenu de la topographie de cette dernière et de l’urbanisation anarchique, la population de cette entité territoriale se voit délaisser et préfère abandonner leurs parcelles menacées par des érosions pour trouver refuge dans des communes voisines. C’est ainsi que nous avons trouvé important d’aborder cette thématique, afin de proposer une démarche scientifique et technique qui pourra permettre à l’autorité de prendre des décisions responsables. Cet article se veut un

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10

Romero Martínez, Adelina. "Proceso recaudatorio y mecanismos fiscales en los concejos de la Corona de Castilla." Anuario de Estudios Medievales 22, no. 1 (2020): 739. http://dx.doi.org/10.3989/aem.1992.v22.1087.

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Abstract:

Ces vingt dernières années, le monde de la fiscalité a été abordé sous différents aspects. Depuis le type d'imposition, en passant par la monographie de quelques unes d'entre elles, son étude dans les Conseils, jusqu’à la fiscalité comme élément constitutif de l’Édat moderne. Il existe, cependant, un point peu étudié jusqu’à nos jours: les mécanismes employés para les conseils municipaux pour pouvoir rendre effectives les pétitions royales d'impôts directs. A cet effet les conseils municpaux disposaient d'un organigramme basé sur une unité fiscale désignée par différents vocables: «cañama, po

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Hétu, Bernard, Serge Occhietti, Pierre J. H. Richard, and Alayn C. Larouche. "Dépôts de versant pléistocènes associés aux rythmites du Saint-Maurice, vallée du Saint-Laurent, Québec." Géographie physique et Quaternaire 49, no. 2 (2007): 275–89. http://dx.doi.org/10.7202/033042ar.

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Abstract:

RÉSUMÉ Un mince dépôt de versant fossile a été observé sous 45 m de sédiments quaternaires appartenant à la séquence supérieure du Wisconsinien classique de la vallée du Saint-Laurent. Il repose sur des sédiments ayant donné un âge au 14C >39 970 BP (Beta-46412). Le contexte stratigraphique et les données paléoécologiques indiquent qu'il s'agit d'un ensemble de concavités colluviales de pied de versant mises en place au début du dernier cycle glaciaire régional, à la marge d'une rivière, dans un paysage dominé par les conifères, sous un climat de type boréal. La séquence de versant intègre

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Halenko, Oleksander. "Wine Production, Marketing and Consumption in the Ottoman Crimea, 1520-1542." Journal of the Economic and Social History of the Orient 47, no. 4 (2004): 507–47. http://dx.doi.org/10.1163/1568520042467145.

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Abstract:

AbstractThis effort to estimate the amount of wine production in the Southern Crimea in the sixteenth century opens a window into the ways of accommodation of viticulture, wine production and wine commerce by the Ottoman Empire in a province with a predominantly Christian population. The terminology invented by the Ottomans to denote the taxes levied on viticulture reveals their highly sophisticated rationalistic approach, by which they settled the contradiction between the Islamic prohibition of wine and their practical interest in such a lucrative business, while tax rates developed on this

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Beguin, Rémi, Laurence Duchesne, Christophe Picault, Jean-Jacques Fry, Jean-Robert Courivaud, and Pierre Philippe. "Modélisation physique de l’initiation et la progression de l’érosion de contact au sein des digues de canaux typiques des aménagements du Rhin et du Rhône." Revue Française de Géotechnique, no. 168 (2021): 4. http://dx.doi.org/10.1051/geotech/2021014.

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Abstract:

Les digues des aménagements hydro-électriques du Rhône et du Rhin sont sensibles à un type d’érosion interne appelé érosion de contact et localisé aux interfaces sols fins/sols grossiers, notamment à l’interface noyau/fondation. Pour analyser ce phénomène, un programme de recherche a été mené conjointement par CNR et EDF depuis 2008, d’abord à l’échelle de l’échantillon au laboratoire LTHE (Université de Grenoble), puis à l’échelle d’un modèle physique à échelle 1 au CACOH à Lyon (Centre d’analyse comportementale des ouvrages hydrauliques, CNR). Ces essais ont d’abord démontré la possibilité d

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Occhietti, Serge. "Lithostratigraphie du Quaternaire de la vallée du Saint-Laurent : méthode, cadre conceptuel et séquences sédimentaires." Géographie physique et Quaternaire 44, no. 2 (2007): 137–45. http://dx.doi.org/10.7202/032813ar.

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Abstract:

RÉSUMÉ Les dépôts du Pléistocène moyen et supérieur de la vallée du Saint-Laurent sont disposés selon une ordonnance caractéristique d'une vallée tectoniquement stable, périodiquement envahie par des glaces allochtones et inondée par des lacs glaciaires et des mers glacio-isostatiques. Chaque cycle climatique majeur est à l'origine d'une séquence sédimentaire composée de dépôts de type fluviatile, lacustre ou glaciolacustre, progression glaciaire, glaciaire, retrait glaciaire, glaciolacustre et marin. La base de chaque séquence est emboîtée par érosion fluviatile dans les séquences antérieures

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Govare, Étienne, and Pierre Gangloff. "Les Dépôts lacustres d’obsturation de Saint-Placide, Charlevoix, Québec." Géographie physique et Quaternaire 45, no. 2 (2007): 141–54. http://dx.doi.org/10.7202/032857ar.

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Abstract:

RÉSUMÉ À l'ouest de Baie-Saint-Paul (Charlevoix), Ia vallée du bras du Nord-Ouest de la rivière du Gouffre est colmatée par plus de 120 m de sédiments wisconsiniens. À la base, les Dépôts lacustres d'obturation de Saint-Placide se composent de sables sous-aquatiques surmontés de 60 m de rythmites. Celles-ci contiennent des blocs glaciels, des lentilles de diamicton et des niveaux de plications syngénétiques attribuables à un environnement proglaciaire. Malgré leur puissance, les rythmites correspondent à une palynozone unique: une toundra arbustive dominée par Betula glandulosa, Alnus crispa e

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Aubréville, André, and Ilona Bossanyi. "Erosion under Forest Cover and Erosion in Deforested Areas in the Humid Tropical Zone." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 323, no. 323 (2015): 103. http://dx.doi.org/10.19182/bft2015.323.a31259.

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Abstract:

L’érosion par décapage ou par ravinement reste insignifiante sous la forêt dense tro- picale. Une érosion sérieuse peut certes se manifester localement sous couvert forestier, sous la forme de glissement de terrains saturés d’eau. De tels cas peuvent être observés à Madagascar, dans la forêt d’Anamalazoatra ou dans celle de Marojejy. Un cas connu d’érosion généralisée sous forêt dense se situe en Amazonie péruvienne, près de la petite localité de la Merced, sur des pentes très abruptes. Mais ce sont là des exceptions. Dans les temps géologiques, durant les périodes de transformations tectoniqu

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Dionne*, Jean-Claude. "De l’absence de débris grossiers dans les rythmites tidales de la transgression laurentienne, moyen estuaire du Saint-Laurent (Québec)." Géographie physique et Quaternaire 59, no. 1 (2006): 81–89. http://dx.doi.org/10.7202/013739ar.

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Abstract:

Résumé Mises en place lors de la Transgression laurentienne (6 à 5 ka BP) dans le secteur amont du moyen estuaire, les rythmites intertidales limono-sableuses exposées dans la partie supérieure des diverses coupes examinées ne contiennent pas de sédiments détritiques plus grossiers que du sable fin à moyen, alors que la batture vaseuse et argileuse actuelle est couverte de cailloux de tailles variées allant du galet au méga-bloc. Bien que peu abondants, on trouve, par contre, des cailloux dans les trois faciès intertidaux plus récents (0,1 à 0,9 ka) exposés dans la micro-falaise du schorre sup

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Dupont, Nicolas, Yves Quinif, Caroline Dubois, Hai Cheng, and Olivier Kaufmann. "Le système karstique de Sprimont (Belgique). Holotype d’une spéléogenèse par fantômisation." BSGF - Earth Sciences Bulletin 189, no. 1 (2018): 1. http://dx.doi.org/10.1051/bsgf/2017205.

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Abstract:

Le système karstique de Sprimont est riche de phénomènes karstiques variés dans un contexte géologique bien défini : un synclinal de carbonates carbonifères entourés au nord, à l’est et au sud par des formations famenniennes imperméables. À l’ouest, l’Ourthe recoupe le synclinal perpendiculairement à son axe d’allongement dans le cadre d’un relief appalachien typique et constitue le niveau de base karstique. Le relief consiste en un vallon orienté est-ouest dont l’axe coïncide avec celui du synclinal. Les ruisseaux qui descendent des hauteurs imperméables vers le vallon se perdent après leur e

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Martini, Jacques E. J. "Bullita Cave System (Australie, territoires du Nord). Un remarquable labyrinthe vadose-phréatique développé en milieu épikarstique." Karstologia : revue de karstologie et de spéléologie physique 61, no. 1 (2013): 1–14. https://doi.org/10.3406/karst.2013.2736.

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Abstract:

Bullita Cave System est un vaste réseau labyrinthique du nord de l'Australie, développé dans un mince banc de calcaire sub-tabulaire, intercalé dans une série surtout dolomitique et marneuse d'âge précambrien. Il s'est développé exclusivement là où le banc calcaire a été exposé par l'érosion de son toit imperméable. A partir de la ligne de dénudation le lapiaz commence à se former, puis passe progressivement à un dense réseau de profondes crevasses et pinacles, puis enfin à un karst dégradé. Le réseau de galeries s'est développé en symbiose avec l'évolution du lapiaz. Les galeries forment un l

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Dandurand, Grégory, Yves Quinif, Jean-Louis Guendon, and Alain Gruneisen. "Sources vauclusiennes et fantômes de roche." Karstologia : revue de karstologie et de spéléologie physique 74, no. 1 (2019): 31–46. https://doi.org/10.3406/karst.2019.3207.

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Abstract:

L’origine des sources karstiques vauclusiennes a été étudiée par de nombreux auteurs, et deux modèles explicatifs sont aujourd’hui souvent avancés : le karst barré et les oscillations eustatiques. Dans ce dernier cas, la régression messinienne est parfois invoquée afin d’expliquer ce type d’émergence, dont l’holotype est la fontaine de Vaucluse, tributaire de la Méditerranée. Mais ce facteur géologique régional ne peut guère s’appliquer à tous les cas de figure, notamment ceux dont le niveau de base n’a jamais été beaucoup plus bas que l’actuelle surface topographique, comme par exemple l’émer

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Texier, Jean-Pierre, and Marc Thomas. "Le site paléolithique de Chez-Pinaud 1 (Charente-Maritime, France) : lithostratigraphie, processus de formation, approche taphonomique." Paléo 33 (2023): 124–44. http://dx.doi.org/10.4000/1296n.

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Abstract:

Le site paléolithique de Chez-Pinaud 1 est localisé dans un segment de la vallée de la Seugne (SO de la France) particulièrement propice aux activités de chasse et de piégeage. Les nappes de vestiges sont incluses dans des dépôts de versant qui surmontent des alluvions fluviatiles liées à un ancien cours de la rivière. Sur la base de la lithostratigraphie établie, 7 phases morphogénétiques successives ont été identifiées. La plus ancienne (dépôt de l’unité 5) date du MIS 4. La sédimentation est alors dominée par la solifluxion et le ruissellement dans une ambiance froide, de type périglaciaire

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KHEMIRI. "Analyse fréquentielle du développement des ravins dans le semi-aride tunisien." Revue Marocaine des Sciences Agronomiques et Vétérinaires 11, no. 3 (2023): 278–88. https://doi.org/10.5281/zenodo.8272538.

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Abstract:

L'érosion ravinante constitue un risque important dans les pays méditerranéens, notamment au centre de la Tunisie en raison des conditions climatiques et des activités humaines. La présente étude a pour objectif de prédire le processus de ravinement dans le bassin versant Merguellil, un bassin représentatif du semi-aride tunisien. La méthode employée pour calculer la probabilité d'apparition des ravins repose sur l'utilisation d'un environnement SIG. Elle se base sur la méthode de rapport des fr

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Amina, ABDELBAKI, ABDELBAKI Chérifa, OLDACHE Elhadi, and SEMAR Ahcène. "Apport des SIG dans l'élaboration d'un plan d'aménagement anti-érosif : Cas du sous bassin de Bouguedfine (Zahrez Chlef, Algérie)." Agriculture and Forestry Journal 2, no. 1 (2018): 1–17. https://doi.org/10.5281/zenodo.1313153.

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Abstract:

L’érosion des sols par la pluie et le ruissellement est un grave processus de dégradation du capital sol, entraînant un décapage de l’horizon superficiel, une baisse de son degré de fertilité et la détérioration des conditions de vie des paysans. L’aménagement des bassins versants est sans doute le moyen le plus efficace pour lutter contre ce phénomène. Le présent travail vise à démontrer l’intérêt que peut apporter un outil tel que le Système d’inf

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Alaigba, Deborah, Ayila Adzandeh, and Emmanuel Osolase. "Application of AHP and Geospatial Techniques for Evaluating Gully Erosion Vulnerability in Benin City, Edo State, Nigeria." Journal of Geospatial Science and Technology 2, no. 1 (2021): 1–15. http://dx.doi.org/10.54222/afrigist/jgst/v2i1.1.

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Abstract:

Gully erosion remains a major threat to the people of Benin City. This study applies Analytical Hierarchical Process (AHP) and geospatial techniques to evaluate vulnerability to gully erosion in Benin City, Nigeria. Five essential criteria were identified based on literature, and evaluation by experts. Pairwise Comparison Matrix (PCM) was obtained and weights for each of the PCM were determined using AHP. The consistency of generated weights obtained is not above 0.07. The method resulted in a gully erosion vulnerability model. Analysis of the model revealed that 52.1% (488.69Km2) of the area

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"IMPOTS - TAXE PROFESSIONNELLE - BASE D'IMPOSITION." Revue Judiciaire de l'Ouest 9, no. 3 (1985): 353. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1985.1334.

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De Wit, Maarten J., Bastien Linol, and Vhuhwavhohau Nengovhela. "Proterozoic–Paleozoic Sedimentary Rocks and Mesozoic–Cenozoic Landscapes of the Cape Mountains Across the Kango Complex Reveal ‘More Gaps Than Record’ from Rodinia and Gondwana to Africa." Geoscience Canada, July 10, 2020, 7–58. http://dx.doi.org/10.12789/geocanj.2020.47.157.

Full text

Abstract:

The Kango (Cango) region flanks the northern margins of the Klein Karoo and the Cape Mountains across the Western Cape Province of South Africa. It preserves a condensed Proterozoic–Paleozoic stratigraphy exposed via a Mesozoic–Cenozoic morphology with a present Alpine-like topography. Its rocks and landscapes have been repeatedly mapped and documented for the past 150 years. Over the last 25 years, we remapped and dated a central-eastern section of this region. The subvertically bedded and cleaved rocks reveal an 8–10 km thick stratigraphy covering more than 700 million years between ca. 1200

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