Journal articles on the topic 'Espaces naturels – Protection – Gabon'
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Billet, Philippe. "La place des espaces naturels sensibles dans le droit de la protection des espaces naturels." Revue Juridique de l'Environnement 31, no. 2 (2006): 153–61. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2006.4529.
Full textJolivet, Simon. "Espaces naturels : les nouvelles frontières de la protection." Revue Juridique de l'Environnement 41, no. 4 (2016): 629–45. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2016.6919.
Full textPrieur, Michel. "Les mesures complémentaires de protection des espaces naturels sensibles." Revue Juridique de l'Environnement 22, no. 2 (1997): 183–87. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1997.3389.
Full textVan Lang, Agathe. "La loi Littoral et la protection des espaces naturels." Revue Juridique de l'Environnement 37, no. 1 (2012): 105–16. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2012.5764.
Full textGidrol-Mistral, Gaële. "L’environnement à l’épreuve du droit des biens." McGill Law Journal 62, no. 3 (January 5, 2018): 687–737. http://dx.doi.org/10.7202/1042772ar.
Full textMilian, Johan. "Politiques publiques de protection de la nature l'exemple des espaces naturels protéges." Ecologie & politique N°27, no. 1 (2003): 179. http://dx.doi.org/10.3917/ecopo.027.0179.
Full textPrieur, Michel. "Pour une véritable politique départementale de protection et de gestion des espaces naturels." Revue Juridique de l'Environnement 22, no. 2 (1997): 171–72. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1997.3387.
Full textDissart, Jean-Christophe. "Protection des espaces agricoles et naturels : une analyse des outils américains et français." Économie rurale, no. 291 (March 1, 2006): 06–25. http://dx.doi.org/10.4000/economierurale.578.
Full textFerri, Mireille. "Le Schéma directeur de la région Île-de-France (Sdrif) et la protection des espaces agricoles et des espaces naturels." Pour 205-206, no. 2 (2010): 63. http://dx.doi.org/10.3917/pour.205.0063.
Full textMeur-Férec, Catherine. "La protection et la gestion des espaces naturels littoraux en Angleterre et au Pays de Galles." Norois 160, no. 1 (1993): 573–87. http://dx.doi.org/10.3406/noroi.1993.6513.
Full textSalmon, Camille, and Virginie K. E. Duvat. "Enjeux de l'intégration des espaces naturels littoraux dans la gestion des risques liés à la mer." La Houille Blanche, no. 2 (April 2018): 5–12. http://dx.doi.org/10.1051/lhb/2018015.
Full textLEMAUVIEL-LAVENANT, S., and R. SABATIER. "Quand l’élevage est garant de la conservation de milieux patrimoniaux." INRA Productions Animales 30, no. 4 (June 25, 2018): 351–62. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2017.30.4.2265.
Full textBoquet, Roxane, and Claude Rioux. "Estimation de la valeur non marchande des services rendus par les écosystèmes du parc marin du Saguenay–Saint-Laurent." Conservation et gestion 142, no. 2 (June 5, 2018): 157–66. http://dx.doi.org/10.7202/1047156ar.
Full textBernard, Jean-Claude, and Véronique Brisset. "Acquisition de terrains par le Conservatoire du littoral dans l'île Tristan à Douarnenez. Bilan coût-avantage. Cumul des protections existantes au titre de la protection de sites, du Code de l'urbanisme, des espaces naturels sensibles, des constructions sur le littoral. Buts recherchés par le Conservatoire déjà atteints. Acquisition ne présentant pas d'utilité publique compte tenu de l'atteinte grave à la propriété privée. Tribunal Administratif de Rennes, 5 mars 1992 M. Richepin (n° 902338). Avec conclusions et note." Revue Juridique de l'Environnement 17, no. 2 (1992): 257–67. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1992.2813.
Full textCalderaro, Norbert. "Création d'un port de plaisance à Golfe-Juan-Vallauris. Compétence du préfet. Absence de SMVM. Régularité de la procédure. Régularité de l'enquête publique. Etude d'impact. Caractère suffisant. Légalité au regard des dispositions d'urbanisme. Préservation des espaces naturels littoraux. Article 146-6 du Code de l'urbanisme. Destruction des herbiers de posidonies. Violation de la loi du 10 juillet 1976 (non). Méconnaissance des articles 20 et 25 de la loi du littoral. Protection des sites et du paysage du littoral. Erreur manifeste (non). Tribunal administratif de Nice, 7 avril 1988 Association pour la défense de l'environnement et de la qualité de la vie de Golfe-Juan-Vallauris, Association GADSECA, Union régionale du Sud-Est pour la sauvegarde de la vie, de la nature et de l'environnement (U.R.V.N.). Avec conclusions." Revue Juridique de l'Environnement 13, no. 4 (1988): 485–515. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1988.2405.
Full textOjeda, Francisco José Díaz, and Juan Francisco Ojeda Rivera. "Politiques de protection des espaces naturels." Strates, no. 8 (June 30, 1995). http://dx.doi.org/10.4000/strates.978.
Full textMallard, Fanny, and Denis François. "Effectivité juridique des instruments de protection des espaces naturels appliquée aux projets routiers en France." VertigO, Volume 12 Numéro 1 (June 25, 2012). http://dx.doi.org/10.4000/vertigo.11924.
Full textAschan-Leygonie, Christina, Agnès Bonnaud, and Camille Girault. "Quand la situation urbaine favorise la protection des espaces naturels : le cas de Göteborg (Suède)." Cybergeo, October 20, 2015. http://dx.doi.org/10.4000/cybergeo.27258.
Full text"La communauté européenne et la protection des espaces naturels. Des financements européens au service de l'action locale Gil Desmoulin Les cahiers du Crideau, 2001, 268 p., 110 F/16,80 euros. [Manuel]." Nature Sciences Sociétés 9, no. 4 (December 2001): 81. http://dx.doi.org/10.1016/s1240-1307(01)80136-9.
Full textSander, Agnès, Daniela Festa, Pascale Philifert, Adriana Goni Mazzitelli, Claire Carriou, and Frédéric Dufaux. "Préserver la nature en ville: une Coproduction inscrite dans la longue durée." Geografares, February 28, 2012, 55–98. http://dx.doi.org/10.7147/geo10.2159.
Full textDoyon, Sabrina. "Environnement." Anthropen, 2016. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.007.
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