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Relevant bibliographies by topics / Établissement financier

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Journal articles

Academic literature on the topic 'Établissement financier'

Author: Grafiati

Published: 4 June 2021

Last updated: 7 February 2022

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Journal articles on the topic "Établissement financier"

1

Keszler, Gabor, and Morgane Lequéré-Pluchon. "Retour sur 10 ans de gestion budgétaire du Compte d’affectation spéciale Pensions." Gestion & Finances Publiques, no. 2 (March 2020): 128–32. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2020.2.018.

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Abstract:

La transformation du service des retraites de l’État en établissement public évoquée dans le projet de loi instituant un régime universel de retraite1 aura des implications sur le fonctionnement du compte d’affectation spéciale (CAS) Pensions. Un peu plus de dix ans après sa création, c’est l’occasion de faire le point et de revenir sur la gestion de ce véritable support financier du régime des retraites des fonctionnaires civils de l’État et des militaires.

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2

Reinhold, Emilie. "La dimension corporelle et le partage du sensible en organisation : L'étude d'une intervention artistique dans un établissement financier." RIMHE : Revue Interdisciplinaire Management, Homme(s) & Entreprise 7, no. 3 (2013): 126. http://dx.doi.org/10.3917/rimhe.007.0126.

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3

Dorisca, Samba, Luc Durrieu De Madron, Bénédicte Fontez, Adeline Giraud, and Bernard Riéra. "Établissement d'équations entre le diamètre et le volume total de bois des arbres, adaptées au Cameroun." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 308, no. 308 (2011): 75. http://dx.doi.org/10.19182/bft2011.308.a20477.

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Abstract:

Le mécanisme financier de la Réduction des émissions dues à la déforestation et à la dégradation des forêts (Redd) intéresse les pays du bassin du Congo, qui disposent de peu de données précises sur les stocks de carbone en forêt. Les principales équations allométriques pantropicales disponibles ont pour paramètres : le diamètre, la hauteur et la densité spécifique du bois ; mais aucun des arbres mesurés ne provient de forêts africaines. Les rares équations établies en Afrique s'avèrent insuffisantes, notamment par déficit d'échantillon en arbres de grande taille. Ainsi, pour pallier cette carence, 55 arbres de 10 à 120 cm de diamètre, appartenant à 23 espèces, ont été mesurés en forêt dense semidécidue du Sud-Est du Cameroun. Après abattage, les arbres tronçonnés ont été mesurés jusqu'à la découpe d'un centimètre de diamètre. Cet échantillon a permis de relier le diamètre et le volume total de bois des arbres via des modèles polynomiaux et non linéaires (additif et multiplicatif). La biomasse des arbres pourra être alors déduite par l'utilisation de la densité spécifique et un facteur correctif pour le feuillage. Dans la perspective de cette étude, afin d'affiner les mesures, l'échantillon sera augmenté lors d'une prochaine campagne de mesures, pour mieux estimer le volume total des gros arbres. (Résumé d'auteur)

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4

Fermose, Janvier. "Le contrôle financier spécialisé en droit camerounais." Gestion & Finances Publiques, no. 2 (March 2021): 90–96. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2021.2.012.

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Abstract:

L’étude du contrôle financier spécialisé procède du constat des difficultés de gestion et de contrôle qu’éprouvent les collectivités territoriales décentralisées et les établissements publics. En posant la préoccupation des caractéristiques de ce type de contrôle et suivant une approche positiviste, ce dernier s’avère être institutionnellement diversifié et matériellement varié. D’une part, l’on observe que ce type de contrôle s’effectue sur des institutions-organismes (collectivités territoriales décentralisées, établissements publics) et sur des institutions-mécanismes (techniques et procédures). D’autre part, ce contrôle est orienté sur le double objet de régularité et de qualité. Toutefois, il serait souhaitable de procéder à une plus grande responsabilisation du contrôleur financier spécialisé afin d’éviter tout conflit avec d’autres institutions spécialisées de l’État en charge du contrôle financier.

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5

Garcia, Léo. "L’intervention du droit souple financier : quelles conséquences pour la liberté et la solidarité intercommunale ?" Gestion & Finances Publiques, no. 2 (March 2020): 29–34. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2020.2.005.

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Abstract:

Les instruments de droit souple sont de plus en plus présents dans l’arsenal juridique des établissements publics de coopération intercommunale des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCI-FP). L’utilisation croissante de ces outils est issue d’une volonté des exécutifs intercommunaux de bénéficier d’une plus grande liberté d’adaptation de leur politique financière au territoire. Mais leur utilisation peut remettre en cause des aspects de la solidarité territoriale sur le périmètre de l’EPCI-FP.

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6

Wahl, Philippe. "L'ALM, un système de marché interne des établissements financiers." Revue d'économie financière 27, no. 4 (1993): 291–98. http://dx.doi.org/10.3406/ecofi.1993.2438.

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7

Colas, Bernard. "II. Le Canada et le système financier international en 2005." Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 44 (2007): 519–33. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800009127.

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Abstract:

Le blanchiment d’argent et la gouvernance en matière financière ont constitué sans surprise des préoccupations essentielles de la communauté internationale en 2005. Néanmoins, la communauté internationale s’est aussi penchée sur la question du développement durable et la réforme des institutions de Bretton Woods. Les travaux de la communauté internationale ont été menés de concert par: (1) le Groupe des vingt; (2) les institutions financières internationales; (3) les organismes de contrôle des établissements financiers; (4) le Groupe d’action financière; (5) le Joint Forum; (6) le Forum sur la stabilité financière. Le Canada y a joué un rôle de premier plan.

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8

Colas, Bernard. "II Le Canada et le système financier international en 2006." Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 45 (2008): 363–74. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800009371.

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Abstract:

Àl’instar des années précédentes, le blanchiment d’argent, la lutte contre le financement du terrorisme et la gouvernance ont constitué les principales préoccupations de la communauté internationale en 2006. Cependant la communauté internationale s’est également intéressée aux questions de développement durable, à l’égalité entre les sexes ainsi qu’en toile de fonds à la réforme des institutions de Bretton Woods. Ces travaux ont été menés de concert par: (1) le Groupe des 20 (G-20); (2) les institutions financières internationales; (3) les organismes de contrôle des établissements financiers; (4) le Groupe d’action financière; (5) le Joint Forum. Au sein de ces institutions le Canada assume son rôle de grande puissance mondiale.

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9

Dufour, Nicolas, and Emmanuel Laffort. "La prévention de la fraude dans les établissements financiers, un enjeu d’appropriation croisée." Annales des Mines - Gérer et comprendre N° 124, no. 2 (2016): 14. http://dx.doi.org/10.3917/geco1.124.0014.

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10

Damarey, Stéphanie. "Le devenir du principe de séparation des ordonnateurs et des comptables." Gestion & Finances Publiques, no. 5 (September 2019): 76–82. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2019.5.010.

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Abstract:

À l’occasion de son assemblée générale,le 17 mai 2019, l’Association Espac’EPLE (Association d’entraide et solidarité professionnelles des agents comptables des établissements publics locaux d’enseignement) s’est interrogée sur le devenir du principe de séparation des ordonnateurs et des comptables. Afin d’introduire leur table ronde consacrée à l’avenir de ce principe, le Professeur Damarey a apporté un éclairage sur le nouveau régime de responsabilité des comptables publics tel que résultant du texte de décembre 2011 et des décisions du juge financier. L’occasion d’identifier les voies et moyens permettant d’améliorer le dispositif actuel en tendant vers une subjectivisation du contrôle des comptes par le juge.

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