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Academic literature on the topic 'Exécution des décisions de justice'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 4 February 2022

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Journal articles on the topic "Exécution des décisions de justice"

1

Lopes Saldanha, Jânia Maria. "L’engagement latino-américain au respect des droits de l’homme et l’incidence des décisions du Système interaméricain des droits de l’homme (SIDH) sur le droit brésilien." Revue générale de droit 49 (January 15, 2019): 131–58. http://dx.doi.org/10.7202/1055487ar.

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Abstract:
Le système juridique international actuel repose, en grande partie, sur la signature de conventions et sur la reconnaissance, par les États, des organes internationaux et régionaux. Toutefois, des différences notables existent, soulevant dès lors des questions concernant l’application des décisions des organisations régionales et l’incidence possible sur le droit interne d’un État dont les normes juridiques nationales ne sont pas entièrement compatibles avec celles de la Commission interaméricaine des droits de l’homme et de la Cour interaméricaine des droits de l’homme. Le Brésil et le systèm
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2

Bamgbose, Ayo. "Issues for a Model of Language Planning." Language Problems and Language Planning 13, no. 1 (1989): 24–34. http://dx.doi.org/10.1075/lplp.13.1.03bam.

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Abstract:
RESUMO Demandoj por modelo de lingvo-planado Tiu ci artikolo ekzamenas la jenajn demandojn rilate al modelo de lingvo-planado: specoj de decidoj, la planada mekanismo, la rolo de faktokonstatado, niveloj de planado kaj la naturo de statusa, kontraste al korpusa, planado. La aǔtoro klasifas la decidojn kiel politikajn aǔ plenumajn, altnivelajn aǔ malaltnivelajn, raciajn aǔ arbitrajn. Li mezuras la planadan mekanismon laǔ postpolitika planado kaj rekonas tri specojn de faktokonstatado: antaǔpolitika, antaüplenuma kaj dumplenuma. Li ankaü atentigas při diversaj niveloj de planado. El tiuj konside
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3

Hourquebie, Fabrice. "L'argument conséquentialiste dans les décisions de justice." Les Cahiers de la Justice N° 2, no. 2 (2014): 199. http://dx.doi.org/10.3917/cdlj.1402.0199.

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4

Dunes, André. "La non-publication des décisions de justice." Revue internationale de droit comparé 38, no. 2 (1986): 757–74. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1986.2443.

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5

Viau, Louise. "L'effectivité des décisions de la justice pénale." Effectivité des décisions de justice 26, no. 4 (2005): 971–93. http://dx.doi.org/10.7202/042697ar.

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Abstract:
To measure how effective the decisions of criminal courts really are, the author identifies the various factors interfering with the application of judicial decisions. Are the decisions of foreign jurisdictions binding before the Canadian authorities for extradition purposes ? Moreover, within Canada, what factors might affect the execution of a jail sentence, a fine, or even the suspension of a driving permit ? It will be seen that some of the factors identified interfere only marginally with the decisions while others contribute significantly in modifying the decisions as pronounced by the c
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6

Kouznetsov, Evgueni. "L'exécution des décisions de justice en Russie." Revue d’études comparatives Est-Ouest 38, no. 2 (2007): 45–57. http://dx.doi.org/10.3406/receo.2007.1830.

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7

de Boisdeffre, Martine. "L’accès aux décisions des juridictions administratives et leur publicité." Zbornik radova Pravnog fakulteta u Splitu 56, no. 1 (2019): 47–57. http://dx.doi.org/10.31141/zrpfs.2019.56.131.47.

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Abstract:
Selon Jeremy Bentham : « la publicité est l’âme de la justice » . Celle-ci ne saurait être secrète ; elle se doit au contraire d’être transparente. Or cette exigence n’est pleinement satisfaite que lorsque tout citoyen peut avoir connaissance des décisions de justice en y accédant, à la fois matériellement, en les obtenant, et intellectuellement, en en comprenant le sens et la portée. La première dimension renvoie à l’accessibilité stricto sensu et la seconde à l’intelligibilité, pour reprendre la terminologie employée par le Conseil constitutionnel il y a près de vingt ans lorsqu’il a consacr
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8

Tjouen, Alexandre-Dieudonné. "L'exécution des décisions de justice en droit camerounais." Revue internationale de droit comparé 52, no. 2 (2000): 429–42. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.2000.18103.

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9

Colombet, Hélène, and Alice Gouttefangeas. "La qualité des décisions de justice. Quels critères ?" Droit et société 83, no. 1 (2013): 155. http://dx.doi.org/10.3917/drs.083.0155.

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10

Fardet, Christophe. "La notion d’exécution des décisions de justice administrative." Civitas Europa 39, no. 2 (2017): 13. http://dx.doi.org/10.3917/civit.039.0013.

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Dissertations / Theses on the topic "Exécution des décisions de justice"

1

Owona-Mfegue, Kourra-Félicité. "L'arrêt de la Cour Internationale de justice du 10 octobre 2002 relatif au différend frontalier Cameroun c. Nigéria : contribution à l'étude de l'exécution des décisions en matière territoriale." Thesis, Paris 10, 2013. http://www.theses.fr/2013PA100110.

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Abstract:
L’exécution des décisions juridictionnelles internationales soulève l’une des questions, sinon la question fondamentale qu’implique l’autorité des arrêts rendus par la plus haute instance juridictionnelle des Nations Unies : comment assurer de manière effective, en droit comme en fait, la mise en oeuvre de sentences dont l’autorité juridique est indéniable certes, mais évidemment assujettie à la (bonne) volonté des États ? D’ordinaire deux réponses semblent possibles : par l’exécution spontanée ou l’exécution forcée. Pourtant, l’expérience de la mise en œuvre de l’arrêt rendu le 10 octobre 200
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2

Glaab, Kerstin. "L' exécution forcée des décisions de l'administration : une comparaison franco-allemande." Paris 1, 2009. http://www.theses.fr/2009PA010293.

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Abstract:
Depuis les conclusions de Romieu sur l'affaire St. Just, la science juridique française s'est peu penchée sur le sujet de l'exécution forcée administrative. Cela est particulièrement vrai pour le domaine du droit public comparé. Curieusement, on retrouve le même manque d'intérêt dans la science juridique allemande. Ce silence mutuel a eu pour conséquence qu'à ce jour, dans les deux pays n'existent que de très vagues idées sur le système de l'exécution forcée administrative du pays voisin. Alors qu'en France, le sujet n'est pratiquement jamais traité, la doctrine allemande tient depuis des déce
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3

Togola, Yacouba. "La motivation des décisions de justice pénales." Thesis, Université Paris-Saclay (ComUE), 2016. http://www.theses.fr/2016SACLS125.

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Abstract:
Qu’évoque la motivation ? Comment le droit répressif appréhende-t-il la motivation des décisions de justice ? Le concept de motivation renvoie à plusieurs aspects qui changent son sens suivant le rôle assigné à la fonction juridictionnelle. S’il est compréhensible qu'une seule et unique approche ne s'impose pas, la motivation doit être reconsidérée.Elle est en effet généralement perçue comme un instrument contentieux, l’objectif étant de limiter l’arbitraire du juge. A cette fin, elle appelle un ensemble de règles devant s’imposer au juge. L'examen de ces règles dans le domaine du droit répres
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4

Glemain-Grussenmeyer, Fabienne. "L'efficacité des décisions de justice en matière civile." Paris 10, 1997. http://www.theses.fr/1997PA100079.

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Abstract:
L'efficacité est subversive. Elle substitue à la décision classique une décision aléatoire et inverse de ce qu'elle aurait du être. Ce concept, véritable obsession du droit actuel, va s'insinuer et prendre la place laissée libre par l'atomisation du principe d'autorité de la chose jugée qui se réduit difficilement à une fonction d'utilité. Le succès des procédures rapides confirmera, justement, que l'absence d'autorité de la chose jugée est un critère d'efficacité. La décision s'inscrit, dès son prononce, dans l'ordonnancement juridique auquel elle participe. L'autorité de la chose jugée empêc
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5

Azar, Aïda. "L'exécution des décisions de la Cour internationale de justice." Paris 5, 2001. http://www.theses.fr/2001PA05D009.

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6

Mohamed, Ayman Fathy Mohamed. "Le contrôle de constitutionnalité des lois en France et en Egypte." Thesis, Bordeaux, 2015. http://www.theses.fr/2015BORD0048/document.

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Abstract:
Dans un contexte politique, économique et culturel différent, la justice constitutionnelle se développe en Égypte et en France. D’un point de vue purement juridique, le contrôle de constitutionnalité des lois s’exerce dans les deux pays selon une procédure différente. Le développement du contrôle de constitutionnalité des lois dans les deux pays avait, toutefois, pour effet de reproduire progressivement des rapprochements quant au contrôle de constitutionnalité des lois. L’Égypte établit en 2005 un mécanisme a priori sur la constitutionnalité des certaines catégories des lois électorales. De s
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7

Khalil, Samy Mohamed Farag. "L'exécution des décisions des juridictions administratives à l'encontre de l'administration en France et en Egypte." Thesis, Artois, 2015. http://www.theses.fr/2015ARTO0302.

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Abstract:
L’exécution d’un jugement est ce que recherche l’administré lorsqu’il forme sa requête et le juge lorsqu’il prononce son jugement. Ainsi, le juge par sa décision permet à l’administré de recouvrer le droit qui lui avait été spolié. Un jugement qui ne connaîtrait pas d’exécution concrète ne confèrerait pas de droit réel à son bénéficiaire et ne serait plus crédible, ce qui aurait pour conséquence de faire perdre tout sentiment de sécurité chez le justiciable face à la justice. L’exécution des décisions émanant de la justice administrative est particulièrement importante puisque le défendeur dan
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8

Schwaller, Émilie. "La protection des droits fondamentaux des entreprises en droit des aides d'Etat." Thesis, Strasbourg, 2018. http://www.theses.fr/2018STRAA019/document.

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Abstract:
Dans l’Union européenne, la nécessité de mieux protéger les droits fondamentaux favorise la recherche d’un nouvel équilibre entre équité et efficacité procédurales. La thèse examine les incidences de ce phénomène en droit des aides d’État, qui se caractérise par sa technicité et sa sensibilité politique, puisqu’il confie à la Commission le droit exclusif d’autoriser ou d’interdire les aides que les États membres projettent de verser à certaines entreprises. Bien que celles-ci soient en principe reconnues comme des sujets de droit fondamental, le contrôle des aides d’État fait figure d’exceptio
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9

Rolland, Florence. "Les apports de la justice organisationnelle dans le cadre de décisions défavorables." Nice, 2005. http://www.theses.fr/2005NICE2034.

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Abstract:
Tout au long de ce travail, nous avons examiné les apports des théories de la justice organisationnelle pour la mise en place des pratiques organisationnelles et spécifiquement dans le cadre de décisions défavorables. Dans cette optique, nous avons examiné les effets des explications sur les réactions de personnes confrontées à une décision défavorable, illustrée par le rejet à une sélection. Ainsi, au cours de six études, nous avons fait varier les explications données sur la décision de rejet d’une candidature afin d’en étudier les effets sur les perceptions de justice et les réactions plus
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10

Delanlssays, Thomas. "La motivation des décisions juridictionnelles du Conseil d’Etat." Thesis, Lille 2, 2017. http://www.theses.fr/2017LIL20018.

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Abstract:
Cette étude se donne pour ambition de saisir et de comprendre ce qu’est la motivation des décisions juridictionnelles du Conseil d’État, au demeurant souvent critiquée. Notion fondamentale en droit processuel, la motivation est un discours argumentatif, expression d’une technique juridique, à savoir un discours visant à justifier au plan juridique et factuel la décision à travers un raisonnement afin de persuader l’auditoire. Ainsi faudra-t-il analyser à la fois son architecture et ses fonctions dans une perspective dynamique. En tout état de cause, on constate,depuis au moins le début du XXIe
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Books on the topic "Exécution des décisions de justice"

1

justice, Congo (Democratic Republic) Cour suprême de. Arrêts de principe et autres principales décisions de la Cour suprême de justice. Éditions Batena Ntambua, 2008.

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2

Paul-Gérard, Pougoué, and Kuate Tameghe Sylvain Sorel, eds. Les grandes décisions de la cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA. Harmattan, 2010.

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3

Batteur, Annick. Les grandes décisions du droit des personnes et de la famille. L.G.D.J., 2012.

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4

Coulibaly, San André. Le contrat de travail: Questions (de compréhension, définitions, cas pratiques, décisions de justice), corrigées + annexes. Céprodif, 2007.

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5

Malhière, Fanny. La brièveté des décisions de justice: (Conseil constitutionnel, Conseil d'État, Cour de cassation) : contribution à l'étude des représentations de la justice. Dalloz, 2013.

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Dupré, Aurélie-Anne. Le droit à l'exécution des décisions de justice en droit français: Droit subjectif et/ou principe. Atelier national de reproduction des thèses, 2011.

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La justice pénale internationale dans les décisions des tribunaux ad hoc: Etudes des law clinics en droit pénal international. Dalloz, 2003.

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8

Sindjoun, Luc. Les grandes décisions de la justice constitutionnelle africaine: Droit constitutionnel jurisprudentiel et politiques constitutionnelles au prisme des systèmes politiques africains. Bruylant, 2009.

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Les grandes décisions de la justice constitutionnelle africaine: Droit constitutionnel jurisprudentiel et politiques constitutionnelles au prisme des systèmes politiques africains. Bruylant, 2009.

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10

Droit judiciaire congolais: Définitions de lege ferenda des décisions de défaut-congé et de radiation grâce à l'analyse des concepts et expressions biffure, défaut-congé et radiation. Illustrations en matières de procédure civile et sociale congolaises. Harmattan, 2010.

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Book chapters on the topic "Exécution des décisions de justice"

1

Cassayre, Aude. "Chapitre VII. L’exécution des décisions judiciaires." In La justice dans les cités grecques. Presses universitaires de Rennes, 2010. http://dx.doi.org/10.4000/books.pur.105869.

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2

Van Meerbeeck, Jérémie. "Liste des arrêts et décisions de la Cour de justice de l’Union européenne." In De la certitude à la confiance. Presses de l’Université Saint-Louis, 2014. http://dx.doi.org/10.4000/books.pusl.5136.

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