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Dissertations / Theses on the topic 'Filiation naturelle Filiation naturelle Filiation naturelle'

Author: Grafiati

Published: 4 June 2021

Last updated: 5 February 2022

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1

Friedl, Raimund. "Der Konkubinat im kaizerzeitlichen Rom : von Augustus bis Septimius Severus /." Stuttgart : F. Steiner, 1996. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb376196441.

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2

Rogoula, Jean-Barthélémy. "L'établissement de la filiation en droit gabonais." Toulouse 1, 1991. http://www.theses.fr/1991TOU10005.

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Abstract:

Les règles d'établissement de la filiation légitime et naturelle procèdent d'une combinaison entre le droit traditionnel et le droit moderne. La loi gabonaise du 29 juillet 1972 est largement inspirée du droit français antérieur à la réforme de 1972. La loi du 30 décembre 1989 a accentué sur certains points l'influence du droit traditionnel<br>The rules establishing legitimate and natural affiliation originate in a combination between traditional and modern law. Gabonese law of the 29 th July 1972 is largely inspired by French law prior to the 1972 reform. The law of 30 th December 1989 stress

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3

Ogden, Daniel. "Greek bastardy in the classical and Hellenistic periods /." Oxford : Clarendon press, 1996. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37544416g.

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4

Delgado, Marie-Isabelle. "L'influence du code civil français de 1804 sur le droit de la filiation naturelle dans le code civil portugais de 1867." Paris 12, 1998. http://www.theses.fr/1998PA122022.

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5

Nicoleau, Patrick. "Le rôle de la faute dans la preuve judiciaire de paternité naturelle." Bordeaux 1, 1991. http://www.theses.fr/1991BOR1D016.

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Abstract:

Cette étude retrace l'histoire de l'article 340 du code civil. Le rôle de la faute dans l'application de cet article par la jurisprudence est analyse au travers des cas d'ouverture et des fins de non-recevoir a l'action en recherche de paternité. Les cinq cas d'ouverture, viol, séduction, aveu écrit, concubinage et entretien, sont passés en revue. Il en est de même pour les fins de non-recevoir, exceptio plurium et inconduite notoire, ainsi que pour les délais. L'ouvrage se termine sur la question de la réforme de l'article 340 et sur celle de l'interprétation a contrario de l'article 340-1, 3

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6

Nkounkou, Dieudonné. "La situation de l'enfant naturel dans le projet de code de la famille congolais." Montpellier 1, 1985. http://www.theses.fr/1985MON10085.

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7

Aubin, Henri. "L'enfant né hors mariage et le droit notarial." Lyon 3, 1989. http://www.theses.fr/1989LYO33001.

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Abstract:

Il s'agit d'envisager les consequences de la loi du 3 janvier 1972 portant reforme du droit de la filiation, sur ce que l'on peut appeler, le droit notarial. Dans une premiere partie, il est envisage les aspects relatifs au droit de la filiation. Il ressort tout d'abord que les instruments de travail des praticiens du droit que sont les notaires ne sont plus tres surs. Il est ensuite envage les problemes relatifs a la reconnaissance et a la possession d'etat, puis les questions qui seront posees aux notaires dans les prochaines annees sur les "procreations assistees". Il ressort de cette premi

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8

PERON, SIMON NATHALIE. "Stuctures narratives et mise en discours des recits du "batard abandonne" de guy de maupassant." Montpellier 3, 1997. http://www.theses.fr/1997MON30052.

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Abstract:

Le travail se propose d'analyser un corpus de recits de guy de maupassant, regroupes par la critique sous le theme des recits du batard abandonne, en utilisant les outils descriptifs de la semiotique narrative (schema narratif, formes passionnelles, figures du niveau discursif). Un premier chapitre s'applique a construire un modele de structure narrative propre aux recits du corpus, a partir du schema narratif canonique, reactualise par la problematique des formes de vie. La quete d'identite releve d'une forme de vie specifique, ou s'articulent une quete et un don ou un rejet, se deroulant a d

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9

Sfeir, Adeline. "Le régime juridique de la filiation illégitime au Liban : Contribution à l'étude du droit de la famille." Paris 2, 2009. http://www.theses.fr/2009PA020080.

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Abstract:

L’étude du régime juridique de la filiation illégitime, tant en droit interne qu’en droit international privé, est la plus apte à révéler l’exclusivisme des droits religieux au Liban. Exclusivisme qui rend la mission de tout juriste singulièrement complexe et malaisée. Héritage d’un mélange de civilisations, le droit libanais de la famille a été imprégné par les droits de grands systèmes juridiques qui se sont succédé dans cette région du monde. Plus particulièrement, depuis la période de l’Empire Ottoman au Mandat français (partie préliminaire). Cette étude consiste à mettre l’accent sur la c

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10

Bedjeguelal, Algida. "Le principe d'égalité desfiliations." Lyon 3, 2000. http://www.theses.fr/2000LYO33039.

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Abstract:

Le principe d'égalité des filiations est tout d'abord une histoire qui s'est construite autour du principe fédérateur de non discrimination. La recherche de l'égalité a été ponctuée de luttes et de prises de conscience du décalage entre le principe énoncé d'égalité des droits et les inégalités où étaient placés des groupes sociaux et des individus. L'égalité est devenue l'un des principes fondamentaux de l'Etat de droit, elle est consacrée par nos textes constitutionnels. Le principe d'égalité devient alors le fondement de tous les droits et libertés. Ce principe est au coeur de toutes les dis

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11

Buchheit, Maryline. "L'enfant né hors mariage." Amiens, 2005. http://www.theses.fr/2005AMIE0050.

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12

Tisserand-Martin, Alice. "L'enfant adultérin." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 1990. http://www.theses.fr/1990STR30012.

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Abstract:

Tout en autorisant l'établissement de la filiation adultérine, la loi du 3 janvier 1972 a donné une définition originale de l'adultérinité, afin de maintenir une protection du mariage. Cette notion, dont les racines demeurent profondément ancrées dans le passé, ne dépend plus uniquement des circonstances de la conception de l'enfant. Relative et contingente, cette notion n'est prise en compte par la loi que dans des situations de concurrence opposant l'enfant adultérin, au décès de son auteur marié, aux "victimes de l'adultère". La définition extensive de ces dernières, issue d'une jurispruden

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13

Sence-Herlihy, Julie Charlot Claire. "L'adoption en Angleterre histoire, enjeux et acteurs d'un véritable moteur social /." Rennes : Université Rennes 2, 2008. http://theses.scdbases.uhb.fr:8000/thesesence.pdf.

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14

Goascoz, Jean-Luc. "Etude comparée de l'établissement des filiations légitime et naturelle." Rennes 1, 1995. http://www.theses.fr/1995REN11008.

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Abstract:

Bien que la filiation soit un fait toujours identique, les enfants legitimes et naturels ne sont pas a egalite concernan t son etablissement. Effectivement, deux conceptions de l'etablissement de la filiation s'opposent : la conception "individualiste" et la conception "sociale". La premiere privilegie l'interet individuel de l'enfant qui est d'avoir une famille et donc d'avoir sa filiation etablie. L'etablissement de la filiation represente une pure question de preuve de la procreation, un simple moyen de rattacher juridiquement un enfant a ses auteurs. Aussi les conditions d'etablissements d

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15

Belloir-Caux, Brigitte. "Le principe d'egalite des filiations en droit civil contemporain." Lille 2, 1991. http://www.theses.fr/1991LIL20013.

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Abstract:

Le principe d'egalite des filiations en droit civil contemporain. La these consiste en une comparaison du statut juridique de l'enfant legitime et de l'enfant naturel. Dans le permiere partie sont examines les effets de la filiation, en distinguant selon qu'il s'agit d'effets personnels ou economiques. Il apparait alors que l'enfant legitime beneficie toujours d'une situation preferable. La seconde partie est relative aux modes d'etablissement. Apres avoir demontre que les modifications apportees par les lois du 3 janvier 1972 et du 25 juin 1982 n'aboutissent qu'a un rapprochement des deux typ

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16

Ali, Robleh Youssouf. "Le droit français confronté à la conception musulmane de la filiation." Thesis, Grenoble, 2014. http://www.theses.fr/2014GREND003/document.

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Abstract:

Le droit français est confronté à des normes d'inspiration musulmane depuis l'arrivée en France de nombreuses personnes ressortissantes des pays musulmans anciennement colonisés par la France. Cette rencontre du droit français avec le droit musulman est réelle car le droit international privé soumet les questions relatives à l'état des personnes à la loi nationale. Malgré la tendance actuelle du droit international privé français qui favorise la compétence de la loi française par rapport au droit étranger, les règles de conflit françaises relatives à la filiation ne sont pas hostiles au droit

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17

Benalcazar, Sébastien de. "Contribution à l'étude de la politique familiale : nature et droit." Paris 10, 2005. http://www.theses.fr/2005PA100029.

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Abstract:

Cette thèse entend redécouvrir l'intérêt de l'étude du droit naturel classique pour les juristes. Les problèmes actuels en droit relèvent du domaine pratique (quelles dispositions élaborer ?) et du domaine théorique (comment justifier celles-ci). Cette dernière question est capitale dans la mesure où nous sommes confrontés à une situation nouvelle dans laquelle la tradition, la religion, la morale et le progrès ne semblent plus pouvoir justifier celles-ci. En pratique, nous résolvons ce problème grâce à la théorie des droits de l'homme. Mais à cause du statut instrumental de la raison dans les

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18

Namèche, Isabelle. "Le savoir-danser d'Isadora Duncan : origine et transmission d'une œuvre esthétique." Thesis, Normandie, 2019. http://www.theses.fr/2019NORMR103.

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Abstract:

Isadora Duncan fait partie de ce genre d’artiste qui laisse une empreinte profonde dans la culture. Arrivée en Europe en 1899 avec sa famille pour exposer sa nouvelle danse, Isadora Duncan va sillonner l’Europe et le monde pour montrer, au moyen de son savoir-danser, une voie à l’éveil de soi. Elle-même objet de cette expérience à laquelle elle a été préparée dans la cellule familiale par une éducation de l’amour de l’être pour ce qu’il est, Isadora choisit sa propre voie philosophique pour élaborer son œuvre en communauté et projeter de former, avec sa sœur Elizabeth, des disciples à l’art Du

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19

Sence-Herlihy, Julie. "L'adoption en Angleterre : histoire, enjeux et acteurs d'un véritable moteur social." Rennes 2, 2007. http://www.bu.univ-rennes2.fr/system/files/theses/thesesence.pdf.

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Abstract:

L'adoption en Angleterre a connu un parcours historique long et tortueux depuis 1926, date officielle de sa première reconnaissance législative, jusqu'aux lois les plus récentes de 2002 et 2006 (Adoption and Children Act 2002 et Adoption and Children Act 2006). Ce cheminement reflète la force sociale du monde de l'adoption, qui, tel un moteur, incite la société à remettre en question ses conceptions traditionnelles de la famille et les valeurs qu'elle accorde aux parents et aux enfants. Les acteurs du monde de l'adoption sont nombreux: les professionnels, principalement les travailleurs sociau

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