Books on the topic 'Financement par les tiers'

Ginglinger, Édith. Le financement des entreprises par les marchés de capitaux. Paris: Presses Universitaires de France, 1991.

Bartoli, Alain. Le financement de l'aménagement par les taxes et participations. Paris: Berger-Levrault, 1988.

Clarkson, May. Problèmes sociaux rapportés par un tiers: Méthodologie et premiers résultats. Québec: Gouvernement du Québec, Ministère de la santé et des services sociaux, 1989.

Finn, Ed. Le déficit, une grande supercherie? Ottawa, Ont: Centre canadien de recherche en politiques de rechange, 1985.

Bouda, Etemad, ed. Structure par produits des exportations du Tiers-monde =: Commodity structure of Third World exports : 1830-1937. Genève: Droz, 1985.

Bairoch, Paul. Structure par produits des exportations du tiers-monde =: Commodity structure of Third World exports, 1830-1937. Geneva: Droz, 1985.

Zyblock, Myles. L' effet de levier financier des entreprises: Une comparaison entre le Canada et les É.-U., 1961-1996. Ottawa, Ont: Direction des études analytiques, Statistique Canada, 1997.

gouvernementale, Observatoire de l'action. État des lieux du financement de l'éducation pour tous (EPT) au Burundi par le Royaume de Belgique (2005-2008). Bujumbura: Observatoire de l'action gouvernementale, 2010.

Élisabeth, Ribard, Mézin Anne, and Boissieu Hugues de, eds. Lettres à Babeth: Chronique de l'Assemblée nationale par un Normand, 1789-1791. Paris: SPM, 2015.

Adrien, Michel. Le financement des moyens militaires engagés ou employés par l'union européenne = Financing the military means committed or used by the european union. Paris: Riaux, 2005.

Tous ruinés dans dix ans?: Dette publique : la dernière chance. Paris: Librairie générale française, 2011.

Comeau, Yvan. Les effets du financement étatique sur les organismes communautaires: Le cas du Fonds de lutte contre la pauvreté. Québec, QC: Editions S. Harvey, 2002.

d'État, Canada Secrétariat. Pour Une Meilleure Orientation du Financement de L'enseignement Post-Secondaire et de la Recherche Par le Gouvernement du Canada: Rapport Destiné au Secrétaire D'état du Canada. S.l: s.n, 1985.

Ontario. Ministère du trésor et de l'économie. Rapport présenté au trésorier de l'Ontario sur le financement des prestrations prévues par la Loi sur l'indexation des régimes de retraite et les régimes qu'elle régit. S.l: s.n, 1987.

agricoles, Union des producteurs. Politique et fiscalité agricoles: Bilan d'une formule gagnant-gagnant : mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles devant la Commission sur la fiscalité et le financement des services publics. Longueuil, Québec: L'Union, 1996.

Wrobel, Marion. Les budgets de 1996: Les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux maintiennent le cap sur l'austérité. Ottawa, Ont: Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1996.

Tabuteau, Didier, and Jean-François Chadelat. Les dix ans de la CMU, 1999-2009: Actes du colloque organisé par le Fonds de financement de la CMU et la chaire Santé de Sciences Po le 8 septembre 2009. Paris: Presses de Sciences Po, 2009.

Binet, Lise. La mise au secret du VIH-sida par les personnes atteintes et par les proches: Recension des écrits : stigmate, mise au secret, secret partagé et intervention psychosociale autour du secret. [Québec]: Université Laval, 1997.

Canada, Canada Industry. Canada Small Business Financing Act comprehensive review report, 1999-2004 =: Loi sur le financement des petites entreprises du Canada, rapport d'examen détaillé, 1999-2004. Ottawa: Industry Canada = Industrie Canada, 2005.

General, Canada Office of the Auditor. Deficits and debt : proceedings of the Colloquium, April 28 and 29, 1993 =: Les déficits et la dette : actes du Colloque les 28 et 29 avril 1993. Ottawa, Ont: Office of the Auditor General of Canada = Bureau du vérificateur général du Canada, 1993.

Third Order Secular of St. Francis. and Tiers-Ordre séculier de Saint-François. Nouveau manuel à l'usage des membres du Tiers Ordre de S. François: Contenant la constitution, la règle et l'index des indulgences promulgués par S.S. le pape Léon XIII, les merveilles de la vie du séraphique père saint François, et tout ce qui peut intéresser les membres du Tiers Ordre et nourrir leur piété. [Joliette, Québec?: s.n.], 1993.

Colloque ACFAS-CST (1994 Québec, Québec?). Le financement de la recherche en milieu universitaire, 1994: Les rôles et les modes de financement de la recherche universitaire aujourd'hui, peut-on garantir l'excellence? : actes du Colloque ACFAS-CST, tenu à Québec, le 19 avril 1994 et organisé par l'Association canadienne-française pour l'avancement des sciences et le Conseil de la science et de la technologie. Sainte-Foy, Québec: Le Conseil, 1995.

Néré, Sandrine Sana-Chaillé de. Droit international privé, états membres de l'Union européenne et états tiers: Actes du colloque organisé le 13 novembre 2008 par le Centre de recherches et documentation européenne et internationale à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV. Paris: LexisNexis Litec, 2009.

Canada. Status of Women Canada., Canada. Status of Women Canada. Policy Research., Canada Condition féminine Canada, and Canada. Condition féminine Canada. Recherche en matière de politiques., eds. Women, tax and social programs : the gendered impact of funding social programs through the tax system =: Les femmes, l'impôt et les programmes sociaux : répercussions, selon le sexe, du financement des programmes sociaux par l'entremise du régime fiscal. Ottawa, Ont: Status of Women Canada = Condition féminine Canada, 2000.

European Consortium for Church-State Research. Conference. The financing of religious communities in the European Union =: Le financement des religions dans les pays de l'Union européenne : proceedings of the conference organised by Prof. Salvatore Berlingò̀, Messina, 16-19 November 2006 = actes du colloque organisé par le Prof. Salvatore Berlingò̀, Messine, 16-19 novembre 2006. Leuven: Peeters, 2009.

Conference, European Consortium for Church-State Research. The financing of religious communities in the European Union =: Le financement des religions dans les pays de l'Union européenne : proceedings of the conference organised by Prof. Salvatore Berlingò̀, Messina, 16-19 November 2006 = actes du colloque organisé par le Prof. Salvatore Berlingò̀, Messine, 16-19 novembre 2006. Leuven: Peeters, 2009.

Brigitte, Basdevant-Gaudemet, and Berlingò Salvatore, eds. The financing of religious communities in the European Union =: Le financement des religions dans les pays de l'Union européenne : proceedings of the conference organised by Prof. Salvatore Berlingò̀, Messina, 16-19 November 2006 = actes du colloque organisé par le Prof. Salvatore Berlingò̀, Messine, 16-19 novembre 2006. Leuven: Peeters, 2009.

Canada. Dept. of Foreign Affairs and International Trade. Defence : agreement on the status of missions and representatives of the third states to the North Atlantic Treaty Organization, signed by Canada on September 14, 1994, ratified by Canada May 28, 1996, in force March 28, 1997, in force for Canada March 28, 1997 =: Défense : accord sur le statut des missions et des représentants d'États tiers auprès de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord, Bruxelles, le 14 septembre, signé par le Canada le 14 septembre 1994, ratifié par le Canada le 28 mai 1996, en vigueur le 28 mars 1997, en vigueur pour le Canada le 28 mars 1997. Ottawa, Ont: Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1998.

Canada, Canada Foreign Affairs. Refugees : agreement between the Government of Canada and the Government of the United States of America for cooperation in the examination of refugee status claims from national or third countries, Washington, 5 December 2002, in force 29 December 2004 =: Réfugiés : accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique pour la coopération en matière d'examen des demandes de statut de réfugié présentées par des ressortissants de pays tiers, Washington, le 5 décembre 2002, en vigueur le 29 décembre 2004. Ottawa, Ont: Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 2004.

Canada. Dept. of Foreign Affairs and International Trade. Terrorism : International Convention for the Suppression of the Financing of Terrorism, New York, December 9, 1999, signed by Canada February 10, 2000, ratified by Canada February 15, 2002, entered into force April 10, 2002, entered into force for Canada April 10, 2002 =: Terrorisme : Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme, New York, le 9 décembre 1999, signé par le Canada le 10 février 2000, ratification du Canada le 15 février 2002, en vigueur le 10 avril 2002, en vigueur pour le Canada le 10 avril 2002. Ottawa, Ont: Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Le droit canadien et international cln4u cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Étude de l'alimentation et de la nutrition hfa4m cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Atelier d'écriture fae4o cours ouvert. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Histoire de l'Occident et du monde chy4u. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Géométrie et mathématiques discrètes mga4u cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Français des affaires faf4o. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: L'église et la culture hre4m. Vanier, Ont: CFORP, 2007.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Politique canadienne et mondiale cpw4u cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: The writer's craft eac4c cours précollégial. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Études interdisciplinaires un monde sans frontières idc4o cours ouvert. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Grandes oeuvres de la littérature flo4u cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Littérature du Canada français flc4m. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Sciences de la Terre et de l'espace ses4u cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Planification d'une entreprise bdv4c cours précollégial. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Changements et défis sociaux hsb4m cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Langues internationales lbadu- lyxdu cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Chimie sch4c cours précollégial. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Individus, familles et sociétés hhs4m cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Mathématiques de la technologie au collège mct4c cours précollégial. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Français fra4c cours précollégial. Vanier, Ont: CFORP, 2002.