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  5. Reports

Academic literature on the topic 'Foncier rural'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 25 July 2025

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Journal articles on the topic "Foncier rural"

1

Bertrand, Alain. "Les problèmes fonciers des forêts tropicales africaines. Le foncier de l'arbre et les fonciers forestiers." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 227 (March 1, 1991): 11–16. https://doi.org/10.19182/bft1991.227.a19709.

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Abstract:
La forêt et l'arbre sont au centre des relations économiques et sociales du monde rural et entre ce dernier et les agglomérations urbaines et l'État. Nombre de ces relations sont en fait de nature foncière et la présente communication expose divers éléments de leur analyse. En particulier, on montre que si le foncier de l'arbre présente généralement une nature homogène du type du foncier agricole, les règles, usages écrits ou oraux qui constituent le foncier forestier sont par essence variables, multiples et fonction du lieu et du temps. Il existe donc une pluralité de fonciers forestiers, pré
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2

Tarrouth, Honneo Gabin, and Guy Oscar Sical Toukpo. "Marchés de terres en Côte d'Ivoire, entre localité et Etat, monétarisation et non monétarisation : ethnographie des arrangements fonciers ruraux chez les groupes mandé de Côte d'Ivoire." Mande Studies 24, no. 1 (2022): 131–56. http://dx.doi.org/10.2979/mnd.2022.a908473.

Full text
Abstract:
RESUME: La gestion du foncier rural en Côte d'Ivoire, bien que régie par un cadre légal, est surtout basée sur les pratiques coutumières liées à chaque aire culturelle ivoirienne. Cette étude met un accent particulier sur les pratiques ou arrangements chez les Mandé ivoiriens. Une approche ethnographique a pu caractériser et cartographier les arrangements fonciers dans l'aire mandé et aussi discuter des résultats en lien avec le débat actuel de la problématisation de l'achat/vente, du marché foncier, du don extra-familial de la terre et de la matérialisation des arrangements fonciers ruraux. L
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Tarrouth, Honneo Gabin, and Guy Oscar Sical Toukpo. "Marchés de terres en Côte d'Ivoire, entre localité et Etat, monétarisation et non monétarisation : ethnographie des arrangements fonciers ruraux chez les groupes mandé de Côte d'Ivoire." Mande Studies 24, no. 1 (2022): 131–56. http://dx.doi.org/10.2979/mande.24.1.08.

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Abstract:
RESUME: La gestion du foncier rural en Côte d'Ivoire, bien que régie par un cadre légal, est surtout basée sur les pratiques coutumières liées à chaque aire culturelle ivoirienne. Cette étude met un accent particulier sur les pratiques ou arrangements chez les Mandé ivoiriens. Une approche ethnographique a pu caractériser et cartographier les arrangements fonciers dans l'aire mandé et aussi discuter des résultats en lien avec le débat actuel de la problématisation de l'achat/vente, du marché foncier, du don extra-familial de la terre et de la matérialisation des arrangements fonciers ruraux. L
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ASSOUNI, Janvier, Zénabou GOUNOU, and Aboubakar KISSIRA. "FEMMES ET FONCIER RURAL DANS LA COMMUNE DE SEGBANA." Journal de Géographie Rurale Appliquée et Développement (J_GRAD) 5, no. 1 (2024): 63–75. https://doi.org/10.5281/zenodo.13772413.

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Abstract:
La situation des femmes en ce qui concerne les droits fonciers est au cœur des débats nationaux et internationaux. Cetterecherche vise à analyser la situation foncière des femmes rurales dans la commune de Ségbana. La démarche méthodologiqueadoptée est axée sur la recherche documentaire, les enquêtes de terrain. L’analyse des résultats est faite à l’aide du modèleSWOT (Forces, Faiblesses, Opportunités et Menaces). L’échantillon a été constitué suivant un
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Le Bivic, Camille. "Tensions sur le foncier agricole : l’action des Safer au prisme du ZAN." Administration N° 280, no. 4 (2024): 50–52. http://dx.doi.org/10.3917/admi.280.0050.

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Abstract:
Les sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) remplissent quatre missions : protéger les espaces agricoles, naturels et forestiers, préserver l’environnement, contribuer au développement durable des territoires ruraux et assurer la transparence du marché foncier rural (article L. 141-1, Code rural et de la pêche maritime). Les Safer interviennent sur le marché foncier rural pour porter des projets en cohérence avec les politiques locales et répondant à l’intérêt général. Le rôle, les missions et l’action des Safer leur confèrent une qualité d’observateur et d’opérateur du
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6

Toubol, Alain. "ZAN : le point de vue d’un opérateur foncier public." Administration N° 280, no. 4 (2024): 48–49. http://dx.doi.org/10.3917/admi.280.0048.

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Abstract:
Créé en 1973, l’établissement public foncier de Grand Est a été un instrument de la maîtrise foncière en extension urbaine pour soutenir la mise en œuvre des politiques d’aménagement. Confronté dès le milieu des années 80 à la problématique des friches industrielles, il a développé une expérience de recyclage foncier aujourd’hui précieuse qui lui permet d’être désormais un outil puissant au service de l’objectif de zéro artificialisation nette. Un regard est ici porté sur deux des axes d’intervention de l’EPFGE : la mobilisation des friches et la reconquête du bâti en milieu rural, regard qui
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Halfen, Caroline. "La question du financement du foncier." Études rurales 110, no. 1 (1988): 283–90. http://dx.doi.org/10.3406/rural.1988.4631.

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Levesque, Robert. "Les caractéristiques régionales du marché foncier agricole." Études rurales 110, no. 1 (1988): 265–81. http://dx.doi.org/10.3406/rural.1988.4630.

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Krauskopff, Gisèle. "Chefs, dieux du sol et cadastrage foncier au Népal." Études rurales 143, no. 1 (1996): 95–115. http://dx.doi.org/10.3406/rural.1996.3579.

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10

Bages, Robert, and Jean-Louis Puech. "L'étranger, nouvel acteur du marché foncier local. Le cas du Tarn." Études rurales 135, no. 1 (1994): 45–58. http://dx.doi.org/10.3406/rural.1994.3482.

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More sources

Dissertations / Theses on the topic "Foncier rural"

1

Emery, Caroline. "Le droit de préemption en droit foncier rural /." Lausanne : [s.n.], 2005. http://aleph.unisg.ch/hsgscan/hm00241096.pdf.

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Fian, Assemian. "Le droit foncier de l'État ivoirien." Paris 1, 1991. http://www.theses.fr/1991PA010257.

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Abstract:
Derrière le commentaire du texte de droit toujours indispensable et l'identification des objectifs poursuivis par le législateur, l'un et l'autre bien connue, il reste à dégager le sens des politiques foncières. A travers les choix de procédure juridiques et les modalités d'affectation de l'espace selon diverses activités économiques, quel type de société le droit foncier est-il en train de façonner en Côte d'Ivoire, et quelle limite rencontre-t-il dans son remodelage ? Le point de vue de l'anthropologie juridique permet de découvrir derrière les textes et les pratiques juridiques le système d
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3

Rasoloherindraibe, Seth. "Les problèmes d'ineffectivité du droit foncier en milieu rural malgache." Paris 1, 2006. http://www.theses.fr/2006PA010294.

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Abstract:
A Madagascar, la réglementation foncière doit instaurer un nouvel ordre législatif pour les besoins de la croissance économique. Pour ce faire, inculquer la notion de propriété individuelle, au sens du Code Civil Français (CCF) aux paysans malgaches de manière à permettre le développement, constitue l'esprit de toute la législation nationale sur le droit de la terre. Aussi, pour le législateur, la propriété immatriculée avec ses multiples avantages constitue-t-elle l'instrument idéal pour atteindre le développement économique. Seulement, l'application du droit foncier est cOnITontée à certains
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4

Lemarié-Boutry, Marie. "Les dimensions patrimoniales du foncier viticole bordelais : une lecture par les prix fonciers." Thesis, Bordeaux, 2016. http://www.theses.fr/2016BORD0412/document.

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Abstract:
Au travers du cas de la viticulture bordelaise, nous nous demandons dans quelle mesureles prix fonciers sont porteurs de dimensions patrimoniales. Pour répondre à cette question,nous appréhendons le patrimoine comme un ensemble construit de biens et d’institutions,historiquement et territorialement situé, vecteur de formes organisationnelles spécifiques à laviticulture bordelaise. Nous mettons en évidence que le foncier peut être appréhendé commel’un des biens par lequel se construit le patrimoine viticole, les dimensions patrimoniales dela viticulture bordelaise étant révélées par les préfére
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5

Saïd, Mahamoudou Le Roy Étienne. "Foncier et société aux Comores : le temps des refondations /." Paris : Karthala, 2009. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41452201q.

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6

Lespinay, Charles de. "Territoires et droits en Afrique noire : essai d'anthropologie du droit foncier en milieu rural." Paris 10, 1999. http://www.theses.fr/1999PA100050.

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Abstract:
Les travaux presentes resument des recherches menees sur plusieurs aspects des droits liant une population a son territoire (droit au sol, droit du peuplement ; notions d'autochtonie, de territoire, de citoyennete), a partir de trois terrains compares, aux types d'habitat assez differents, le burundi (et le rwanda), le sud-est du benin et le sud du senegal (et la guinee-bissau). Trois themes regroupent les resultats obtenus : (i) les droits fonciers non ecrits et les institutions qui les encadrent, (ii) l'histoire du peuplement et les droits autochtones, (iii) les droits de l'homme et le genoc
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7

Peignot, Bernard. "Les Opérations de rétrocession effectuées par les Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural, SAFER." Lille : A.N.R.T, 1985. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb361056843.

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Houedete, Ogounbyi Thomas. "Régime foncier et développement agricole au sud du Bénin : de l'indépendance à nos jours (1960-2002)." Grenoble 2, 2004. http://www.theses.fr/2004GRE21004.

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Abstract:
Cette thèse a pour objectif d'analyser la dynamique et l'incidence du régime foncier au sud du Bénin sur le développement agricole dans la région. Elle s'inscrit dans la problématique générale de la dynamique des systèmes fonciers coutumiers dans leur rapport à l'Etat et à l'usage productif de la ressource foncière. L'étude emprunte des éléments d'analyse à l'approche institutionnaliste, notamment la vieille économie institutionnelle (old institutional economics). Elle est une contribution à une étude empirique du changement institutionnel à partir d'une institution spécifique, le régime fonci
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9

Roussel, Franck. "L'exploitation agricole : une entreprise." Bordeaux 4, 2009. http://www.theses.fr/2009BOR40025.

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Abstract:
La transformation de l'exploitation agricole en entreprise, appelée de ses voeux par la doctrine depuis de nombreuses années, a été concrétisée par le législateur français en 2006, avec la création du fonds agricole et du bail cessible hors du cadre familial. Se trouve ainsi consacrée, en droit, l'unité des différents éléments composant l'exploitation agricole au sens d'entreprise, c'est-à-dire, outre l'assise foncière (élément constitutif traditionnel), l'activité agricole, l'organisation juridique éventuelle et, encore pour quelque temps, l'encadrement administratif de la production. Au trav
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10

Gillieron, Johann. "La liberté de disposer à cause de mort au regard de la loi fédérale sur le droit foncier rural /." Zürich [u.a.] : Schulthess, 2004. http://www.gbv.de/dms/spk/sbb/recht/toc/53896393X.pdf.

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Books on the topic "Foncier rural"

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d'Ivoire, Côte. Le domaine foncier rural. Juris-Éditions, 1998.

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2

Niger. Revue nationale sur le foncier rural. Republique du Niger, 2003.

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3

Laboratoire d'anthropologie juridique de Paris., ed. Retour au foncier. Karthala, 2003.

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4

Université de Lausanne. Faculté de droit et des sciences criminelles, ed. Le droit de préemption en droit foncier rural. Université de Lausanne, 2005.

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5

Mauritania. Ministère du développement rural et de l'environnement. Guide des procédures relatives au domaine foncier rural. Cimdet, 1997.

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6

(Organization), INADES-CERAP. Regards sur --: Le foncier rural en Côte d'Ivoire. Les Éditions du CERAP, 2003.

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7

Dagrou, Théodore. Comprendre le code foncier rural de la Côte d'Ivoire. 2nd ed. Fraternité Matin Editions, 2007.

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Société Internationale de Gestion et de Services, ред. Foncier rural: Être propriétaire de terre en Côte dʼIvoire. 2-ге вид. Les Éditions du CERAP, 2008.

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Saïd, Mahamoudou. Foncier et société aux Comores: Le temps des refondations. Karthala, 2009.

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10

Boinvilliers, Iris. Foncier rural, ressources renouvelables et développement dans les pays ACP: Répertoire. Gret, 1998.

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Book chapters on the topic "Foncier rural"

1

Lawry, Steven, Rebecca McLain, Margaret Rugadya, Gina Alvarado, and Tasha Heidenrich. "Benin's Plan Foncier Rural program (rural land plan program)." In Land Tenure Reform in Sub-Saharan Africa. Routledge, 2023. http://dx.doi.org/10.4324/9781003365679-4.

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Batterbury, Simon P. J., Matthias Kowasch, and Aurélie Arroyas. "Land Reform, Conflict and Local Development on “Grande Terre”." In Geographies of New Caledonia-Kanaky. Springer International Publishing, 2024. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-031-49140-5_10.

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Abstract:
AbstractNew Caledonia-Kanaky has operated customary and European models of land tenure in parallel for almost 170 years, since the early days of colonisation when francophone governance was imposed to enable settlement, and Kanak populations on prime agricultural were forcibly displaced onto “reserves”. This “historic dualism” has been at the heart of lengthy political discussion and the demands of the Kanak independence movement to reclaim its land and sovereignty. While debates about the development of customary land continue in times of political uncertainty, since the late 1970s re-allocat
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3

Colin, Jean-Philippe, Philippe Lavigne Delville, and Jean-Pierre Jacob. "Le foncier rural." In Le foncier rural dans les pays du Sud. IRD Éditions, 2022. http://dx.doi.org/10.4000/books.irdeditions.45122.

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4

Le Meur, Pierre-Yves, and Estienne Rodary. "Foncier et dispositifs environnementalistes." In Le foncier rural dans les pays du Sud. IRD Éditions, 2022. http://dx.doi.org/10.4000/books.irdeditions.45513.

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Djoubouyang, Nicolas Belbara, and Félix Watang Ziéba. "Migrations de retour et nouvelles stratégies d’accès au foncier rural dans la plaine de Kar-Hay (Extrême-Nord Cameroun)." In Foncier au Cameroun. Langaa RPCIG, 2024. http://dx.doi.org/10.2307/jj.16487832.5.

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6

Colin, Jean-Philippe, and Emmanuelle Bouquet. "Les marchés fonciers." In Le foncier rural dans les pays du Sud. IRD Éditions, 2022. http://dx.doi.org/10.4000/books.irdeditions.45396.

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Colin, Jean-Philippe, and Ali Daoudi. "Dynamiques foncières, dynamiques agraires." In Le foncier rural dans les pays du Sud. IRD Éditions, 2022. http://dx.doi.org/10.4000/books.irdeditions.45233.

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Léonard, Éric, and Jean-Philippe Colin. "Redistribuer la terre." In Le foncier rural dans les pays du Sud. IRD Éditions, 2022. http://dx.doi.org/10.4000/books.irdeditions.45508.

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Lavigne Delville, Philippe, and Pierre-Yves Le Meur. "L’expertise foncière au Sud." In Le foncier rural dans les pays du Sud. IRD Éditions, 2022. http://dx.doi.org/10.4000/books.irdeditions.45515.

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10

Burnod, Perrine. "Les grandes acquisitions foncières." In Le foncier rural dans les pays du Sud. IRD Éditions, 2022. http://dx.doi.org/10.4000/books.irdeditions.45410.

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Reports on the topic "Foncier rural"

1

État des droits sur le carbone des peuples autochtones, des communautés locales et des peuples afro-descendants dans les terres et forêts des zones tropicales et subtropicales. Rights and Resources Initiative, 2024. http://dx.doi.org/10.53892/avzh6825.

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Abstract:
Cette note d’information est une mise à jour d’un rapport de RRI et de l’Université McGill datant de 2021 et résume les résultats d’une étude à venir menée par RRI et l’Université McGill pour analyser systématiquement les droits carbone détenus par les peuples autochtones, les communautés locales et les peuples afro-descendantes dans 33 pays d’Afrique (11), d’Asie (9) et d’Amérique Latine (13). Ces pays couvrent environ 67 pour cent des forêts tropicales et subtropicales du monde et ont une population rurale combinée de 1,54 milliard de personnes, soit plus de 44 pour cent de la population rur
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