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Academic literature on the topic 'Fonds de garantie'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 10 February 2022

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Journal articles on the topic "Fonds de garantie"

1

Cornut, Charles. "Le fonds de garantie des dépôts." Revue d'économie financière 60, no. 5 (2000): 219–24. http://dx.doi.org/10.3406/ecofi.2000.3658.

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2

Morel, Christophe, and Jean-Louis Nakamura. "Fonctions et tarification d'un fonds de garantie bancaire." Revue française d'économie 15, no. 2 (2000): 77–116. http://dx.doi.org/10.3406/rfeco.2000.1490.

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3

Cadot, Olivier, Anne-Célia Disdier, and Julien Gourdon. "Les enseignements des évaluations d’impact des fonds de garantie." Techniques Financières et Développement 113, no. 4 (2013): 65. http://dx.doi.org/10.3917/tfd.113.0065.

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4

Bureau, Dominique. "Fonds de garantie des assurances obligatoires et lois de police." Revue critique de droit international privé N° 2, no. 2 (2019): 540–46. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.192.0540.

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5

Duval, Stephen. "Agressions à l’hôpital, indemnisation par le Fonds de Garantie et action récursoire." Droit, Déontologie & Soin 8, no. 2 (2008): 172–75. http://dx.doi.org/10.1016/j.ddes.2008.06.003.

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6

Servet, Jean-Michel. "Les fonds de garantie, une pratique de solidarité et de mobilisation des ressources pour le développement." Annuaire suisse de politique de développement, no. 26-2 (November 1, 2007): 143–56. http://dx.doi.org/10.4000/aspd.138.

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7

MUHIMA, Moise ABDOU. "Les institutions spécialisées de riposte contre le covid-19 et la promotion de l’état de droit en RDC : état des lieux, défis et perspectives." KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 8, no. 1 (2021): 82–90. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2021-1-82.

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Abstract:
La riposte pour contenir la menace dû à la pandémie de Covid-19 a exigé de prendre certaines mesures et dispositions radicales allant jusqu’à la proclamation de l'état d'urgence sanitaire pour ralentir ou stopper la propagation de la pandémie en vue de protéger la santé des populations en République Démocratique du Congo (RDC). Dans la foulée, le pouvoir public ne s’est pas contenté des institutions existantes pour faire face à cette pandémie. Ainsi plusieurs autres institutions spécialisées ont vu le jour pour intervenir dans divers secteurs de la riposte contre le coronavirus. Cette étude a
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8

Delebecque, Philippe. "Les garanties des apporteurs de fonds en droit français." Revue internationale de droit comparé 54, no. 1 (2002): 55–60. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.2002.17845.

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9

Rexand-Pourias, Nathalie. "Les effets néfastes de l'immobilisation par destination sur les garanties grevant le fonds de commerce." Revue juridique de l'Ouest 14, no. 4 (2001): 515–33. http://dx.doi.org/10.3406/juro.2001.2652.

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10

Papinot, Christian. "De quoi la longue participation est-elle la garantie dans l’enquête ethnographique ?" I- Le temps de l’enquête, no. 61 (December 12, 2017): 53–72. http://dx.doi.org/10.7202/1042368ar.

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Abstract:
Que fait le temps de l’enquête à la qualité de la production ethnographique ? De quoi la longue participation est-elle la garantie dans l’enquête ethnographique ? La voie canonique de l’enquête ethnographique, l’observation participante de longue durée, est fréquemment justifiée avec des arguments de nature épistémologique. Depuis les démarches de type plutôt « mécaniques », postulant la neutralisation des situations d’enquête, jusqu’à celles plus réflexives faisant de l’analyse des situations d’enquête des voies d’accès à la connaissance de l’objet, la longue durée de l’enquête, par ses effet
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Dissertations / Theses on the topic "Fonds de garantie"

1

Lajnef, Tarek. "Les fonds garantis." Lyon 1, 2009. http://www.theses.fr/2009LYO10027.

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Abstract:
Produits phares des réseaux bancaires et d’assurance depuis une dizaine d’années, les fonds garantis occupent aujourd’hui une place avancée dans le classement de gammes de produits présentées aux investisseurs sur les marchés financiers. Ces fonds sont considérés comme un moyen idéal pour profiter de la bourse en toute sécurité. Ils sont bâtis pour garantir totalement ou partiellement le capital initialement investi, tout en cherchant à atteindre un objectif de performance. Cette thèse vise à analyser comment est-il possible de garantir à un investisseur sa mise dans un portefeuille bien déter
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2

Frank, Alexis. "Le droit de la responsabilité administrative à l'épreuve des fonds d'indemnisation /." Paris : l'Harmattan, 2008. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb413316359.

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Abstract:
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit public--Paris 1, 2007. Titre de soutenance : Le droit français de la responsabilité administrative à l'épreuve des fonds d'indemnisation.<br>Bibliogr. p. 415-442. Index.
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3

Frank, Alexis. "Le droit français de la responsabilité administrative à l'épreuve des fonds d'indemnisation." Paris 1, 2007. http://www.theses.fr/2007PA010305.

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Abstract:
Le développement contemporain du droit de la responsabilité administrative a dilué de façon toujours plus importante les conditions d'ouverture de la réparation. Plusieurs paramètres, telle la complexité de certaines chaînes de causalité de dommages, peuvent cependant rendre le contentieux indemnitaire public structurellement inadéquat pour la prise en charge de quelques victimes spécifiques. Lorsqu'il est amené à apprécier le bien fondé d'une action en responsabilité administrative, le juge est fréquemment confronté au dilemme suivant: soit sauvegarder les principes de la responsabilité, en i
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4

Chiaravalloti, Giuseppe. "Performance of Capital-Protected Funds." St. Gallen, 2008. http://www.biblio.unisg.ch/org/biblio/edoc.nsf/wwwDisplayIdentifier/02603405002/$FILE/02603405002.pdf.

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5

Andriamitsiriony, Mamy Hary Jean. "Fonds de garantie et financement des opérations du commerce international : (aspects juridiques et financiers)." Paris 1, 2003. http://www.theses.fr/2003PA010306.

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Abstract:
Le recours au mécanisme de fonds de garantie est généralement justifié lorsque l'auteur est difficilement identifiable ou identifié mais insolvable ou solvable mais irresponsable en raison de la nature spécifique du risque occasionnant le sinistre notamment le risque innassurable. Auparavant, le fonds de garantie est un simple instrument d'indemnisation compensatoire d'un préjudice subi. Il revêt la nature civile. Désormais, il joue un rôle important en matière de la garantie partielle efficiente des opérations de financement, notamment du commerce international. Le Fonds de garantie est deven
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6

Sellier, Laetitia. "Les fonds d'indemnisation : essai d'une approche transversale." Lyon 3, 2008. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2008_out_sellier-guillet_l.pdf.

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Abstract:
Les premiers fonds d'indemnisation ou de garantie ont été créés par le législateur au gré des circonstances et des besoins sociaux. Ils ont été mis en place pour pallier deux types de défaillances. D'abord la défaillance de la responsabilité civile lorsque les responsables des dommages sont insolvables ou non identifiables. Cette considération a conduit à la mise en place des fonds les plus anciens, tel que le fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages. Ensuite la défaillance de 1'Etat à conditionné la mise en place des fonds les plus récents, comme le fonds de garantie des vict
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7

Martinier, Elsa. "Les fonds d'indemnisation et les droits des victimes." Thesis, Saint-Etienne, 2014. http://www.theses.fr/2014STETT111.

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Abstract:
Le législateur cherche à favoriser l'indemnisation des victimes de certains types de dommages comme le démontre la mise en place de plus en plus régulière des fonds d'indemnisation. Cette multiplication n'est pourtant pas le gage d'un respect des droits des victimes, qui a priori favorisées, doivent parfois faire des sacrifices discutables. S'il nous faut admettre que les victimes sont aujourd'hui mieux indemnisées, les liens entre les fonds d'indemnisation et les droits des victimes apparaissent ambigus. Des questions demeurent. Les victimes sont-elles égales face aux fonds d'indemnisation? L
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8

Diouf, Pierre. "Le fonds de garantie automobile sénégalais et l'indemnisation des préjudices corporels consécutifs aux accidents de la circulation." Paris 10, 2000. http://www.theses.fr/2000PA100188.

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Abstract:
Cette thèse est consacrée à l'étude de l'indemnisation des victimes d'accident de la circulation par le Fonds de garantie automobile sénégalais lorsque : les auteurs ne sont pas connus, parce qu'ayant pris la fuite ; les auteurs ne sont pas assurés ou assurés par une fausse compagnie d'assurance. Elle s'articule autour de deux points. L'organisation administrative et financière (1ère partie). Le fonctionnement du Fonds de garantie (deuxième partie). Cependant dans la partie introductive, il a été fait cas des problèmes liés aux réseaux routiers sénégalais, aux transports urbains et interurbain
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9

Ferreira, Georges. "Les garanties indemnitaires." Versailles-St Quentin en Yvelines, 2002. http://www.theses.fr/2001VERS011S.

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Abstract:
L'émergence des garanties indemnitaires, en droit français, trouve sa source dans un mécanisme originaire du droit romain que certains droits européens ont intégré. Il détermine un engagement indépendant de répondre du fait d'autrui, donc d'indemniser le bénéficiaire de la promesse en cas de non-accomplissement de ce fait. Ce mécanisme peut se retrouver dans les garanties autonomes et l'assurance-crédit. Le garant indemnise directement le créaéncier du fait de la défaillance du débiteur. Mais, les garanties indemnitaires se révèlent davantage dans les mécanismes où l'indemnisation est subsidia
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10

Bottaro, Frédéric. "La réparation publique des dommages causés par une personne privée." Paris 2, 2004. http://www.theses.fr/2004PA020086.

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Abstract:
Les victimes de dommages causés par une personne privée d'assurance disposent, dans certains cas, d'une action afin d'obtenir une réparation versée par une personne publique. Ces hypothèses n'ont, jusqu'à présent, pas fait l'objet d'une systématisation de la part de la doctrine, qui consacre pourtant des développements fournis sur l'exposé de cas particuliers. L'unité leur est conférée par le fait que, d'une part, le dommage est causé par une personne privée et que, d'autre part, ce dommage est réparé par une personne publique. La cohérence provient des solutions qui président à la réparation
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Books on the topic "Fonds de garantie"

1

L'indemnisation publique des victimes d'infractions: L'indemnisation par le fonds de garantie. L'Harmattan, 2000.

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2

Diouf, Pierre. Le fonds de garantie automobile sénégalais et l'indemnisation des préjudices corporels consécutifs aux accidents de la circulation. Atelier national de reproduction des thèses, 2004.

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3

Máiquez, José María García. El régimen jurídico del Fondo de Garantía Salarial. Trivium, 1992.

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4

Torres, Manuel Ramos. El fondo de garantía salarial: Aspectos prácticos. Editorial Comares, 2000.

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5

Buj, Remedios Roqueta. Los beneficiarios de las prestaciones del F.O.G.A.S.A. Tirant lo Blanch, 2000.

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6

Castillo, María Mercedes Ibañez. El fondo de garantias de instituciones financieras y el seguro de depositos en Colombia. Republica de Colombia, Pontificia Universidad Javeriana, Facultad de Ciencias Juridicas, 1988.

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7

Las prestaciones del FOGASA. Tirant lo Blanch, 1997.

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8

Casson, Philippe. Les fonds de garantie. LGDJ / Montchrestien, 1999.

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9

Bastin. Le Paiement de la dette d'autrui: La caution, la garantie, les fonds de garantie, etc. LGDJ / Montchrestien, 1999.

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10

Consultants, Technical Credit Insurance, and Nationale "Assureurs conseils", eds. Problèmatique de l'accès au financement à moyen terme pour les PME gabonaises et rôle d'un fonds de garantie. Agence de la francophonie, 1997.

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Book chapters on the topic "Fonds de garantie"

1

"Fondo de Garantía de pensión de alimentos." In La doctrina ante el delito de impago de pensión de alimentos. J.M Bosch, 2016. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctvrzgx0b.21.

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2

Bouyé, Edouard. "Le numérique participatif au service de la République des Lettres." In Le Crowdsourcing. Editions des archives contemporaines, 2021. http://dx.doi.org/10.17184/eac.3909.

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Abstract:
Loin des clichés, l’inflation de la production documentaire a fait des archivistes les animateurs d’équipes nombreuses ; et la consultation des archives est l’une des pratiques culturelles les plus populaires. Cette rencontre d’un public motivé et d’une documentation numérique considérable a suscité le développement d’entreprises de crowdsourcing permises par la pratique des documents d’archives ainsi que par les connaissances toponymiques et onomastiques des usagers : édition de textes, annotation collaborative de l’état civil ou de fonds iconographiques, établissement de dictionnaires historiques, etc. Le rôle de l’archiviste est de rendre possible ce travail sur les sources, de l’encadrer, de le faire connaître (par la médiation numérique). Il faut susciter la création d’un réseau, d’une communauté virtuelle (en s’appuyant sur des communautés réelles) et donner de la reconnaissance à son travail. Le public attend de l’archiviste, qui doit se déprendre de la posture du sachant distillant son savoir, qu’il soit néanmoins être le garant de la fiabilité de l’information produite, même s’il n’a pas les moyens concrets de la valider systématiquement a priori. Diverses questions doivent être examinées : celle de la propriété intellectuelle de l’information produite, celle des rapports entre crowdsourcing et crowdfunding, celle des raisons et des conditions du succès des entreprises de crowdsourcing dans les archives, où chaque participant contribue à l’enrichissement du patrimoine commun.
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3

"Real Decreto 1618/2007, de 7 de diciembre, sobre organización y funcionamiento del Fondo de Garantía del Pago de Alimentos." In La doctrina ante el delito de impago de pensión de alimentos. J.M Bosch, 2016. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctvrzgx0b.32.

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