Academic literature on the topic 'Forains – Droit'

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Journal articles on the topic "Forains – Droit"

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Prioux, France, and Francisco Munoz-Pérez. "Reconnaissances et légitimations des enfants nés hors mariage depuis 1965. Des comportements différents selon l'âge des parents et leur milieu social." Population Vol. 54, no. 6 (1999): 853–84. http://dx.doi.org/10.3917/popu.p1999.54n6.0884.

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Abstract:
Résumé F. Munoz-Pérez, F. Prioux.- Reconnaissances et légitimations des enfants nés hors mariage depuis 1965. Des comportements différents selon l'âge des parents et leur milieu social Dans les années soixante et soixante-dix, les naissances hors mariage, peu nombreuses, survenaient principalement dans des milieux spécifiques (ouvriers vivant en concubinage et forains notamment) ou étaient dues à des circonstances particulières (grossesses accidentelles, difficulté d'obtenir le divorce, etc.)- Les chances pour qu'un enfant soit reconnu par son père et légitimé par la suite étaient d'autant plu
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Louche, B., and V. Hallet. "Détermination de la structure tectonique de l'aquifère crayeux du littoral Nord Pas-de-Calais par prospection géophysique couplée à des observations par forage. Conséquence sur la répartition d'eau salée." Revue des sciences de l'eau 14, no. 3 (2005): 265–80. http://dx.doi.org/10.7202/705420ar.

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Abstract:
Sur le littoral du Nord - Pas-de-Calais (France), la Craie d'âge Crétacé supérieur constitue l'aquifère le plus exploité régionalement pour l'alimentation en eau tant potable qu'industrielle. Sur la frange la plus littorale, l'aquifère crayeux, semi-captif est affecté par de nombreuses failles. Dans certains secteurs, la profondeur de la craie et la localisation des failles, restent aléatoires suite au manque de forages et d'affleurements. Afin de palier à ces lacunes, trois méthodes géophysiques (sondages électriques et sismiques, profilage électromagnétique) ont été appliquées. La synthèse d
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Hildebrandt, Mireille. "Radbruch’s Rechtsstaat and Schmitt’s Legal Order: Legalism, Legality, and the Institution of Law." Critical Analysis of Law 2, no. 1 (2015). http://dx.doi.org/10.33137/cal.v2i1.22514.

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Abstract:
This article forages the fruits of Radbruch’s Legal Philosophy of 1932, taking into account his writings after the horrors of National Socialism in Germany. This contribution builds on the findings of my chapter concerning Radbruch’s inquiry into the origins of the criminal law, in Foundational Texts in Modern Criminal Law. In that chapter I present the rise of the sovereign state as a precondition for a Rule of Law that institutes a balancing act between the different powers of the state. In the current article I briefly present the rise of the Rule of Law in the course of the nineteenth and
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McNicholas, Grace E., Andrew L. Jackson, Stephanie Brodie, et al. "Seasonal variability of high‐latitude foraging grounds for Atlantic bluefin tuna (Thunnus thynnus)." Diversity and Distributions, June 10, 2024. http://dx.doi.org/10.1111/ddi.13865.

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Abstract:
AbstractAimPredicting spatial and temporal changes in species distributions is difficult for highly mobile species, making effective management challenging. We aim to understand the seasonal variability in habitat suitability for Atlantic bluefin tuna (Thunnus thynnus; ABFT) by using tracking data to create species distribution models.LocationNorth‐east Atlantic Ocean.MethodsForty‐nine ABFT were tagged with pop‐up archival satellite tags along the west coast of Ireland during successive autumns from 2016 to 2021. Four thousand two hundred and sixteen daily locations were used to build a habita
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Tadrist, Nassima, Olivier Debauche, Boualem Remini, Dimitri Xanthoulis, and Aurore Degré. "Impact de l'érosion sur l'envasement des barrages, la recharge des nappes phréatiques côtières et les intrusions marines dans la zone semi-aride méditerranéenne : cas du barrage de Boukourdane (Algérie)." BASE, 2016, 453–67. http://dx.doi.org/10.25518/1780-4507.13281.

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Abstract:
Description du sujet. L’érosion hydrique est une problématique particulièrement importante, notamment dans la zone méditerranéenne et semi-aride. Cette zone est caractérisée par des régimes pluviométriques irréguliers qui ont une influence considérable sur les pertes en sol. Dans les zones montagneuses, les phénomènes d’érosion hydrique sont accentués par les fortes pentes et la couverture réduite du sol. Les barrages alimentés par ces zones subissent un envasement lié à une érosion importante. L’envasement de ces barrages limite drastiquement leur capacité et donc leur durée d’exploitation. L
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Dissertations / Theses on the topic "Forains – Droit"

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Collin, Alice. "Gens du voyage et droit de l'urbanisme : contribution à l'étude d'un habitat en marge des règles d'occupation et d'utilisation des sols." Electronic Thesis or Diss., Lorient, 2023. http://www.theses.fr/2023LORIL652.

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Abstract:
L’habitat des gens du voyage est défini et régi par la loi du 5 juin 2000 relative à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage, dite Besson II. Elle organise les modalités concrètes de mise en œuvre de l’obligation d’accueil de cette catégorie d’administrés par les communes et intercommunalités en imposant la désignation de lieux spécifiques destinés aux résidences mobiles qui caractérisent leur mode de vie. Dans ces conditions, le droit de l’urbanisme est en théorie mis au service de cette compétence en ce qu’il est censé retranscrire au sein des documents de planification notamment, la pri
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Book chapters on the topic "Forains – Droit"

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Mignan-Traore, Moïse, and Augustin Zomgo. "Espaces disputés en Afrique noire." In Hommes et sociétés. Karthala, 1986. http://dx.doi.org/10.3917/kart.crous.1986.01.0253.

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Abstract:
Les politiques de développement rural sont d’une part déterminées par les stratégies économiques et sociales au plan national, d’autre part reformulées, quant aux structures foncières, au niveau du terroir villageois à l’échelle locale. Après 1974, le gouvernement voltaïque optait pour un développement communautaire intégré impliquant une meilleure assistance au monde rural et la mise en place de structures communautaires. En dépit de changements dans les objectifs et de retards, des organisations volontaires de producteurs ruraux ont été créées sous le nom de « groupements villageois » et jur
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"Chapter 2. The Security Council Legibus Solutus? On The Legislative Forays Of The Council." In International Law and the Quest for its Implementation. Le droit international et la quête de sa mise en oeuvre. Brill | Nijhoff, 2010. http://dx.doi.org/10.1163/ej.9789004177147.i-506.9.

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Conference papers on the topic "Forains – Droit"

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Scandarolli, Denise. "Transformação e consolidação do gênero opéra-comique a partir da Querelle des Bouffons." In Encontro da História da Arte. Universidade Estadual de Campinas, 2010. http://dx.doi.org/10.20396/eha.6.2010.3810.

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Abstract:
O gênero operístico denominado opéra-comique tem suas origens nos espetáculos teatrais e de divertimento que eram apresentados nas feiras sazonais de Paris. Por volta da segunda metade do século XVII, época em que esse tipo de espetáculo Forain ganha um caráter mais homogêneo, as principais feiras parisienses eram a Foire Saint-Germain e a Foire Saint-Laurent. A primeira se localizava entre a igreja de Saint Germain de Prés e a Saint Suplice (rive gauche) e funcionava entre o início de fevereiro até o domingo de páscoa; a segunda ficava nas proximidades do faubourg Saint Denis (rive droite) e
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