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Journal articles on the topic 'Forme de l’État'

Author: Grafiati

Published: 7 July 2024

Last updated: 31 July 2025

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1

Ferragu, Gilles. "Contester l’État de droit." Pouvoirs N° 193, no. 2 (2025): 31–40. https://doi.org/10.3917/pouv.193.0031.

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Abstract:

Cet article s’interroge sur les pratiques de contestation de l’État de droit : en partant des discours et des idéologies qui les inspirent, il entreprend d’éclairer les formes les plus radicales de cette contestation, dans ce qui peut être considéré comme une forme d’archéologie du terrorisme contemporain.

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2

Chalah, Seïdh. "Le rôle de l’intonation en syntaxe et en sémantique: étude de cas portant sur l’opposition d’état du nom kabyle." Cahiers du Centre de Linguistique et des Sciences du Langage, no. 22 (April 9, 2022): 47–62. http://dx.doi.org/10.26034/la.cdclsl.2007.1448.

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Abstract:

Dans ce travail, La question posée est donc la suivante : la forme du nom à l’E.A. (l’état d’annexion) est-elle marquée prosodiquement, en plus du changement formel à l’initiale, d’une manière différente par rapport à celle du nom à l’E.L (l’état libre) ?

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3

Tetsurō, Watsuji. "L’État*." Dossier 64, no. 2 (2008): 345–57. http://dx.doi.org/10.7202/019503ar.

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Abstract:

Dans la section de Rinrigaku intitulée « L’État », Watsuji Tetsurō définit l’État en tant que « communauté éthique des communautés éthiques ». Ce qu’il entend par là, c’est que l’État, pour lui, est la communauté la plus englobante, celle qui n’a pas d’égoïsme et qui place chacune des communautés de rang inférieur dans une structure totalement éthique. Watsuji voit donc l’État comme la forme la plus achevée de communauté. Il considère aussi que l’État, en tant que communauté englobante, peut moralement utiliser la violence pour imposer le respect des lois qu’il édicte, parce que cette violence

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4

Angue, Christian. "L’unité nationale et la forme de l’état en Afrique : recherches sur l’existence d’un déterminisme en droit constitutionnel camerounais." Revue internationale de droit comparé 73 e année, no. 3 (2021): 549–74. https://doi.org/10.3917/ridc.733.0052.

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Abstract:

Depuis quelques décennies, on observe la résurgence du débat sur le lien entre la forme de l’État et l’unité nationale au Cameroun. L’idée émerge en effet qu’il existe une forme exclusive d’État qui déterminerait la réalisation de l’unité nationale. À ce propos, deux thèses s’affrontent, d’une part celle de la restauration de l’État fédéral, et d’autre part celle du maintien de l’État unitaire décentralisée. Entre ces deux positions, se trace une position médiane défendue dans cet article et qui consiste à rejeter, au regard de l’histoire constitutionnelle et politique du Cameroun, tout déterm

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5

Chanial, Philippe. "L’anarchisme comme anti-politique de la Relation ? Proudhon, Buber, Landauer." Revue du MAUSS 62, no. 2 (2024): 287–316. http://dx.doi.org/10.3917/rdm1.062.0287.

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Abstract:

À la lecture de trois grandes figures de l’anarchisme, Proudhon, Buber et Landauer, cet article propose de montrer combien « l’antipolitique » libertaire ne saurait se réduire à la seule condamnation de l’État, incarnation du mal politique, celui de la domination de l’homme par l’homme. Elle est avant tout indissociable d’une foi peu commune dans l’autonomie du social. Comme s’il suffisait de redécouvrir le social, au double sens du terme, sous la gangue de l’État, pour le rendre à lui-même, à sa spontanéité, à sa puissance auto-instituante ; comme si la transcendance du politique devait reflu

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6

Paul, Jürgen. "Perspectives nomades. État et structures militaires." Annales. Histoire, Sciences Sociales 59, no. 5-6 (2004): 1069–93. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900022897.

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Abstract:

RésuméLa contribution met l’accent sur les « États nomades» en Asie centrale au Moyen Âge et leurs relations avec le monde sédentaire. Elle propose une analyse des dépendances mutuelles de l’État et du militaire. Centrale est la question de savoir si les États nomades et leurs armées sont simplement une extension de la forme primaire de l’organisation sociale dans la plupart des groupes nomades, c’est-à-dire du tribalisme. Comme il semble que l’organisation étatique naisse, en milieu nomade, et ce, dans pratiquement tous les cas, dans une interaction tout à fait étroite avec des structures éco

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7

Sall, Babacar. "Les groupes problématiques, comme forme socialisée du besoin d’État." Politique africaine 61, no. 1 (1996): 29–38. http://dx.doi.org/10.3406/polaf.1996.5940.

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Abstract:

Certains groupes ne se constituent qu’autour d’un problème à résoudre et les groupes «problématiques» se distinguent d’autres collectifs par leur objet social qui leur donne une homogénéité au moins temporaire. Reposant sur une demande active, en quête de ressources le plus souvent détenues par l’État, ces groupes doivent se couler dans le jeu institutionnel. Faute d’un cadre juridique formel, c’est par l’usage sélectif du jeu politique légitime qu’ils peuvent mobiliser les acteurs étatiques et leurs ressources. Ces groupes deviennent ainsi des acteurs politiques à part entière, ce qui pose la

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8

Jardri, R. "Imagerie multimodale de l’état hallucinatoire." European Psychiatry 29, S3 (2014): 554. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2014.09.354.

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Abstract:

ContexteLes hallucinations figurent parmi les symptômes les plus invalidants de la schizophrénie. Même si ces expériences peuvent survenir à la fois dans la modalité auditive (HA) et visuelle (HV), l’impact de la présence d’une ou de deux modalités hallucinatoires (HA + V) reste peu exploré dans la schizophrénie. Cette étude vise donc à préciser les variations de connectivité fonctionnelle et structurale observables en fonction de la complexité hallucinatoire. Ces analyses seront complétées par des mesures structurales destinées à étudier l’impact de la plasticité et de facteurs neurodéveloppe

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9

Lego, Gaëlle. "Métiers de l’humain, crise des vocations et analyse de l’une des raisons de cette désertion en temps de Covid." VST - Vie sociale et traitements N° 160, no. 4 (2023): 46–52. http://dx.doi.org/10.3917/vst.160.0046.

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Abstract:

Le courage de penser se forge en temps de démocratie. Le climat de peur généré par l’état d’urgence écrase la pensée du fait d’une précipitation. Ce que nous venons de vivre avec l’exclusion des personnels suspendus est inédit. Je forme l’hypothèse que ceux-ci ont cristallisé comme symptôme quelque chose d’une résistance qui ne veut pas se dissoudre dans le rouleau compresseur du néo-libéralisme. La question reste ouverte…

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10

Healy, Nicholas J. "Dignitatis Humanae et l’État libéral moderne." Communio 287-288, no. 3 (2023): 25–37. http://dx.doi.org/10.3917/commun.287.0025.

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Abstract:

Cet essai veut montrer l’importance durable de l’enseignement du concile Vatican II sur la liberté religieuse, Dignitatis Humanae. L’un des défis contemporains à la liberté religieuse authentique est l idéologie du libéralisme moderne qui tend à concevoir la foi religieuse comme essentiellement privée. Il en résulte une forme de « totalitarisme doux » qui exclut le recours au bien commun. Une meilleure compréhension de l’enseignement de Dignitatis Humanae sur la fin de l’autorité politique et la relation essentielle entre liberté et vérité peut renouveler la défense de la liberté religieuse pa

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11

Kott, Sébastien. "La financiarisation de la comptabilité publique : déconstruction d’une idée reçue." Revue française de finances publiques N° 155, no. 3 (2021): 39–49. https://doi.org/10.3917/rffp.155.0039.

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Abstract:

Le déploiement d’une comptabilité générale au sein de l’État a pu être compris comme une forme de financiarisation de sa comptabilité publique. Il n’en est rien. Il ne faut pas confondre production d’une comptabilité financière et financiarisation de la comptabilité. Il faut aussi dépasser la simple apparence des mots et comprendre, dans leurs contextes techniques et historiques, les grandes phases du développement de la comptabilité publique pour apprécier pleinement les motifs de l’apparition d’une comptabilité de nature financière au cœur de l’État. La LOLF, en 2001, n’assimile pas l’État à

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Hadeid, Mohamed, Abed Bendjelid, Jacques Fontaine, and Serge Ormaux. "Dynamique spatiale d’un espace à caractère steppique : le cas des Hautes Plaines sud-oranaises (Algérie)." Cahiers de géographie du Québec 59, no. 168 (2016): 469–96. http://dx.doi.org/10.7202/1037259ar.

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Abstract:

Les Hautes Plaines steppiques sud-oranaises représentent un milieu biogéographique ouvert et fragile. Pendant des siècles, le nomadisme pastoral en a été l’unique forme d’exploitation. La colonisation provoque une première rupture en réduisant les mouvements des tribus, brisant ainsi la complémentarité spatiale existante entre la Steppe et le Tell. Après l’indépendance, l’État algérien reprend certaines dispositions du pouvoir colonial, mais avec une volonté de développement et d’intégration de la Steppe à l’espace national. La population, encore majoritairement nomade dans les années 1960, se

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13

Raynal, Pierre-Marie. "L’État de droit comme forme de gouvernement. Essai de classification." Civitas Europa 37, no. 2 (2016): 27. http://dx.doi.org/10.3917/civit.037.0027.

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14

Klein, Juan-Luis. "Développement régional et espace local : vers une régulation territorialisée." IV. Régulation sociale et médiation politique, no. 22 (November 13, 2015): 189–96. http://dx.doi.org/10.7202/1034028ar.

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Abstract:

L’auteur propose une problématique qui replace le développement local dans le contexte du mode de régulation postkeynésien propre aux sociétés industrialisées actuelles. Il insiste sur la territorialisation du social et du politique, et soutient que les nouveaux espaces qui prennent forme au niveau local sous l’action de l’État, des pouvoirs locaux ou des mouvements sociaux sont en quelque sorte une sphère « intermédiaire », un interface entre l’État et l’individu, entre l’économie performante et l’économie précaire, entre les pôles de développement et les régions périphériques. Ce sont des li

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Bonduelle, Tessa. "Un travail social « réaliste » : Comment les associations « opératrices » de l’action sociale tempèrent les attentes envers l’État français." Participations N° 36, no. 2 (2023): 165–91. http://dx.doi.org/10.3917/parti.036.0165.

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Abstract:

Pour gérer la crise des réfugié·es, l’État français a sous-traité l’accompagnement des demandeurs et demandeuses d’asile et des réfugié·es à des associations. La sous-traitance soumet ces associations à des objectifs d’efficacité et d’austérité, contraignant le travail de leurs salarié·es et mettant à mal l’idéal d’un travail social humain et relationnel. Cet article analyse les pratiques d’accompagnement des salarié·es de ces associations dans des centres d’hébergement et des programmes de réinstallation. Fortement contraint·es dans leur capacité à humaniser les opér

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Ducharme, Théo. "La comptabilité générale au service des litiges perdus par l’État." Gestion & Finances Publiques, no. 3 (May 2022): 38–44. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2022.3.007.

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Abstract:

La comptabilité générale, introduite par la LOLF, connaît encore des difficultés d’application concernant les conséquences financières des litiges perdus par l’État. Les acteurs n’utilisent pas encore suffisamment cette nouvelle forme de comptabilité pour rendre l’inscription des provisions pour litige réellement utile.

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Meardi, Guglielmo. "L’état des négociations collectives en Europe." Négociations N° 41, no. 2 (2025): 47–60. https://doi.org/10.3917/neg.041.0047.

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Abstract:

Prenant appui sur une analyse comparative entre les pays d’Europe centrale et orientale et l’Italie, l’auteur retrace l’histoire de la négociation collective depuis le début des années 1990 jusqu’à la récente directive européenne de 2022 relative à des salaires minimaux adéquats. Il montre notamment que la négociation collective, un temps suspectée de générer des déséquilibres économiques et fragiliser la compétitivité européenne, n’a pas trouvé à se développer comme on aurait pu l’anticiper dans les pays d’Europe centrale et orientale et a été fragilisée dans un pays comme l’Italie où elle ét

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Lajoie, Andrée, Cécile Bergada, and Éric Gelineau. "Conceptions abénakies des droits ancestraux." Les Cahiers de droit 46, no. 3 (2005): 749–70. http://dx.doi.org/10.7202/043862ar.

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Abstract:

Inscrit dans la perspective du pluralisme juridique — qui implique la reconnaissance d’ordres juridiques autochtones parallèles antérieurs à la colonisation, dont la survie les pose encore de nos jours en concurrence avec l’État canadien pour l’allégeance des Autochtones –, l’article qui suit analyse le contenu, la portée et l’ordonnancement des droits ancestraux des Abénakis qui en sont les héritiers et les interprètes, à partir de leur discours contemporain issu de leurs traditions normatives. Les résultats colligés mènent à croire qu’il existe désormais une nouvelle forme hybride et évoluti

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Percio, Alfonso Del. "Le plurilinguisme suisse à l’ère du capitalisme tardif." Anthropologie et Sociétés 39, no. 3 (2016): 69–89. http://dx.doi.org/10.7202/1034760ar.

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Abstract:

Cet article analyse les logiques régissant la valorisation par l’État de la diversité linguistique suisse sous des conditions de capitalisme tardif. Si les gouvernements helvétiques ont historiquement investi dans le plurilinguisme national, aujourd’hui la Suisse continue à miser sur le plurilinguisme afin de maintenir la position privilégiée occupée par son économie sur les marchés mondiaux. Pour pouvoir mettre à profit ce capital historique, l’État suisse adapte cependant l’argument du plurilinguisme aux marchés-cibles, ce qui aboutit à une hiérarchisation des formes de « diversité » en Suis

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Vega-Centeno, Pablo, Jérémy Robert, and Danae Roman. "« Nous l’avons fait nous-mêmes » : la citoyenneté au prisme des infrastructures de mobilité dans les quartiers populaires des périphéries de Lima." Flux 139-140, no. 2 (2000): 31–46. https://doi.org/10.3917/flux1.139.0031.

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Abstract:

Cet article interroge la notion de citoyenneté dans les quartiers périphériques de Lima au prisme des infrastructures de mobilité. Moins étudiées que la question du logement ou des services essentiels comme l’eau et l’électricité, ces infrastructures représentent pourtant une nécessité prégnante et traduisent d’importantes des inégalités socio-spatiales. Nous mobilisons le concept de citoyenneté infrastructurelle pour analyser les relations entre les habitants et l’État et leur évolution dans le temps. Plutôt qu’un acquis universel, nous montrons l’existence d’une citoyenneté différenciée et d

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Ansaldi, Mireille, and Claire le Marrec. "Les virus des bactéries à l’ère de l’Anthropocène : amis ou ennemis de leurs hôtes ?" médecine/sciences 41, no. 2 (2025): 160–65. https://doi.org/10.1051/medsci/2025014.

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Abstract:

Les virus de bactéries, ou bactériophages, sont les virus les plus abondants sur Terre, et leurs hôtes sont les organismes vivants les plus répandus dans la biosphère. Ils sont retrouvés à l’état libre, sous forme de virions, et aussi très abondants dans les génomes de bactéries, à l’état de prophages. Les bactériophages sont présents dans tous les biotopes colonisés par les bactéries, eaux, sols, environnements extrêmes, microbiotes humains, animaux et végétaux, où ils participent aux échanges génétiques. Tous les facteurs qui impactent ces environnements ont donc des conséquences importantes

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Borremans, René. "La Cambre : une école d’architecture originale soumise au processus de normalisation." Logement et luttes urbaines, no. 4 (February 4, 2016): 59–62. http://dx.doi.org/10.7202/1035039ar.

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Abstract:

L’Institut Supérieur d’Architecture de l’État, La Cambre, était réputé pour les caractéristiques de son enseignement : pluraliste, critique, développant des analyses et des projets originaux, ouvert aux courants architecturaux liés aux luttes urbaines. Au cours de l’été 1979, des décisions ministérielles entraînèrent le licenciement de la moitié du corps professoral. Un système d’enseignement était brisé. Face aux décisions prises, la lutte s’est organisée dans l’institution mais a échoué : les enseignants ne sont pas réintégrés. Aujourd’hui, la lutte se poursuit sous la forme de la création,

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Dufour, Geneviève, Olivier Barsalou, and Pierre Mackay. "La mondialisation de l’État de droit entre dislocation et recomposition : le cas du Codex Alimentarius et du droit transnational." Les Cahiers de droit 47, no. 3 (2005): 475–514. http://dx.doi.org/10.7202/043895ar.

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Abstract:

Phénomène historique, protéiforme et polysémique, la mondialisation exerce une profonde infuence sur les phénomènes juridiques à l’échelle internationale. Source de « déformalisation » du droit, la mondialisation procède d’une logique difficilement saisissable en cette période de mutation traversée, entre autres, par une multiplication des acteurs normatifs et des espaces de régulation dans la société internationale. Ce phénomène diffus exerce son empire sur la forme et la substance même de la norme produite en érodant le rôle classique de producteur de normes reconnu à l’État au profit d’inst

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Ouzounian, Agnès. "Le parfait dans l’œuvre d'Eznik Kolbac'i." Slovo 26, no. 1 (2001): 309–18. https://doi.org/10.3406/slovo.2001.1266.

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Abstract:

Faisant suite à un travail sur le parfait dans les Évangiles, la présente étude permet de mettre en évidence le fonctionnement spécifique de cette forme aspecto-temporelle dans l’œuvre d’Eznik. Ce texte, de type argumentatif, présente en effet un ensemble d’occurrences de parfait qui contredisent, d’une certaine façon, les règles qui régissent l’emploi du parfait dans les Évangiles. Deux points sont examinés en détail : d’une part, les formes de parfait du verbe «être» (լեալ է, եղեալ է) dont on ne relève aucune occurrence dans les Évangiles ; d’autre part, quelques cas de parfaits transitifs a

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Hassaneen, Thomas-Paul. "L’État-nation, l’Union européenne et le bien commun." Le Philosophoire N° 62, no. 2 (2024): 55–68. https://doi.org/10.3917/phoir.062.0055.

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Abstract:

La forme actuelle de la construction européenne tend à rogner la capacité des nations à produire leur propre bien commun, bien que les Européens attendent de l’Europe politique un renforcement de leur capacité à se gouverner par eux-mêmes – que cette capacité soit nationale ou européenne. Cette contradiction s’explique par la primauté du marché et du droit sur le politique – primauté qui structure le dispositif de l’Union européenne. La construction européenne se situe sur une voie qui affaiblit les Etats-membres sans pour autant s’orienter vers une unité politique supérieure. La réflexion ins

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Goulet, Jean. "La naissance de l’enseignement universitaire du droit au Québec." Revue générale de droit 30, no. 3 (2014): 425–45. http://dx.doi.org/10.7202/1027710ar.

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Abstract:

Le présent texte a pour objet de démontrer comment et pourquoi les facultés de droit québécoises ont passé depuis 1965 jusqu’à 1975 de l’état pauvret de simples écoles professionnelles en facultés universitaires modernes. On tentera d’identifier dix facteurs significatifs de cette transformation d’une institution qui ne forme plus que des techniciens du droit, mais des juristes avertis et critiques.

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Aubry de Maromont, Clotilde. "Penser l’unité du droit pour faire l’État." Revue de la recherche juridique, no. 1 (January 3, 2022): 55–75. http://dx.doi.org/10.3917/rjj.193.0055.

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Abstract:

Derrière leur apparente neutralité, les concepts juridiques sont porteurs d’idéologies. L’étude tend à analyser, par le prisme de l’obligation, comment des choix méthodologiques dans l’étude du droit ont permis de structurer et de façonner la mise en forme d’une pensée juridique d’État. Placer l’obligation au cœur des rapports de droit privé conduit à privilégier l’unité, la complétude et la cohérence du système par rapport à l’irréductible complexité des rapports juridiques. Cette approche, qui permet de mettre en ordre la pensée juridique et la discipline du droit dans son ensemble, ne résul

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Bezes, Philippe. "Le modèle de « l’État-stratège » : genèse d’une forme organisationnelle dans l’administration française." Sociologie du travail 47, no. 4 (2005): 431–50. http://dx.doi.org/10.4000/sdt.26940.

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Dussart, Vincent. "Tradition et modernité du droit budgétaire local." Gestion & Finances Publiques, no. 1 (January 2023): 5–11. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2023.1.001.

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Abstract:

Le droit budgétaire local a été fondé en empruntant les règles fondamentales de celui de l’État. Des principes budgétaires à l’application de la règle des quatre temps alternés il a longtemps été marqué d’une certaine forme de tradition. Cependant, le droit des finances locales est désormais porteur d’éléments de modernisation qui ne vont pas sans un accroissement de sa complexité.

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Beauchemin, Jacques. "Les formes de l’État et la production de l’éthique sociale dans la perspective de la sociologie politique." Articles 16, no. 2 (2008): 67–89. http://dx.doi.org/10.7202/040067ar.

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Abstract:

Résumé La sociologie s’intéresse le plus souvent à l’éthique en l’abordant à partir des secteurs d’activités pour lesquels cette question paraît particulièrement sensible : les nouvelles technologies de reproduction, l’environnement, les médias ou le domaine de la communication. Rarement voit-on cette science se pencher sur le problème de l’élaboration du discours éthique dans la société. Pourtant, du point de vue de la sociologie politique, l’éthique sociale contribue, d’une part, à l’insertion sociale de l’individu dans le cadre d’un discours disciplinaire voué à la reproduction de l’ordre e

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Uther, Hans-Jörg. "Légendes : Vue d’ensemble sur l’état actuel de la recherche." Estudis de Literatura Oral Popular / Studies in Oral Folk Literature, no. 8 (December 18, 2019): 109. http://dx.doi.org/10.17345/elop2019109-125.

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Abstract:

Vers 1800 les travaux sur les contes populaires et la conception qu’on en avait d’un point de vue historique provoquèrent, dans les publications littéraires et les milieux scientifiques du domaine public, un débat houleux sur l’intérêt qu’ils présentaient. Les frères Grimm, Jacob et Wilhem, tentèrent pour la première fois d’établir une distinction entre les contes populaires et les légendes. Le principe d’historicité est posé dans la fameuse phrase : Le conte (Märchen) est plus poétique, la légende (Sage) est plus historique. Cependant le terme « historique » se prêtait à une interprétation er

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Conan, Matthieu. "Les décisions de crise dans les finances locales." Revue française de finances publiques N° 159, no. 3 (2022): 91–100. https://doi.org/10.3917/rffp.159.0091.

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Abstract:

Les comptes locaux de 2020 se révèlent moins détériorés du fait de la crise sanitaire : les décisions arrêtées ont donc été bénéfiques aux finances locales. Les décisions des collectivités territoriales viennent surtout manifester leur forte capacité de résilience en pareille circonstance ; celles arrêtées par l’État sous couvert de leur venir en aide, une certaine forme de logique à poursuivre son entreprise de recentralisation financière.

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Laffont, Hélène. "Le Kleinstaat, expression politique de la Heimat." Chroniques allemandes 13, no. 1 (2009): 31–46. http://dx.doi.org/10.3406/chral.2009.911.

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Abstract:

L’attachement à la ville natale trouve sa traduction politique dans une forme locale de l’État (au sens antique de res publica) que Jacob Burckhardt, se référant à la polis grecque, appelle le « petit État » (Kleinstaat). Il s’y développe, en raison de sa « visibilité », une démocratie locale qui permet d’éviter tant la passivité des citoyens du « grand État » que les dangers de l’ochlocratie. Les villes allemandes du Moyen Âge en constituent un exemple historique : malgré le renforcement de la puissance princière, l’activité politique permanente de leurs citoyens a traversé, tel un fil rouge,

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Wolfe, Charles T. "Le rêve matérialiste, ou « Faire par la pensée ce que la matière fait parfois »*." Articles 34, no. 2 (2008): 317–28. http://dx.doi.org/10.7202/016993ar.

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Abstract:

Résumé Cet article vise à expliciter la notion de « rêve matérialiste » à partir d’une réflexion sur l’ouvrage de Diderot, Le Rêve de D’Alembert. Quel lien y a-t-il entre le matérialisme philosophique proclamé dans ce livre et la forme du rêve qui donne un caractère inédit à la présentation de cette philosophie? Une approche purement textuelle montrerait, déjà, une indissociabilité particulière entre forme et contenu; mais l’approche proposée ici s’attache à la manière dont une certaine idée du rêve sert de condition nécessaire conceptuelle à l’élaboration du matérialisme de Diderot : à l’affi

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Jean, Mathieu. "L’autopsie d’une crise de légitimité." Les Cahiers de droit 55, no. 2 (2014): 417–42. http://dx.doi.org/10.7202/1025755ar.

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Abstract:

Si l’affrontement entre le mouvement étudiant et le gouvernement libéral du Québec a pris une forme exacerbée au printemps 2012, c’est parce que l’ordre juridique incarné par le mouvement étudiant était en mesure d’opposer au gouvernement, qui tentait de le supprimer, une contre-légitimité puisée dans la démocratie directe ainsi que dans des pratiques réflexives et contre-hégémoniques. Le choc entre ces deux ordres juridiques a conduit à une crise de légitimité qui n’a finalement été résolue que par le ressourcement de la légitimité de l’État à travers le processus électoral. Ce type de sortie

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Dominici, Laurine. "Vers une « nouvelle forme » de consentement à l’impôt pour pérenniser la démocratie." Gestion & Finances Publiques, no. 6 (November 2020): 78–83. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2020.6.011.

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Abstract:

Le consentement en matière fiscale est l’un des fondements de notre démocratie. Toutefois, ce principe a, de plus en plus, une portée davantage théorique que pratique. Le sentiment d’injustice fiscale, ressenti par de nombreux citoyens-contribuables, se manifeste par la perte de sens du « devoir fiscal ». Il devient primordial pour notre démocratie, ainsi que pour la stabilité et le fonctionnement de l’État français, de repenser à une « nouvelle forme » de consentement à l’impôt que suggère d’ailleurs l’article 14 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen.

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Karachentseva, Tatiana. "Le vilain nain Stoss et la splendide Antigone : la réalisation du projet schillerien de révolution esthétique et ses paradoxes." Slavica Occitania 49, no. 1 (2019): 155–70. https://doi.org/10.3406/slaoc.2019.1251.

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Abstract:

Le vilain nain Stoss et la splendide Antigone : la réalisation du projet schillerien de révolution esthétique et ses paradoxes. Dans cet article, j’analyse la confrontation de l’esthétique et de l’anti-esthétique qui caractérise l’état actuel de la philosophie en général et de la philosophie de l’art en particulier. Je propose une approche de la conceptualisation de cette confrontation sur la base d’études comparatives de deux projets esthétiques de «libération de l’âme» (Alexandre Gorski et Iavov Golossovker), en les considérant dans le contexte de deux projets anti-esthétiques de même orient

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Casorla, Francis. "Quelques réflexions désabusées sur la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice." Revue française de criminologie et de droit pénal N° 14, no. 1 (2020): 77–101. http://dx.doi.org/10.3917/rfcdp.014.0077.

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Abstract:

On relève au début de l’exposé des motifs de ce qui allait devenir la loi du 23 mars 2019 «de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice» la phrase suivante : « L’état de nos juridictions et de nos prisons ne répond pas aux attentes des citoyens ». Triste bilan, et parfaitement exact. Mais l’espoir est encore déçu. Pour ce qui concerne « l’état de nos juridictions », la loi aboutit à une organisation judiciaire qui se complique encore, et à un surencombrement d’affaires qui s’aggravera. Quant à « l’état de nos prisons », dernier maillon d’une chaine pénale déjà en roue libre, malade

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Sander, Éric, and Jean-Marie Woehrling. "Le régime constitutionnel des cultes d’Alsace et de Moselle." Titre VII N° 14, no. 1 (2025): 35–46. https://doi.org/10.3917/tvii.014.0035.

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Abstract:

Le droit alsacien-mosellan des cultes se caractérise principalement par la non application de la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation de l’État et des Églises, ce qui permet l’existence pour certaines organisations cultuelles de statuts particuliers comprenant un contrôle public renforcé en contrepartie de soutiens matériels et financiers, la possibilité d’attribuer des aides financières publiques aux institutions religieuses et l’accès pour ces dernières au statut d’associations de droit local disposant de la pleine capacité juridique. Ce régime respecte la neutralité religieuse et la non

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Forgues, Éric. "Le partenariat des communautés francophones en situation minoritaire avec l’État." Articles, no. 1 (May 24, 2012): 180–94. http://dx.doi.org/10.7202/1009214ar.

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Abstract:

Le texte qui suit propose une réponse à la question de savoir à quel type d’autonomie les communautés francophones en situation minoritaire (CFSM) peuvent aspirer. Après avoir précisé la perspective adoptée, qui ne vise pas à définir leur droit à l’autonomie, nous nous appuyons sur certains constats effectués dans des travaux antérieurs pour présenter les conditions actuelles, notamment du point de vue du rapport entre les organismes et l’État fédéral, dans lesquelles peut prendre forme un projet d’autonomie par et pour les CFSM. Dans la suite de cette analyse, nous dégagerons une voie suscept

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de Mijolla-Mellor, Sophie. "La dystopie politique." Topique 160, no. 1 (2024): 7–16. http://dx.doi.org/10.3917/top.160.0007.

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Abstract:

La dystopie politique nous ramène à la quête de perfection dans l’organisation de l’État et, comme toute quête de cette espèce, elle signe l’action de la pulsion de mort sous la forme du travail entropique de la purification de ses membres. La dystopie est avant tout une mise en garde contre le danger que représente l’utopie, trop belle pour être vraie, ce dont on risque de ne s’aviser que quand il est trop tard.

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McAll, Christopher. "L’État des citoyens et la liberté du marché." Sociologie et sociétés 31, no. 2 (2002): 27–40. http://dx.doi.org/10.7202/001486ar.

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Abstract:

Résumé L’existence du marché, avec ses règles qui cherchent à assurer la « liberté » des échanges, est l’expression même de la citoyenneté.Le concept du marché « libre » qui s’auto-réglemente selon des lois « naturelles » serait ainsi non seulement la négationde la liberté et de la citoyenneté mais, paradoxalement, la négation même du marché en tant qu’expression de la citoyenneté.Cette déformation du sens du « marché » découle de l’acceptation, dès le XVIIIe siècle, que la liberté du citoyen était compatibleavec la soumission personnelle (par « libre » contrat et pendant les heures de travail

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Kalinov, Valentin. "Sur das Unbehagen : forces et contre-forces de l’humain." psychologie clinique, no. 56 (2023): 13–19. http://dx.doi.org/10.1051/psyc/202356013.

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Abstract:

Le texte vise à analyser ¡’interrelation entre le phénomène humain et l’état (mécanisme, appareil ontologique) de mécontentement et de malaise sur lequel Freud réfléchit dans son texte Das Unbehagen in der Kultur (1930). Selon une considération ontologique, le phénomène humain se présente sur le plan de l’inconscient comme un point de rassemblement de forces et de contre-forces qui se trouve dans un état permanent d’excentricité et d’auto-transcendance, qui constituent la forme de son destin humain, trop humain.

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Roy, Ingride. "Les diverses solutions « intégratives » et « autonomistes » offertes aux communautés de langue officielle du Canada pour préserver et développer leur spécificité." Articles, no. 1 (May 24, 2012): 115–44. http://dx.doi.org/10.7202/1009211ar.

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Abstract:

Les communautés de langue officielle en situation minoritaire du Canada doivent pouvoir conserver, mais aussi développer leur culture et leur langue. Le droit international et le droit constitutionnel comparé relatifs au « droit de participation » des minorités à la « vie de l’État » offrent diverses solutions, sous forme « intégrative » ou « autonomiste », pour y parvenir. Toutefois, le choix des solutions doit dépendre non pas du qualificatif du groupe en cause, mais de la « situation minoritaire » dans laquelle vit le groupe. Or, une « situation minoritaire » peut se définir en fonction des

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Dupeux, Louis. "Les catholiques allemands et le «Troisième Reich»." Revue d’Allemagne et des pays de langue allemande 29, no. 1 (1997): 33–57. http://dx.doi.org/10.3406/reval.1997.4007.

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Abstract:

Cet article – forcément incomplet en l’état actuel de la recherche – envisage la notion de «catholique» au sens le plus large : du simple baptisé à l’Amtskirche», en passant par les vrais «fidèles» – et par le «chaos», à vrai dire ordonné, des «Vereine»... Il montre le combat multidimensionnel engagé par l’État-parti et surtout par l’aile anticléricale et néo-païenne («völkisch») de la NSDAP, d’abord contre tout ce qui, à côté de l’Église institutionnelle, pouvait faire obstacle à l’hégémonie de la nouvelle «Weltanschauung» : École confessionnelle (publique ou privée), réseau d’«associations «

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Bélanger, Louis, Guy Gosselin, and Gérard Hervouet. "Les relations internationales du Québec." Politique, no. 23 (December 11, 2008): 143–70. http://dx.doi.org/10.7202/040750ar.

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Abstract:

RésuméL’étude des relations internationales du Québec n’a pas généré de programme de recherche proprement dit, avec un ensemble cohérent de données et d’instruments d’analyse. Différentes approches du phénomène sont présentées selon la manière dont est découpé l’objet d’étude et selon les schémas explicatifs mis de l’avant pour comprendre la portée et la forme du comportement international du Québec. Un récent souci d’empirisme dans la mesure de l’activité extérieure de l’État québécois permet d’envisager la possibilité d’une analyse plus systématique du phénomène.

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Midy, Franklin. "L’évaluation aujourd’hui au Québec : déplacement des enjeux et redéfinition du champ." Cahiers de recherche sociologique, no. 35 (April 27, 2011): 55–79. http://dx.doi.org/10.7202/1002236ar.

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Abstract:

L’article met en relief la convergence et la rencontre dans un partenariat institutionnel de l’intérêt des responsables publics et de l’intérêt des acteurs sociaux pour l’évaluation. Il tente de dégager le sens de ce phénomène, en y voyant une forme d’institutionnalisation du mouvement communautaire comme coproducteur et coévaluateur de services publics, alors que l’État-providence prend la figure d’un État partenaire. Il soutient en dernière lecture qu’on assiste à un déplacement des enjeux et à une redéfinition du champ de l’évaluation.

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Barbier, Rémi, Sophie Liziard, and Sara Fernandez. "La gouvernance de l’eau à l’épreuve du droit négocié. Enquête sur l’activité réglementaire des commissions locales de l’eau." Natures Sciences Sociétés 30, no. 1 (2022): 46–57. http://dx.doi.org/10.1051/nss/2022017.

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Abstract:

L’article porte sur le pouvoir réglementaire conféré aux commissions locales de l’eau par la loi sur l’eau et les milieux aquatiques de 2006. En enquêtant sur la manière dont les commissions s’en sont saisies, il met en lumière les enjeux, les ressorts et les effets de l’inscription d’un « droit négocié » dans la gouvernance territoriale de l’eau. La négociation continue avec les services de l’État, sur les cibles et le contenu des règles, conduit d’abord à envisager cette gouvernance comme une forme de co-management de la ressource. L’analyse montre ensuite que les animateurs de schémas d?amé

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Terral, Laurent. "Un équipement métropolitain sous tension. Le cas de l’aéroport de Paris-Charles de Gaulle." Hérodote N° 193, no. 2 (2024): 89–107. http://dx.doi.org/10.3917/her.193.0089.

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Abstract:

Les aéroports figurent parmi les équipements de transport incontournables des grandes métropoles. Celui de Paris-CDG, avec sa fonction de hub , est de très loin le plus fréquenté du pays. Au cours de la dernière décennie, il a connu une histoire agitée. Entre les projets d’extension et les perspectives d’accroissement de son trafic, la volonté des autorités publiques de le rapprocher du centre de Paris grâce au CDG Express et le projet de privatisation de son exploitant, le groupe ADP, il s’est retrouvé en première ligne de l’actualité du territoire métropolitain. Ces trois ambitions ont rappe

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Gubitta, Sarah. "De l’égalité des chances à la société de l’engagement. Le mentorat, un nouveau « modèle » de politique Jeunesse ?" Sciences & Actions Sociales N° 20, no. 2 (2024): 112–38. http://dx.doi.org/10.3917/sas.020.0009.

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Abstract:

Présenté comme « innovant », le mentorat se place en réalité dans une forme de continuité cognitive avec les orientations politiques et les pratiques associatives des dernières années. Répondant aux normes de ce qui est considéré comme un « bon » dispositif, il a été propulsé « par le haut » et traduit en 2021 en un Plan national conséquent. Consacrant des mutations déjà initiées dans les politiques de jeunesse, il en signe une nouvelle étape en expérimentant un modèle inédit faisant le pari d’un engagement massif des entreprises et des citoyens auprès des jeunes. Sa seconde originalité est so

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