Relevant bibliographies by topics / Formulaires

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  1. Journal articles
  2. Dissertations / Theses
  3. Books
  4. Book chapters
  5. Conference papers
  6. Reports

Academic literature on the topic 'Formulaires'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 28 July 2024

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Journal articles on the topic "Formulaires"

1

Cumyn, Michelle. "Les mentions exigées par la loi protègent-elles les consommateurs ? Le cas du contrat d’arrangements préalables de services funéraires." Les Cahiers de droit 63, no. 3 (September 6, 2022): 595–641. http://dx.doi.org/10.7202/1091954ar.

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Abstract:
Le contrat d’arrangements préalables de services funéraires est un contrat mixte de service et de vente. Le consommateur paie d’avance les services et les biens qui seront fournis par l’entreprise funéraire après son décès. Ce contrat d’adhésion et de consommation est encadré par la Loi sur les arrangements de services funéraires et de sépulture. Depuis 1987, cette loi établit des modalités impératives essentielles pour la protection des consommateurs. Cela explique sans doute la grande popularité des arrangements préalables au Québec. Cependant, les mentions exigées par la loi, que l’entreprise funéraire est tenue d’insérer dans le formulaire de contrat qu’elle fournit, contribuent-elles à la protection des consommateurs ? Des recherches empiriques menées principalement aux États-Unis démontrent que la vaste majorité des consommateurs ne lisent pas les formulaires de contrat d’adhésion. Ils ne sont donc pas susceptibles d’y trouver une information utile. Ces études démontrent également que les mentions exigées par la loi, en donnant l’impression d’un imprimatur de l’État, contribuent à légitimer le contrat d’adhésion et les clauses déséquilibrées qu’il recèle. L’analyse d’un contrat type et la lecture de transcriptions d’entrevues menées auprès de consommateurs et de représentants de coopératives funéraires vont également dans ce sens. Loin de soutenir l’autonomie des consommateurs, les mentions exigées par la loi semblent accentuer leur désarroi face à la longueur et à la complexité excessives des formulaires de contrat d’adhésion.
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2

Nélisse, Claude, and Isabelle Uribé. "Analyse des évaluations médicales et psychosociales requises par la nouvelle Loi sur le Curateur public." Santé mentale au Québec 17, no. 2 (June 17, 2008): 265–83. http://dx.doi.org/10.7202/502081ar.

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Abstract:
RÉSUMÉ La nouvelle Loi sur le Curateur public requiert systématiquement des évaluations médicales et psychosociales. Comparant le texte et l’esprit de la Loi à ses procédures et ses formulaires d'opération le présent texte explique les diverses tâches qui incomberont aux professionnels de la santé et des services sociaux. Après une présentation succincte de cette Loi, le texte montre que le rôle de ces professionnels y est limité à de l'évaluation pour fin d'expertise et que cela ne va pas sans créer certains malaises. Ensuite, les deux notions clefs d'« inaptitude » et de « besoin » sont présentées dans leur sens juridique, avec leurs conséquences du point de vue de l'évaluation médicale d'abord et psychosociale ensuite. Cette dernière en particulier sera analysée dans ses difficultés d'exécution. La conclusion est une remarque générale susceptible de donner un sens à ce geste simple et quelquefois routinier qu'est celui de « remplir un formulaire ».
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3

GIGNOUX, Ph. "Nouveaux formulaires sur deux sceaux sassanides." Studia Iranica 33, no. 1 (January 1, 2004): 153–56. http://dx.doi.org/10.2143/si.33.1.563196.

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4

Gagnon, Marilou, Amélie Perron, Mélyna Désy Bédard, Caroline Dufour, Emily Marcogliese, Pierre Pariseau-Legault, David Kenneth Wright, Patrick Martin, and Franco A. Carnevale. "Dénonciation infirmière et plateformes électroniques: Une analyse de contenu du Formulaire de soins sécuritaires de la Fédération interprofessionnelle de la santé du Québec." Aporia 16, no. 1 (March 7, 2024): 21–35. http://dx.doi.org/10.18192/aporia.v16i1.6788.

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Abstract:
Cette étude visait à analyser les dénonciations soumises par des membres du personnel infirmier via une plateforme développée par un syndicat en santé du Québec. Une analyse de contenu de 1118 formulaires nous a permis de saisir la nature des situations dénoncées, d’identifier des stratégies additionnelles de divulgations infirmières et de documenter les réponses administratives. Les dénonciations, issues majoritairement d’infirmiers(ères) autorisés(es) en milieux de soins hospitaliers et de soins de longue durée, concernaient principalement la lourdeur et l’instabilité des conditions de pratique. Le recours au formulaire s’inscrivait dans une démarche de dénonciation plus large motivée par la présence de risques pour les patients et le personnel ainsi qu’une détresse morale. Le recours au temps supplémentaire était la principale réponse administrative aux situations dénoncées. Notre étude suggère que la plateforme répondait partiellement aux besoins des infirmiers(ères) et présentait certaines limites liées à sa conception et à la nature des informations recueillies. Elle souligne également l’importance d’améliorer les canaux de dénonciation interne, indispensables à la résolution de situations problématiques et au maintien de soins sécuritaires.
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5

Conti, Marco. "Normes d’écriture et exigences administratives." Revue française d'histoire du livre 142 (October 13, 2021): 107–22. http://dx.doi.org/10.47421/rfhl142_107-122.

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Abstract:
Pour pouvoir administrer une ville, un royaume ou un quelconque patrimoine privé, on devait recourir à une grande quantité de données et les enregistrer. La régularité et l’identification des données dans un écrit comptable sont des caractéristiques fondamentales de ce type d’écritures. Le propos de cet article est d’analyser les formulaires utilisés dans des registres comptables de la ville de Bologne de la fin du XIIIe siècle à la fin du XIVe siècle. L’Archivio di Stato di Bologna conserve aujourd’hui encore une quantité considérable, à l’aune de cette période, de sources de nature fiscale. Leur étude pourra nous permettre de comprendre leur utilisation à des fins comptables, comment ces formulaires ont évolué et pourquoi le notariat bolonais les a pérennisés, jusqu’à être lui-même copié par d’autres pays d’Europe.
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6

Boyaval, Bernard. "Deux formulaires épigraphiques de Tell el Yaoudijeh." Kentron 8, no. 3 (1992): 125–34. http://dx.doi.org/10.3406/kent.1992.1470.

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7

Dagorn, François. "World-Wide Web, formulaires électroniques, images réactives, etc." Cahiers GUTenberg, no. 19 (1995): 59–66. http://dx.doi.org/10.5802/cg.155.

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8

Trépardoux, Francis. "Formulaires hippiatriques de la 1ere République en France." Revue d'histoire de la pharmacie 88, no. 327 (2000): 351–64. http://dx.doi.org/10.3406/pharm.2000.5118.

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9

Gómez-Jordana, Sonia. "Autour des constructions formulaires : approches diachronique, didactique et sémantique." Thélème. Revista Complutense de Estudios Franceses 37, no. 2 (December 16, 2022): 149–50. http://dx.doi.org/10.5209/thel.82167.

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Abstract:
El número Sobre las construcciones formularias: enfoques diacrónico, didáctico y semántico propone volver a visitar la palabra proverbial y las construcciones semi-fijadas a partir de nuevos enfoques. Así, este número monográfico tendrá por objetivo estudiar los proverbios y expresiones fijas desde un punto de vista diacrónico, en cuanto a su traducción y a su construcción sintáctica. Los títulos de cuadros son igualmente objeto de estudio en tanto que formas breves que contienen una polifonía subyacente, jugando entre la imagen y el texto. Las construcciones francesas del tipo de Tout sauf X poseen rasgos semánticos y sintácticos que las aproximan a las fórmulas sentenciosas. Se trata pues de interrogarse a propósito de las construcciones formularias del francés, en varios estados de lengua, con el fin de avanzar en la definición de una categoría vasta y heterogénea.
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10

Pezé, Warren. "Des rouleaux des morts inédits du haut Moyen Âge évoquant notamment l’archevêque Hugues de Reims." Archivum Latinitatis Medii Aevi 76, no. 1 (2018): 189–208. http://dx.doi.org/10.3406/alma.2018.2547.

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Abstract:
Cet article propose l’édition commentée de plusieurs rouleaux des morts et documents apparentés, datant des ix-xe siècles et venant s’ajouter à la courte liste des rouleaux du haut Moyen Âge. Deux rouleaux copiés dans le ms. BnF, latin 13351 sont originaires des abbayes de Saint-Denis et Prüm ; leur principal intérêt réside dans leur préambule, une partie du rouleau généralement éliminée lors de la copie des rouleaux dans les formulaires. Le rouleau de Saint-Denis est stylistiquement proche des rouleaux du Bassin parisien préservés dans le ms. BnF, latin 11379. Le rouleau de Prüm, en revanche, est plus original. D’une part, il apporte une nouvelle preuve des liens entretenus par Prüm en Francie occidentale à la fin de la période carolingienne. D’autre part, il s’agit d’un texte au style précieux et alambiqué, largement inspiré de l’oeuvre d’Aldhelme de Malmesbury, ce qui démontre la compétition littéraire que se livrent les abbayes à travers les rouleaux. Par ailleurs, le ms. BnF, latin 1597A, a préservé, comme formulaire, une série de titres (ou réponses aux rouleaux) originaires de Reims, dans la première moitié du xe siècle. Ces titres font référence au jeune archevêque Hugues, fils d’Herbert II de Vermandois, ainsi qu’à l’hôtelier Giso attesté dans d’autres sources, ce qui permet de les dater des années 920, confirmant le diagnostic paléographique de Bernhard Bischoff.
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Dissertations / Theses on the topic "Formulaires"

1

Bouchard, Martin. "Système de reconnaissance de formulaires imprimés." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 2000. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk1/tape4/PQDD_0017/MQ47174.pdf.

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2

Collet, Christine. "Les formulaires complexes dans les bases de données multimédia." Phd thesis, Grenoble 1, 1987. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00325851.

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Abstract:
Un modèle de formulaires complexes et les opérations associes sont présentes. Il s'attache à la classe des modèles de données relationnelles "non sons première forme normale". Il offre un cadre formel pour décrire et traiter la structure, la dynamique et la présentation des objets d'une application comme des formulaires
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3

Collet, Christine. "Les Formulaires complexes dans les bases de données multimédia." Grenoble 2 : ANRT, 1987. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37604009f.

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4

Collet, Christine Adiba Michel. "Les formulaires complexes dans les bases de données multimédia." S.l. : Université Grenoble 1, 2008. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00325851.

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5

Mizi, Mohammed. "Conception et réalisation d'un système de gestion de bases de formulaires." Lyon, INSA, 1991. http://www.theses.fr/1991ISAL0055.

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Abstract:
L'objectif de cette étude est le développement d'un système de gestion de base de formulaires (S. G. B. F. ) utilisant tous les outils et les mécanismes internes d'un S. G. B. D. , bâti sur le concept de la relation universelle, pour concevoir et manipuler des formulaires. Dans notre étude nous avons abordé les problèmes de conception de description, de manipulation de formulaires ainsi que des applications combinant un ensemble de formulaires, facilités par l'utilisation du concept de la relation universelle. La description du formulaire a été réalisée à partir des structures des relations de la base qui ont permis la création de schémas simples à partir desquels par composition ou par recouvrement (en utilisant des règles d'héritage), on obtient la structure des formulaires. Cette approche a été enrichie par les extensions apportées au modèle relationnel (spécialisation/généralisation) pour offrir plus de flexibilité dans la conception des formulaires en permettant le partage des objets et l'élaboration des versions. La manipulation a été effectuée grâce aux outils hérités du couplage avec le S. G. B. D. Relationnel et des modules propres tels que: calcul, valorisation, archivage, recherche, restitution, etc. . . Une gestion de l'historique des données permet des reconstitutions fidèles des occurrences de formulaires sans risques d'altération lors d'une mise a jour de la base. Le formulaire est un objet de la base de données. Une occurrence de formulaire sera engendrée à partir de une ou plusieurs relations de la base. Une application sera définie comme un ensemble de formulaires subissant des opérations de traitement
The aim of the work deal with the development of form base management system (FBMS) using all tools and intervals mechanisms of a DBMS, built upon the concept universal relation, for to conceive and manipulate forms. We focus on the problems of conception, description, manipulation of forms and applications that combine a set of forms. The description of form is realised from the structure of relations of the Database which allows the creation of sample schema from which we obtain the form structure, by composition (using the inheritance rules). This approach is enriched with the extension of relational model (generalisation/specialization) offering flexibility by abject sharing and manipulation of versions. The manipulation is realised with the tools inherited from coupling with relational DBMS and specific modules : calculation, evaluation, recording, searching, restitution etc. . . The management of historical data facilitate the appropriate occurrence of form without alteration during the update of database. The form is on abject of the database. An occurrence of form will be generated from one or many relations. An application will be defined with form that forms it's interface and data that use it. All forms of an application are stocked in the database.
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6

Ramdane, Saïd. "Identification automatique de types de formulaires par des méthodes stochastiques markoviennes." Le Havre, 2002. http://www.theses.fr/2002LEHA0018.

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Abstract:
L'identification de formulaires est une opération importante de la chaîne de traitement d'un système de lecture automatique. Aucun signe distinctif n'est supposé marquer le formulaire. Le traitement commence par l'extraction des blocs rectangulaires de textes ou de rectangles englobant les dessins ou les images. Etant donné que les formulaires comprennent des champs manuscrits, la position, les dimensions des blocs rectangulaires présents sont variables. Les phénomènes de fusionnement et de fragmentation résultant de la segmentation induisent une variabilité supplémentaire dans le nombre des rectangles. Cette double variabilité des rectangles, présentent un caractère aléatoire. Une première méthode, de nature statistique, effectue la reconnaissance par le calcul d'une distance, qui généralise celle de Mahalanobis, entre la forme inconnue et un modèle déterminé par appariement dans chaque classe. L'apprentissage nécessite la délicate prise en compte du phénomène de fusionnement/fragmentation. Ce modèle statistique se révèle être en réalité un modèle stochastique markovien d'ordre 0. Une deuxième méthode, de nature stochastique, repose sur la construction de modèles de Markov cachés planaires (PHMM : Pseudo-2D Hidden Markov Model). Nous décrivons notamment un nouvel apprentissage non supervisé du nombre d'états par une méthode d'agrégation dynamique. La reconnaissance est basée sur l'estimation de la probabilité conditionnelle calculée par une extension de l'algorithme de Viterbi doublement imbriqué. Pour les deux méthodes, nous avons cherché à rendre automatiques toutes les phases de l'apprentissage et de la reconnaissance. Les résultats expérimentaux confirment la validité des deux méthodes
Identification of forms is a significant operation of an automatic system of reading. No distinctive sign is supposed to mark the form. The treatment starts with the extraction of the rectangular blocks of texts or rectangles including the drawings or the images. Since the forms include handwritten fields, the position, dimensions of the rectangular blocks present are variable. The phenomena of merging and fragmentation resulting from the segmentation induce an additional variability in the number of the rectangles. This double variability of the rectangles is naturally random. A first statistical method carries out the recognition by the calculation of a distance, which generalizes the Mahalanobis distance. Learning requires taking care of the phenomenon of merging/fragmentation. This statistical model appears to be actually a Markovian stochastic model of order 0. A second stochastic method rests on the construction of planar hidden Markov models (PHMM: Pseudo-2D Hidden Markov Model). We describe in particular a new unsupervised training of the states number by a dynamic aggregation method. The recognition is based on the estimation of the conditional probability calculated by an extension of a doubly imbricated Viterbi algorithm. For the two methods, we sought to make automatic all the phases of the training and the recognition. The experimental results confirm the validity of the two methods
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7

Aguirre, Sádaba Francisco Javier Aguirre Sádaba Francisco Javier. "Al-Muqni'fī'ilm al-s̆urūṭ /." Madrid : Consejo superior de investigaciones científicas, Instituto de cooperación con el mundo árabe, 1994. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37079793q.

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Abstract:
Texte remanié de: Tesis doctoral--Universidad de Granada, 1987.
Mention parallèle de titre ou de responsabilité : Formulario notarial. Textes en arabe, introd. en espagnol. Bibliogr. p. 51-57. Index.
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8

Clavier, Eric. "Etude des strategies de tri : application a un systeme de tri formulaires." Caen, 2000. http://www.theses.fr/2000CAEN2082.

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Abstract:
S'inscrivant dans le domaine de la reconnaissance de formes, cette these traite plus particulierement du tri de formulaires. L'application cible consiste a identifier au sein d'un flux de documents ceux qui correspondent a des types connus du systeme. Il s'agit donc d'une part de reconnaitre les documents appris et d'autre part de rejeter les documents non appris. L'etude des techniques de reconnaissance de forme nous conduit dans un premier temps a faire une distinction entre classification et tri. La specificite du tri est due a l'apparition implicite de formes n'appartenant pas a une classe connue et devant donc etre rejetees. Ceci nous amene a redefinir les criteres d'evaluation des performances d'un systeme de tri. Par la suite, nous decrivons plus precisement l'application de traitement des courriers d'un organisme de gestion des prestations familiales. En tenant compte des contraintes du systeme, nous proposons differentes realisations d'un module de tri. Chacune des solutions considere que le tri peut etre decompose en une phase de classement suivie d'une phase de validation. Neanmoins elles different par les informations utilisees a chacune des etapes. Ainsi, certaines des solutions envisagees utilisent les memes informations pour le classement et le rejet alors que d'autres utilisent des metriques ou des informations differentes. Ensuite, au vu des resultats obtenus par les differentes solutions, nous nous orientons vers une realisation basee sur la combinaison de classifieurs. Neanmoins, l'etude des methodes de combinaison nous conduit a les adapter au probleme du tri, notamment dans la gestion du rejet. Nous completons cette etude en presentant quelques resultats d'une experience de suivi du regard relative a des sujets humains en situation de tri de formulaires. L'etude des donnees oculometriques nous permet d'apprehender la nature des informations capturees lors de l'apprentissage et la reconnaissance des images.
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9

Sèdes, Florence. "Contribution au developpement des systemes bureautiques integres : gestion de donnees, repertoires, formulaires, documents." Toulouse 3, 1987. http://www.theses.fr/1987TOU30134.

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Abstract:
Presentation d'une approche visant a integrer les bases textuelles et les bases de donnees en fournissant a l'utilisateur une interface multimedia du type formulaire. Presentation analytique de la fonction formulaire. Etude de l'environnement bureautique. Presentation de l'approche base textuelle. Les insuffisances de cette approche sont analysees ainsi que les contraintes dues au caractere non structure des informations. Il est mis en evidence alors la necessite et les avantages d'une structuration a posteriori. Le mixage d'informations de natures differentes est aussi aborde. Certains aspects sont illustres par des applications concretes
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10

Sedes, Florence. "Contribution au développement des systèmes bureaucratiques intégrés gestion de données, répertoires, formulaires, documents /." Grenoble 2 : ANRT, 1987. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb376098400.

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Books on the topic "Formulaires"

1

Phénoménologies et langues formulaires. Paris: Presses universitaires de France, 1992.

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2

Twengembo. Formulaires d'actes de procédure OHADA. 2nd ed. Yaoundé: Presses universitaires d'Afrique, 2007.

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3

Démare-Lafont, Sophie. Trois millénaires de formulaires juridiques. Genève: Droz, 2010.

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4

Lambert, Louis. Formulaire des officiers de police judiciaire: Formulation, style, droit. Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1985.

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5

Madagascar. Code de procédure civile: Textes et formulaires. Antananarivo, Madagascar: Éditions Jurid'ika, 2010.

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6

Hirsch, Gérard. Intégrales simples: Formulaires commentés, 300 exercices et tests. 2nd ed. Paris: Masson, 1988.

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7

Newsome & Leyden (Firm). Newsome & Leyden's list and order sheet of law and conveyancing forms, &c. [S.l: s.n., 1987.

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8

Etienne, Eddy V. Monnaie & banques: Illustré des formulaires et monnaies utilisés en Haïti. [Port-au-Prince?]: Impr. H. Deschamps, 1992.

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9

Twengembo. Formulaires d'actes usuels de procédure et des voies d'exécution OHADA. Yaoundé: Presses universitaires d'Afrique, 1999.

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10

Alec, Thomson, ed. Business tips: A mercantile dictionary containing explanation of technical terms, business forms and office work. Montreal: W. Drysdale, 1985.

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Book chapters on the topic "Formulaires"

1

Cottereau-Gabillet, Emilie. "Colophons de manuscrits et constructions formulaires (France, xive et xve siècles)." In Atelier de recherche sur les textes médiévaux, 119–48. Turnhout, Belgium: Brepols Publishers, 2021. http://dx.doi.org/10.1484/m.artem-eb.5.120279.

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2

Kaloustian, Jacques, and Francis Hadji-Minaglou. "Formulaire." In Collection Phytothérapie pratique, 175–207. Paris: Springer Paris, 2012. http://dx.doi.org/10.1007/978-2-8178-0309-8_8.

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3

Koczerska, Maria. "Le rôle politique des lettres fictives dans les formulaires polonais du xve siècle." In Bibliothèque d'histoire culturelle du Moyen Âge, 377–88. Turnhout: Brepols Publishers, 2015. http://dx.doi.org/10.1484/m.bhcma_eb.5.105575.

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4

Sotgiu, Antonio. "Boccace et les formulaires pour les confesseurs. Le cas de la nouvelle de Sire Chapelet." In Atelier de recherche sur les textes médiévaux, 391–405. Turnhout, Belgium: Brepols Publishers, 2021. http://dx.doi.org/10.1484/m.artem-eb.5.120291.

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5

Müller, Werner. "Formulaire IKDC." In Le genou, 341–46. Berlin, Heidelberg: Springer Berlin Heidelberg, 1994. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-662-06477-1_14.

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6

Tomcik, Mélissande. "Expressions formulaires." In Aurores et crépuscules dans la Thébaïde de Stace, 11–47. BRILL, 2023. http://dx.doi.org/10.1163/9789004537156_003.

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7

Sauzeau, Pierre. "“Argos Nourricière de Cavales” Emplois Formulaires et Non-Formulaires Du Nom D’Argos Chez Homere." In Hommage à Milman Parry, 189–99. BRILL, 1997. http://dx.doi.org/10.1163/9789004674561_018.

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8

Peretz, Yitskhok Laybush. "19. Notes consignées sur des formulaires." In Terre Humaine, 182–84. Plon, 2013. http://dx.doi.org/10.3917/plon.peret.2013.01.0182.

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"Table des formulaires de lecture critique." In Lecture Critique et Communication en Sciences de la Santé, 461. Elsevier, 2021. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-77343-3.09969-3.

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Fossier, Arnaud. "Chapitre 3. Les formulaires : instruments de l’administration." In Le bureau des âmes, 135–89. Publications de l’École française de Rome, 2018. http://dx.doi.org/10.4000/books.efr.38470.

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Conference papers on the topic "Formulaires"

1

Baffoun, Sami, and Jean-Marc Robert. "Étude empirique de formulaires en vue de leur utilisation sur des assistants numériques personnels." In the 20th International Conference of the Association Francophone d'Interaction Homme-Machine. New York, New York, USA: ACM Press, 2008. http://dx.doi.org/10.1145/1512714.1512734.

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Baffoun, Sami, Jean-Marc Robert, and Inès Gargouri. "Étude de la performance de quatre modèles de présentation de formulaires sur un assistant numérique personnel." In the 21st International Conference. New York, New York, USA: ACM Press, 2009. http://dx.doi.org/10.1145/1629826.1629830.

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Reports on the topic "Formulaires"

1

Gautrais, Vincent, Anne Tchiniaev, and Émilie Guiraud. Formulaire du Guide des bonnes pratiques en IA: Disposition de la Loi 25 et bonnes pratiques. Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’intelligence artificielle et du numérique, July 2023. http://dx.doi.org/10.61737/pupd4808.

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Abstract:
Ce document, qui se présente sous la forme d’un formulaire, propose une liste de questions relatives à certaines obligations légales découlant de la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels (« Loi 25 ») ainsi qu’aux bonnes pratiques pour les entreprises et les organismes publics qui utilisent l’IA. Tant les obligations explicitement identifiées dans la Loi 25 que celles que nous avons mis de l’avant dans le présent Guide sont mises en perspective dans ce formulaire. Le formulaire est divisé en sept sections reprenant les sept principes relatifs à l’utilisation des données et à la protection des renseignements personnels dans un contexte d’IA formulés dans le présent Guide. Il permet au répondant d’évaluer sa conformité aux principales obligations visant à assurer une circulation responsable des données. Le formulaire a été construit selon un effet miroir dans lequel certaines des obligations légales de la Loi 25 se reflètent sur les bonnes pratiques en matière d’IA.
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Initiative pour un avenir résilient face aux feux de forêt - Programme Élaborer et mobiliser les connaissances fondamentales sur les feux de forêt - Appel à candidatures - Formulaire de demande. Natural Resources Canada/CMSS/Information Management, 2024. http://dx.doi.org/10.4095/st000004.

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