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Academic literature on the topic 'France. Assemblée de notables'

Author: Grafiati
Published: 27 July 2024
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "France. Assemblée de notables"

1

Willaime, Jean-Paul. "Le pasteur Boegner." Revue d'histoire du protestantisme 5, no. 4 (2021): 689–712. http://dx.doi.org/10.47421/rhp5_4_689-712.

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Abstract:
L’œcuménisme occupe une place centrale dans la vie du pasteur Boegner, tout particulièrement celui qui a abouti à la formation du Conseil Œcuménique des Églises en 1938 (première assemblée à Amsterdam en 1948) et dans lequel il exerça diverses responsabilités. À côté de cet œcuménisme à dominante anglicane et protestante, l’expérience œcuménique de Boegner, c’est aussi l’œcuménisme catholico-protestant (il assista aux troisième et quatrième sessions du concile Vatican II en 1964-1965) et celui de la communauté de Taizé pour lequel il éprouva une certaine fascination. L’article montre quels son
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2

Volff, Jean. "Dix figures laïques du consistoire d’Alger (1839-1872)." Revue d'histoire du protestantisme 5, no. 2-3 (2020): 253–85. http://dx.doi.org/10.47421/rhp5_2-3_253-285.

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Abstract:
Institué par ordonnance royale en 1839 le consistoire luthéro-réformé d’Alger comprenait, outre les pasteurs, douze délégués laïcs, choisis parmi les notables protestants de la ville. Longtemps les réformés dominèrent cette assemblée et ce n’est qu’après les réformes de 1859 et de 1867 que les luthériens furent assez nombreux pour compter, puis qu’ils accédèrent à la parité. Dix figures particulièrement remarquables sont évoquées ici à partir des archives de l’Église de la Confession d’Augsbourg et de celles de l’Église protestante d’Algérie. Elles sont assez représentatives de la composition
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3

Borricand, Jacques. "GOUVERNANCE DES POLITIQUES PUBLIQUES EN FRANCE." Revista da Esmal 1, no. 8 (2023): 1–21. http://dx.doi.org/10.29327/2437258.1.8-10.

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Abstract:
Un courant d'analyse, inspiré de la sociologie du droit, a mis en évidence un certain nombre de variables qui déterminent la production législative pour expliquer l'évolution des politiques. Ces variables sont structurelles, cycliques et contextuelles et sont liées à la politique, à l'économie, à l'évolution des moeurs et des techniques scientifiques. L'article aborde dans une première partie l'élaboration des politiques publiques par l'État puis, dans une seconde partie, ce que l'on peut appeler la consultation citoyenne. Il conclut qu'il est possible d'imaginer, à terme, la naissance d'une a
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4

Oxman, Bernard H., and Stefan A. Riesenfeld. "France—immunity from taxation under ICJ Statute—effect of customary international law in French administrative courts." American Journal of International Law 92, no. 4 (1998): 764–65. http://dx.doi.org/10.2307/2998143.

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Abstract:
In Re Aquarone. 101 Revue Générale de Droit International Public 838 (1997).Conseil d'Etat (Assemblée), June 6, 1997.In this case, the French Council of State, sitting in its most authoritative formation, had to pass on a petition by Stanislav Aquarone for review of a judgment of the administrative court of appeal of Lyon, dismissing his request for annulment of die imposition by France of income taxes on his retirement pension for the years 1981-1986, paid by the United Nations. In a carefully crafted opinion, the highest administrative court of France rejected die petition and die claim of i
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5

Murard, Lion, and Patrick Zylberman. "Experts et notables. Les bureaux municipaux d'hygiène en France (1879-1914)." Genèses 10, no. 1 (1993): 53–73. http://dx.doi.org/10.3406/genes.1993.1154.

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6

Eppel, Michael. "The Elite, theEffendiyya, and the Growth of Nationalism and Pan-Arabism in Hashemite Iraq, 1921–1958." International Journal of Middle East Studies 30, no. 2 (1998): 227–50. http://dx.doi.org/10.1017/s0020743800065880.

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Abstract:
One of the basic characteristics of the social conditions that marked political life in the Arab states in the 1920s, 1930s, and 1940s was the complex relationship between the politicians from among the elites of traditional notables of the Fertile Crescent cities and theeffendiyya, or Westernized middle stratum. These elites consisted not only of traditional notable families, but also of families newly risen since the Tanzimat reforms in the 19th-century Ottoman Empire. Since the end of World War I, these elites had stood at the center of the new states established by the Western powers—Great
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7

Bilici, Faruk. "La mobilisation religieuse islamique durant la guerre d’indépendance turque." Cahiers balkaniques 51 (2025): 265–89. https://doi.org/10.4000/13xwm.

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Abstract:
Résumé : La contribution de la religion, au sens conceptuel du terme autant que celle des courants religieux, au mouvement d’indépendance turc est l’une des dimensions sur lesquelles les travaux publiés sont trop souvent spéculatifs. Quelles que soient les intentions futures de Mustafa Kemal et de ses compagnons contre le sultanat, le califat et l’islam, il est indéniable que le religieux – précisons, islamique, principalement sunnite, et dans une moindre mesure, juif – a joué un rôle primordial dans la mobilisation de la population contre les puissances occupantes. La coopération entre ouléma
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8

Goncharova, Alina, and Fabienne Labelle-Pichevin. "Dévolution successorale et réserve héréditaire : comparaison entre la France et l’Ukraine." Revue critique de droit international privé N° 3, no. 3 (2024): 573–88. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.233.0573.

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Abstract:
L’objet de cette étude est de mener une comparaison entre les droits des successions français et ukrainien. Cette étude est d’abord particulièrement intéressante dans l’hypothèse où le droit ukrainien serait applicable à la succession soumise au notaire français, car elle permet de donner quelques repères utiles en droit ukrainien. En étudiant les hypothèses de parts réservées à certains héritiers, elle permet également de mettre en lumière des différences notables quant aux ordres publics internes de chaque pays. Celles-ci pourraient donner lieu à des difficultés pratiques et des discussions
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9

Pagnon, Félicien. "D’un savoir économique critique à un instrument d’action publique inoffensif : les usages des nouveaux indicateurs de richesse et leurs métamorphoses." Revue Française de Socio-Économie 31, no. 2 (2023): 175–94. http://dx.doi.org/10.3917/rfse.031.0175.

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Abstract:
En 2015, la députée Éva Sas parvient à faire voter la loi n° 2015-411 « visant à la prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse dans la définition des politiques publiques ». Le savoir économique qu’incarnent ces indicateurs pénètre dès lors dans la sphère politico-administrative. Au sein de cette sphère, les indicateurs circulent à travers de multiples espaces sociaux qui en font des usages variés : Assemblée nationale, Gouvernement, organes consultatifs tels que le CESE et France Stratégie. Par déplacements successifs, le contenu de ces nouveaux indicateurs de richesse fait l’objet
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10

Cutajar, Chantal. "Lutte contre la corruption en France : bilan et perspectives." Les Cahiers de la Justice N° 2, no. 2 (2024): 283–93. http://dx.doi.org/10.3917/cdlj.2402.0283.

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Abstract:
Résumé « Lutter contre la corruption est un impératif catégorique que nul ne remet plus en question. Cependant, des paroles aux actes, le chemin est long et semé d'embuches. L'efficacité de la lutte contre la corruption nécessite d'agir dans trois domaines indissociables que sont la prévention, la détection et la répression. En France, des progrès notables sont intervenus dans le prolongement de l'« affaire Cahuzac » qui a institué des nouveaux acteurs et créé des outils dédiés. Mais nous sommes encore au milieu du gué, comme si l'on ne parvenait pas à prendre la mesure réelle des effets dévas
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Dissertations / Theses on the topic "France. Assemblée de notables"

1

Kermoal, Christian. "Les notables paroissiaux du Trégor : permanences et évolutions : (1770-1850)." Rennes 2, 2000. http://books.openedition.org/pur/17761.

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Abstract:
Les paysans qui, avant 1789, ont exercé une fonction locale (si minime soit elle) dans les paroisses du Trégor rural (évêché de Tréguier, Basse Bretagne), accèdent massivement en 1790 aux premières fonctions municipales et forment ensuite le personnel révolutionnaire de leur commune. Pendant le Consulat et l'Empire, souvent après, ces mêmes personnages ou leurs enfants sont appelés à exercer les fonctions de maires, d'adjoints, de conseillelrs municipaux. Leur intérêt pour la politique date d'avant 1789 et s'explique par une large participation à la vie locale comme administrateurs des biens p
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2

Henry, Jean. "Les notables des Vosges (1860-1880) : histoire sociale et politique." Nancy 2, 1995. http://www.theses.fr/1995NAN21007.

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Abstract:
Après 1860, le département des Vosges possède une élite dirigeante qui se situe dans le prolongement de la classe des censitaires : effectif limité, hautes fortunes peu nombreuses et en essor, mais loin des très hauts niveaux nationaux. Deux groupes dominent : les industriels, les plus riches, sortent confortés par l'installation des cotonniers alsaciens après 1871. Les professions libérales, moins opulentes, s'imposent au conseil général ; trois avocats, liés aux milieux politiques de Paris, sont des notabilités nationales (Louis Buffet, Jules Ferry, Jules Méline). Pas de très grands propriét
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3

Vigreux, Marcel. "Paysans et notables du Morvan au xixe siècle : jusqu'en 1914 /." Château-Chinon-Ville (58120) : Académie du Morvan, 1987. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb349794575.

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4

Duport, Claire. "Notables, militants, entrepreneurs : une histoire sociale du militantisme dans les cités." Aix-Marseille 1, 2007. http://www.theses.fr/2007AIX10015.

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Abstract:
Cette thèse est une histoire de "l'esprit social" définit comme volonté, compétence, aptitude et programme à partir duquel se pense et se construit le militantisme social. Nous reconstituons une généalogie des doctrines et des idéaux de l'action sociale et de l'animation socioculturelle, nous décrivons et analysons l'action militante de l'après guerre à nos jours, et nous montrons comment les militants sociaux aujourd'hui pensent et nomment ce qu'ils font. L'ensemble de ce travail soulève une réalité complexe : celle du rôle des "petits clercs" dans le militantisme social, et celle du rapport
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Barrière, Jean-Paul. "Notables ou professionnels ? : 700 notaires de Haute-Garonne au XIXe siècle." Paris 1, 1993. http://www.theses.fr/1993PA010622.

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Abstract:
Le notaire occupe une place centrale au 19e siècle, notamment dans le midi toulousain de droit écrit. Membre de la moyenne bourgeoisie urbaine, il appartient aussi à cette "bourgeoisie rurale" méconnue. Officier public, professionnel polyvalent du droit, marieur, intermédiaire financier et culturel, il sert de charnière entre villes et campagnes, à son profit. Son image est plurielle: méprisé de l'artiste, conseiller, envie ou craint du public. Dans le premier tiers du 19e s, le notariat aquitain se renouvelle profondement: ses descendants, devenus rentiers ou avocats, cèdent la place à d'autr
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Dunne, John. "Notables and society in Napoleonic France : the Seine-Inferieure, 1799-1815." Thesis, University College London (University of London), 1987. http://ethos.bl.uk/OrderDetails.do?uin=uk.bl.ethos.320715.

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7

Bénard-Oukhemanou, Anne. "Une communauté et ses notables : les juifs de Bayonne (1808-1913)." Bordeaux 3, 1999. http://www.theses.fr/1999BOR30035.

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Abstract:
Installee depuis le xviie siecle aux confins de la france et de l'espagne, port d'attache ou de transit pour les << nouveaux chretiens >> fuyant la peninsule iberique et l'inquisition, la communaute juive de bayonne au xixe siecle connait une evolution qui la place a contre courant de l'essor caracteristique d'autres communautes juives de france et du developpement des societes urbaines en general. Cependant face a la perte d'une partie de ses effectifs, la communaute bayonnaise ne se dilue pas dans son environnement majoritairement chretien. Au contraire, elle conserve des comportements demog
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8

Le, Yoncourt Tiphaine. "Le préfet et ses notables en Ille-et-Vilaine au XIXe siècle, 1814-1914." Rennes 1, 2000. http://www.theses.fr/2000REN10420.

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9

Treille, Eric. "Parti de campagnes : candidatures socialistes et élections législatives 1993-1997." Rennes 1, 2000. http://www.theses.fr/2000REN10418.

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Abstract:
L'emprunt du titre d'une oeuvre de Jean Renoir devient guide de recherche : "approcher le fonctionnement d'un parti politique dans l'élection et par l'élection, d'élections dans un parti et par un parti".
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Lombard, Françoise. "Notables, citoyens ou incompétents : les représentations des jurés à la lumière de l'histoire du jury." Paris, EHESS, 1989. http://www.theses.fr/1989EHES0039.

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Abstract:
L'etude du jury de la cour d'assises, comme institution representative, peut constituer un observatoire privilegie du processus de representation defini comme une technologie de la mediation, un mode d'articulation entre etat et societe. En effet, parler du jury peut etre l'occasion, pour d'anciens jures, de parler de l'ensemble des relations de pouvoir et des techniques qui permettent a celles-ci de s'exercer dans notre formation sociale, bref de dire ce qu'ils pensent de ce mecanisme de representation, comment ils le percoivent, comment ils se le representent. Ainsi les discours des jures pe
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Books on the topic "France. Assemblée de notables"

1

Coeurderoy, Michel Joseph de, 1738-1800, ed. L'Assemblée des notables de 1787 et l'esprit de réforme: Les réflexions de Michel Joseph de Coeurderoy, premier président du parlement de Nancy. Presses Universitaires de Nancy, 2007.

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2

Coeurderoy, Michel Joseph de, 1738-1800., ed. L' Assemblée des notables de 1787 et l'esprit de réforme: Les réflexions de Michel Joseph de Coeurderoy, premier président du parlement de Nancy. Presses universitaires de Nancy, 2007.

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3

Jeannine, Charon-Bordas, ed. Les archives des Assemblées nationales, 1787-1958: Répertoire numérique de la série C. Archives nationales, 1985.

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4

1904-1970, Cheikh Sïd Mohamed, ed. Saïd Mohamed Cheikh: Un notable comorien au Palais Bourbon, 1945-1961 : analyse de discours. Éditions Coelacanthe, 2015.

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5

Ameller, Michel. L' Assemblée nationale. Presses universitaires de France, 1994.

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Ameller, Michel. L' Assemblée nationale. Presses universitaires de France, 1994.

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7

Halévy, Daniel. La fin des notables. Hachette, 1995.

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8

nationale, France Parlement (1946 ). Assemblée. Connaissance de l'Assemblée. Secrétariat général de l'Assemblée nationale, 1996.

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France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Connaissance de l'Assemblée. Economica, 1989.

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10

Kimmel, Adolf. L' Assemblée nationale sous la Cinquième République. Presses de la Fondation nationale des sciences politiques, 1991.

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Book chapters on the topic "France. Assemblée de notables"

1

Pourcher, Yves. "La Lozère : notables et politique." In Pour une histoire politique de la France méditerranéenne. Presses universitaires de Rennes, 2021. https://doi.org/10.4000/139f8.

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2

McPhee, Peter. "The World of Notables and Bourgeois, 1815–1845." In A Social History of France 1789–1914. Macmillan Education UK, 2004. http://dx.doi.org/10.1007/978-1-4039-3777-3_7.

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El Gammal, Jean. "D’Attel de Luttange, la Lorraine et la France des notables." In Jean-François Didier d’Attel de Luttange (1787-1858). Éditions de l’Université de Lorraine, 2017. https://doi.org/10.4000/13nwp.

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4

Elster, Jon. "Deliberating Bodies." In France before 1789. Princeton University Press, 2020. http://dx.doi.org/10.23943/princeton/9780691149813.003.0005.

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Abstract:
This chapter talks about the genuinely representative bodies in the old regime. It describes the Estates-General, the provincial Estates in the pays d'états, the quinquennial assemblies of the clergy, the occasional assemblies of notables, and the provincial assemblies that were created in the last decade before the French Revolution. It assesses how the representative bodies in earlier times were far from the satisfying democratic criteria of suffrage, eligibility, and apportionment. The chapter gives attention to the Estates-General, which served a valuable function in preparing legislative
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5

Adams, Thomas Mcstay. "Reform and Revolution." In Bureaucrats and Beggars. Oxford University PressNew York, NY, 1992. http://dx.doi.org/10.1093/oso/9780195051681.003.0011.

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Abstract:
Abstract Keeping Montlinot as inspector of the depot de mendicite at Soissons against his better judgment was not the last concession Calonne would be obliged to make to enlightened opinion. Historians date the “prerevolution” in France from Calonne’s decision to convoke an Assembly of Notables in February 1787. He calculated that by this extraordinary measure he might circumvent the obstruction that the parle ment would certainly raise against his plan for a general land tax-a tax to be collected without exemptions for the privileged and with the aid of consultative assemblies in each provinc
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Tackett, Timothy. "The World Changes." In The Glory and the Sorrow. Oxford University Press, 2021. http://dx.doi.org/10.1093/oso/9780197557389.003.0006.

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Abstract:
The chapter follows the progressive politicization of Colson and his neighbors during the so-called pre-Revolutionary period (1787–89), taking note of the extent to which he and they were taken totally by surprise by the events of that period. It examines, notably, Colson’s reaction to the Assembly of Notables of 1787; to the long struggle between Louis XVI and the Parlement of Paris; to the convocation of the Estates General for May 1789; and to the electoral assemblies and the statements of grievances (cahiers de doléances) drawn up in those assemblies. It also emphasizes Colson’s descriptio
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7

Walton, Charles. "From the Cahiers de doléances to the Declaration of Rights." In Policing Public Opinion in the French Revolution. Oxford University PressNew York, NY, 2009. http://dx.doi.org/10.1093/oso/9780195367751.003.0005.

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Abstract:
Abstract The turbulent conditions that Condorcet believed would justify restricting press freedom in his 1776 Fragments sur la liberté de la presse were precisely those reigning in France when this freedom was declared. Futile assemblies of intractable notables, an unbridled speculation war accompanied by a vicious libel war, pitiless calumny campaigns directed by and against ministers, the impending bankruptcy of the monarchy, and highly contested judicial reforms were rocking the Old Regime at its foundations, paralyzing government and sparking popular violence.
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Gruder, Vivian R. "Paths to Political Consciousness: The Assembly of Notables of 1787 and the ‘Pre-Revolution’ in France." In Revolutions in the Western World 1775–1825. Routledge, 2017. http://dx.doi.org/10.4324/9781315244174-8.

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"Notables." In Bourgeois Politics in France, 1945–1951. Cambridge University Press, 1995. http://dx.doi.org/10.1017/cbo9780511582271.005.

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10

"The Republic of the Notables." In France 1870-1914. Routledge, 2014. http://dx.doi.org/10.4324/9781315841885-8.

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Reports on the topic "France. Assemblée de notables"

1

Ducoux, Baudouin, and Gergely Fejérdy. The Past, Present, and Future of European integration: a French perspective. Külügyi és Külgazdasági Intézet, 2021. http://dx.doi.org/10.47683/kkielemzesek.ke-2021.42.

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Abstract:
As one of the founding member states of the European Communities (EC), France has played a major role in the process of European integration since the 1950s. However, French presidents have always treated European integration cautiously, generally supporting forms of supranational integration in areas of socio-economic policy and preferring the intergovernmental mode of governance in areas of defence and foreign policy. In a context marked by the recent weakening of the French influence on European integration (see Assemblée Nationale, 2016), the gradual rise in Euroscepticism since the 2010s
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