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Academic literature on the topic 'France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture'

Author: Grafiati
Published: 27 July 2024
Last updated: 31 July 2025

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Dissertations / Theses on the topic "France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture"

1

Tissot, Dupont Jérôme. "Le comité ecclésiastique de l'Assemblée nationale Constituante 1789-1791." Paris, EHESS, 2006. http://www.theses.fr/2006EHES0037.

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Abstract:
Le Comité ecclésiastique est créé le 12 août 1789, les premiers membres sont nommés le 20 août ; ils sont quinze dont la majorité sont des avocats. Le 7 février 1790, quinze nouveaux membres sont élus dont la moitié sont des ecclésiastiques réformateurs. Mis en minorité, les opposants démissionnent en mai 1790. Les compétences du Comité sont tellement vastes qu'il délègue au Comité des dîmes et aux comités réunis. Ce dernier crée le Comité des savants ou commision des monuments. Les travaux abordés par le comité concernent l'aliénation, l'administration et la vente des biens ecclésiastiques, m
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2

Sin, Blima-Barru Martine. "Le Comité des décrets, procès-verbaux et archives, mise en perspective d'un savoir administratif (1789-1795)." Thesis, Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA010570/document.

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Abstract:
Le Comité des décrets (21 novembre-3 brumaire an IV) doit son existence au besoin de la Constituante d'un organe intermédiaire par rapport au pouvoir exécutif pour surveiller le bon envoi des décrets aux corps administratifs, face aux nombreuses pétitions des municipalités sur les retards de promulgation. Plusieurs compétences se dégagent au cours des 5 années, procédant par accumulation, intégration, transfert ou regroupement d'attributions. Un 1er groupe de compétences en fait un intervenant dans les processus d'exécution, promulgation, impression et publicité de la loi jusqu'à être un de ce
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Books on the topic "France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture"

1

Caillet, Pierre. Les Français en 1789, d'après les papiers du Comité des recherches de l'Assemblée constituante (1789-1791). Editions du Centre national de la recherche scientifique, 1991.

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2

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des recherches. Comité des recherches de l'Assemblée nationale, 1789-1791: Inventaire analytique de la sous-série D XXIX bis. Archives nationales, 1993.

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3

Grusdat, Thorsten. Ein Prozess der Französischen Revolution gegen sich selbst?: Das Comité des recherches der Nationalversammlung und das Problem der Gewalt in der öffentlichen Wahrnehmung, 1789-1791. WiKu, 2007.

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