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Dissertations / Theses on the topic 'Gestion des biens communs'

Author: Grafiati
Published: 25 May 2024
Last updated: 31 July 2025

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1

Carre, Laurence. "Les communaux du marais poitevin : un cas de figure pour une réflexion sur la gestion des biens communs et la recherche du bien commun." Paris 10, 1998. http://www.theses.fr/1998PA100088.

Full text
Abstract:
Depuis les annees 60, le marais poitevin a ete profondement transforme en particulier par les remembrements et les nouvelles techniques de drainage et d'evacuation des eaux. Ces amenagements accompagnerent le developpement de nouveaux modes de production agricole, un meme processus dans le cadre de politiques qui allaient tendre a assecher les zones humides. Au milieu de ce paysage economique et ecologique "en chantier" subsisterent, pour diverses raisons, quelques prairies naturelles inondables dont certaines sont encore exploitees collectivement par le paturage. Il s'agit de communaux, de pr
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Coléno, François. "Gestion des entreprises agricoles. Entre terroirs et filières." Habilitation à diriger des recherches, Université de Versailles-Saint Quentin en Yvelines, 2013. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00812576.

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Abstract:
Mes travaux ont portés sur la gestion des territoires agricoles par les entreprises de ce secteur. Ils ont en particuliers porté sur les exploitations agricoles et les coopératives. En ce qui concerne les exploitations agricoles, ils ont débouché sur la proposition d'un cadre d'analyse des stratégies de gestion du territoire en prenant en compte à la fois l'organisation de la production dans l'exploitation, les contraintes de productions liées aux propriétés actuelles du territoire (composition botanique, contraintes pédo-climatiques,...) et les objectifs de modification de ces caractéristique
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3

Labatut, Julie. "Gérer des biens communs : processus de conception et régimes de coopération dans la gestion des ressources génétiques animales." Phd thesis, École Nationale Supérieure des Mines de Paris, 2009. http://pastel.archives-ouvertes.fr/pastel-00005220.

Full text
Abstract:
La gestion des ressources génétiques animales domestiques est aujourd'hui au cœur d'une actualité renouvelée. La gestion de tels biens communs territorialisés repose sur des dispositifs coopératifs impliquant un nombre croissant d'acteurs. Se pose alors la question des modes de pilotage de ces dispositifs et des crises de la coopération qui peuvent les fragiliser, véritables enjeux pour le maintien de la biodiversité. Au travers de l'analyse des dispositifs de sélection des races ovines laitières locales des Pyrénées-Atlantiques, cette thèse vise à montrer l'intérêt d'une approche multi-niveau
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4

Bédard, Marc-Olivier. "Conditions pour une gestion en commun des ressources forestières : entre les communautés, l'État et les marchés, construire de nouveaux communs." Mémoire, Université de Sherbrooke, 2015. http://hdl.handle.net/11143/6614.

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Abstract:
La gouvernance doit être considérée comme le principal enjeu du développement durable. En effet, un rapport du Programme des Nations Unies pour l’Environnement conclut : « une révision complète de la manière dont la planète est gérée est urgente si nous voulons répondre aux défis que pose le développement durable ». Partant du postulat selon lequel les problèmes environnementaux ont des racines dans la manière dont les humains s’organisent, quiconque cherche à solutionner ces problèmes devrait s’intéresser à la gouvernance. Toutefois, la gouvernance est un concept qui se décline en plusieurs v
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Zaleski, Laetitia. "Assistant de décision et de négociation par analyse de viabilité - Application à la gestion participative d’espaces protégés." Electronic Thesis or Diss., Sorbonne université, 2020. http://www.theses.fr/2020SORUS432.

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Abstract:
La bonne gestion des espaces partagés impose de tenir compte de la multiplicité des parties prenantes qui ont chacune leurs valeurs et leurs objectifs. Elle est soumise à deux problèmes récurrents. Le premier est l’absence de consensus, le second est un consensus sur une solution inefficace dans sa réponse aux problèmes soulevés. Combiner l’aspect participatif avec une aide technique permet d’aborder chacun des deux aspects. Il est possible à la fois d’aider les acteurs dans la prise de décision, tout en aiguillant leur raisonnement vers un résultat cohérent. Afin de fournir une aide technique
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6

Sarr, Serigne Momar. "Usages et conservation des communs en contexte de changement climatique dans le delta du Saloum au Sénégal." Thesis, Strasbourg, 2017. http://www.theses.fr/2017STRAG028.

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Abstract:
Cette thèse de doctorat a pour objet une exploration des communs sur les modes de gestion ainsi que sur les usages par rapport aux bénéfices collectifs issus de leur exploitation en contexte de changement climatique dans le Delta du Saloum (Centre-Ouest du Sénégal). La recherche prend appui sur un cadre théorique construit à partir de la théorie de la gouvernance des communs à laquelle nous avons combiné les approches de la psychosociologie des représentations sociales, de la socio-anthropologie du développement et de la sociologie de la transaction sociale. Notre zone d’étude est constituée p
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7

Dutilly, Diané Céline. "Action collective et coopération partielle dans la gestion des ressources communes : le cas des Ejidos mexicains." Clermont-Ferrand 1, 2001. http://www.theses.fr/2001CLF10228.

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Abstract:
Le succès de l’action collective dans les communautés rurales est crucial pour le développement. Ceci est particulièrement vrai au Mexique depuis la seconde réforme agraire de 1992, avec l’accroissement de la responsabilité du secteur social dans la gestion des ressources naturelles et la provision d’infrastructures locales. Observant une grande hétérogénéité dans la capacité des ejidos à coopérer sur certaines activités (l’appropriation d’un CPR) avec un continuum de solutions entre la gestion nulle et la gestion optimale, un premier volet de cette thèse est consacré à explorer différentes al
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8

Lebreton, Clotilde. "Gouvernance(s) sur un volcan. Controverses, arrangements et reconfigurations autour des instruments participatifs d'une aire naturelle protégée mexicaine (le Nevado de Toluca)." Thesis, Lyon, École normale supérieure, 2015. http://www.theses.fr/2015ENSL1066/document.

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Abstract:
Sous l’injonction internationale à la participation, de nouvelles modalités de gouvernance sont apparues, invitant de nouveaux acteurs dans la gestion des aires naturelles protégées et remodelant les politiques de conservation à l’échelle internationale comme nationale.Le Mexique n’est pas exempt de ces remises en question et ses nouvelles orientations stratégiques pour la gestion des aires naturelles protégées se concentrent désormais sur la «gouvernance ». De nouveaux programmes d’appui aux communautés ont ainsi été développés pour les inciter à participer à la gestion des ressources naturel
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Amoussou-Guenou, Yackolley. "Gouvernance des biens communs dans les blockchains." Electronic Thesis or Diss., Sorbonne université, 2020. http://www.theses.fr/2020SORUS043.

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Abstract:
Les blockchains (ou chaîne de blocs) font partie des technologies les plus attrayantes, autant dans le domaine scientifique que pour le grand public. Une blockchain est un registre distribué dont l’objectif est de garantir de la transparence, de l’intégrité des données et d’autres avantages par rapport aux registres centralisés. La technologie blockchain a été révélée et est devenue populaire grâce à l’avènement de la cybermonnaie Bitcoin. Depuis 2008 et la création de Bitcoin, les blockchains sont devenue extrêmement populaires, avec un intérêt à son pic en 2017. Les blockchains sont quasimen
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Hayat, Flora. "Production des biens communs numériques et usages cartographiques." Thesis, Université de Paris (2019-....), 2019. http://www.theses.fr/2019UNIP7135.

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Abstract:
La thèse porte sur l’usage cartographique à visée commerciale de la base de données libre OpenStreetMap (OSM). L’usage d’une base de données produite par des contributeurs anonymes, a priori non experts de l’information géographique (IG) et n’étant tenus à aucun engagement de qualité, suscite des interrogations. Mais dans le même temps, cette situation nouvelle révèle des enjeux d’intérêt public majeurs comme celui de l’accès à l‘IG. Chacun des contributeurs s’attache à suivre des méthodes, identiques car collectivement mises au point, pour décrire des objets pérennes de l’espace public tout e
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Meersman, Jimmy. "Contribution à une théorie juridique des biens communs." Electronic Thesis or Diss., Université Côte d'Azur, 2022. http://www.theses.fr/2022COAZ0042.

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Abstract:
Rares sont les domaines - environnementaux, culturels, sociaux ou encore économiques - qui ne se trouvent pas saisis au prisme des biens communs. Cet intérêt nouveau pour les biens communs s'explique du fait de l'évolution importante de la société du XXIe siècle, qui interroge le droit de propriété. L'analyse montre cependant que, quelle que soit l'époque, le modèle moderne du droit de propriété - public ou privé - se caractérise toujours par la maîtrise exclusive du bien par son propriétaire. Dans le contexte actuel de mutation de la société, ce modèle présente des limites et apparaît inadapt
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Sporch, Da Costa Igor. "La fonction sociale de la propriété publique urbaine et les nouvelles conceptions de l'intérêt public : à la recherche d'une gestion des biens publics urbains adéquate au droit à la ville." Thesis, Paris 1, 2019. http://www.theses.fr/2019PA01D092.

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Abstract:
La recherche analysé l'actuel fondement juridique de la propriété publique urbaine au Brésil et ses impacts sur la gestion des biens publics urbains. Pour réussir, nous avons adopté la méthode déductive-interprétative, étayée par des recherches bibliographiques et législatives de sources brésiliennes et des États de l'Europe latine occidentale - Portugal, Espagne, Italie et France. Cela indique que la recherche en droit comparé était l'une des principales procédures méthodologiques employées. Ces éléments ont permis de construire un schéma conceptuel et interprétatif. À travers ce schéma, nous
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Gaume, Bernard. "La Gestion des fonds communs de placement." Lille 3 : ANRT, 1987. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb376053201.

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Abella, Rubio José María. "La división de la cosa común en el código civil /." Madrid : Editorial Dykinson, 2005. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb401077635.

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Lipinski, Pascal. "La liquidation dans le régime de la séparation de biens /." Paris : LGDJ, 2002. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38847430d.

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Charpentier, Pierre-Yves. "L'autonomie professionnelle des époux communs en biens : étude comparative, historique et critique." Paris 2, 1997. http://www.theses.fr/1997PA020003.

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Abstract:
L’autonomie professionnelle des époux communs en biens a été consacrée par la loi du 23 decembre 1985. Cependant, certains auteurs considèrent que la consécration est imparfaite et que seule la séparation des patrimoines garantit une indépendance pleine et entière. L’objet de la présente étude est d'apprécier la pertinence de ces critiques. Hors de la communauté de biens, l'autonomie professionnelle des concubins ou des époux séparés de biens, en théorie incontestable, se trouve en grande partie remise en cause du fait de la confusion des intérêts inhérente à toute communauté de vie. En outre,
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Kan-Balivet, Béatrice. "Les techniques de gestion des biens d'autrui." Lyon 3, 2004. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2004_out_balivet_b.pdf.

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Abstract:
Pour répondre aux besoins d'un sujet de droit qui ne veut, ne peut ou ne doit pas gérer ses biens, le droit objectif présente une gamme étendue de dispositifs. Si ces institutions font le plus souvent l'objet de réglementations spécifiques, même lacunaires, le Code civil ne consacre aucun développement à une théorie générale. La doctrine ne s'est pas davantage livrée à une étude d'ensemble, mais paraît généralement favorable à la reconnaissance d'une technique unique de gestion des biens d'autrui fondée sur le pouvoir, la représentation. Nous défendons ici une approche pluraliste de la gestion
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Balivet, Béatrice Mallet-Bricout Blandine. "Les techniques de gestion des biens d'autrui." Lyon : Université Lyon 3, 2005. http://thesesbrain.univ-lyon3.fr/sdx/theses/lyon3/2004/balivet_b.

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19

Castillo, Brieva Daniel. "Arrangements institutionnels et modèles mentaux dans la gestion des ressources en bien commun." Paris 10, 2013. http://www.theses.fr/2013PA100022.

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Abstract:
The question that addresses this research is about the role of mental models in the institutional arrangements for common pool resource management. In this field exists a cognitive conflict when different actors define use and management problems of common pool resources. Mental models are used for institutional design. Several actors, to structure commons problems, use different mental models. Mental models influence institutions intended to solve such problems. The conceptual framework of the study included commons dilemmas, institutional analysis, socio ecological systems and mental models
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Bollon, Nicolas. "Étude critique de la notion de patrimoine en droit des régimes matrimoniaux et des successions." Lyon 3, 2008. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/in/theses/2008_in_bollon_n.pdf.

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Abstract:
L'étude du droit des régimes matrimoniaux et des successions conduit à remettre en cause la règle de l'unité du patrimoine. L'analyse du droit positif révèle de nombreuses brèches dans cette règle, brèches qui conduisent toutes à des masses patrimoniales autonomes. La remise en cause de la règle de l'unité n'est pas nouvelle. La rénovation nécessaire de la théorie du patrimoine passe par une redéfinition de la thèse des patrimoines d'affectation. Il ne s'agit pas de rejeter la personne hors du champ de la construction patrimoniale, mais de lui restituer une juste place et de fonder l'autonomie
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Kauffmann, Antoine. "La contribution des biens communs à la performation des méta-organisations : le cas des corridors logistico-portuaires." Thesis, Normandie, 2018. http://www.theses.fr/2018NORMLH26/document.

Full text
Abstract:
Les structures en réseau, hybrides entre marché et hiérarchie, se développent de plus en plus, notamment sous l'effet de la mondialisation et des manoeuvres de décentralisation. Parmi les différentes formes de réseaux, la méta-organisation territorialisée est une forme à la fois peu abordée et hautement spécifique. Une méta-organisation est une organisation constituée d'organisations mais sans pouvoir hiérarchique. Ce travail de thèse enrichit la théorie des méta-organisations en recourant à la théorie des biens communs et à la théorie de l'acteur-réseau dans le cas des corridors logistico-por
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Ciccozzi, Elena. "La tortue, le requin et le jaguar. : L'aménagement du territoire et la gouvernance des ressources naturelles dans les aires protégées, par les instruments de politique. Les cas des Galápagos et du Yasuní en Equateur." Thesis, Sorbonne Paris Cité, 2015. http://www.theses.fr/2015USPCA172/document.

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Abstract:
Espaces emblématiques des dynamiques complexes entre l’homme et l’écosystème dans des aires protégées abritant des ressources naturelles commune, les îles Galápagos et le Yasuní en Équateur partagent une histoire de dégradation environnementale, conflits socio-environnementaux et chaos territorial. La présence de biens communs, source d’une rente économique liée à la biodiversité et aux hydrocarbures (Yasuní) attire depuis un demi-siècle les intérêts des industriels du pétrole et du tourisme qui ont systématiquement exercé un poids déterminant sur les décisions en matière d’aménagement et de g
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Malafosse, Maxime. "La blockchain en support aux communs." Electronic Thesis or Diss., Aix-Marseille, 2022. http://www.theses.fr/2022AIXM0455.

Full text
Abstract:
La blockchain et les communs sont deux concepts qui suscitent de plus en plus d’intérêt. Par des approches différentes, on prête à ces deux notions beaucoup d’espoir pour transformer notre société et répondre aux enjeux actuels de transition sociale et écologique. Pourtant peu de recherches les mettent en lien. D’autant plus que les travaux qui rapprochent la blockchain et les communs restent essentiellement théoriques. Nos recherches visent à mieux cerner comment la blockchain peut s’inscrire en support aux communs en situation réelle. Nous avons exploré plusieurs terrains qui incarnaient, de
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Dulong, de Rosnay Melanie. "La mise à disposition des œuvres et des informations sur les réseaux : régulation juridique et régulation technique." Phd thesis, Université Panthéon-Assas - Paris II, 2007. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00666307.

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Abstract:
Les développements techniques entraînent une croissance exponentielle de la circulation des œuvres et informations sur les réseaux. Les modèles de régulation de l'ère analogique élaborés sur la rareté du support sont remis en question par le numérique, fondé sur les paradigmes de la copie, de la réappropriation et du partage. Le droit d'auteur a été développé et adapté au rythme des innovations techniques de reproduction et de diffusion des œuvres, comme un correctif artificiel accordant une exclusivité temporaire d'exploitation. Il peut aussi conduire aux biens communs. Nous analysons comment
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Gambardella, Massimiliano. "Are telecommunication and media converging ? : the change in the production and distribution model of audio-video contents." Thesis, Paris 10, 2014. http://www.theses.fr/2014PA100009/document.

Full text
Abstract:
Dans ces dernières années nous assistons à l’émergence de nouvelles licences, les Creative Commons (CC), qui dérivent du monde du logiciel libre et qui ont pour but de partager les œuvres artistiques (vidéos, musique, etc.) entre les utilisateurs. Cette thèse est consacrée à l’étude des vidéos qu'utilisent ces licences. En particulier cette thèse se concentre sur trois aspects de la production de vidéos sous licences CC : les choix judicieux du degré d'ouverture de la licence, la stratégie de financer et de mener l’innovation et le chemin qui détermine le succès des projets. Tout d’abord, pour
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Bendelac, Esther. "Le transfert de bien au décès autrement que par succession en droit international privé." Thesis, Paris 2, 2014. http://www.theses.fr/2014PA020069.

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Abstract:
Les institutions d’Estate Planning, issues des droits anglais et américain, permettent à une personne physique de transférer un bien, à son décès, à un bénéficiaire antérieurement désigné par lui, autrement que par succession. Il est apparu opportun d’analyser ces mécanismes juridiques dans leur contexte d’origine afin de mettre en oeuvre la qualification téléologique-fonctionnelle. Cette dernière n’a pas permis d’assimiler les institutions anglo-américaines à celles de l’ordre juridique français : elles sont exorbitantes du for.A l’issue de cette démonstration, il a fallu identifier la loi qu
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Haritchabalet, Carole. "Incertitude sur la qualité des biens : gestion des risques et apprentissage." Toulouse 1, 1998. http://www.theses.fr/1998TOU10007.

Full text
Abstract:
Cette these s'attache a analyser les impacts economiques resultant d'une incertitude sur la qualite des biens. Le premier chapitre traite des biens dont la qualite n'est incertaine que pour le producteur. Lorsqu'un producteur doit determiner le nombre de biens a produire sans savoir quels biens seront de bonne qualite, son revenu est incertain. La surproduction par rapport a la demande (en produisant des biens de reserve) apparait alors comme un instrument permettant de gerer ces risques, cette strategie etant en effet une generalisation d'une strategie d'auto-protection. L'etude de cette stra
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Deher, Cocket Odile. "Politiques de produits et production de l'entreprise exportatrice de biens de consommation." Paris 9, 1985. https://portail.bu.dauphine.fr/fileviewer/index.php?doc=1985PA090038.

Full text
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Baby, Wilfried. "Les effets patrimoniaux du pacte civil de solidarité : l'invention d'une nouvelle forme de conjugalité." Toulouse 1, 2012. http://www.theses.fr/2012TOU10017.

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Abstract:
Issu de la loi du 15 novembre 1999, le Pacte civil de solidarité (Pacs) connaît un succès grandissant ; la courbe du nombre de pactes enregistrés ne cesse de se rapprocher de celle des mariages célébrés. Constamment enrichi et sécurisé depuis sa création, ce contrat s’affirme aujourd’hui comme une offre de conjugalité à part entière, entre le mariage et le concubinage. Au-delà de ce succès populaire, le Pacs interroge quant au présent et à l’avenir du droit du couple. En effet, destiné à l’origine aux couples de même sexe, demandeurs pour certains du droit au mariage, il a rapidement été adopt
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Garcia, Marie-Amélie. "L' importance des référents culturels communs dans les interactions dialogiques au travail : le cas Corse-Continent." Corte, 2007. http://www.theses.fr/2007CORT1045.

Full text
Abstract:
Ces travaux s'inscrivent dans le domaine de la communication et du management interculturel. Ils ont pour objet de définir la notion de référents culturels décrits comme essentiels à la compréhension mutuelle, en passant par l'exploration des concepts de communication, culture, interaction, dysfonctionnement dialogique et communicationnel, et les conséquences de l'échec de communication pour les organisations (1). Lorsque deux groupes culturels distincts se rencontrent, quels sont les référents impliqués et les risques pour l'organisation ? Quel est le rôle de l'adaptation des individus à l'in
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Taillefait, Antony. "L'évolution du droit et de la gestion des biens des collectivités locales." Paris 2, 1996. http://www.theses.fr/1996PA020002.

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Abstract:
Depuis quelques années, le régime juridique des biens des collectivités locales est bouleversé par une série de mutations qui affectent ses principes et son champ d'application. La décentralisation, en modifiant le champ des compétences, a étendu les propriétés locales tout en faisant plus complexes les rapports entre institutions publiques sur ce domaine. En vue de valoriser ces biens mobiliers et immobiliers, le législateur transforme les règles de la domanialité en multipliant les exceptions aux principes fondateurs du domaine public. La justification de la distinction domaine public - doma
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Andorno, Alain. "Les techniques de gestion des biens, en droits privé et public comparés." Toulouse 1, 2012. http://www.theses.fr/2012TOU10006.

Full text
Abstract:
Aborder la question de la gestion des biens revient à appréhender la discipline dans son aspect dynamique qui oscille entre deux pôles opposés quoique parfaitement complémentaires. D'une part, la gestion trouve son fondement dans la protection des biens et, à travers eux, des intérêts dont ils sont le vecteur. D'autre part, les biens ayant vocation à circuler, la gestion vise leur valorisation, la valeur étant ici la traduction économique de l'intérêt. Toutefois, le traitement croisé du sujet, qui propose de comparer droit privé et droit public internes, permet de révéler les relations d'inter
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Freyd, Clotilde. "Bi-activité professionnelle des époux et communauté de biens : Pour une autre communauté légale." Strasbourg, 2011. http://www.theses.fr/2011STRA4010.

Full text
Abstract:
La communauté légale s’avère inadaptée aux couples dont chacun des membres exerce une activité professionnelle alors qu’ils représentent aujourd’hui la majorité des couples mariés. Les époux communs en biens sont confrontés à diverses difficultés. Les unes naissent d’imperfections pouvant être corrigées sans affecter la cohérence du dispositif. D’autres sont, en revanche, provoquées par le défaut fondamental du régime légal, l’article 1413 du Code civil. Pivot des règles de passif, il entretient des liens étroits avec les autres dispositions de ce régime, rendant nécessaires d’importantes modi
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Hajjar, Mohyedine. "Les fonds communs de placement islamiques en droit libanais." Thesis, Paris 1, 2016. http://www.theses.fr/2016PA01D081.

Full text
Abstract:
La tentative d'introduction de la finance islamique en droit civil nécessite une démarche analytique comparative entre droit musulman et droit civil. La gestion islamique introduit des contrats inconnus en droit civil : la mudâraba et la wakala. Ces contrats de représentation s'opposent au régime général des FCP en marquant une divergence remarquable avec le régime du mandat en droit civil. L'admission de ces contrats nécessite un aménagement du régime des FCP reposant sur la création d'un comité de représentation des souscripteurs. La qualification du fonds en copropriété par le législateur l
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Pillet, Blandine. "La gestion concertée de l'eau en France : enseignements pour la gestion des communs : application à la gestion concertée de l'ouverture des sites hydroélectriques à l'approvisionnement en eau potable." Montpellier 1, 2000. http://www.theses.fr/2000MON10069.

Full text
Abstract:
La gestion concertée de l'eau en France : comment la définir dans une perspective micro-économique ? Dans quelle mesure est-elle efficace et opérationnelle comparée à la gestion unilatérale par les représentants de l'état ou aux marchés de l'eau anglo-saxons ? En remontant à l'analyse des droits et en restant ouvert aux différentes possibilités de démantèlement, d'allocation et d'atténuation des droits, la gestion concertée apparaît comme un mode de coordination réellement différent. Cette différence donne toutes ses chances d'efficacité au "modèle français" de gestion concertée. Son atout est
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Lamoureux-Bélair, Guillaume. "L’incidence du rendement sur la gestion du risque au sein de l’industrie des fonds communs de placement." Mémoire, Université de Sherbrooke, 2014. http://hdl.handle.net/11143/5452.

Full text
Abstract:
D’un point de vue théorique, la délégation de la gestion au sein de l’industrie des fonds communs de placement présente un conflit d’intérêt important. Les investisseurs désirent maximiser leur rendement ajusté pour leur risque, tandis que les gestionnaires sont davantage motivés par leurs propres intérêts personnels. Le présent mémoire s’intéresse à l’incidence du rendement d’un gestionnaire sur son comportement de prise de risque. Brown al. (1996) font partie des premiers auteurs à étudier ce phénomène, qu’ils appellent l’effet tournoi. L’hypothèse de tournoi amené par ceux-ci stipule que le
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Rizal, Jufrina. "La Place de la femme Minangkabau dans le droit : propriété et gestion des biens." Paris, EHESS, 1992. http://www.theses.fr/1992EHES0075.

Full text
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Castello, Michèle. "L'abus de gestion et le Droit pénal." Nice, 1998. http://www.theses.fr/1998NICE0015.

Full text
Abstract:
Les abus de gestion commis par des mandataires sociaux chargés de gérer les affaires d'autrui ont dans un premier temps été réprimés sur le fondement d'incriminations de droit commun : l'escroquerie et l'abus de confiance. La jurisprudence n'a pas hesité pour cela à élargir le champ d'application de ces infractions, mais l'absence de spécificité des abus de gestion en droit penal classique et les conditions posées par les articles 313-1 et 314-1 nouveaux du code pénal apportent d'importantes limites à la repression des abus de gestion dans ce domaine. Aussi, dans un deuxième temps, pour éviter
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Bettio, Nathalie. "La circulation des biens entre personnes publiques." Toulouse 1, 2009. http://www.theses.fr/2009TOU10005.

Full text
Abstract:
La circulation des biens entre personnes publiques est un phénomène relativement récent qui s'est développé à partir de la fin des années quatre-vingt marquées par un renforcement de la décentralisation territoriale et une altération du droit public économique traditionnel sous l'influence du néolibéralisme. Jusqu'alors les relations patrimoniales étaient marginales entre personnes publiques, qui en raison de leur objet, étaient plus préoccupées par l'exercice de la puissance publique que par le commerce juridique. La circulation des biens publics, indépendamment de leur domanialité, marque au
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Mtalai, Itre. "Modélisation de la dépendance à l'aide des mélanges communs et applications en actuariat." Doctoral thesis, Université Laval, 2018. http://hdl.handle.net/20.500.11794/32983.

Full text
Abstract:
Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2018-2019<br>La modélisation de la dépendance entre les risques pour un portefeuille d’une assurance ou d’une entité financière est devenue de plus en plus importante pour la solvabilité des institutions financières et l’examen de solvabilité dynamique et l’analyse financière dynamique des compagnies d’assurance. L’hypothèse d’indépendance entre les risques est parfois réaliste et facilite l’évaluation, l’agrégation et l’allocation des risques. Cependant, dans la majorité des cas, les risques individuels sont influencés
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Jongh, Maurits de. "The primacy of public goods." Thesis, Paris, Institut d'études politiques, 2019. http://www.theses.fr/2019IEPP0007.

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Abstract:
Cette thèse utilise le concept de bien public comme fil conducteur herméneutique permettant d’explorer la théorie et l’histoire de l’économie politique. Située à l'intersection de la philosophie politique et de l'histoire de la pensée économique moderne, cette thèse examine la question de recherche suivante: quels sont le rôle et le potentiel que peuvent avoir les biens publics pour favoriser plutôt qu’empêcher la capacité d’action individuelle et collective en politique et dans la vie sociale ? En réponse à cette question, la thèse soutient la primauté des biens publics de deux manières. Prem
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Laurent, Anne. "La gestion en bien commun des eaux souterraines : La nappe des sables astiens de Valras-Agde (Hérault), une opération pilote en Languedoc-Roussillon." Montpellier 2, 1993. http://www.theses.fr/1993MON20256.

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Abstract:
A partir d'un constat de risque d'intrusion saline sur la nappe profonde des sables astiens de valras-agde (herault, france), une demarche de gestion en bien commun a ete developpee dans ce secteur. Elle s'inspire des concepts d'eco-sociosysteme, de gestion patrimoniale. Face aux limites d'application de la seule reglementation en matiere d'eaux souterraines, anterieure a 1992, la reflexion-action s'est orientee sur la mise en place d'une structure de gestion associant l'ensemble des usagers au sein de laquelle les orientations de gestion de la nappe sont negociees. Celles-ci sont evaluees tec
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Marei, Ahmed. "L'abus de gestion en droit pénal des affaires." Nantes, 2000. http://www.theses.fr/2000NANT4027.

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Abstract:
Au début de ce siècle, une politique de pénalisation a été déclenchée, à la suite des scandales financiers de la troisième république, commis par les gestionnaires indélicats de certaines sociétés commerciales. Afin de réprimer directement cette gestion déloyale des biens d'autrui, le législateur a édicté des incriminations spécifiques, celles qui appartiennent aujourd'hui a ce que l'on appelle le droit pénal des sociétés. L'abus de biens sociaux (ABS) est le &lt;&gt; de ce droit pénal des sociétés, considère comme la branche phare du droit pénal des affaires. L'institution de ce délit se just
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Cayemitte, Jean-Marie. "Accumulation des biens, croissance et monnaie." Thesis, Paris 2, 2014. http://www.theses.fr/2014PA020001/document.

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Abstract:
Cette thèse construit un modèle théorique qui renouvelle l’approche traditionnelle de l’équilibre du marché. En introduisant dans le paradigme néo-classique le principe de préférence pour la quantité, il génère de façon optimale des stocks dans un marché concurrentiel. Les résultats sont très importants, car ils expliquent à la fois l’émergence des invendus et l’existence de cycles économiques. En outre, il étudie le comportement optimal du monopole dont la puissance de marché dépend non seulement de la quantité de biens étalés, mais aussi de celle de biens achetés. Contrairement à l’hypothèse
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Cadalen, Pierre-Yves. "Gouverner les communs environnementaux : l'Amazonie en Equateur et en Bolivie : conflictualité socio-écologique, échelles de pouvoir et espace global à l'heure de l'Anthropocène." Electronic Thesis or Diss., Paris, Institut d'études politiques, 2019. http://www.theses.fr/2019IEPP0036.

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Abstract:
La thèse porte sur les relations de pouvoir autour des communs environnementaux en Bolivie et en Equateur au début de ce siècle. La période étudiée court du début des années 2000 à 2014-2015. Le point nodal du travail consiste à étudier les interactions entre la conflictualité socio-écologique des espaces amazoniens dans ces deux pays avec les projections internationales menées par les gouvernements de Rafael Correa en Equateur, et d’Evo Morales en Bolivie. En effet, la question écologique est devenue centrale dans les récits diplomatiques de ces deux gouvernements, élément crucial de leurs po
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Berthet, Elsa. "Contribution à une théorie de la conception des agro-écosystèmes : Fonds écologique et inconnu commun." Phd thesis, Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris, 2013. http://pastel.archives-ouvertes.fr/pastel-00874630.

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Abstract:
L'agriculture fait face à une crise environnementale qui rend nécessaire la prise en compte du fonctionnement des " écosystèmes ". Mais ce concept de l'écologie donne peu de prise à l'action dans le secteur agricole. Les champs de littérature sur les " biens communs " et sur les " services écosystémiques ", qui traitent de la gestion des écosystèmes, ont été abondamment développés et relayés par les politiques publiques. La thèse montre qu'ils cristallisent souvent les conflits entre les objectifs agricoles et les préoccupations écologiques sans pour autant permettre l'exploration de nouveaux
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Antonini-Cochin, Laetitia. "La situation du conjoint d'un débiteur soumis à une procédure collective." Nice, 1999. http://www.theses.fr/1999NICE0038.

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Abstract:
Préciser la situation du conjoint in bonis d'un débiteur soumis à une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire est une question qui suscite depuis plusieurs années toutes les attentions de la jurisprudence et de la doctrine en raison de ses enjeux tant théoriques que pratiques puisqu'il s'agit en réalité de voir de quelle façon vont s'articuler deux corps de règles très différents : le droit civil, et plus précisément le droit des régimes matrimoniaux, et le droit des procédures collectives qui n'ont pas été conçus pour coexister. Un antagonisme voire un "choc frontal" de ces deu
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Thibault, Agnès. "Analyse d'un élement déterminant de la gestion de patrimoine physique : l'entretien rénovation. Application économétrique au logement." Paris 9, 1998. https://portail.bu.dauphine.fr/fileviewer/index.php?doc=1998PA090075.

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Abstract:
Les marchés d'entretien rénovation des biens durables représentent un poids considérable dans l'économie française : ils pesaient en 1995 au moins 1 040 milliards de francs, soit 15% du PIB et 4% de la valeur du patrimoine physique national (évalué à 27 700 milliards de francs). Or, malgré leur importance, ces marchés ont fait l'objet de travaux économiques très marginaux. L'application de notre recherche à l'entretien du logement est à double titre intéressante. Par son poids économique (marché de 250 milliards de francs), son évolution intéresse de très nombreux acteurs (acteurs de la filièr
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Mohamed, Ashour. "Gestion du bien indivis en droit français : étude comparée." Aix-Marseille 3, 2004. http://www.theses.fr/2004AIX32005.

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Abstract:
Une étude comparée présente in intérêt certain. C'est la raison pour laquelle j'ai traité la gestion du bien indivis en droit français et en droit égyptien. A la lumière de la loi française du 31 décembre 1976 plus exactement l'article 815 et la loi égyptienne du 16 juin 1948 plus précisément l'article 825, cette question est divisée en deux parties : fonctionnement du régime légal de l'indivision et fonctionnement du régime conventionnel de l'indivision. La première partie comprend trois chapitres la conservation du bien indivis (I) la règle de l'unanimité (II) et les correctifs à la règle de
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Koszewska, Joanna. "Dobro wspólne w przestrzeni miasta : analiza porównawcza w Polsce i we Francji na przykładach wybranych dzielnic Warszawy i Paryża." Thesis, Sorbonne université, 2020. http://accesdistant.sorbonne-universite.fr/login?url=http://theses.paris-sorbonne.fr/2020SORUL054.pdf.

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Abstract:
Le travail aborde la gestion de l’espace urbain, en vue de la question du bien commun. En Pologne, le bien commun est inscrit dans le système juridique comme une base philosophique des lois. Une analyse parallèle des transformations urbaines présentant des caractéristiques morphologiques et historiques similaires a été réalisée : à Varsovie (Powiśle) et à Paris (Zone d'aménagement Concerté Paris Rive Gauche). L’analyse de la planification institutionnelle a été complétée par une description des initiatives socialement gérées : à Varsovie Jazdów et à Paris Grands Voisins. Le constat est que le
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